Pilotes Québec

Bonjour a tous!

J ai un ami qui a acheter un avion en Ontario il y a plus de 5 ans et on lui reclame aujourd hui la taxe provinciale :
Il y a t il un temps limite pour lui reclamer cette taxe....

Merci de vos reponses

Lola

Il n'y a pas de temps limite et cette taxe est de 9% et s'appelle la taxe d'apport.

Sans vouloir highjacker ce tread, j'ai payé en 2013 la taxe de vente sur les deux avions que j'ai acheté en 2011 et 2102 en utilisant les documents de Revenu Québec mais on ne m'a pas envoyé de reçu à cet effet. Naturellement mes chèques ont été encaissés. Est-ce normal?

Michel

Mooney21 wrote:Sans vouloir highjacker ce tread, j'ai payé en 2013 la taxe de vente sur les deux avions que j'ai acheté en 2011 et 2102 en utilisant les documents de Revenu Québec mais on ne m'a pas envoyé de reçu à cet effet. Naturellement mes chèques ont été encaissés. Est-ce normal?

Michel

Ils sont pas presser a te donner un recu. Il faudrait en demander un en premier.
Sinon cela vas prendre longtemps si non une eternitee pour en avoir un...

Mooney21 wrote: sur les deux avions que j'ai acheté en 2011 et 2102

Michel

Normal oui, surtout pour le deuxieme acheter en 2102!

Je savais pas que l'ont avait une taxe a payer lors de l'achat d'un avion!!!
J'ai acheter le miens en 2011 et je n'ai rien reçu encore, dois je me préparer à cette dépense bientôt???
Merci

cela dépend de l'endroit ou l'achat a eu lieu??? achat au Québec, pas de taxe...

Achat au Québec d'un particulier à un particulier (avion enregistré privé) pas de taxe.

Ok merci
Si j'en achète un en Ontario la je paye 9%??
Donc à prévoir dans le prix d'achat
Ça change un peu le prix ca!!!

est ce que la taxe s'applique a un avion qui est en construction
et qui n'est pas fini lors de l'achat?

David

La TVQ es de 9.5%. Et pas de 9

Davidrc wrote:est ce que la taxe s'applique a un avion qui est en construction
et qui n'est pas fini lors de l'achat?

David

Si l avion n`a pas recu son enregistrement de TC , je ne crois pas qu`il vont le taxer. D`apres moi le Québec a acces au registre des immatriculations canadienne et procède lorsqu`il y a transfert de propriété.Donc si il n`est pas enregistré il n`ont pas de moyen de savoir qu`il y a eu un transfert.

Cuber

Theo007 wrote:La TVQ es de 9.5%. Et pas de 9

En fait...
La TVQ es de 9.975%. Et pas de 9.5




Depuis janvier 2013 la TVQ n'est plus applicable sur le GST, mais ils sont assuré de ne rien perdre. Donc au lieu de 9.5 applicable sur le prix de vente+5%, maintenant c'est 9.975 sur le prix de vente.

Par contre dans ce cas d'un avion privé acheté au Canada où il n'y a pas de GST, la taxe à effectivement monté de 0.475% comparé à 2012



Bonnie Anne à tous

oui mais la taxe applicable est celle au moment de l'achat
et non celle de 5 ans plus tard non?

David

Ben la les amis ...un avion ca vaux 100$ donc arreter de vous astiner.

J'en profite pour vous souhaiter ce qu'il y a de mieux pour le nouvel an!!!



Gilles

Rudder Bug wrote:Hum, j'ai acheté mon avion en Alberta où il n'y a pas de taxe de vente et j'habite au Québec. Ça fera bientôt quatre ans et je n'ai toujours pas reçu d'avis de cotisation. Quelqu'un peut me dire à quoi m'attendre?

Gilles

Le meilleur conseil que je peux te donner, est SHUTTTT et en plus, tu ne l'a pas acheter. Un ami te l'a donné.

Jacques