RANS SAVER

[c-ieta]

Bonjour les pilotes,fait longtemps que je suis venu ici.
Ma question a cent piastres. Un avion peut il appartenir a personne?
Je pose la question parce qu'en 2007 trois amis pilotes ont décidé de se construire un avion construction amateur qu'ils se partageraient de cette facon.
Un des trois achète les composantes fuselage moteur instruments,le deuxième en ferait la construction et la maintenance supervisé par l'acheteur propriétaire et le troisième prends en charge les frais de maintenance et d'essence.
Le tout fonctionne a merveille et tous y trouvent leur compte sans aucun problèmes pendant dix ans.
En 2017 le troisième décide de se retirer de l'aviation pour problèmes de santé après plus de 500hr de vol sur cet avion.
En 2018 le propriétaire décède après avoir légué l'a propriété a son petit fils.
Et voila qu'on découvre que l'enregistrement de l'avion a mal été fait par le propriétaire et que le transfert de propriété ne peux se faire avec TC.
L'avion est remisé dans un hangar a l'aéroport depuis 2018 et le petit fils a été avisé qu'il ne pouvait avoir accès a l'avion car il n'est pas propriétaire,
Qu'adviendra t'il de cet avion et QUI selon vous pourrais nous conseiller(aider) pour régler ce problème.
Peu pas me résigner a voir cet avion laissé a l'abandon.
Merci de m'aider
Carmel

[jocecady]

J'ai acheter un avion le nom qui étais su l'immatriculation étais toujours celui du propriétaire qui étais décédé,l'avion a été vendu mais pas transféré de nom 4 ans se sont écoulé ,moi je l'ai acheter .J'avais payer l'avion au vendeur mais il ne m'avais pas dit quel n'étais pas a son nom. J'ai fais des recherche et j'ai trouvé qui étais l'exécuteur testamentaire .Je suis aller rencontré le fils qui étais exécuteur testamentaire et lui ai expliquer la situation il n'étais pas au courant que son père avait vendu l'avion , pensait même que l'avion n'existais plus.Le fils demeure dans la région de la Gaspésie et son père à Natashquan. J'ai fais une photocopie de la lettre comme quoi il étais exécuteur testamentaire,avec une lettre qu'il m’autorisait a transféré les papiers de l'avion à mon nom chez un juge de paix en Gaspésie un peu de $$$ .J'ai contacter TC et leur ai fait par de la situation je prenais le nom de chaque personne a qui je parlai , une demoiselle qui s'occupais des papiers pour l’immatriculation m'as dit de lui envoyer le tout a son nom avec la mention en grosse lettre PAPIER TRÈS IMPORTANT sur l'enveloppe J'ai fais des photocopies et envoyer le tout a la demoiselle avec signature lors de la réception.3 mois plus tard je recevais tout en bon et du forme.Dans mon cas la moral de cette histoire ne jamais payer sans voir le papier d'immatriculation au nom du vendeur .Si tu monte le dossier étape par étape avec tout les papiers tout vas bien aller il vont bien voir que ce n'est pas une magouille que tu essaie de faire.
Bonne chance
Jocelyn