Acheter un avion par sa compagnie: oui ou non?

Post by **Ben Audet** » Tue 24 Apr, 2012 12:59

Bonjour groupe, comme je l'ai déjà mentionné dans un précédent message, je suis présentement en grand magasinage actif pour l'achat de mon premier avion. Évidemment, c'est pour moi une première et j'ai beaucoup d'interrogations.

L'une de celles que j'ai est de "comment" je devrais l'acheter?? En gros, je sais qu'il y en a ici et ailleurs qui ont acheté l'avion leur compagnie. Je possède ma propre compagnie en informatique, et je songe à faire l'acquisition de l'avion via ma compagnie, j'y vois quelques avantages, notamment au niveau de la responsabilité personnelle, l'investissement "tangible" qui ajoute à la valeur de la compagnie, et ainsi de suite.

Par contre, le but de l'avion n'est pas "commercial", ni relié à l'exploitation de ma compagnie. Remarquez, je n'exclue pas éventuellement de faire des vols relié à l'entreprise, mais ce n'est vraiment pas l'usage qui est prévu pour l'avion.

Alors, est-ce que dans ce contexte, c'est une bonne idée? Je sais que mon utilisation "personnelle" sera un avantage imposable à moi personnellement... ...mais comment est-ce que ça se calcule? Est-ce quand même avantageux? Bref, ceux qui ont une expérience à partager à cet effet, j'aimerais bien vous entendre! :) Tant ceux qui ont acheté via leur compagnie, que personnellement.

Voilà! Merci d'avance de vos réponses!! :)

polaire · Post by **polaire** » Tue 24 Apr, 2012 13:13

Une chose que je peux te dire, Ben, c'est que tu peux sûrement utiliser un avion pour affaires, sans qu'il soit considéré commercial. En autant que tu ne factures pas des clients pour tes «services» de pilote. Je suis sûr que certains me corrigeront à ce sujet et je les invite d'ailleurs!

Mais je crois surtout que ce sujet a déjà été traité dans une discussion... Je vais essayer de la trouver...

Polaire

polaire · Post by **polaire** » Tue 24 Apr, 2012 13:26

Je pense qu'il en avait été question dans ce post:

http://www.ailesquebecoises.com/viewtopic.php?t=8379

ou dans celui-ci:

http://www.ailesquebecoises.com/viewtopic.php?t=2582

Les sujets ne correspondent pas nécessairement à ta question, mais certaines réponses ont vraisemblablement bifurqué vers celle-ci...

Bonne chance!

Polaire

Post by **Ben Audet** » Tue 24 Apr, 2012 14:14

Merci Polaire! En fait, je viens d'éplucher tes deux derniers liens. Le premier fait plus ou moins référence à ma question. Je ne pense pas "charger" à des gens pour des vols... Je veux un avion pour moi personnellement, mais je veux que ma compagnie "investisse" en faisant l'acquisition d'un appareil.

Donc, je vais utiliser un bien d'investissement de ma compagnie, mais à mes fins personnelles. C'est cet aspect qui est un peu moins clair dans les discussions à date, et pour lesquelles j'aimerais avoir un retour d'expérience.

La 2ème discussion à laquelle tu m'as référé est déjà un peu plus en lien, même si plus articulée sur les taxes. Mais ça y traite quand même. Un grand merci, donc! ;)

Si d'autres ont des infos, je suis preneur! Merci d'avance!!

martin · Post by **martin** » Tue 24 Apr, 2012 14:50

Salut Benoit, j'ai eu la même interrogation il y a 7 ans et on ma déconseillé de mettre l'avion dans la compagnie si l'appareil n'est pas utilisé à plus de 50% pour la compagnie.

Personnelement, l'utilisation que je fais de mon avion est environ 75/25; 75% personel et 25% pour affaires, mais à ta place je consulterais quand même une personne ressource dans ce domaine.

Aussi, si tu met l'avion dans ta compagnie, quand tu voudras la revendre, tu devras charger les taxes obligatoirement ce qui veut dire que tu sera en compétion avec d'autres vendeurs privés; tu sera plus cher de 15%

Bonne réflexion

Martin

alexfortin · Post by **alexfortin** » Tue 24 Apr, 2012 19:53

J ai fait la meme reflexion en Novembre dernier avant l achat de mon avion. Les 2 firmes comptables a qui j ai parle mon fortement conseiller de ne pas mettre l avion sur la compagnie a moin que l avion soit majoritairement utilise pour l entreprise.

Le plus gros probleme c est que le gouvernement va verifier le nombre de jours d utilisation pour la compagnie durant l annee et il va considere que l avion estbdisponible pour ton usage personnel le reste du temps.

Donc si tu prend l avion 10 fois pour la compagnie, il vont t imposer 355/365 l avion comme usage personnel. De plus il faudrait que tu demontres qu il y a plusieurs pilotes dans ta compagnie. Si tu es le seul il y a pas grand chose a faire.

Donc tu vas rien sauver.

L ideal c est l avion a ton nom et tu charge au km tes deplacements avec l avion a ta compagnie ou tu charges le prix d un billet d avion que t aurais couter air canada ou un autre. Le but c est de pas montrer que tu fais de l argent avec cela.

Nous on est deux a avoir des avions et les deux avions sont a nos nom personnel

Alex

Georges · Post by **Georges** » Tue 24 Apr, 2012 20:01

J'ai eu 14 avions durant les 34 dernières années et elles ont tous été à moi personnellement. J'ai toujours eu comme conseil de la part des comptables que si je voulais éviter les troubles de payer les taxes et de voler la tête tranquille. Georges

yalbert · Post by **yalbert** » Tue 24 Apr, 2012 21:01

Transférer le risque à ton entreprise n'est pas une bonne idée, le risque se couvre par des assurances suffisantes

L'investissement dans un avion par une entreprise informatique n'est pas justifié et les autorités fiscales n'aimeront pas

Les charges ne seront pas déductibles sauf pour l'utilisation d'affaire. Si il n'y a pas de déplacements actuellement, il faudra faire la preuve que quelque chose à changer chez les fournisseurs ou les clients

Les transactions entre particulier ne sont pas taxables (TVQ-TPS)

Le crédit pour intrant ne sera pas complet ou nul si c'est vendu par un particulier

La vente sera taxable (TVQ-TPS et gain sur disposition)

Bref, une société distincte avec seulement l'avion en actif pour protéger ta responsabilité personnellle si tu y tiens. Ta compagnie opérante avance le prix d'achat à la société d'aviation mais devra recevoir des revenus d'intérêt pour éviter l'avantage fiscal personnel. Tous les frais d'usage payés personnellement et l'utilisation d'affaire pour la compagnie opérante facturée pour seulement les frais d'avion (sans le pilote si tu es privé). Des frais d'entreprise pour les états financiers et déclaration d'impôts. Pas sur que je le ferais moi-même.

Theo007 · Post by **Theo007** » Tue 24 Apr, 2012 21:14

Moi aussi j'avais demander la question,,, pcq ça va arriver que je vais aller voir des clients en avion,,,,

finalement j'ai acheter privée sous les conseils d'ici...

Même que un jour quand je vais être grand je vais faire certain de mes voyages en Ohio avec mon avion,,, Mais ça c'est pas demain

Pour l'instant la question que je me demande si je vais voir un client a Ste-Donat et je fait le plein de 100ll en route,,, je peut payer avec la carte de crédit de la compagnie et récupéré les taxes,,,, ??

Theo

chaps90 · Post by **chaps90** » Wed 25 Apr, 2012 06:49

martin wrote:Salut Benoit, j'ai eu la même interrogation il y a 7 ans et on ma déconseillé de mettre l'avion dans la compagnie si l'appareil n'est pas utilisé à plus de 50% pour la compagnie.

Personnelement, l'utilisation que je fais de mon avion est environ 75/25; 75% personel et 25% pour affaires, mais à ta place je consulterais quand même une personne ressource dans ce domaine.

Aussi, si tu met l'avion dans ta compagnie, quand tu voudras la revendre, tu devras charger les taxes obligatoirement ce qui veut dire que tu sera en compétion avec d'autres vendeurs privés; tu sera plus cher de 15%

Bonne réflexion

Martin

pour les taxes ce n'est pas exacte.

chaps90 · Post by **chaps90** » Wed 25 Apr, 2012 06:56

Très simple

si tu veux éviter des problèmes personnels, dis moi comment tu vas les éviter si tu détiens encore des actions de ta cie personnellement. S'il y a une poursuite contre toi, ton patrimoine n'est nullement protégé, ni celui de ta cie.

Une société qui aurait pour simple but de détenir ton avion aurait pour avantage de protéger les actifs de ta cie. Par ailleurs ta responsabilité personnelle demeure.

Pour ce qui est de l'avantage imposable, un avion tu vas devoir t'imposer sur tous les frais d'entretiens liés à l'utilisation de l'avion qui sont payés par ta cie. De plus, un avantage imposable sera calculé en fonction d'un coût d'opportunité..c'est à dire que si ton avion est payé 100k tu devras calculer ce que ta cie aurait dû faire comme rendement sur cette somme d'argent qu'elle n'a plus à sa disposition. Disons qu'un CPG rapporte 1.5 % ou encore que ta cie fait généralement 3.5 % sur ses placements, c'est un un avantage équivalent que tu devrais inclure à tes revenus. A ce niveau, ni la jurisprudence ni les interprétations techniques ne sont précis.

Pour les taxes, si ce n'est pas pour une utilisation commerciale tu ne pourras pas les récupérer.

Fafoin · Post by **Fafoin** » Wed 25 Apr, 2012 07:19

Theo007 wrote:Moi aussi j'avais demander la question,,, pcq ça va arriver que je vais aller voir des clients en avion,,,,

finalement j'ai acheter privée sous les conseils d'ici...

Même que un jour quand je vais être grand je vais faire certain de mes voyages en Ohio avec mon avion,,, Mais ça c'est pas demain

Pour l'instant la question que je me demande si je vais voir un client a Ste-Donat et je fait le plein de 100ll en route,,, je peut payer avec la carte de crédit de la compagnie et récupéré les taxes,,,, ??

Theo

C'est plus au niveau fiscal que tu risques d'avoir des problèmes. Dans les frais de transport, dans le guide fiscal, il y a le terme "raisonnable". Bon, le mot "raisonnable" varie d'une compagnie à l'autre selon sa taille etc... Seul un fiscaliste qui connait bien ta compagnie pourrait te répondre.

Theo007 · Post by **Theo007** » Wed 25 Apr, 2012 07:45

Merci de L'info

Fafoin wrote:....dans le guide fiscal, il y a le terme "raisonnable". Bon, le mot "raisonnable" varie d'une compagnie à l'autre selon sa taille etc... Seul un fiscaliste qui connait bien ta compagnie pourrait te répondre.

Ca varie aussi sur un véhicule a l'autre,,, ... Un diner d'affaire a Québec en Hummer c'est pas les meme frais de déplacement que en TDI :roll:

Post by **Ben Audet** » Wed 25 Apr, 2012 08:35

Merci à tous de vos réponses! Ouin, ça semble être assez unanime que ce n'est pas une super idée finalement... Je pensais un peu, comme dans la gestion immobilière, que faire un "investissement" sur un avion était possible, parce que contraitement aux autos, et comme pour les bâtiments, l'avion conserve sa valeur et même peut en prendre avec le temps.

Ok, alors pas une bonne idée... Ça risque de changer mes plans un peu alors... :? Je vais revoir ma stratégie je pense.

ericl32 · Post by **ericl32** » Wed 25 Apr, 2012 11:26

Bonjour Benoit, je suis dans le même patern que toi et j'ai les mêmes questions que toi et je vais voir de mon côté ce que je vais faire ....
Piur l'instant je cherche un chalet ... avec lac pour mes flottes.

a suivre...

Post by **Ben Audet** » Wed 25 Apr, 2012 13:25

ericl32 wrote:Bonjour Benoit, je suis dans le même patern que toi et j'ai les mêmes questions que toi et je vais voir de mon côté ce que je vais faire ....
Piur l'instant je cherche un chalet ... avec lac pour mes flottes.

Donc, je vois que je ne suis pas seul à me poser la question, ça me rassure en quelque sorte!! :lol: Pour un chalet, je me suis fait dire par mon comptable que ça peut très bien se faire. Je lui parle demain concernant le dossier avion, je vous reviendrai alors avec les nouveaux éléments, s'il y a lieu.

rebrochu · Post by **rebrochu** » Wed 25 Apr, 2012 15:24

Ce que j'ai fais,moi,j'ai acheté mon avion privément et quand j'ai vendu mon entreprise à Vald'or j'ai déménagé à Victoriaville et j'ai gardé mon avion,alors la question ne se pose pas ,c'est prive.

2 cents

R'B'

ericl32 · Post by **ericl32** » Thu 26 Apr, 2012 09:44

Si j'achete bientot dans ma cie je pensais la louer pour la payer.
Je ne sais pas si elle doit être immatriculé commercial pour ça mais je crois que oui.
Et si je ferme ma cie dans xx années je pourrais l'acheter pour un prix dérisoir.

Theo007 · Post by **Theo007** » Thu 26 Apr, 2012 10:00

Comme je disais plus haut moi aussi j'avais demander la question,,,

Mais soyons réaliste Pour des p'tit Pilote local de fin de semaine comme plusieurs d'ici je vois vraiment pas d'avantage a acheter un avion de type "Cessna a 25k" au nom de notre petite compagnie,,,

Plus de complication que autre chose,,, Et peut-être pas tout a fait légal en opération

Je dirais pas si c'est un Cirrus de l'année ou seul les taxes te paye une Mercedes neuf et que le proprio voyage régulièrement pour le travail

THEO

Post by **Ben Audet** » Thu 26 Apr, 2012 10:13

Je viens d'en discuter avec mon comptable, et la conclusion est effectivement que ça ne vaut pas le trouble d'acheter un bien à vocation privée, par la compagnie.

Donc, ce sera moi, et non ma compagnie. Alors comme l'a si bien dit monsieur Brochu: c'est privé, et ça restera privé! :lol:

Pilotes Québec

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