Sujets divers non liées à l'aviation, veuillez cependant demeurer courtois et dans des sujets d'intérêts pour la communauté des pilotes. Les petites annonces non reliées à l'aviation ne sont pas permises.
Question comme ça!.
Est-ce que tout ceux qui organisent des RVA ont une assurance Responsabilité civile spécialement pour l'organisation du RVA???
Ou dit autrement, est-ce que ceux qui organisent des RVAs doivent ou devraient avoir une assurance spécifique pour l'évènement??
Finalement j'ai juste viré la question de bord, mais bon vous avez compris!!!
Ça me chicote et et s'ils y en a qui ont de l'information à ce sujet j'apprécierais si vous pouviez la partager.
Merci!
Martin (FJAR) oui oui, on pense officialiser le petit RVI de CCP3 cette année, mais le dîtes pas à personne, c'est pas encore certain.
J'ai hâte de voir la réponse. Avant, on faisait un RVA l'hiver sur un lac. Puis on a eu peur. Même si le lac ne nous appartenait pas anyway. On a arrêté. Triste.
Un dossier qui est peut-être déjà couvert par l'APBQ-COPA.
Louis_greniier wrote:
Un dossier qui est peut-être déjà couvert par l'APBQ-COPA.
Louis
Bon point Louis, je vais aller fouiller leurs sites Web.
SVP pour les organisateurs de RVA sur le forum vos commentaires seront aussi les bienvenues.
Martin
J'ai hate de voir les réponses mais en principe, si je vous invite chez moi et que tu te pètes la gueule dans mes marches je suis responsable mais si je t'invite avec tes chums à allez jouer au Soccer sur un terrain de la ville et que tu te pètes la gueule sur le terrain de soccer je peux pas voir ou je suis responsable.
C'a doit bien dépendre des situations. En fait le RVA se passe autour des tables à jaser, la portion aéroport doit simplement être vue comme un aéroport.
Prenez l'Exemple de Casey, c'est mauditement différent de celui à Rivière du loup où c'est l'exploitant de l'aéroport qui reçoit VS un autre place où c'est l'association des pilotes qui te reçoit, vs etc.....
c'a doit pu finir.
Voici un belle exemple. Les super bénévole gentil qui nous guide pour se diriger et se stationner, s'il me fait signe de tourner et que j'accroche un avion qui est responsable. Moi le pilote qui finalement est toujours responsable de jugez de pas tourner ou le gars avec un dossard qui représente l'autorité sur le tarmac????
Au fond je lance des idées mais je sais pas la réponse........
C'est ca qui est plate dans une société comme la notre. Toujours faire attention au cas quelqu'un voudrait nous poursuivre pour x raison...Essayez de penser a tout ce qui pourrait arriver , mais en meme temps je sais que tout le monde peut recevoir une poursuite . J'en ai deja recu une de 3.3 millions , un gars qui est devenu quadraplegique suite a un plongeon dans un lac. Nous avons gagné en cour sup et en appel , une cause qui a couté 400000$ en frais et avocats, payé par les 4 poursuivis (assurance civile)
Francois
Louis_greniier wrote:J'ai hâte de voir la réponse. Avant, on faisait un RVA l'hiver sur un lac. Puis on a eu peur. Même si le lac ne nous appartenait pas anyway. On a arrêté. Triste.
Un dossier qui est peut-être déjà couvert par l'APBQ-COPA.
Louis
Bon, quand les gens assumerons leurs actes, on aura la paix...
(Même avec ton masque bleu, tu ressembles encore à Shreck pareil.)
Bon alors voilà, j'ai eu des réponses de Patrick Gilligan VP Operations chez COPA.
Je vous invite à regarder l'excellent document créé par la COPA à cet effet. Dans la section Aviation Guide de leur site Web, il y a COPA Guide to Air Meets / Le Guide COPA des RVA
Si tu y jettes un coup d'oeil Alex, tu verras que les choses sont pas aussi simples (malheureusement). Je ne vais pas recopié le guide ici, mais ça explique que Les Reglements de l'aviation canadienne (RACs) gouvernent la conduite de tous les RVAs.
-transcription provenant du Guide de COPA--
Les RACs spécifient qu'un Certificat d'opérations aériennes spécialisées (COAS) de Transports Canada est requis pour les rassemblements d'aéronefs. En voici les références:
RAC Partie VI – Règles de vol générales, Sous-partie 3 – Opérations aériennes spécialisées:
603.01 Il est interdit de tenir une manifestation aéronautique spéciale à moins de se conformer aux dispositions du certificat d'opérations aériennes specialisées - manifestation aéronautique spéciale délivré par le ministre en application de l'article 603.02.
Une manifestation aéronautique spéciale est définie comme suit:
RAC Partie I – Dispositions générales Sous-partie I - Définitions:
« manifestation aéronautique spéciale » - Spectacle aérien, course aérienne à basse altitude, compétition d'acrobaties aériennes, rassemblement d'aéronefs ou festival de ballons.
Alors voilà, selon le RAC un RVA (rassemblement d'aéronefs) demande un COAS. Par contre, ce que COPA a réussi à obtenir de TC, c'est d'exclure les RVAs, ou les gens se réunissent pour déjeuner, promouvoir l'aviation générale, mais sans aucunes acrobaties, compétitions, etc. C'est une bonne nouvelle. Regardez la page 8 du guide c'est très bien expliqué.
On revient à l'assurance. Question de protéger les gens qui organisent les RVAs, COPA paie une assurance responsabilité civile qu'elle fournie gratuitement aux escadrilles COPA (COPA Flight), en autant que l'escadrille COPA organise, supervise et annonce/publicise: "...organisé par l'Escadrille COPA xxx". (voir page 9 du guide).
Donc voulez organiser un RVA, entrez en contact avec votre Escadrille COPA active de votre région et participer à organiser avec eux l'évènement et l'assurance COPA sera disponible.
Patrick Gilligan a été très clair dans sa réponse, on ne demande pas à l'escadrille de commanditer l'évènement, il faut que l'escadrille prenne en charge l'évènement (nuance importante). (de Patrick: COPA Flight cannot sponsor a RVA, they MUST organize the event.)
Bon désolé pour la longue réponse, j'espère que ça aidera ceux qui veulent organiser un RVA à savoir comment s'y prendre. Et ceux et celles qui en organisent sur une base annuelle, on aimerait entendre si ces détails légaux étaient de vos préoccupations ou pas, ou peut-être faites vous autrement, assurance privée, etc.
La RAA a la meme chose pour les activitee aeriennes.
Sous l'egide du chapitre local de la RAA les activitees du chapitre sount couvertes par l'assurance de la RAA.
