renouvellement médical

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Charles
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Post by Charles »

denimich wrote:
Theo007 wrote:
donc si ca date de fevrier 2008 + 60 mois = fevrier 2013 :roll: :roll:


Exact, c'est la date et l'âge que tu avais quand tu as fait ton médical qui compte; donc + 60 mois. À partir de ton prochain médical en 2013, ce sera 24 mois.


Un peu long et complexe à lire:

http://www.tc.gc.ca/fra/aviationcivile/ ... htm#404_04

Denis


Pas d'accord. C'est une question qui m'intéresse parce que j'ai passé mon dernier médical 15 jours avant d'avoir 40 ans. C'est l'âge du titulaire au moment du vol qui détermine la validité du certificat, pas au moment de l'examen médical.

Mais j'aimerais bien qu'on me dise que j'ai tort, je suis dû en décembre comme c'est là.

Charles
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Post by denimich »

PlasticMan wrote:Pas d'accord. C'est une question qui m'intéresse parce que j'ai passé mon dernier médical 15 jours avant d'avoir 40 ans. C'est l'âge du titulaire au moment du vol qui détermine la validité du certificat, pas au moment de l'examen médical.

Mais j'aimerais bien qu'on me dise que j'ai tort, je suis dû en décembre comme c'est là.

Charles


(6) Sous réserve du paragraphe (9), la période de validité d'un certificat médical pour une licence, un permis ou une qualification indiqué à la colonne 1 du tableau du présent paragraphe est, dans le cas où son titulaire est âgé de moins de 40 ans, celle indiquée à la colonne 2 ou, dans le cas où son titulaire est âgé de 40 ans ou plus, celle indiquée à la colonne 3.

J'ai lu et re-lu et je suis confus; mais si on prend le para (6) isolé ci-haut, Charles a peut-être raison. :?: je ne sais plus. :?:

Denis
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Charles
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Post by Charles »

Je crois comprendre que la période de validité change en fonction de l'âge du titulaire.

Mettons qu'un pilote obtient un médical à 37 ans. Il est valide pour 5 ans tant que son titulaire a moins de 40 ans. Mais le jour où le titulaire atteint 40 ans, le certificat n'a plus qu'une durée de validité de 2 ans et il est donc déjà expiré.

C'est comme ça que je le comprends. Et c'est logique à mon avis.

Charles
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FlyROM
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Post by FlyROM »

denimich wrote:
PlasticMan wrote:Pas d'accord. C'est une question qui m'intéresse parce que j'ai passé mon dernier médical 15 jours avant d'avoir 40 ans. C'est l'âge du titulaire au moment du vol qui détermine la validité du certificat, pas au moment de l'examen médical.

Mais j'aimerais bien qu'on me dise que j'ai tort, je suis dû en décembre comme c'est là.

Charles


(6) Sous réserve du paragraphe (9), la période de validité d'un certificat médical pour une licence, un permis ou une qualification indiqué à la colonne 1 du tableau du présent paragraphe est, dans le cas où son titulaire est âgé de moins de 40 ans, celle indiquée à la colonne 2 ou, dans le cas où son titulaire est âgé de 40 ans ou plus, celle indiquée à la colonne 3.

J'ai lu et re-lu et je suis confus; mais si on prend le para (6) isolé ci-haut, Charles a peut-être raison. :?: je ne sais plus. :?:

Denis



Mais dans:

404.04

(5) Un certificat médical est valide à compter de la date où le demandeur signe la déclaration médicale présentée en vue de la délivrance ou du renouvellement de celui-ci ou de la date où l’examen médical est effectué à cet égard jusqu'à la première des éventualités suivantes à survenir :
(modifié 2007/12/30; version précédente)

a) la fin de la période de validité indiquée au tableau du paragraphe (6) pour ce certificat;
(modifié 2007/12/30; version précédente)

b) la fin de toute période de validité plus courte inscrite par le ministre sur celui-ci;
(modifié 2007/12/30; version précédente)

c) la date où un nouveau certificat médical est délivré au titulaire.
(modifié 2007/12/30; version précédente)

(6) Sous réserve du paragraphe (9), la période de validité d'un certificat médical pour une licence, un permis ou une qualification indiqué à la colonne 1 du tableau du présent paragraphe est, dans le cas où son titulaire est âgé de moins de 40 ans, celle indiquée à la colonne 2 ou, dans le cas où son titulaire est âgé de 40 ans ou plus, celle indiquée à la colonne 3.
(modifié 2007/12/30; version précédente)

Donc au moment de sa délivrance (404.04 -5 ) le certificat est valide selon l'âge que son titulaire à ce moment donc (404.04-6) . Une fois émis, le certificat n'a pas une durée de vie variable. Si c,est borderline et que le medecin examinateur a des doutes, il peut altérer la durée (404.04-3)


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Post by Theo007 »

PlasticMan wrote:Je crois comprendre que la période de validité change en fonction de l'âge du titulaire.

Mettons qu'un pilote obtient un médical à 37 ans. Il est valide pour 5 ans tant que son titulaire a moins de 40 ans. Mais le jour où le titulaire atteint 40 ans, le certificat n'a plus qu'une durée de validité de 2 ans et il est donc déjà expiré.

C'est comme ça que je le comprends. Et c'est logique à mon avis.

Charles


C'est mon cas ca... Mais j'avais 38 ans au moment de l'examen medical

Donc c'est a l'age de 42 ans que je suis expiré ? et non 43 ans

:roll:
denimich
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Post by denimich »

FlyROM wrote:(6) Sous réserve du paragraphe (9), la période de validité d'un certificat médical pour une licence, un permis ou une qualification indiqué à la colonne 1 du tableau du présent paragraphe est, dans le cas où son titulaire est âgé de moins de 40 ans, celle indiquée à la colonne 2 ou, dans le cas où son titulaire est âgé de 40 ans ou plus, celle indiquée à la colonne 3.
(modifié 2007/12/30; version précédente)


Sorrin, c'est la partie que j'ai mis en gras qui me mélange. Est-ce que cette ligne a pré-séance sur la phrase que tu a mis en gras dans ton énoncé. :?:
Le sous para (6) est une des conditions du para principal 404.04 (5) Ce qui me fais maintenant penser comme Charles. :?: :?

Denis
qui est vraiment confus; une chance que j'ai passé cette étape d'âge
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martint
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Post by martint »

denimich wrote: il y a peut-être réponses à tes questions dans le lien ci-joint:
http://www.tc.gc.ca/fra/aviationcivile/ ... u-1869.htm


Merci Denis et Polaire pour les infos. le lien est effectivement très explicite sur le carnet de vol.
Merci
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Charles
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Post by Charles »

En effet Denis. Ce que je comprends, c'est que la période de validité à laquelle on fait référence dans 404.04 (5)(a) est définie dans 404.04 (6) et là, c'est mon raisonnement plus haut qui s'applique je crois.

Théo, je pense que ton médical a expiré après 2 ans et qu'il n'est plus valide depuis un bout de temps :shock:

Mais je serais très heureux qu'on me prouve le contraire.

Charles
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Post by rona7441 »

Dans mon cas personnel je suis allé passer mon médical à 39 ans,quelques mois avant l'expiration, et il a été valide jusqu'à 44 ans. Je ne sais plus à quelle endroit je m'étais informé mais c'est pour ça que j'avais devancé un peu l'examen.. :wink:

Christian
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martint
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Post by martint »

Ma date d'examen est le 7juin, mon anniversaire début juillet.
Il y a qques années j'avais renouvellé mon médical en juin, comme d'habitude, à 39ans, j'étais à qques jours du 40.
2 ans après je suis inquiet je téléphone à TC et on me dit que c'est correct. Lors de mon dernier examen j'avais pas 40 donc je suis bon pour 5 ans.
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Post by denimich »

martint wrote:... je téléphone à TC et on me dit que c'est correct. Lors de mon dernier examen j'avais pas 40 donc je suis bon pour 5 ans.
Martin (FJAR)


Ah bin là si c'est TC qu'il l'a dit: :roll: :? :twisted:

Denis
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Post by Frank KKB »

Par précautin Théo, je te suggère d'avoir un écrit de TC ou de ton médecin examinateur, sur cette interprétation, c'est simplemt une suggestion :wink:

François
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Post by Frank KKB »

Frank KKB wrote:Par précaution Théo, je te suggère d'avoir un écrit de TC ou de ton médecin examinateur, sur cette interprétation, c'est simplemt une suggestion :wink:

François
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Post by Theo007 »

PlasticMan wrote:
Théo, je pense que ton médical a expiré après 2 ans et qu'il n'est plus valide depuis un bout de temps :shock:
Charles


Hum... Se qui voudrais dire que au moment de mon test en vol en fin juin 2010 j'avais pas de médical en règle ?

Et que TC ma délivrée une licence de Privé sans médical en Aout 2010

:roll:

THEO
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Post by Theo007 »

martint wrote:.
2 ans après je suis inquiet je téléphone à TC et on me dit que c'est correct. Lors de mon dernier examen j'avais pas 40 donc je suis bon pour 5 ans.
Martin (FJAR)


Je vais faire la meme chose ... Avez vous un numéro ?

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Post by martint »

Theo007 wrote:Je vais faire la meme chose ... Avez vous un numéro ?
THEO


J'ai pas le numéro à porté de main, mais si tu prends le numéro général de TC à Dorval, tu pourras te faire aiguiller à la bonne place et poser la question.
De se que je me rappelle, la dame a ouvert mon dossier le temps que j'étais au téléphone pour me confirmer que tout était OK.

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Post by Theo007 »

J'ai laisser un message au

Bureau médical de l'aviation civile

Téléphone : 514-633-3258

Pas encore de nouvelle

Mais la je viens de voir que ma licence a une date d'expiration qui est le 1 Sept 2015 ... Ca pas rapport avec mon médical ?

Image

:roll:

Ma le s'avoir quand ont va retourner mon appelle !
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Post by polaire »

Theo007 wrote:J'ai laisser un message au

Bureau médical de l'aviation civile

Téléphone : 514-633-3258

Pas encore de nouvelle

Mais la je viens de voir que ma licence a une date d'expiration qui est le 1 Sept 2015 ... Ca pas rapport avec mon médical ?

Image

:roll:

Ma le s'avoir quand ont va retourner mon appelle !


Théo,

C'est la date d'expiration de ton document d'aviation. Va falloir que tu en redemandes un nouveau avant cette date, que ton «vieux» soit rempli d'étampes de médical et de collants ou non. C'est ce que je comprends quand je vois cette date.

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Post by denimich »

Theo007 wrote:Mais la je viens de voir que ma licence a une date d'expiration qui est le 1 Sept 2015 ... Ca pas rapport avec mon médical ?


Exact, les nouveaux documents d'aviation style passeport ont une période de validité de 5 ans. Je suppose que la photo inclut a quelque chose à voir avec cette décision; sinon une personne pourrait garder son document à vie avec une photo de lui ou elle lorsqu'il ou elle avait 20 ans d'âge. :twisted:

Denis
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Post by polaire »

denimich wrote:Je suppose que la photo inclut a quelque chose à voir avec cette décision; sinon une personne pourrait garder son document à vie avec une photo de lui ou elle lorsqu'il ou elle avait 20 ans d'âge.

Denis


Comme les permis de conduire français... Je ne sais plus si c'est toujours le cas, mais quand je travaillais dans la location de voitures de 1989 à 1991, c'était drôle de voir les Français âgés de 40-50 ou 60 ans, avec leur photo de jeunesse dans leur permis.

Peut-être que Chuck peut nous répondre...

Polaire
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