L'aéroport de Mascouche fermera en Novembre 2016
- Charles
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Re: L'aéroport de Mascouche fermera en Novembre 2016
Aux juristes: quel motif peuvent-ils bien invoquer pour faire appel de ce jugement?
Le fait de ne pas être d'accord avec la décision (que je peux très bien comprendre) n'est pas un motif suffisant, il me semble...
Le fait de ne pas être d'accord avec la décision (que je peux très bien comprendre) n'est pas un motif suffisant, il me semble...
- Foxtrotpapa
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Re: L'aéroport de Mascouche fermera en Novembre 2016
Mooney21 wrote:Le gouvernement du Québec a pas perdu beaucoup de temps. La ministre Vallée a annoncé aujourd'hui que le gouvernement va en appeler du jugement d'hier. Plus de dépenses inutiles à venir.![]()
Michel
Ca pas de bon sens ....cibole que c'est enrageant !!! Amis pilotes de ligne, serait il possible de sortir ces personnes de vos gros porteurs lors de leur prochaines vacances.
Francois
- Thierry Naud
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Re: L'aéroport de Mascouche fermera en Novembre 2016
La raison évoquée par la ministre Stéphanie ValléeAux juristes: quel motif peuvent-ils bien invoquer pour faire appel de ce jugement?
Le fait de ne pas être d'accord avec la décision (que je peux très bien comprendre) n'est pas un motif suffisant, il me semble...
« Je réitère que dans ce dossier, comme dans d'autres dossiers similaires, le gouvernement du Québec maintient une approche cohérente, qui privilégie la cohabitation des compétences municipales, provinciales et fédérales. Cette cohabitation, qui est conforme aux enseignements de la Cour suprême, est nécessaire pour éviter un vide juridique. Nous croyons que cette formule doit être préservée; c'est pourquoi nous souhaitons en outre interjeter appel »
Thierry
- sierra golf
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Re: L'aéroport de Mascouche fermera en Novembre 2016
Un article que je n'avais pas encore lu.
http://www.tvanouvelles.ca/2017/02/02/m ... -couillard" onclick="window.open(this.href);return false;
Sylvain
http://www.tvanouvelles.ca/2017/02/02/m ... -couillard" onclick="window.open(this.href);return false;
Sylvain
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Bernard
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Re: L'aéroport de Mascouche fermera en Novembre 2016
Vous ne pouvez imaginer le travail, la persévérance et le dévouement d'Yvan Albert dans ce dossier. Soutenu par sa troupe indéfectible (Gilles, Pierre, André, Patrick, etc. - je sais que j'en oublie), il y aura un aérodrome à Mascouche. Question de temps, il y en aura un et nous en serons tous fiers, grâce à Yvan et l'équipe de la corporation des pilotes de Mascouche / APPAM. Avec un support à la hauteur de leur moyens d'autres groupes: Aéro-Club de Neuville, APBQ, COPA.yalbert wrote:La ville de Mascouche a déjà été mise en demeure des dommages.... La bataille de Mascouche est nécessaire pour établir la juridiction exclusive fédérale. Une première étape sur la tentative de la Ville d'utiliser différents moyens pour "entraver" l'aménagement est réussie. Reste le fond en octobre 2017...
Félicitations à
Me Christine Duchaine (droit municipal, expropriation et environnement)
Me Pierre Beauchamps (droit de l'aviation)
Me Linda Mercier et Me Laverdière (Procureur général du Canada)
Un travail incroyable dans une période de temps restreinte
Yvan
Excusez ma pub non-déguisée, mais c'est la raison d'unir nos voix et de se soutenir tous et chacun par nos clubs locaux, nos associations provinciales et notre association nationale. Une complémentarité nécessaire afin de préserver notre liberté de voler.
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Re: L'aéroport de Mascouche fermera en Novembre 2016
Oui tout à fait. Ils se démènent pour beaucoup plus que Mascouche, leurs actions et leurs victoires servent de remparts pour protéger l'aviation générale contre les esprits étroits et les politiciens opportunistes dans tout le reste du Canada.jules wrote:Un gros bravo aussi à tous ceux qui ont travaillé très fort bénévollement pour arriver à ce résultat.
Je ne veux pas donner de noms car je n'en connais que quelques uns et je ne veux pas oublier personne.
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Bernard
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Re: L'aéroport de Mascouche fermera en Novembre 2016
Lors de la representation de l'avocat de la Procureur generale du Quebec a affirmé avour perdu sa sympathie pour moi et les aviateurs puisqu'ils ont debuté les trabaux de déboisement et le remblaiement des milieux humides. Ce qu'il n'a pas compris c'est que nous respectons la loi et les reglements APPLICABLES...daniel61 wrote:Oui tout à fait. Ils se démènent pour beaucoup plus que Mascouche, leurs actions et leurs victoires servent de remparts pour protéger l'aviation générale contre les esprits étroits et les politiciens opportunistes dans tout le reste du Canada.jules wrote:Un gros bravo aussi à tous ceux qui ont travaillé très fort bénévollement pour arriver à ce résultat.
Je ne veux pas donner de noms car je n'en connais que quelques uns et je ne veux pas oublier personne.
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Bernard
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Effectivement ce combat est mené pour protéger le droit de voler et l'exclusivité de la jutidiction fédérale sur l'aviation!
Il est essentiel de maintenir une gestion nationale de l'aviation!
Yvan
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Re: L'aéroport de Mascouche fermera en Novembre 2016
Très essentiel !!
Voici un exemple : depuis que les debarquaderes au lac ont été donner au municipalités , on a plus accès à plusieur plan d'eau .
Dailleur l'ancienne l'aéroport avait justement été donné à la ville!
Imaginé un peu si le provincial avait son mot à dire , les municipalité pourrais interdire l'accès au hydravion à ce lac et celui la , voir à tous les lac ! D'une circonscription!!
Dommage qu'on désinforme les gens en parlant de vide juridique , la lois est pourtant clair
Mais n'hésitez jamais à me Corriger moi si je me trompe .
Merci beaucoup, pour tous vos effort !!! L'avenir de l'aviation en dépent
Voici un exemple : depuis que les debarquaderes au lac ont été donner au municipalités , on a plus accès à plusieur plan d'eau .
Dailleur l'ancienne l'aéroport avait justement été donné à la ville!
Imaginé un peu si le provincial avait son mot à dire , les municipalité pourrais interdire l'accès au hydravion à ce lac et celui la , voir à tous les lac ! D'une circonscription!!
Dommage qu'on désinforme les gens en parlant de vide juridique , la lois est pourtant clair
Mais n'hésitez jamais à me Corriger moi si je me trompe .
Merci beaucoup, pour tous vos effort !!! L'avenir de l'aviation en dépent
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yvesg
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Re: L'aéroport de Mascouche fermera en Novembre 2016
Le jugement a été publié:
http://www.canlii.org/fr/qc/qccs/doc/20 ... ultIndex=3" onclick="window.open(this.href);return false;
Après lecture de celui-ci je suis de plus en plus enragé. Ça commence de plus en plus à ressembler à ce que Trump fait aux USA. Les politiciens municipaux et provinciaux veulent pas d'aéroport parce que c'est pas bon pour leurs votes. Le tribunal leur dit qu'ils font fausse route car c'est à l'encontre de la loi (les actions de la ville) mais ils continuent et espèrent gagner à l'usure. "Pardonnez-leur car ils ne savent pas ce qu'ils font" comme disait Jésus!
Yves
http://www.canlii.org/fr/qc/qccs/doc/20 ... ultIndex=3" onclick="window.open(this.href);return false;
Après lecture de celui-ci je suis de plus en plus enragé. Ça commence de plus en plus à ressembler à ce que Trump fait aux USA. Les politiciens municipaux et provinciaux veulent pas d'aéroport parce que c'est pas bon pour leurs votes. Le tribunal leur dit qu'ils font fausse route car c'est à l'encontre de la loi (les actions de la ville) mais ils continuent et espèrent gagner à l'usure. "Pardonnez-leur car ils ne savent pas ce qu'ils font" comme disait Jésus!
Yves
- lafrance
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Re: L'aéroport de Mascouche fermera en Novembre 2016
yvesg wrote:Le jugement a été publié:
http://www.canlii.org/fr/qc/qccs/doc/20 ... ultIndex=3" onclick="window.open(this.href);return false;
Après lecture de celui-ci je suis de plus en plus enragé. Ça commence de plus en plus à ressembler à ce que Trump fait aux USA. Les politiciens municipaux et provinciaux veulent pas d'aéroport parce que c'est pas bon pour leurs votes. Le tribunal leur dit qu'ils font fausse route car c'est à l'encontre de la loi (les actions de la ville) mais ils continuent et espèrent gagner à l'usure. "Pardonnez-leur car ils ne savent pas ce qu'ils font" comme disait Jésus!
Yves
Je suis en accord complet avec Yves et tant qu'à y être, citons donc un passage important du jugement du Juge Auclair:
[60] Le Tribunal constate à la lecture du paragraphe 32.1 qu’encore aujourd’hui, et l’encre n’est pas encore sèche sur la déclaration assermentée, que la Ville ne digère pas le choix de l’endroit où sera situé l’aérodrome. Non seulement elle ne le digère pas, mais elle veut imposer son choix, même au ministre fédéral des Transports.
[61] Quels sont les motifs inavoués et inavouables de la Ville de mettre tout en œuvre pour éviter de respecter l’entente de relocalisation? Le débat sur le fond nous le dira.
[62] Mais le Tribunal est perplexe quant aux réels motifs de la municipalité qui a signé une entente – et je le dis bien – de relocalisation, laquelle entraînait des versements monétaires importants de la part de la municipalité. Est-ce que la Ville veut se soustraire de ses obligations en entraînant les défenderesses dans un débat qui pourrait devenir périlleux financièrement quant à eux?
et plus loin, le juge ajoute:
[92] Au paragraphe 36 de la déclaration assermentée de monsieur Albert :
36. Malgré les délais pour trouver un site adéquat pour la relocalisation des activités de l’Aéroport Fermé, la Ville de Mascouche a exigé que l’Aéroport Fermé cesse ses activités à la date prévue à l’Entente et a refusé toutes les demandes de report de la date de fermeture pour permettre la relocalisation des activités de façon simultanée, sachant que ce faisant, des préjudices considérables seraient subis par les usagers de l’Aéroport Fermé, […];
[93] C’est assez incroyable que le cocontractant à une entente de relocalisation agisse de la sorte. Et il mentionne au paragraphe 38 :
38. […], l’appel d’offre de la Ville de Mascouche pour vendre le terrain où était situé l’Aéroport Fermé n’a suscité qu’une seule soumission qui a été jugée non conforme par la Ville et aucun autre projet n’existe pour l’instant […];
[94] Le juge du fond pourra se prononcer sur la bonne foi de la Ville dans les présentes circonstances.
C'est une histoire à suivre, le procès au fond se déroulera en octobre prochain.
- Louis_greniier
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Re: L'aéroport de Mascouche fermera en Novembre 2016
Expliquez moi svp. La ville n'arrive pas à vendre le terrain de l'ancien aéroport ?! C'est vrai ? Elle veut le vendre ? Et après tout cet argent dépensé en frais juridiques, on s'aperçoit tout d'un coup que personne n'en veut ?
C'est ça ?
Louis
C'est ça ?
Louis
Last edited by Louis_greniier on Sat 11 Feb, 2017 22:30, edited 1 time in total.
- lafrance
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Re: L'aéroport de Mascouche fermera en Novembre 2016
Le procureur général du Québec parle de zone humide, regarder la photo du site du futur aéroport Mascouche Terrebonne en 1964, essayez donc de trouver de l'eau sur cette sablière, bonne chance!
Vous voulez voir l'original en format PDF, faite moi en la demande et il me fera plaisir de vous faire parvenir le fichier.
Quand on parle de zone humide, on parle littéralement au travers son chapeau. Tant la ville de Mascouche, que les différent élus provinciaux trafiquent la vérité sur ce site, comme le disais si bien le juge Auclair dans son jugement (par 61) quels sont les motifs inavoués et inavouable de la ville?
Vous voulez voir l'original en format PDF, faite moi en la demande et il me fera plaisir de vous faire parvenir le fichier.
Quand on parle de zone humide, on parle littéralement au travers son chapeau. Tant la ville de Mascouche, que les différent élus provinciaux trafiquent la vérité sur ce site, comme le disais si bien le juge Auclair dans son jugement (par 61) quels sont les motifs inavoués et inavouable de la ville?
Last edited by lafrance on Sun 12 Feb, 2017 17:33, edited 1 time in total.
- lafrance
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Re: L'aéroport de Mascouche fermera en Novembre 2016
La Forêt enchantée du Maire de Mascouche...
Wow, je veux aller faire un Pique-nique dans ce merveilleux environnement, l'air pur du site d'enfouissement, les effluves des bassins de merde de Terrebonne Mascouche, ma couche et le Mont Gris de la cour à neige. Un endroit féérique pour y passer un moment entre amoureux.
Photo:Point-du Jour Aviation Jean Daniel Cossette
Wow, je veux aller faire un Pique-nique dans ce merveilleux environnement, l'air pur du site d'enfouissement, les effluves des bassins de merde de Terrebonne Mascouche, ma couche et le Mont Gris de la cour à neige. Un endroit féérique pour y passer un moment entre amoureux.
Photo:Point-du Jour Aviation Jean Daniel Cossette
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Re: L'aéroport de Mascouche fermera en Novembre 2016
Ha!! C'est épique ça! Ça valait des millions, tout d'un coup plus personne n'en veut, ils vont finir par le vendre à rabais à des amis.lafrance wrote: 38. […], l’appel d’offre de la Ville de Mascouche pour vendre le terrain où était situé l’Aéroport Fermé n’a suscité qu’une seule soumission qui a été jugée non conforme par la Ville et aucun autre projet n’existe pour l’instant […];.
Bravo, Mascouche, bravo.
- lafrance
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Re: L'aéroport de Mascouche fermera en Novembre 2016
Je tiens à préciser que sans la persévérance d'Yvan, sa détermination nous n'en serions pas là aujourd'hui.Bernard wrote:Vous ne pouvez imaginer le travail, la persévérance et le dévouement d'Yvan Albert dans ce dossier. Soutenu par sa troupe indéfectible (Gilles, Pierre, André, Patrick, etc. - je sais que j'en oublie), il y aura un aérodrome à Mascouche. Question de temps, il y en aura un et nous en serons tous fiers, grâce à Yvan et l'équipe de la corporation des pilotes de Mascouche / APPAM. Avec un support à la hauteur de leur moyens d'autres groupes: Aéro-Club de Neuville, APBQ, COPA.yalbert wrote:La ville de Mascouche a déjà été mise en demeure des dommages.... La bataille de Mascouche est nécessaire pour établir la juridiction exclusive fédérale. Une première étape sur la tentative de la Ville d'utiliser différents moyens pour "entraver" l'aménagement est réussie. Reste le fond en octobre 2017...
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Yvan
Excusez ma pub non-déguisée, mais c'est la raison d'unir nos voix et de se soutenir tous et chacun par nos clubs locaux, nos associations provinciales et notre association nationale. Une complémentarité nécessaire afin de préserver notre liberté de voler.
La lutte continue, Mascouche et Terrebonne ont besoin d'une installation aéroportuaire de qualité, c'est ce à quoi, moi et mon épouse Danielle Laurier croyons, et Yvan a permis que le rêve de Danielle devienne une réalité.
C'est une fierté pour elle de voir que la terre de son défunt père servira à une cause noble, soit la formation de futurs pilotes comme notre fils Samuel pour nos avions de ligne allant du Pilatus PC-12 au Boeing Dreamliner en passant par le Dash 8 made in Québec.
Finalement, merci Bernard pour tes bons mots, ça fait chaud au coeur de la part de notre président de la COPA.
- MarioL
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Re: L'aéroport de Mascouche fermera en Novembre 2016
Je ne connaissais pas Yvan avant notre départ pour une virée en Floride et en Nouvelle-Orléans. À chaque fois où on était au sol, il parlait au téléphone ou textait pour discuter de ce dossier. Alors qu'il faisait un beau soleil et 25 degrés à l'extérieur à la Nouvelle-Orléans, il demeurait à la chambre d'hôtel en vue d'un appel conférence. Etc.lafrance wrote: Vous ne pouvez imaginer le travail, la persévérance et le dévouement d'Yvan Albert dans ce dossier. Soutenu par sa troupe indéfectible (Gilles, Pierre, André, Patrick, etc. - je sais que j'en oublie), il y aura un aérodrome à Mascouche. Question de temps, il y en aura un et nous en serons tous fiers, grâce à Yvan et l'équipe de la corporation des pilotes de Mascouche / APPAM. Avec un support à la hauteur de leur moyens d'autres groupes: Aéro-Club de Neuville, APBQ, COPA.
.
N'ayant pas suivi en détail ce dossier, il m'a demandé ce que j'en pensais. Je lui ai dit que je lui répondrais comme un citoyen plutôt que comme pilote.
On a discuté de plans A, B et C. Par exemple, afin de diminuer le bruit, je lui demandais s'il serait possible d'aller faire les posés-decollés de nuit ailleurs qu'au futur aéroport de Mascouche, d'avoir une seconde piste transversale à privilégier pour les petits avions pour les atterrissages, etc. Au lieu d'avoir des réponses bornées, j'ai constaté que Yvan était totalement ouvert à toutes les options possibles en vue d'en arriver à une solution satisfaisante pour toutes les parties.
Malgré la bonne volonté de Yvan dans ce dossier et de son ouverture incessante pour un dialogue constructif, j'ai constaté que les promoteurs étaient victimes d'opposants qui n'ont qu'un seule motivation : on ne dialogue pas, on ne veut pas d'aérodrome à Mascouche où dans les environs; point final, alinéa. Comme on l'a constaté, le juge a servi une sévère critique aux opposants du projet en rapport à leur attitude bornée et non constructive.
Considérant tout cela et objectivement (comme "citoyen"), je ne peux qu'être du côté des promoteurs de ce projet, car je considère que leur cause est honnête, constructive et tout à fait légitime.
Bravo Yvan et les autres !!
- Louis_greniier
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Re: L'aéroport de Mascouche fermera en Novembre 2016
C'est certain qu'avec un changement de vocation, de zonage, vient l'obligation de décontaminer les sols. Dans un cas comme un aéroport, c'est une facture dont l'ampleur est inconnue. On sait que ça va faire mal, mais on n,a aucune idée d'avance jusqu'à quel point elle sera douloureuse.ZaSz wrote:tout d'un coup plus personne n'en veut,.
Toujours plus difficile de marier sa fille quand elle est pleine de maladies aux parties intimes.
Louis
Phtirus Inguinalis, aussi appelé Poux du pubis ou MORPION, tend à faire baisser la valeur d'une mariée à moins de 12% de sa valeur originale. Dans certaines cultures, on parle même de valeur négative. Combiné à certaines autres maladies, comme la névralgie pudendale, la gonorrhée « chaude-pisse », la syphilis purulente, la chlamydiose puante, l'urétrite douloureuse, la blennorragie mortelle, certains pères se retrouvent à payer au contraire de recevoir une dot pour marier leurs filles. Quand c'est le futur marié qui en est atteint, la dot peut atteindre des sommes astronomiques.

Pour un complément de photos illustrant ces maladies, je vous laisse faire faire propre recherche Google. Cliquer l'onglet "Images" une fois la recherche effectuée. Ensuite imaginez combien vous seriez prêt à payer pour le terrain de l'ancien aéroport de Mascouche.
- Jacques3012
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Re: L'aéroport de Mascouche fermera en Novembre 2016
Quels sont les sources de revenus de L'APPAM ? On peux tu envoyer un dons, question d'aider les organisateurs ? On sait que ça coûte cher tous ses frais.
Dites moi ou et j'envoi un chèque.
Jacques3012
Dites moi ou et j'envoi un chèque.
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- lafrance
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Re: L'aéroport de Mascouche fermera en Novembre 2016
Jacques3012 wrote:Quels sont les sources de revenus de L'APPAM ? On peux tu envoyer un dons, question d'aider les organisateurs ? On sait que ça coûte cher tous ses frais.
Dites moi ou et j'envoi un chèque.
Jacques3012
Pour votre chèque, il doit être libellé comme suit:
Chèque au nom de : 9105425 Canada Association
Coordonnées de Gilles Lambert et de l'association
gestionnaire@aeroportmascouche.ca
3415, Chemin de l'Aéroport, hangar 3
Mascouche
J7K 3C1
téléphone: 514-702-6611
- Jacques3012
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Re: L'aéroport de Mascouche fermera en Novembre 2016
Merci lafrance, c'est noté. Ça part cette semaine
J'envoi un chèque de 100,00$, c'est pas énorme mais si nous sommes plusieurs, ça finira par faire un beau montant.
Je lance le défi
Jacques3012
J'envoi un chèque de 100,00$, c'est pas énorme mais si nous sommes plusieurs, ça finira par faire un beau montant.
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Jacques3012