Élève-pilote et passagers

jcdostie · Post by **jcdostie** » Thu 06 Oct, 2011 16:32

Salut à tous,
J'ai un questionnement, suite à certains événements.

On a tous, à un moment ou un autre dans notre période de formation, voulu amener un ami avec nous en vol.

J'avoue l'avoir fait, mais avec le prof à mes côtés et le passager sur le siège arrière et pour un petit vol local autour du village, dans le temps.

Qu'arrive-t-il si on amène un ami alors qu'on est élève-pilote et qu'on décide d'aller se promener plus loin, mettons 100 milles de notre aéroport d'attache et qu'on aie un accident ???

Côté assurances ? Responsabilité ?

Un simple questionnement, puisque Steev Job vient de nous quitter :wink:

JC

raf · Post by **raf** » Thu 06 Oct, 2011 16:37

Tu seras responsable à 100% car il est clairement indiqué dans le rac que c'est interdit.

C'est deja arrive dans ces circonstances mais sans accident comme issue que des eleves pilotes se soient vu adresser une lettre de TC avec suspension des pro ilotes pour un certain temps et meme une amende monétaire.

Raf

jcdostie · Post by **jcdostie** » Thu 06 Oct, 2011 17:23

Merci Raf
Mon questionnement va encore plus loin
Pire des scénarios, le pilote s'en tire, mais pas ses 2 passagers. Je comprends qu'une suspension de permis et une amende soient de mise avec une bonne tape dans le dos pour dire "Aye le jeune, ne recommence pas"

Mais jusqu'où la sentence peut aller ???

JC

Zico · Post by **Zico** » Thu 06 Oct, 2011 17:34

Est-ce que je me trompe ou est-ce qu'on parle de deux choses différentes ?

1. Elève-pilote + instructeur + passager

2. Elève-pilote + passager

Selon le RAC, l'élève-pilote n'a pas le droit d'être PIC et prendre un passager. Dans le premier cas, le PIC c'est l'instructeur donc, l'élève-pilote peut piloter même avec un passager car il n'est pas le PIC.

Dans le deuxième cas, l'élève-pilote est le PIC donc pas le droit de prendre un passager.

Martine

jcdostie · Post by **jcdostie** » Thu 06 Oct, 2011 17:42

2e scénario
Mon cas était différent

JC

Louis_greniier · Post by **Louis_greniier** » Thu 06 Oct, 2011 17:47

jcdostie wrote:Mon cas était différent

JC

Ils disent toujours ça.... moi c'est pas pareil.... moi chu pas comme les autres.... moi ça me fait plussss mal qu'à vous autres.... moi mon rhume est plus fort que le tiens... moi j'ai une bonne raison....

C'est tout vous autres qui comprennez pas, qui ne ME comprennez pas, bande de bachibouzons. D'ailleurs, moi je me comprends.... la preuve...

Mais dans ton cas, JC, à voir tes traçés de Spot dix-huit fois par semaines sillonnés le partout du ciel, je suis d'accord que tu es un cas à part

Louis

c-fzrb · Post by **c-fzrb** » Thu 06 Oct, 2011 17:52

mais toi jc tu étais correct car quand l'instructeur est a bord il est PIC

sylvain

jcdostie · Post by **jcdostie** » Thu 06 Oct, 2011 18:06

Louis_greniier wrote: je suis d'accord que tu es un cas à part

Louis

Probablement que ta mère, que je respecte beaucoup en raison de ses talents de magasinage aux USA, te disais la même chose :wink:

JC

Kigro · Post by **Kigro** » Thu 06 Oct, 2011 18:08

Eleve pilote + Instructeur + passager

Pas supposer sa se fait souvent quand même lors de navigation ou vol touristique

Dans ces cas l'éleve pilote ne devrait pas logger

Louis_greniier · Post by **Louis_greniier** » Thu 06 Oct, 2011 18:14

jcdostie wrote:
Côté assurances ? Responsabilité ?

Assurances ? La partie assurance qui couvrait la coque va tenir puisqu'elle t'était accordée en tant qu'élève pilote. Si tu réponds aux critères de ta licence d'élève ( médical, supervision d'instructeur pour décider du vol etc ) l'assurance est là. La partie assurance qui couvrait la responsabilité civile de l'extérieur de l'avion itou, sous les mêmes conditions.

Le passager ? non. Pas d'assurance ici. Ou plutot j'imagine que l'assurance va dédommager le proprio de l'avion ( l'école) pour aller ensuite se repayer avec l'élève pilote survivant.

Pour l'ampleur des poursuites pénales en cause, je te reviens là-dessus. Mais disons que ça se voit de temps à autres qu'une poursuite au criminel soit entreprise en parallèele du tribunal administratif. Comme pour déclencher une accusation d'homicide involontaire. Mais il faut qu'il y aille une cause à effet avec le fait que l'élève pilote ait causé le décès à cause qu'il n'était qu'élève pilote. Il faut que ça soit rattaché. Comme pour conduire en état d'ébriété, et faire un accident. Si l'accident est arrivé à cause de ton état d'ébriété, tu risques des poursuites au criminel. Mais si l'accident est arrivé parce qu'une bombe de taliban t'es tombée dessus, ils vont garder les accusations dans le cadre du code de la route.

On est en dehors des RAC ici. Bien que le fait de n'avoir qu'une licence d'élève ne te donnait pas le droit d'amener un passager, tu as peut-être plus d'expérience que queqlqu'un qui aurait son papier. Il va falloir , au criminel, que le procureur prouve hors de tout doute que l'accident est arrivé à cause qu'il te manquait un tampon sur ta licence(100%). Avce les RAC, en tribunal administratif, c'est la prépondérance qui compte ( 50% ). Facile. Au criminel, dans un tel cas, pas facile pantoute de prouver ça. Et au criminel, faut aussi que ton passager ne soit pas au courant. Sinon, il est aussi complice que toi.

On a vu dans certains pays des emprisonnements de pilotes de ligne après un accident. Mëme en France. En allégant des paquets d'affaires. J'èspère que ça ne deviendra pas la norme.

Pour les poursuites civiles ? Ouch.... Ca pourrait faire mal. Tu n'est pas protégé par les RAC. Mais disons que ça peut être long. Très long. Très ardu. Et très cher. L'issue ? Ça dépends de la performance des avocats des deux bords. Un cauchemar à vivre pour tout le monde. Souviens toi de l apoursuite de 10 millions pour les maudites antennes du mont saint-carmel..

Louis

Charles · Post by **Charles** » Thu 06 Oct, 2011 18:14

JC, à mon avis, je pense qu'on s'approcherait de la négligence criminelle, surtout s'il y avait un décès.

C.

jcdostie · Post by **jcdostie** » Thu 06 Oct, 2011 18:15

Kigro wrote:Eleve pilote + Instructeur + passager

Pas supposer sa se fait souvent quand même lors de navigation ou vol touristique

Dans ces cas l'éleve pilote ne devrait pas logger

T'as raison et c'est ce que j'ai fait pour ce vol

JC

Zico · Post by **Zico** » Thu 06 Oct, 2011 18:42

Kigro wrote:Eleve pilote + Instructeur + passager

Pas supposer sa se fait souvent quand même lors de navigation ou vol touristique

Dans ces cas l'éleve pilote ne devrait pas logger

C'est ça !

jcdostie · Post by **jcdostie** » Thu 06 Oct, 2011 18:42

Ce qui est interessant, c`est de faire prendre conscience que si tu vas te promener avec un passager et que tu es eleve pilote, tu dois te restreindre a certaines regles tres strictes (y`a pas qqchose sur 25nm autour de l`aeroport ???). D`ailleur, en aviation, les regles sont strictes.

Mon raisonnement est le suivant (pas au criminel): tu cause la mort de 2 personnes. Les assurances vont payer les successions et ensuite, qui devra repondre aux cies d"assurance ???

Anyway, je crois que ce probleme est une faute grave

JC

Maxplane · Post by **Maxplane** » Thu 06 Oct, 2011 19:29

En avion ta le "droit " de tout faire sauf crash PAS!

EUL-DAN · Post by **EUL-DAN** » Thu 06 Oct, 2011 19:40

Kigro wrote:Eleve pilote + Instructeur + passager

Pas supposer sa se fait souvent quand même lors de navigation ou vol touristique

Dans ces cas l'éleve pilote ne devrait pas logger

Faux. Tu peux le mettre en double commande dans ton logbook. Par contre , le temps de vol ne peut pas être inscrit dans ton carnet de formation (PTR). Donc il ne peut pas être compté dans les 17h minimals en DC sur les 45h de formation de pilote privé....

E-D

Jacques3012 · Post by **Jacques3012** » Thu 06 Oct, 2011 19:46

Maxplane wrote:En avion ta le "droit " de tout faire sauf crash PAS!

Pas d'accord. Tu as le droit de faire ce que les lois et règlements te permettent. Ça équivaut à dire qu'en auto, tu peut conduire en boisson en autant que tu ne te fasse pas poigner.

Jacques3012

Zico · Post by **Zico** » Thu 06 Oct, 2011 19:58

EUL-DAN wrote:
Kigro wrote:Eleve pilote + Instructeur + passager

Pas supposer sa se fait souvent quand même lors de navigation ou vol touristique

Dans ces cas l'éleve pilote ne devrait pas logger

Faux. Tu peux le mettre en double commande dans ton logbook. Par contre , le temps de vol ne peut pas être inscrit dans ton carnet de formation (PTR). Donc il ne peut pas être compté dans les 17h minimals en DC sur les 45h de formation de pilote privé....

E-D

Tu as raison, je ne m'étais pas rappelé qu'on l'avait loggé.

Martine

flammer · Post by **flammer** » Thu 06 Oct, 2011 20:09

jcdostie wrote:Ce qui est interessant, c`est de faire prendre conscience que si tu vas te promener avec un passager et que tu es eleve pilote, tu dois te restreindre a certaines regles tres strictes (y`a pas qqchose sur 25nm autour de l`aeroport ???). D`ailleur, en aviation, les regles sont strictes.

JC

Je ne crois vraiment pas qu'un éleve-pilote puisse légalement amener un passager alors qu'il est PIC. Les 25nm, c'est la distance du point de départ au-delà de laquelle nous sommes censée déposer un plan de vol ou un itinéraire de vol. Nous ne sommes pas obligés pour un vol en deçà de 25nm.

Bon, je crois comprendre qu'un signal SPOT peut, si quelqu'un au sol fait le suivit, être considéré comme un itinéraire de vol. Je peux me tromper là-dessus...

DeltaMike · Post by **DeltaMike** » Thu 06 Oct, 2011 20:21

jcdostie wrote:Ce qui est interessant, c`est de faire prendre conscience que si tu vas te promener avec un passager et que tu es eleve pilote, tu dois te restreindre a certaines regles tres strictes (y`a pas qqchose sur 25nm autour de l`aeroport ???). D`ailleur, en aviation, les regles sont strictes.

Le 25 nm de l'aéroport n'a rien à voir dans ce cas. Élève-pilote seul = aucun passager peu importe la distance, point à la ligne.

S'il y a un instructeur à bord, c'est lui le PIC, donc c'et lui le responsable de l'aéronef et de ses passagers.

Daniel

Pilotes Québec

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Re: Élève-pilote et passagers