Taxes sur l'achat d'un aéronef d’occasion

léo · Post by **léo** » Fri 15 Sep, 2006 21:31

Bonjour,

Je me demande si il faut payer les taxes tps tvq. Si l'avion et enregistré
au nom d'une compagnie a numéro ,en fesant l'aquisition de la compagnie(AVION) doit t'on payer les taxes?

Léo

Radarld · Post by **Radarld** » Fri 15 Sep, 2006 21:59

a mon avis, si tu achètes la cie, il n'y aura pas de transfert de propriété pour l'avion donc aucune taxe a payer.

Luc

léo · Post by **léo** » Fri 15 Sep, 2006 22:32

Et lors de l'aquisition de la compagnie doit'ont payer les taxes aussi?

Léo

Radarld · Post by **Radarld** » Sat 16 Sep, 2006 00:36

non, j'ai déjà acheté une cie (malheureusement, il n'y avait pas d'avion dans le lot). Il y avait un tas d'ordinateurs, de clients, de comptes payables et recevables... et aucune taxes !

a+

PapaMike · Post by **PapaMike** » Sat 16 Sep, 2006 09:57

Normalement (toutes les réponses de fiscalistes (que je ne suis pas) commencent par un "Normalement"), il n'y a pas de taxe ,en effet, si tu achètes la compagnie. Cependant et dans des cas extrèmes, si le montage (création cie+vente avion dans cie+ vente cie) a été fait uniquement pour sauver de l'impôt et qu'il n'y a aucune activité légitime derrière cette cie, le ministère pourrait sortir la loi anti-évitement qui vise à éliminer ce gende de setup. Aussi acheter une cie n'est pas sans conséquences. Tu achètes aussi des obligations légales de divulgation qui peux rapidement bouffer tes économies de taxes. Aussi en achetant une cie, tu achètes le passé de la cie. Elle peut avoir un passé fiscal (des dettes) que tu m'aimerais peut être pas vouloir assumer.

Je nai pas regardé mais il n'est pas certain qu'il y ait de taxes sur les achats d'avions usagers. Il ne s'agit pas d'un véhicule routier. Ce bout là, j'en sais rien.

Pierre

léo · Post by **léo** » Sat 16 Sep, 2006 11:12

Oui, la réponse a toutes ses questions est assez complexe, je sais qu'il ny a pas de taxes entre propriétaire privée pour l'achat d'aéronef d'occasion.Je fait appel a tous sur ce forum pour exprimer vos expériences et vos connaisances personnel pour eclaicir ce sujet.

Merci Pierre et Luc pour vos renseignement.

Léo

Lima · Post by **Lima** » Sat 16 Sep, 2006 12:39

De par ma propre expérience, à l'achat de mon avion, usagé bien sûr, j'ai dû payé la taxe provinciale du Québec parce que l'achat de l'avion s'est effectué à Winnipeg. Après consultation avec le Ministère du Revenu Québec, l'achat d'un avion privé, usagé, au Québec ne comporte aucune taxe. tandis qu'acheter dans d'autres provinces, seul la taxe provinciale de la province de résidence s'applique. Pour un avion neuf, il ya les deux taxes. Un avion commercial, c'est-à-dire qui servira à des fins de déduction d'impôts, il y a les deux taxes. Et finalement, l'achat d'un avion privé, neuf ou usagé, à partir des USA, il y a les deux taxes plus les frais de douanes.
Lors de l'achat de l'avion, nous devons envoyer un papier d'enregistrement de nouveau propiétaire à TC et il se fait alors un lien entre les divers paliers de gouvernement et finalement, le Ministère du Revenu en est averti.....je suis passé par là....
En espérant que ceci vous aidera.

Michel (Lima)

léo · Post by **léo** » Sat 16 Sep, 2006 13:11

Bon si j'ai bien compris, dans le cas d'un avion enregistré au nom d'une compagnie usagé, pour une utilisation non cormmercial( privé), revenue Quebec n'impose pas sa taxes ?

Léo

c_gbcx · Post by **c_gbcx** » Sat 16 Sep, 2006 16:43

Léo, en réalité tu n'achete pas un avion mais des actions de Cie avec ses actifs et ses passifs, donc non taxable et l'avion ne changera pas de proprietaire car elle appartiendra toujours a la Cie.

DenisGagnon · Post by **DenisGagnon** » Sat 16 Sep, 2006 17:35

léo wrote:Bon si j'ai bien compris, dans le cas d'un avion enregistré au nom d'une compagnie usagé, pour une utilisation non cormmercial( privé), revenue Quebec n'impose pas sa taxes ?
Léo

Bonjour Léo! J'ai ta réponse car j'ai moi-même acheté un avion qui appartenait à une cie en décembre 2005. OUI, il faut malheureusement payer les taxes (les 2...) si tu le fais sous ton nom personnel. Tu doit alors enregistrer l'avion en tant qu'avion privé et par la suite le futur acheteur privé du Québec ne paiera pas de taxe. Toutefois, si tu le fais en tant que cie, là, je ne peux t'aider car ce n'était pas ma situation... Je crois qu'il y a des # d'exemption de taxes dans le cas des cie???

Bonne chance dans ton achat!

Denis 8)

D T A 582 · Post by **D T A 582** » Sat 16 Sep, 2006 19:18

Cette après midi même j'ai finalisé un achat d'avion et je paye les taxes car le vendeur est une compagnie (le gars l'avait mise au nom de sa compagnie pour récupéré les taxes ). Vaut mieux payer tout de suite car plus tard ça fait vraiment mal. Le prix de vente de l'appareil c'est autre chose, capish !! :wink:

awol · Post by **awol** » Sat 16 Sep, 2006 21:43

Tu achètes la compagnie, pas de taxes sur l'avion. Par contre lorsque tu l'utiliseras comme privé, tu vas te ramasser avec un avantage imposable. Donc la question est... L'avantage imposable sera t'il plus grand que les taxes que tu vas sauver? :?: :roll:

léo · Post by **léo** » Sun 17 Sep, 2006 07:30

Bon, la réponse a tout cela est pas mal complex mais je commence a comprendre un peu mieux.

Conclusion a vos réponses beaucoup de contradictions;

DTA 582 tu a acheter une avion cette apres midi d'un privé enregistré au nom d'une compagnie (au quebec), tu a acheter la compagnie (donc l'avion) et ta payer les deux taxes...

CG-BCX , et AWOL nous dises... en réalité tu n'achete pas un avion mais des actions de Cie avec ses actifs et ses passifs, donc non taxable et l'avion ne changera pas de proprietaire car elle appartiendra toujours a la Cie.

DTA 582 Moi je pense aussi commeCG- BCX et awol sa devrais pas être taxable, peu tu m'expliqué...

Denis toi aussi tu a fait l'aquisition d'un avion en 2005, qui étais enregistré au nom d'un compagnie,et ta payer les deux taxes. En plus comme dit awol tu te ramasse avec un gains imposable, comme une voiture fournie par l'employeur a des fin personnel.

AWOL, pourquoi ta pas fait comme Denis nous surggère enregistrer l'avion en tant qu'avion privé et par la suite le futur acheteur privé du Québec ne paiera pas de taxe.

Pas facile a décortiqué....

Léo

Pat Ben · Post by **Pat Ben** » Sun 17 Sep, 2006 11:11

Léo, à ce que j'comprend certains on acheté l'avion d'une compagnie et non pas LA compagnie au complet! Voilà pourquoi ils ont payé les taxes.

léo · Post by **léo** » Sun 17 Sep, 2006 11:16

Oui Faudrais pas confondre DEALER D'AVION et enregistrement d'un avion a une compagnie a numéro ses deux chose bien différent

Léo

martin · Post by **martin** » Sun 17 Sep, 2006 12:13

Salut Léo, oui c'est exact que tu ne paieras pas les taxes si tu achètes la cie mais je ne crois pas que ce soit une bone idée car une fois que tu seras actionnaire, tu auras des frais annuel, tel que la taxe sur le capitale, rapport d'impôt annuel etc etc,.
Aussi dit toi que quand tu vas revendre l'avion, tu devras la vendre avec taxes, ce qui veut dire que tu vas arriver sur le marché de la revente avec un appareil 15% plus cher qu'un prive qui vend son avaion sans taxe. Il y a aussi plusieurs autres facteurs mais ne connaisant pas tous les détails car je suis pas un fiscaliste non plus, mais j'espère que ça pourras t'éclairer.

Martin

léo · Post by **léo** » Sun 17 Sep, 2006 15:00

Je pense la meilleur chose a faire lors de l'achat d'un avion enregistré au nom d'une compagnie, comme le dit Denis, est enregistrer l'avion en tant qu'avion privé et par la suite le futur acheteur privé du Québec ne paiera pas de taxe.

Par contre je croi qui est mieux d'avoir un avion enregistré au nom d'une compagnie, pour évité les poursuites, comme il y a plusieurs année une avion avec percuté une tour de télécomunication, les assurances se sont retournée cotre la veuve, pour la saisi des biens, je crois.

Léo

léo · Post by **léo** » Sun 17 Sep, 2006 15:04

Il y a tu un fiscaliste ou un comptable sur ce forum, capable de nous éclaicir sur se sujet.

Léo :roll:

Pat Ben · Post by **Pat Ben** » Sun 17 Sep, 2006 16:05

léo wrote:Je pense la meilleur chose a faire lors de l'achat d'un avion enregistré au nom d'une compagnie, comme le dit Denis, est enregistrer l'avion en tant qu'avion privé et par la suite le futur acheteur privé du Québec ne paiera pas de taxe.

Par contre je croi qui est mieux d'avoir un avion enregistré au nom d'une compagnie, pour évité les poursuites, comme il y a plusieurs année une avion avec percuté une tour de télécomunication, les assurances se sont retournée cotre la veuve, pour la saisi des biens, je crois.

Léo

Mais là tu parles d'assurances!
Ta question concernait les taxes à l'achat! Il me semble clair et simple que si tu achètes ton avion d'une compagnie (qui vends des avions ou qui possède un avion et qui veut le vendre) tu paies les taxes et si tu achètes d'un particulier tu ne les paies pas...

DeltaMike · Post by **DeltaMike** » Sun 17 Sep, 2006 16:33

"Lima" a expliqué assez bien qui paie ou ne paie pas de taxes. Essayons un tableau.

Dans tous les cas ci-dessous, on parle d'un résident du Québec qui achète un avion pour l'utiliser au Québec.

Transaction de privé à privé au Québec = pas de taxes
Transaction de privé à privé hors Québec = TVQ
Transaction de commercial à privé = TPS + TVQ
Transaction de privé ou commercial à privé hors Canada (importation) = TPS + TVQ + frais d'importation
Transaction de privé à compagnie = pas de taxes
Transaction achat de la compagnie (les avoirs de la compagnie incluent un avion) = pas de taxes

Si je suis dans l'erreur, prière de me corriger. :wink:

Daniel