Contrat de copropriété

[alexfortin]

Bonjour!

J'aimerais savoir si quelques uns d'entre vous pourrait me faire parvenir une copie de leur contrat de partenariat sur leur avion. Je regarde sérieusement pour vendre mon avion en part (ce qui semble plus facile que l'avion au complet) et je veux pas ré-inventer quelque chose qui existe déjà.

Envoyé moi un MP et je vous donnerais mon email

merci

Alex

[Hélicopter]

Salut « Alex (alexfortin) »,

Je ne veux pas êtres bête ou méchant cependant, dans la section auquel tu as mis ta question. Il y a déjà un sujet à la 3ième (3ième) ligne du haut, qui porte le nom d' « Acquisition d'un avion en partenariat » ''maintenu/écrit (?)" par M. Paul Desruisseaux ancien Directeur des « Ailes Québécoise ». Je ne sais pas si tu l’avais remarqué ? Si tu veux plus d'information alors il serait bon de le précisez?

Bonne lecture,

Hélicoptère

[alexfortin]

Je viens d en prendre connaissance mais ma question etait plus pour avoir quelques copies de contrat pour voir

Merci

Alex

[mrenaud]

3e reponse dans le sujet:

http://www.ailesquebecoises.net/pub/fr/ ... nariat.pdf" onclick="window.open(this.href);return false;

[Hélicopter]

Salut Alex,

Oui, depuis mon expérience avec l’ “INDIVIDU DE MARIEVILLE” ! Même si, la personne avec qui tu vas faire affaire ! Es un « Ami(e) de plusieurs années, il faut faire des papiers et blindé en plus de cela ! Si la personne est honnête, au départ, ça ne devrait pas lui causé de problème. Si cette personne n’ais pas honnête dans ces intentions, alors elle aura de la réticence à signer un contrat. Ceci constitue un premier avertissement de faire attention ! De plus, il faut mettre des « Clause Shotgun » dans le contrat ! Ceci afin de, déjoué un ou que les autre (s) actionnaire(s) en cas qu’y ou qu’ils veulent faire un « putsch ou une prise de possession hostile » et que tu puisses les déjoué ou leur remettre la monnaie de leur pièce(s) !

Une histoire d’horreur qui m’est arrivé ; J’ai déjà eu un "partenaire (?)", je ne connaissais pas l'autre individu avant l’achat d’un avion à 50% / 50%. Peu de temps après l’achat ou on avait un contrat au départ. Il m’annonce que l’avion un "Cardinal RG" n’est plus assez grand pour sa famille et lui ! Alors, il veut changée, ici je passe quelques petits détails entre temps. Donc, un peu insatisfait de ce partenaire, j’accepte qu’on mette en vente l’avion afin qu’il rachète un « Centurion ». Donc, on met des annonces, une semaine ou deux après il me dit qu’il va peut êtres avoir un emploie au Nicaragua pour quelques années et qu’il veut partir l’été (au Québec) avec l’avion et me la ramené pour que j’en profite l’hiver ! Laissez-moi vous dire que je n’ai rien dit sur le coup. Je me suis dit « On en discutera si ça se concrétise ! » J’avais dans mon esprit que ; 1°, L’avion n’irait pas au Nicaragua, si j’étais encore propriétaire, il aurait fallu qu’il me rachète (L’avion pouvait aller selon moi aux É. U. et peux-êtres au Mexique ?). 2°, Que lui la prenne l’été au Québec pour me la ramené l’hiver ! Ça n’avait pas de sens ! Puis, d’autres petites choses entre temps se sont produites. Un bon jour je reçois un appelle d’un acheteur qui veut faire une inspection préachat. J’appelle mon partenaire et là la surprise ? Il ne veut plus vendre ! Étant un peu exaspéré, je lui dis que là on n’a pas le choix : Qu’il faut lui laissé faire l’inspection et que s’il nous offre pas le prix demandé. Qu’on pouvait refuser l’offre cependant ils faillaient retirer toutes les annonces dans les aéroports et attendre 30 jours au cas où d’autres acheteurs potentielle se manifeste. Le premier Acheteur n’a pas donné suite.

Pour évitez tous litige si un de nous deux meurt autrement qu’en avion avec l’avion et que la succession ne déclare que le "Cardinal RG" vaut 5 million et que l’autre partie à a payé la moitié de cette valeur à la succession pour avoir les titres. Il existe une publication pour les avions du même type que le « Black Book » sur les automobiles. Ça s’appelle l’ « AIRCRAFT BLUE BOOK ». Alors, on avait inscrit que la valeur de l'avion devrais êtres basé sur cette publication. Même s’il était novice lors de l’achat de son premier avion. On avait payé l’avion près de la valeur du « AIRCRAFT BLUE BOOK ». Un bon jour il m’appelle en voulant racheter ma part sans que je l'ai sollicité et là j’ai eu droit à toutes sorte d’excuses que l’avion valait moins que la valeur du « AIRCRAFT BLUE BOOK », que cette valeur n’était pas bonne ...

Bref, l’association (parthenership) n’a duré que neuf (9) mois et j’étais contant de me débarrassé de cet associé ! Vous pouvez vous en doutez !

Pour finir, ce n’est pas toujours le cas des associations. J’ai eu un n’autre association ou on étaient quatre (4) et deux ou trois petits conflits mineurs en onze (11) années !

Mon 2 cents,

Hélicoptère

[cuber]

Helicopter, avais tu la clause shotgun dans ton cas?

Cuber

[Hélicopter]

Salut « Cuber »,

Malheureusement non, je n’avais pas de « Clause Shotgun » ! Mais maintenant, je ne signerais plus de contrat sans « Clause Shotgun ».

A+

Mon 2 cents,

Hélicoptère

[yvesg]

C'est quoi une clause shot-gun?

Yves

[ttq]

tiens , un peu de lecture..

http://www.agentsolo.com/ca/fr/blog/dan ... se-shotgun" onclick="window.open(this.href);return false;

mais ce n'est pas la panaçé....ça peu être aussi bon, et potentiellement mauvais
en conflit, présent ou prévu, t'essaie de minimiser les risques

j-p

[echoooo]

La clause shotgun est intéressante, surtout dans une entente à 2 partenaires, lorsque les 2 ont des capacités financières à peu près égales.

Autrement, elle peut être parfois désavantageuse. Donc à inclure avec prudence dans une entente.

C'est vraiment une clause à utiliser en dernier ressort, après avoir convenu et utilisé toutes les autres clauses d'achat-vente adaptées aux partenaires concernés qu'il est possible de prévoir dans un contrat de partenariat.

Alain.

[yvesg]

Merci. Il y a plusieurs années j'étais en patenariat et nous avions une clause qui ressemblait un peu: Si un des partenaires voulait terminer il devait mettre sa part à vendre et si après 60 ou 90 jours (me rappelle pas exactement) il ne l'avait pas vendu, l'autre pouvait le racheter (avec un certain rabais). S'il refusait de racheter sa part alors tout l'avion devait être mis en vente.

Yves

[echoooo]

Ça c'est une clause d'achat-vente lorsque l'achat n'est pas obligatoire. Un shot-gun, l'achat est généralement obligatoire.

Alain

[cuber]

Je crois que la clause shot gun est un bon moyen de régler en cas de conflit, si il n`y a pas d`autres règlements possible entre les partenaires. Il faut vraiment réfléchir au prix qu`on offre à l`autre
Cuber

[echoooo]

Le principal problème se présente parfois lorsque celui qui est travaillant, ingénieux, mais moins fortuné, démarre un concept et s'associe avec un riche pas vaillant qui ne s'implique pas dans l'entreprise, autrement qu'en y investissant le fonds de démarrage nécessaire pour la faire démarrer et progresser.

Lorsque l'entreprise est en pleine expansion et promis à un avenir intéressant, le plus riche aura toujours l'avantage sur le moins fortuné, puisqu'il peut déclencher son shot-gun quand bon lui semble et pour un prix qu'il sait fort bien que l'autre n'aura pas les moyens de payer. Il pourra ainsi profiter du produit du talent du moins fortuné.

Adaptez cette situation à l'achat d'un avion et ça donne une bonne image des risques d'une telle clause, en cas de perte d'emploi du moins fortuné, de marché baissier dans l'aéronautique, de bris important de l'avion, etc.

Alain

[Pol6]

Dans mon contrat j'ai ajouté une clause de premier refus. Ça ne me protège pas totalement d'un associé qui prends entente avec un tiers, mais au moins j'ai l'opportunité de ne pas me faire imposer un partenaire que je ne voudrais pas, moyennant un déboursé bien sur !

[cuber]

Comme le mariage, pour le meilleur et pour le pire

[alexfortin]

Le principal problème se présente parfois lorsque celui qui est travaillant, ingénieux, mais moins fortuné, démarre un concept et s'associe avec un riche pas vaillant qui ne s'implique pas dans l'entreprise, autrement qu'en y investissant le fonds de démarrage nécessaire pour la faire démarrer et progresser.

Lorsque l'entreprise est en pleine expansion et promis à un avenir intéressant, le plus riche aura toujours l'avantage sur le moins fortuné, puisqu'il peut déclencher son shot-gun quand bon lui semble et pour un prix qu'il sait fort bien que l'autre n'aura pas les moyens de payer. Il pourra ainsi profiter du produit du talent du moins fortuné.

Adaptez cette situation à l'achat d'un avion et ça donne une bonne image des risques d'une telle clause, en cas de perte d'emploi du moins fortuné, de marché baissier dans l'aéronautique, de bris important de l'avion, etc.

Alain

100% en accord avec toi Alain, la clause shot-gun c'est super dangereux.

Je vais vous donner un exemple bête et méchant. Je vend 50% de mon avion pour 100 000$ (j'ai de l'ambition ) je sais pertinemment que le gars qui achète sa moitié est n'a pas une cenne de plus. un mois après je lui demande d'acheter ma part pour 30 000$ ce qu'il ne pourra pas faire et il doit donc me ceder sa part pour 30 000$ qu'il venait juste de payer 100 000$. je fais donc 70 000$ sur le dos. C'A finirait sûrement en court mais des histoires de même j'en ai entendue (en affaire, pas en avion)

Alex

P.S. Pat si tu lit ceci c'est une image, inquiète toi pas

[cuber]

Le principal problème se présente parfois lorsque celui qui est travaillant, ingénieux, mais moins fortuné, démarre un concept et s'associe avec un riche pas vaillant qui ne s'implique pas dans l'entreprise, autrement qu'en y investissant le fonds de démarrage nécessaire pour la faire démarrer et progresser.

Lorsque l'entreprise est en pleine expansion et promis à un avenir intéressant, le plus riche aura toujours l'avantage sur le moins fortuné, puisqu'il peut déclencher son shot-gun quand bon lui semble et pour un prix qu'il sait fort bien que l'autre n'aura pas les moyens de payer. Il pourra ainsi profiter du produit du talent du moins fortuné.

Adaptez cette situation à l'achat d'un avion et ça donne une bonne image des risques d'une telle clause, en cas de perte d'emploi du moins fortuné, de marché baissier dans l'aéronautique, de bris important de l'avion, etc.

Alain

100% en accord avec toi Alain, la clause shot-gun c'est super dangereux.

Je vais vous donner un exemple bête et méchant. Je vend 50% de mon avion pour 100 000$ (j'ai de l'ambition ) je sais pertinemment que le gars qui achète sa moitié est n'a pas une cenne de plus. un mois après je lui demande d'acheter ma part pour 30 000$ ce qu'il ne pourra pas faire et il doit donc me ceder sa part pour 30 000$ qu'il venait juste de payer 100 000$. je fais donc 70 000$ sur le dos. C'A finirait sûrement en court mais des histoires de même j'en ai entendue (en affaire, pas en avion)

Alex

P.S. Pat si tu lit ceci c'est une image, inquiète toi pas

Bon ! J`essais de comprendre

Tu vend 50% de ton avion pour $100,000 la valeur de l`avion est donc de $200,000. tu prend la chance de lui offrir ta part pour $30,000.
Donc si ton associés se trouve des $$$ tu auras vendue une avion de $200,000 pour $130,000
Pas certain que j`oserais faire ça, ou je ne comprend pas le principe.
Cuber

[alexfortin]

Tu as tout compris Cuber. C'est du gambling mais tu dois être bien certains que jamais ton partner va être capable de trouver le 30K.

Alex

[cuber]

Mon idée de la clause Shot gun est celle-ci, les 2 Partners se retirent chacun dans leur coin et inscrivent sur un papier le montant qu`il offre à l`autre, le plus offrant paye alors le montant indiqué. Ça porte à réfléchir avant d`inscrire n`importe quoi. C`est aussi vrai que si un des acheteurs est moins fortuné on peut établir un prix de rachat sur le contrat initial. J`ai cette dernière clause sur un contrat d`achat d`un camp avec 2 autres partenaires.

Cuber