Question? au sujet du remboursement des taxes sur le fuel

[Maxplane]

les taxes sur le carburant peuvent elles etre rembourser quand on utilise du mogaz sur un avion certifier?

[Papa-pat]

Il y a plusieurs années, je sais que ça se faisait... Tu pouvais même te faire rembourser certaines taxes pour le Mogas que tu mettais dans ta tondeuse! Mais présentement, je ne connais personne qui le font... C'est peut-être trop de paperasserie pour les quelques 10$ de remboursement.

Patrick

[Jacques3012]

les taxes sur le carburant peuvent elles etre rembourser quand on utilise du mogaz sur un avion certifier?

Pourquoi on aurait le droit de se faire rembourser les taxes sur le MOGAZ quand on en paie sur l'AVGAZ. C'est quoi le principe

C'est plus juste 10,00$ à la fin de l'année, ça peut représenter une belle sommes d'argent

Jacques3012

[Luscombe]

les taxes sur le carburant peuvent elles etre rembourser quand on utilise du mogaz sur un avion certifier?

Tu demandera à Pierre Fréchette il le fait à chaque année, moi j'ai abandonné. Oui, je l'ai fait deux années de suites. C'est fastidieux, long, et plate. La première année j'ai reçu 200$ en remboursement, la deuxième année j'ai eu 90$. Ça m'as pris environ 4-6 heures à monter le fichier à chaque fois. Ça vaut la peine pour quelqu'un qui vole beaucoup (c'est pas mon cas) et qui n'utilise que du mogas (j'utilise à peu près 75% du temps du mogas).

Ce n'est pas la TPS/TVQ qu'on nous retourne mais plutôt les taxes bizarre de toutes sortes relié à l'amélioration des routes/envirronement et transport en commun.

La taxe qu'on récupère représente à peu près .15$/litre.

Si un gars a volé 50 hr dans son année, et qu'il a mis la moitié du temps du mogas, avec un O-200 il aura consommé environ 500 litres de mogaz. À 0.15$/litre le remboursement représente 75$. C'est beaucoup d'ouvrage pour récupérer 75$ et à chaque fois ça a pris 4-6 mois avant d'avoir le chèque ainsi que plusieurs appel de revenu Quebec avec des questions à répondre et des documents à faxer.

[Maxplane]

merci mon cher ami 8)

[Papa-pat]

les taxes sur le carburant peuvent elles etre rembourser quand on utilise du mogaz sur un avion certifier?

Tu demandera à Pierre Fréchette il le fait à chaque année, moi j'ai abandonné. Oui, je l'ai fait deux années de suites. C'est fastidieux, long, et plate. La première année j'ai reçu 200$ en remboursement, la deuxième année j'ai eu 90$. Ça m'as pris environ 4-6 heures à monter le fichier à chaque fois. Ça vaut la peine pour quelqu'un qui vole beaucoup (c'est pas mon cas) et qui n'utilise que du mogas (j'utilise à peu près 75% du temps du mogas).

Ce n'est pas la TPS/TVQ qu'on nous retourne mais plutôt les taxes bizarre de toutes sortes relié à l'amélioration des routes/envirronement et transport en commun.

La taxe qu'on récupère représente à peu près .15$/litre.

Si un gars a volé 50 hr dans son année, et qu'il a mis la moitié du temps du mogas, avec un O-200 il aura consommé environ 500 litres de mogaz. À 0.15$/litre le remboursement représente 75$. C'est beaucoup d'ouvrage pour récupérer 75$ et à chaque fois ça a pris 4-6 mois avant d'avoir le chèque ainsi que plusieurs appel de revenu Quebec avec des questions à répondre et des documents à faxer.

Luscombe,

peux-tu nous transmettre les références pour ceux qui auraient du temps à tuer pour le faire... (ça m'arrive à l'occasion)

Patrick

[Luscombe]

Bonjour Papa Pat,
Malheureusement je ne trouve pas mes deux demandes passés (j'ai du jeter ça à la poubelle après avoir bu le chèque ) alors je suis incapable de confirmer si c'est le bon formulaire mais ça ressemble pas mal à celui-ci:

http://www.revenu.gouv.qc.ca/documents/ ... 03-07).pdf

faut joindre les reçus d'essences, une copie de son log book (pour prouver tes heures de vols) et peut être plus je ne me souviens plus très bien tout ce que ça prenait.

Fred

[Papa-pat]

Merci Luscombe,

En lisant le document, voici une condition:

La taxe payée sur l’essence est également remboursée lorsqu’elle
• a servi à l’alimentation d’un moteur non propulsif ;
• a servi à des fins de recherche scientifique, d’expérimentation ou de
démonstration, sauf si l’essence a servi à alimenter un moteur propulsif ;
• a servi au fonctionnement d’un camion-pompe pendant qu’il a été
utilisé pour combattre un feu de forêt ;
• a servi à alimenter un moteur d’aéronef pendant qu’il était soumis à
des essais au sol ou en vol.

Donc ce n'est pas pour le vol régulier!

Patrick