Perte permis aviation

[Cardinal]

Est ce que si on perd notre permis de conduire d’auto pour points d’emerites est ce qu’on perd notre livence d’aviation ?

[jacdor]

Non a moins que ce soit une perte de permis de conduire du a la boisson.

JD

[chico5817]

je dirais non aussi même pour l’alcool.

Pour piloter ns avons un permis ou licence émis par transport Canada et cela, il me semble n'y avoir aucun lien entre les 2...

De mémoire je pense que ce sujet a déjà été discuté sur Pilotes Québec...

Pierre C.

[denimich]

De ce que j'ai déjà entendu d'un policier maintenant retraité, si le jugement est : interdiction de conduire tout véhicule moteur, cela implique tout ce qui a un moteur peu importe terre/air/mer. Faudrait vérifier avec les instances juridiques.

[merlin2340]

je dirais non aussi même pour l’alcool.

Pour piloter ns avons un permis ou licence émis par transport Canada et cela, il me semble n'y avoir aucun lien entre les 2...

De mémoire je pense que ce sujet a déjà été discuté sur Pilotes Québec...

Pierre C.

Non, art 259 du code criminel, l'avion y passe aussi... si c'est pour alcool et/ou drogue

[chico5817]

Ah bien merci pour l'info et référence.

Pierre C.

[ttq]

ouf....au moins là la logique s'applique...

[Cardinal]

Un gros merci pour vos réponses.

martin

[Louis_greniier]

Pour piloter ns avons un permis ou licence émis par transport Canada et cela, il me semble n'y avoir aucun lien entre les 2...

C'est qu'on est dans le code criminel dans un cas de boisson. Donc qui est basé sur les lois fédérales, puisque le criminel est une législation fédérale. Donc une disposition découlant d'une loi fédérale peut venir jouer sur un autre permis fédéral. C'est pas parce que tu perds ton permis pour des tickets au pénal ( provincial ) comme des lumières rouges, ou jaser au cellulaire que tu peux perde ta licence de pilotage. Mais si tu vas faire une infraction dans le domaine criminel, alors ta sentence peut s'appliquer à la juridiction fédérale ( pilotage, bateau )

Dans ce cas çi, comme le souligne Merlin, le juge n'a pas le choix de t'enlever le droit de conduire n'importe quoi à moteur sur le domaine public.
Par contre, si ça te tente de faire vroum vroum assis dans ton garage privé, tu pourrais probablement si le juge ne te l'a pas interdit. Ou si tu veux raccourcir les délais de l'application de ta sentence, faire faire un STC pour équiper ton avion d'un éthylomètre. On a un ami qui a ça dans son hélico. J'ai pris une photo si jamais t'as besoin

Louis

xx.jpg

Gaston Lepage STC Ethylometre Manche Cyclique RondR44 JPEG


le tribunal qui lui inflige une peine doit, en plus de toute autre peine applicable à cette infraction, rendre une ordonnance lui interdisant de conduire un véhicule à moteur dans une rue, sur un chemin ou une grande route ou dans tout autre lieu public, un bateau, un aéronef ou du matériel ferroviaire :
a) pour une première infraction, durant une période minimale d’un an et maximale de trois ans, en plus de la période d’emprisonnement à laquelle il est condamné;
b) pour une deuxième infraction, durant une période minimale de deux ans et maximale de cinq ans, en plus de la période d’emprisonnement à laquelle il est condamné;
c) pour chaque infraction subséquente, durant une période minimale de trois ans, en plus de la période d’emprisonnement à laquelle il est condamné.

Note marginale : Programme d’utilisation d’antidémarreurs avec éthylomètre
(1.1) À moins d’ordonnance contraire du tribunal, le contrevenant peut, sous réserve du paragraphe (1.2), conduire, durant la période d’interdiction, un véhicule à moteur équipé d’un antidémarreur avec éthylomètre s’il est inscrit à un programme d’utilisation d’antidémarreurs avec éthylomètre institué sous le régime juridique de la province où il réside et respecte les conditions du programme.
Note marginale : Période minimale d’interdiction absolue
(1.2) Le contrevenant qui est inscrit à un programme visé au paragraphe (1.1) ne peut conduire un véhicule à moteur équipé d’un antidémarreur avec éthylomètre qu’après l’expiration :
a) soit de l’une des périodes suivantes :
(i) la période de trois mois suivant l’imposition de la peine, pour la première infraction,
(ii) la période de six mois suivant l’imposition de la peine, pour la deuxième infraction,
(iii) la période de douze mois suivant l’imposition de la peine, pour chaque infraction subséquente;

[bush pilot]

je pensais que l'intérieur d'un R44 était mieux que ca , bizarre..

[bush pilot]

alors , si on conduit en boisson , et on perd notre permis de conduire , on pert la licence de pilotage . ok, mais on le perd comme , faut recommencer le cour aviation au complet ??

[jacdor]

Ton permis de pilote revient en mêmes temps que ton permis de conduire. Si tu fais comme une connaissance a moi il y as quelques annees, il a retrouver son permis pilote (avec avocat) en prétextant qu'il en avait besoin pour manger/travailler et c'etait le cas.

JD

[Zico]

je pensais que l'intérieur d'un R44 était mieux que ca , bizarre..

Comme dit Louis, c'est un 44 avec manche cyclique rond

Martine

[bush pilot]

je pensais que l'intérieur d'un R44 était mieux que ca , bizarre..

Comme dit Louis, c'est un 44 avec manche cyclique rond

Martine

ha ok , C'est ce model la !

[Zico]

je pensais que l'intérieur d'un R44 était mieux que ca , bizarre..

Comme dit Louis, c'est un 44 avec manche cyclique rond

Martine

ha ok , C'est ce model la !

J'en ai d'ailleurs toujours un avec moi. Quand j'embarque un gars à côté de moi qui a peur parce que c'est une femme qui "conduit", je lui refile le volant pour lui donner l'impression que c'est lui qui a les commandes

Martine

[toxedo_2000]

Louis, t'as pas de boutte !

[Alain T]

Pour piloter ns avons un permis ou licence émis par transport Canada et cela, il me semble n'y avoir aucun lien entre les 2...

C'est qu'on est dans le code criminel dans un cas de boisson. Donc qui est basé sur les lois fédérales, puisque le criminel est une législation fédérale. Donc une disposition découlant d'une loi fédérale peut venir jouer sur un autre permis fédéral. C'est pas parce que tu perds ton permis pour des tickets au pénal ( provincial ) comme des lumières rouges, ou jaser au cellulaire que tu peux perde ta licence de pilotage. Mais si tu vas faire une infraction dans le domaine criminel, alors ta sentence peut s'appliquer à la juridiction fédérale ( pilotage, bateau )

Dans ce cas çi, comme le souligne Merlin, le juge n'a pas le choix de t'enlever le droit de conduire n'importe quoi à moteur sur le domaine public.
Par contre, si ça te tente de faire vroum vroum assis dans ton garage privé, tu pourrais probablement si le juge ne te l'a pas interdit. Ou si tu veux raccourcir les délais de l'application de ta sentence, faire faire un STC pour équiper ton avion d'un éthylomètre. On a un ami qui a ça dans son hélico. J'ai pris une photo si jamais t'as besoin

Louis

xx.jpg

Gaston Lepage STC Ethylometre Manche Cyclique RondR44 JPEG

Je connais pas tant les hélicos, mais ce qui ressemble à un volant c'est le cyclique ou le collectif?

[Alain T]

je pensais que l'intérieur d'un R44 était mieux que ca , bizarre..

Comme dit Louis, c'est un 44 avec manche cyclique rond

Martine

ha ok , C'est ce model la !

J'en ai d'ailleurs toujours un avec moi. Quand j'embarque un gars à côté de moi qui a peur parce que c'est une femme qui "conduit", je lui refile le volant pour lui donner l'impression que c'est lui qui a les commandes

Martine

Trop bon!

[Seagull]

Étant passé par là, tu ne perds pas ta licence comme tel. Tu perds juste le privilège. Une fois ta sentence terminée, pas besoin de recommencer tes cours au complet. Juste un check avec un instructeur et au pire un PSTAR. Je vais pouvoir t'en dire plus long ce printemps, je vais renouveler mon médical et me faire checker.