IMMATRICULATION / IMPORTATION

[MORELLI LAURENT]

Bonjour à tous,
Nouveau sur ce superbe forum, Je me permet de vous contacter ce jour, car j'ai besoin de votre aide. Besoin de vos conseils, avis, suggestions etc...

Je vous remercie par avance de l'intérêt que vous porterez à mon mail...

L'histoire....

Nous sommes une famille Française. De France. Passionné d'aviation. J'ai ici, un RV7 ( je ne suis pas le constructeur ), que je vais devoir certainement " vendre", car d'après ce que j'ai lu, trop compliqué à apporter au Canada...

Passionné d'Aviation... et du Québec.

Nous avons acheté à l'automne dernier, une propriété, proche de St Alexis des Monts, avec beaucoup de terres...

J'aimerai y faire une petite piste sur herbe, pour un avion. Pour y seraient tous les bienvenus. Promis. Le projet avance vite.

Précisions importante :

Nous n'avons pas le statuts de " citoyens canadiens". Ni de Résidents permanents. ( pour le moment ).

Nous sommes justes " touristes", qui avons prévu de passer un max de 6 mois par an au Québec.

Je suis titulaire d'une licence PPL. Toujours valide en France.

Je pense, que je peux avoir une équivalence au Québec, si ma licence est toujours valide en France.

Est-ce utile ? Est-ce qu'un Français, peut voler au Québec avec une licence Francaise ?

J'aimerai acquérir, pour le Québec, un avion adapté. J'ai pensé à un Superstol ou Superstol XL de chez Justaircraft Aviation USA.

Mais je ne peux le construire moi même... ( pas assez de compétence à mon avis ).

Il y en a très peu au Canada.

J'ai alors pensé à en importer un des USA ( il y en a beaucoup la bas ).

Mais alors, pour l'immatriculation ?

Le Superstol, est considéré comme un Ultra leger Evolué, faisant partie de la liste " possible immatriculation", de transport Canada.

Le Superstol XL, est considéré comme un " constructeur amateur", faisant lui aussi possible de la liste " possible immatriculation" de transport Canada.

La question est simple : est-il plus facile, selon vous, d'immatriculer au Canada un Ultra léger Evolué, ou un Constructeur Amateur.

Est possible et réalisable, selon vous, sans trop de galère, ni de frais sans fin.

Est- ce qu'un "touriste", ( comme nous ), peut avoir un ultra leger évolué ou constructeur amateur, au Canada. ( j'ai ici, en France un voisin dans le hangar ou il y a dans mon RV7, qui est Anglais...qui vole avec sa licence Anglaise... sur un Avion Allemand ( immatriculation en D... ), dans un hangar qui appartient à un Belge )... C'est chaud !!! Tres chaud !!!

Que me conseillerez vous, en toute honnêteté ?

Avez vous eu, ce genre de projet... ce genre d'expérience ? Y a -t-il, sur ce forum, des constructeurs, Importateurs de Superstol ( ou autre ) ?

Je vous remercie d'avance, de votre aide précieuse.

A votre entière disposition.

Bien à vous et bonne journée.

Laurent MORELLI

[esteset]

Mais alors, pour l'immatriculation ?

Le Superstol, est considéré comme un Ultra leger Evolué, faisant partie de la liste " possible immatriculation", de transport Canada.

Le Superstol XL, est considéré comme un " constructeur amateur", faisant lui aussi possible de la liste " possible immatriculation" de transport Canada.

La question est simple : est-il plus facile, selon vous, d'immatriculer au Canada un Ultra léger Evolué, ou un Constructeur Amateur.



Laurent MORELLI

Bonjour Laurent..et bienvenue

Comme tu as une Licence ''privé'' ( ou aura ta conversion canadienne), je te conseille d'y aller pour la catégorie construction amateur

Le poids maximal ''annoncé '' du Superstol est de 600 kg et de 795 Kg pour le XL. La catégorie AULA ( UL évolué) est limitée à 560 kg.

https://justaircraft.com/specifications/" onclick="window.open(this.href);return false;

Alors, l'immatriculation AULA te fais perdre de la charge utile. Ceux qui ont immatriculé leur Superstol à 560 Kg l'ont probablement fait parce qu'ils '' n'avait que '' un permis UL. ..les limitant à ce poids

Il y a 7 Superstol immatriculés au Canada, 2 sont AULA , les autres sont 'amateur'...@ 680 kg. [?]


https://wwwapps.tc.gc.ca/Saf-Sec-Sur/2/ ... c&m=%7c%7c" onclick="window.open(this.href);return false;

pour ce qui est d'en importé un des USA, il devra y être enregistré ''EXPERIMENTAL'' et avoir au moins 100 hrs de vol pour être importer au Canada. Il faut passer par le MD-RA pour le processus [ pas simple et couteux...aux dernières nouvelles )

https://www.md-ra.com/fr/" onclick="window.open(this.href);return false;

Mon conseil est de trouver un appareil déjà immatriculé au Canada, quitte à choisir autre chose qu'un Superstol....à moins que tu ai réellement ''besoin'' d'un avion qui soit vraiment super STOL.

[Mooney21]

Pourquoi pas amener le RV-7 au Canada? Il peut être amener en vol ou part transport (container). Je crois que ce serait moins dispendieux que d'acheter aux É.U. considérant les taxes à payer et les frais du MD-RA.

Michel

[drapo]

Le plus gros obstacle dans ce projet demeure l'immatriculation d'un aéronef par un non-canadien, selon le RAC:

Qualifications pour être propriétaire enregistré d’un aéronef canadien
202.15 (1) Sous réserve du paragraphe (2), un Canadien a qualité pour être le propriétaire enregistré d’un aéronef canadien.

Donc, avant de penser à quel type d'avion, il faudra résoudre le problème de propriété, que ce soit en louant ou en achetant un bloc d'heures sur un aéronef déjà immatriculé, et en s'assurant d'avoir obtenu une licence PPL canadienne ou en devenant Canadien!

[attitude]

Dans votre situation, importer l'appareil F- devrait vous premettre d'utiliser votre PPL français au Canada. Par contre, l'appareil ne pourra possiblement pas demeurer F- indéfiniment.

Un C- demandera par contre une validation de licence étrangère pour usage sporadique ou une conversion de licence s'il est prévu de l'utiliser à plus long terme.

https://www.tc.gc.ca/fra/medias/certifi ... ngere.html
https://www.harvsair.com/course/foreign ... onversion/

La conversion de license ne semble pas si complexe si on remplis les requis de formation de la licence canadienne, incluant le médical et le PSTAR.

[chico5817]

Bonjour à tous,
Nouveau sur ce superbe forum, Je me permet de vous contacter ce jour, car j'ai besoin de votre aide. Besoin de vos conseils, avis, suggestions etc...

Je vous remercie par avance de l'intérêt que vous porterez à mon mail...

L'histoire....

Nous sommes une famille Française. De France. Passionné d'aviation. J'ai ici, un RV7 ( je ne suis pas le constructeur ), que je vais devoir certainement " vendre", car d'après ce que j'ai lu, trop compliqué à apporter au Canada...

Passionné d'Aviation... et du Québec.

Nous avons acheté à l'automne dernier, une propriété, proche de St Alexis des Monts, avec beaucoup de terres...

J'aimerai y faire une petite piste sur herbe, pour un avion. Pour y seraient tous les bienvenus. Promis. Le projet avance vite.

Précisions importante :

Nous n'avons pas le statuts de " citoyens canadiens". Ni de Résidents permanents. ( pour le moment ).

Nous sommes justes " touristes", qui avons prévu de passer un max de 6 mois par an au Québec.

Je suis titulaire d'une licence PPL. Toujours valide en France.

Je pense, que je peux avoir une équivalence au Québec, si ma licence est toujours valide en France.

Est-ce utile ? Est-ce qu'un Français, peut voler au Québec avec une licence Francaise ?

J'aimerai acquérir, pour le Québec, un avion adapté. J'ai pensé à un Superstol ou Superstol XL de chez Justaircraft Aviation USA.

Mais je ne peux le construire moi même... ( pas assez de compétence à mon avis ).

Il y en a très peu au Canada.

J'ai alors pensé à en importer un des USA ( il y en a beaucoup la bas ).

Mais alors, pour l'immatriculation ?

Le Superstol, est considéré comme un Ultra leger Evolué, faisant partie de la liste " possible immatriculation", de transport Canada.

Le Superstol XL, est considéré comme un " constructeur amateur", faisant lui aussi possible de la liste " possible immatriculation" de transport Canada.

La question est simple : est-il plus facile, selon vous, d'immatriculer au Canada un Ultra léger Evolué, ou un Constructeur Amateur.

Est possible et réalisable, selon vous, sans trop de galère, ni de frais sans fin.

Est- ce qu'un "touriste", ( comme nous ), peut avoir un ultra leger évolué ou constructeur amateur, au Canada. ( j'ai ici, en France un voisin dans le hangar ou il y a dans mon RV7, qui est Anglais...qui vole avec sa licence Anglaise... sur un Avion Allemand ( immatriculation en D... ), dans un hangar qui appartient à un Belge )... C'est chaud !!! Tres chaud !!!

Que me conseillerez vous, en toute honnêteté ?

Avez vous eu, ce genre de projet... ce genre d'expérience ? Y a -t-il, sur ce forum, des constructeurs, Importateurs de Superstol ( ou autre ) ?

Je vous remercie d'avance, de votre aide précieuse.

A votre entière disposition.

Bien à vous et bonne journée.

Laurent MORELLI

Pour ma part, je te suggère d'enter en contact avec Pierre Yves Girouard de Vortex aviation à CSB3 St Mathieu de Beloeil.
Adresse : 2250 Rue de l'Aéroport, Saint-Mathieu-de-Beloeil, QC J3G 0C9
Téléphone : (450) 446-7400.
http://www.vortexaviation.ca" onclick="window.open(this.href);return false;
C'est un instructeur et il construit à la demande et utilise un appareil de Just Aircraft pour son école et je suis convaincu qu'il pourra t'aider et te guider.

Bienvenue chez Nous Laurent!

Pierre C

[VMF-214]

Messieurs,

Es-ce qu'il y a encore un " Règlement dans le RAC ", qui dît ? Qu'un " Aéronef " peut passé 6 mois au Canada avant de devoir être immatriculé " Canadien " ?

Ou, se " Règlement " n'existe plus ?

S'il existe encore, ce " Règlement " ? Alors, " notre ami " pourrait apporté son " RV7 ", au Canada pour 6 mois ou moins ? Et, le renvoyé en " France/ Europe " pour l'autre six mois ?

Comme cela, il n'aurais pas à payé des " Frais Exorbitants du MD-RA " , pour une " Importation " des États-Unis où de la France ? La seule " Restriction " serai peut être, que le " RV7 " aï 100 heures de vol ?

Mes deux cents,

Jacques

P. S.: Je préconise le transfert de l' " Aéronef " par " Container " entre le " Point d'origine " à la " Destination ".

[VMF-214]

Messieurs,

Es-ce qu'il y a encore un " Règlement dans le RAC ", qui dît ? Qu'un " Aéronef " peut passé 6 mois au Canada avant de devoir être immatriculé " Canadien " ?

Ou, se " Règlement " n'existe plus ?

S'il existe encore, ce " Règlement " ? Alors, " notre ami " pourrait apporté son " RV7 ", au Canada pour 6 mois ou moins ? Et, le renvoyé en " France/ Europe " pour l'autre six mois ?

Comme cela, il n'aurais pas à payé des " Frais Exorbitants du MD-RA " , pour une " Importation " des États-Unis où de la France ? La seule " Restriction " serai peut être, que le " RV7 " aï 100 heures de vol ?

Mes deux cents,

Jacques

P. S.: Je préconise le transfert de l' " Aéronef " par " Container " entre le " Point d'origine " à la " Destination ".

[MORELLI LAURENT]

Bonjour à tous,
Nouveau sur ce superbe forum, Je me permet de vous contacter ce jour, car j'ai besoin de votre aide. Besoin de vos conseils, avis, suggestions etc...

Je vous remercie par avance de l'intérêt que vous porterez à mon mail...

L'histoire....

Nous sommes une famille Française. De France. Passionné d'aviation. J'ai ici, un RV7 ( je ne suis pas le constructeur ), que je vais devoir certainement " vendre", car d'après ce que j'ai lu, trop compliqué à apporter au Canada...

Passionné d'Aviation... et du Québec.

Nous avons acheté à l'automne dernier, une propriété, proche de St Alexis des Monts, avec beaucoup de terres...

J'aimerai y faire une petite piste sur herbe, pour un avion. Pour y seraient tous les bienvenus. Promis. Le projet avance vite.

Précisions importante :

Nous n'avons pas le statuts de " citoyens canadiens". Ni de Résidents permanents. ( pour le moment ).

Nous sommes justes " touristes", qui avons prévu de passer un max de 6 mois par an au Québec.

Je suis titulaire d'une licence PPL. Toujours valide en France.

Je pense, que je peux avoir une équivalence au Québec, si ma licence est toujours valide en France.

Est-ce utile ? Est-ce qu'un Français, peut voler au Québec avec une licence Francaise ?

J'aimerai acquérir, pour le Québec, un avion adapté. J'ai pensé à un Superstol ou Superstol XL de chez Justaircraft Aviation USA.

Mais je ne peux le construire moi même... ( pas assez de compétence à mon avis ).

Il y en a très peu au Canada.

J'ai alors pensé à en importer un des USA ( il y en a beaucoup la bas ).

Mais alors, pour l'immatriculation ?

Le Superstol, est considéré comme un Ultra leger Evolué, faisant partie de la liste " possible immatriculation", de transport Canada.

Le Superstol XL, est considéré comme un " constructeur amateur", faisant lui aussi possible de la liste " possible immatriculation" de transport Canada.

La question est simple : est-il plus facile, selon vous, d'immatriculer au Canada un Ultra léger Evolué, ou un Constructeur Amateur.

Est possible et réalisable, selon vous, sans trop de galère, ni de frais sans fin.

Est- ce qu'un "touriste", ( comme nous ), peut avoir un ultra leger évolué ou constructeur amateur, au Canada. ( j'ai ici, en France un voisin dans le hangar ou il y a dans mon RV7, qui est Anglais...qui vole avec sa licence Anglaise... sur un Avion Allemand ( immatriculation en D... ), dans un hangar qui appartient à un Belge )... C'est chaud !!! Tres chaud !!!

Que me conseillerez vous, en toute honnêteté ?

Avez vous eu, ce genre de projet... ce genre d'expérience ? Y a -t-il, sur ce forum, des constructeurs, Importateurs de Superstol ( ou autre ) ?

Je vous remercie d'avance, de votre aide précieuse.

A votre entière disposition.

Bien à vous et bonne journée.

Laurent MORELLI

Pour ma part, je te suggère d'enter en contact avec Pierre Yves Girouard de Vortex aviation à CSB3 St Mathieu de Beloeil.
Adresse : 2250 Rue de l'Aéroport, Saint-Mathieu-de-Beloeil, QC J3G 0C9
Téléphone : (450) 446-7400.
http://www.vortexaviation.ca" onclick="window.open(this.href);return false;
C'est un instructeur et il construit à la demande et utilise un appareil de Just Aircraft pour son école et je suis convaincu qu'il pourra t'aider et te guider.

Bienvenue chez Nous Laurent!

Pierre C

Bonjour Pierre,
Un grand Merci pour tes vœux de bienvenue. Un grand merci à tous.
Merci pour le contact.
Je vais le contacter immédiatement.

Laurent

[MORELLI LAURENT]

Le plus gros obstacle dans ce projet demeure l'immatriculation d'un aéronef par un non-canadien, selon le RAC:

Qualifications pour être propriétaire enregistré d’un aéronef canadien
202.15 (1) Sous réserve du paragraphe (2), un Canadien a qualité pour être le propriétaire enregistré d’un aéronef canadien.

Donc, avant de penser à quel type d'avion, il faudra résoudre le problème de propriété, que ce soit en louant ou en achetant un bloc d'heures sur un aéronef déjà immatriculé, et en s'assurant d'avoir obtenu une licence PPL canadienne ou en devenant Canadien!

Bonsoir Drapo,

Un grand Merci pour tes conseils.
En effet, je crois vraiment que c'est ici que je vais avoir le seul véritable problème : la propriété d'un aéronef, par un Non-Canadien.
J'ai contacter Transport Canada à ce sujet.
Je vous tiendrai tous informés.
Merci encore.

Laurent MORELLI

[MORELLI LAURENT]

Bonsoir à tous.

Un Grand, Grand merci à tous, pour vos bons conseils.
Merci de votre amabilité et gentillesse.

Pour répondre à certaines questions :

==> APPORTER LE RV7 DE FRANCE AU CANADA :
Je m'étais déjà posé la question.
Mais je pense que cela va etre compliqué, surtout de le laisser en "F".

Je ne suis pas le constructeur du RV7.
Je suis donc dans l'obligation, en France, compte tenu que c'est un "expérimental", pour maintenir son Certificat de Navigabilité en Situation " Valide", de le faire inspecter, toutes les 50 heures, par un Atelier Agrée en France.
Avec un minimum de 1 visite par an. Je dois donc avoir un contrat ( ce que j'ai ), avec un Atelier. Puis, tous les 3 ans, un Organisme vient le contrôler entièrement ( OSAC ).

Alors, j'ai bien peur, que si je le transfère au Canada, et que je décide de le laisser en " F", je sois obligé aussi, là bas, de trouver non seulement un Atelier Agrée pour l'entretien, puis, de demander à l'OSAC en France, si ils ont un équivalent au Canada. Je pense que ca va être compliqué.

Quand à l'apporter au Canada, et de le passer en "C"... je sais pas du tout. Certains disent que c'est faisable...d'autres me disent que je ferai mieux de le vendre, et d'en racheter 1 chez vous, car ce serait plus simple.

A l'inverse, apporter 6 mois l'avion au Canada, puis retour 6 mois en France, me parait irréalisable. En terme de cout..sans oublier le coté technique ( démontage, remontage, remorque, container....)

==> Equivalence de la licence PPL.
Si ma licence est valide en France, je peux avoir l'équivalence chez vous. C'est facile d'après ce que j'ai pu lire.
Mais, je devrais, pour être plus serein, demander une licence Canadienne. Aucun soucis pour moi. Et c'est normal, je dois m'adapter.
J'avais bien l'intention d'aller faire quelques heures dans un club chez vous. Et le PSTAR n'a pas l'ai si compliqué semble t-il à passer.
Mais je peux me tromper.

Quoiqu'il en soit, je vous remercie à tous de vos bons conseils.
Et je vais continuer à creuser.

Bien a vous tous.

Laurent

[chico5817]

voici un lien pour le pstar, bonne lecture!
http://www.grandpere.com/ailes/ZSDMTDDD.html" onclick="window.open(this.href);return false;

Pierre c.

[MORELLI LAURENT]

Bonsoir a Tous,

Une petite info ( non des moindres... ) qui pourra servir à tous les Propriétaires de CNRA ( constructeur amateur ), en France, désireux de l'importer au Canada :

Mon RV7 est un "constructeur amateur".
Son certificat de Navigabilité est en "F.P..." ( P pour construction amateur ).
D'après la DGAC ( votre Transport Canada ) et l'OSAC ( votre MD-RA ) :

" tout avion de constructeur amateur, immatriculé en France... ne peut quitter le territoire Français".
Il ne peut quitter le territoire Français, que durant 28 jours maximum, pour se rendre dans un pays de la zone EU. Uniquement.

Arf.... C'est clair et net.

Bonne soirée à tous.

[Eric GARF]

Et si vous apportiez le RV7 au Québec pendant 6 mois et ensuite vous le laissez à St-Pierre et Miquelon (Territoire Français) pour le 6 mois suivant et le faite entretenir là-bas. Ainsi, les frais de déménagement serait minimes.

[drapo]

Et si vous apportiez le RV7 au Québec pendant 6 mois et ensuite vous le laissez à St-Pierre et Miquelon (Territoire Français) pour le 6 mois suivant et le faite entretenir là-bas. Ainsi, les frais de déménagement serait minimes.

Un peu plus loin peut-être mais perso j’opterais plutôt pour La Guadeloupe

[jules]

Et si vous apportiez le RV7 au Québec pendant 6 mois et ensuite vous le laissez à St-Pierre et Miquelon (Territoire Français) pour le 6 mois suivant et le faite entretenir là-bas. Ainsi, les frais de déménagement serait minimes.

Malheureusement, il a écrit que son avion ne peut quitter le territoire Français, que durant 28 jours maximum, pour se rendre dans un pays de la zone EU.

6 mois c’est plus que 28 jours et le Canada ne fait pas partie de l’EU.

[drapo]

Et si vous apportiez le RV7 au Québec pendant 6 mois et ensuite vous le laissez à St-Pierre et Miquelon (Territoire Français) pour le 6 mois suivant et le faite entretenir là-bas. Ainsi, les frais de déménagement serait minimes.

Malheureusement, il a écrit que son avion ne peut quitter le territoire Français, que durant 28 jours maximum, pour se rendre dans un pays de la zone EU.

6 mois c’est plus que 28 jours et le Canada ne fait pas partie de l’EU.

Espèce de rabat-joie ! J’allais me porter volontaire pour aller porter son RV7 en Guadeloupe à tous les mois de novembre et le lui rapporter en mai...

[toxedo_2000]

Oui, mais la vraie question...: Qu'est-ce qui arrive après 28 jours à l'étranger.... ? L'avion se change en citrouille ?

[chico5817]

Oui, mais la vraie question...: Qu'est-ce qui arrive après 28 jours à l'étranger.... ? L'avion se change en citrouille ?

Ben non Gaston, en pain baguette ou en croissant ou en chocolatine
Pourrait-il faire un petit vol en partance du Canada jusqu'aux Îles St-Pierre & Miquelon, faire un arrêt de quelques heures et revenir?
Pierre C.

[Louis_greniier]

St-Pierre & Miquelon, la dernière fois que ça a été VFR là bas c'était quand DeGaulle l'a fait libéré la nuit de noel 1941

Depuis ce temps là, et avant ce temps là, c'est dans le brouillard

Louis