mauvaise nouvelle ?

aztec · Post by **aztec** » Thu 01 Feb, 2007 19:05

je vien de recevoir un document de revenue quebec, :evil: il veule me charger les taxe sur l'achat de mon pa28 (acheter en 2005), je l'ai acheter d'un particulier et pour moi personnelement (donc aucune business). tout le monde ma toujours dit que un achat d'avion de particulier a particulier n'etait pas taxable. quel sont vos experience a ce sujet

merci

PaulD · Post by **PaulD** » Thu 01 Feb, 2007 19:12

http://www.ailesquebecoises.com/viewtopic.php?t=2582

Bonne chance!

Paul :D :D

c_gbcx · Post by **c_gbcx** » Thu 01 Feb, 2007 19:40

Aztec, si tu l'as acheter en dehors du Quebec, il existe la fameuse taxe d'apport.

JP de Blainville

léo · Post by **léo** » Thu 01 Feb, 2007 19:58

Delta Mike avait tres bien résumé voici sont résumé;

Dans tous les cas ci-dessous, on parle d'un résident du Québec qui achète un avion pour l'utiliser au Québec.

Transaction de privé à privé au Québec = pas de taxes
Transaction de privé à privé hors Québec = TVQ
Transaction de commercial à privé = TPS + TVQ
Transaction de privé ou commercial à privé hors Canada (importation) = TPS + TVQ + frais d'importation
Transaction de privé à compagnie = pas de taxes
Transaction achat de la compagnie (les avoirs de la compagnie incluent un avion) = pas de taxes

Léo

aztec · Post by **aztec** » Thu 01 Feb, 2007 20:21

effectivement, il vient d'ontario :cry:

c_gbcx · Post by **c_gbcx** » Thu 01 Feb, 2007 20:27

Donc tu vas devoir payer la fameuse taxe d'apport.

JP de Blainville

denimich · Post by **denimich** » Thu 01 Feb, 2007 20:40

Il n'y a qu'au Québec que cette fameuse taxe d'apport existe et elle s'applique à tout les genres de véhicules. J'ai demeuré dans plusieurs provinces durant ma carrière et quant j'arrivais dans une province autre que le Québec, j'allait chercher mes plaques d'autos pour ma nouvelle province de résidence et aucun coût supplémemtaire autre que les plaques. À chaque fois que je suis revenu résider au Québec, j'aurais du payer des taxes sur une auto qui m'apartenait déjà et que je possédais depuis plusieurs années. Heureusement, l'auto avait été acheté au Québec avant mon transfer hors Québec mais je devais leur fournir une copie du contrat de vente de l'auto qui montrait que j'avais déjà payé les taxes au Québec. Il n'y a qu'au Québec qu'on se fait crosser à toutes les sauces.

Denis

snowman. · Post by **snowman.** » Thu 01 Feb, 2007 20:48

denimich wrote:[ Il n'y a qu'au Québec qu'on se fait crosser à toutes les sauces.

Denis

D'ou mon envie sincère d'en cri.... mon camp!!! :twisted:

martin 8)

DenisGagnon · Post by **DenisGagnon** » Thu 01 Feb, 2007 20:52

denimich wrote:Il n'y a qu'au Québec que cette fameuse taxe d'apport existe et elle s'applique à tout les genres de véhicules. J'ai demeuré dans plusieurs provinces durant ma carrière et quant j'arrivais dans une province autre que le Québec, j'allait chercher mes plaques d'autos pour ma nouvelle province de résidence et aucun coût supplémemtaire autre que les plaques. À chaque fois que je suis revenu résider au Québec, j'aurais du payer des taxes sur une auto qui m'apartenait déjà et que je possédais depuis plusieurs années. Heureusement, l'auto avait été acheté au Québec avant mon transfer hors Québec mais je devais leur fournir une copie du contrat de vente de l'auto qui montrait que j'avais déjà payé les taxes au Québec. Il n'y a qu'au Québec qu'on se fait crosser à toutes les sauces.

Denis

Ouin :roll: Moi aussi j'ai déménagé une coupe de fois hors Québec et je suis parfaitement d'accord avec Denimich. On est taxé et re-taxé : la TVQ taxe la TPS... Impôts provinciales des plus élevées au Canada... Y a aussi dans la crise du boeuf il y a deux ans, partout ailleurs au Canada, le prix des steaks avait baissé, mais pas au Québec... Y a plein d'autres examples...

Tellement de taxes et de règlementations que c'est pour ça que plusieurs compagnies quittent le Québec, ou ne viennent pas s'établir ici...

Oups! Je crois que je viens de réveiller une bête, mais c'est pas grave, ça fait du bien dire ce qu'on pense des fois.... :wink:

Avion, avion, hélico, hydravion, météo.... Bon, comme ça je ne me ferai peut-être pas couper :lol: :lol: :lol: :lol:

Denis 8)

aztec · Post by **aztec** » Thu 01 Feb, 2007 21:29

denimich

si jai bien compris, si j'ai un avion basé au quebec et que je l'emmenne pour quelque anne basé dans une autre province, lord de mon retour je devrai payer encore ?

toxedo_2000 · Post by **toxedo_2000** » Thu 01 Feb, 2007 22:21

aztec wrote:denimich

si jai bien compris, si j'ai un avion basé au quebec et que je l'emmenne pour quelque anne basé dans une autre province, lord de mon retour je devrai payer encore ?

Noon, parce que dans ce cas là, tu est déjà enregistré comme propriétaire au Canada. Ton dossier n'a pas à changer au Québec, seulement ton adresse pour transport canada.

denimich · Post by **denimich** » Thu 01 Feb, 2007 23:21

toxedo_2000 wrote:
aztec wrote:denimich

si jai bien compris, si j'ai un avion basé au quebec et que je l'emmenne pour quelque anne basé dans une autre province, lord de mon retour je devrai payer encore ?

Noon, parce que dans ce cas là, tu est déjà enregistré comme propriétaire au Canada. Ton dossier n'a pas à changer au Québec, seulement ton adresse pour transport canada.

Je crois que le dossier de l'avion doit rester au bureau de Dorval :?: mais pas sur. Il faudra probablement que tu es une preuve que l'avion avait été acheté au Québec avant le départ :!:

Denis

reecky · Post by **reecky** » Fri 02 Feb, 2007 00:42

salut!

Moi entk avec tout ce que je vois et entend je crois qu après mon cour commercial je déménage en dehors du Québec, on ma déja presque offert d aller m installer en Colombie Britanique ou parait il, il y as une des meilleur place pour l instruction sur flottes; avec tout les différences géographique a souhait.

Entk plus ca va plus ca change dans le meme sens les riche plus riche les pauvres plus pauvre, pis plus sont capable de venir t en prendre dans tes poche plus y sont content grrrr :twisted:

reecky