Carnet de Route

[Theo007]

Question

Entrez-vous directement dans votre Carnet de Route d'aéronef chaque log, tout suite après le vol (à l'atterrissage) ou à la fin des logs ?

Et avez vous déja été vérifié à un aéroport ?

THEO

[frac]

Question

Entré vous directement dans votre Carnet de Route d'aéronef chaque log, tout suit après le vol (a l'atterrissage) ou a fin des logs ?

THEO

Si je suis le seul à utiliser l'aéronef, généralement en fin de journée, sinon après chaque vol mais je note les éléments de chaque vol sur une feuille à part avant de les retranscrire.

Pour la deuxième question, j'ai été contrôlé à quelques reprises avec vérification du carnet de route mais dans tous les cas, une vérification sommaire.

Cordialement,

Marc-Olivier

[Theo007]

Pour l'instant je fait comme toi, note les éléments de chaque vol sur une feuille à part ceux offert par APBQ

[Theo007]

Pour la deuxième question, j'ai été contrôlé à quelques reprises avec vérification du carnet de route mais dans tous les cas, une vérification sommaire.

Cordialement,

Marc-Olivier

Au Canada ?

[Jacques3012]

Je note chaques vols de la journée que je transcrit dans mon logbook à la fin de la journée. Jamais été vérifié pour ça et j'ai pas de crainte à être vérifié.

Jacques3012

[frac]

Au Canada ?

Une fois au Canada (Douaniers, pas par transport Canada), sinon, à plusieurs reprises en France (Douanes, Gendarmerie, BGTA mais jamais par la DGAC).

Marc-Olivier

[Jacques3012]

Pour la deuxième question, j'ai été contrôlé à quelques reprises avec vérification du carnet de route mais dans tous les cas, une vérification sommaire.

Au Canada ?

Une fois au Canada (Douaniers, pas par transport Canada), sinon, à plusieurs reprises en France (Douanes, Gendarmerie, BGTA mais jamais par la DGAC).

Marc-Olivier

Ont-ils tous juridictions sur la vérification d'un log book :?: :?:

Et ici au Canada, qui a les compétences et a le droit de vérifier notre log book :?:

Jacques3012

[frac]

Ont t'ils tous juridictions sur la vérification d'un log book :?: :?:

Et ici au Canada, qui a les compétences et a le droit de vérifier notre log book :?:

Jacques3012

Bonsoir Jacques,

Au Canada


Inspection de l'aéronef, demande de documents et interdictions

RAC 103.02

(2) Toute personne doit soumettre un document d'aviation canadien ou un dossier technique ou tout autre document aux fins d'inspection selon les conditions précisées dans la demande faite par un agent de la paix, un agent d'immigration ou le ministre si cette personne, selon le cas :

...


b) est le propriétaire, l'utilisateur ou le commandant de bord d'un aéronef à l'égard duquel un document d'aviation canadien, un dossier technique ou un autre document est conservé;

Évidemment, "le ministre", inclut Transport Canada. Ne vous attendez pas à voir Denis Lebel vous accueillir pour un ramp check ;)


En France


C'est beaucoup plus vague mais en application de l'article L150-13 du Code de l'aviation civile

Indépendamment des officiers de police judiciaire sont chargés de la constatation des infractions aux dispositions du présent livre et des décrets pris pour son application les agents des contributions indirectes, les agents techniques des eaux et forêts ou des douanes, les gendarmes, les ingénieurs de l'armement affectés à l'aéronautique et les techniciens d'études et de fabrication des constructions aéronautiques, (3) les ingénieurs des ponts et chaussées, les ingénieurs des travaux publics de l'Etat (ponts et chaussées) chargés des bases aériennes, les ingénieurs des mines, les ingénieurs des travaux publics de l'Etat (mines), les fonctionnaires des corps techniques de l'aviation civile, les militaires, marins et agents de l'autorité militaire ou maritime commissionnés à cet effet.

Cordialement,

Marc-Olivier

[Jacques3012]

Je répondrais positivement aux demandes venant d'un représentant de TC car fort possiblement qu'il comprend ce qui est écrit et il a juridiction sur le transport aérien. Les autres, pas certain que je leurs donnerai les documents demandés :wink: .

Jacques3012

[frac]

En même temps, si les Douanes te demandent un carnet de route, c'est pas pour voir si une consigne de navigabilité a été appliquée, c'est clairement dans le cadre de leur mission qu'il font ce genre de contrôle. Par exemple, si vous volez avec un aéronef immatriculé aux États-Unis au Canada, des règles fiscales et douanières spéciales s'appliquent si vous êtes résident canadien. C'est un rôle délégué aux douanes de s'assurer qu'il n'y a pas volonté de se soustraire aux taxes applicables.

Marc-Olivier

[raf]

En France


C'est beaucoup plus vague mais en application de l'article L150-13 du Code de l'aviation civile

Indépendamment des officiers de police judiciaire sont chargés de la constatation des infractions aux dispositions du présent livre et des décrets pris pour son application les agents des contributions indirectes, les agents techniques des eaux et forêts ou des douanes, les gendarmes, les ingénieurs de l'armement affectés à l'aéronautique et les techniciens d'études et de fabrication des constructions aéronautiques, (3) les ingénieurs des ponts et chaussées, les ingénieurs des travaux publics de l'Etat (ponts et chaussées) chargés des bases aériennes, les ingénieurs des mines, les ingénieurs des travaux publics de l'Etat (mines), les fonctionnaires des corps techniques de l'aviation civile, les militaires, marins et agents de l'autorité militaire ou maritime commissionnés à cet effet.

Cordialement,

Marc-Olivier

Lolll ça ne m'étonne même pas de la France !!!

Raf

[DeltaMike]

J'ai un copain qui, il y a plusieurs années, avait fait changer son moteur d'avion. La GRC est débarqué chez lui pour vérifier ses log bookks. On se sait pas si quelqu'un de son entourage le soupçonnait d'avoir importé le moteur sans payer les taxes applicables, et aurait prévenu les autorités. Toujours est-il que les limiers cherchaient à qui mieux mieux dans les livres, sans savoir trop où regarder.

Après un certain moment, mon copain leur a dit "Je sais ce que vous cherchez" et leur a indiquer le bon endroit où vérifier. Il était, bien sur, en règle, et les policiers l'ont remercier et ont quitté.

Daniel

[Jacques3012]

C'est ce que je redoutes, ils ne savent pas tous déchiffrer ce qui est inscrit dans les livres :? :?

C'est comme si mon comptables me demandais de voir un programme d'automate pour savoir ce que la machine fait comme production :? :? :evil:

Jacques3012

[Ben Audet]

Bwah, qu'ils comprennent ou non ce qu'il y a dans les livres, je pense que quand on n'a rien à se reprocher, ça demeure une formalité. ;)

[Jacques3012]

Bwah, qu'ils comprennent ou non ce qu'il y a dans les livres, je pense que quand on n'a rien à se reprocher, ça demeure une formalité. ;)

Ça c'est certain. Mais ça dois être assez rare que la police demande à fouiller dans les logs d'un appareil. Mais il y à aussi les opérations illégales faites en avions....On en à entendu parler souvent aux nouvelles.

Jacques3012

[OlivierC-FWOL]

Il me semble que le log doit être rempli à la fin de la journée de vol si c'est le même pilote, où sinon après chaque vol de chaque pilote.

C'est nébuleux dans ma tête...

8)

[Charles]

Le RAC dit que le carnet de vol doit être mis à jour quotidiennement à la fin de chaque vol ou série de vols (RAC 605 annexe I). Et la seule situation où une série de vols est acceptable est si c'est le même pilote qui fait tous les vols de la série (605.94(2)), auquel cas une seule inscription pour la série de vols doit être faite.

Dans les écoles de pilotage, cette inscription se fait sur une seule ligne. Est-ce le cas également pour une série de vols par le même pilote ou est-ce correct de faire une inscription pour chaque vol de la série? Si on lit ça à la lettre, ça serait une seule ligne, je crois. :?:

[OlivierC-FWOL]

Quand je travaillais chez Passport, c'était un vol commercial, un pilote, une facture, une ligne dans le logbook. Donc dans le cas de trois fam flights de suite que je faisais avec trois clients différents, comme on avait trois factures je faisais donc trois entrées.

[DeltaMike]

...Et la seule situation où une série de vols est acceptable est si c'est le même pilote qui fait tous les vols de la série (605.94(2)), auquel cas une seule inscription pour la série de vols doit être faite...

Une seule inscription n'est pas obligatoire comme tu le laisses supposer Charles. Le R.A.C. mentionne les exceptions où on peut faire qu'une seule entrée, mais n'interdit pas d'en faire pour chacun des vols de la série. Ça demeure au choix du pilote. Du moins c'est mon interprétation.

605.94 (2) Il est interdit d'effectuer une seule inscription dans un carnet de route concernant une série de vols, sauf dans les cas suivants :

a) l'aéronef est utilisé par le même commandant de bord au cours de la série de vols;

b) un dossier des vols quotidiens est utilisé en application de l'article 406.56.

Daniel

[denimich]

Personnellement, je préfère faire une entrée pour chaque vol et je le fait seulement à la fin des vols de la journée.

Denis