From USA to CSB3, besoin d'aide

[supercub]

j'ai un pilote qui doit arriver du USA pour aller a CSB3 et il est jamais venu au Canada auparavant et il me demande quelle est la procédure pour les douanes.

comment ca fonctionne? est-ce que je dois l'envoyer à CYUL avant, doit-il avertir les douanes avant de partir des USA?

je lui ai dit que je lui fournirais l'info. Merci de m'aider.

[Mammatus]

Il doit se présenter a un des aéroports d'entrée officiel!

Tu peux trouver la liste de ceux-ci aux liens suivant!!!

http://www.cbsa-asfc.gc.ca/do-rb/services/aoe-fra.html

A faire attention, les jours/heures d'opérations peuvent être différent d'un aéroport a l'autre!

J'imagine qu'il n'est pas membre CANPASS. La procédure pour les non-membre consiste tout d'abord appeler les douanes (CANPASS) aux numéro suivant 1-888-226-7277 (1-888-CANPASS) et prendre un arrangement (rendez vous) avec ceux ci en leur stipulant son lieu d'arrivée (aéroport d'entrée) et son heure estimé (a plus ou moins 30 min). Les douaniers vont lui poser les questions habituelles d'entrée aux Canada et tout le blablabla.

A son arrivée a l'aéroport a l'heure prévue, si les douaniers ne sont pas déjà présent, il doit rappeler a CANPASS (même numéro que précédemment). Ils vont lui demander si il y a des changement a sa déclaration et si non, ils vont lui donner son numéro de confirmation (release number). Il est alors "free to go"...

Voila

[Mammatus]

Il doit se présenter a un des aéroports d'entrée officiel!

Tu peux trouver la liste de ceux-ci aux liens suivant!!!

http://www.cbsa-asfc.gc.ca/do-rb/services/aoe-fra.html

A faire attention, les jours/heures d'opérations peuvent être différent d'un aéroport a l'autre!

J'imagine qu'il n'est pas membre CANPASS. La procédure pour les non-membre consiste tout d'abord appeler les douanes (CANPASS) aux numéro suivant 1-888-226-7277 (1-888-CANPASS) et prendre un arrangement (rendez vous) avec ceux ci en leur stipulant son lieu d'arrivée (aéroport d'entrée) et son heure estimé (a plus ou moins 30 min). Les douaniers vont lui poser les questions habituelles d'entrée aux Canada et tout le blablabla.

A son arrivée a l'aéroport a l'heure prévue, si les douaniers ne sont pas déjà présent, il doit rappeler a CANPASS (même numéro que précédemment). Ils vont lui demander si il y a des changement a sa déclaration et si non, ils vont lui donner son numéro de confirmation (release number). Il est alors "free to go"...

Voila

Ah oui, j'oubliais!!!! L'appel doit se faire au minimum deux heures avant son heure prévue d'atterrissage à son l'aéroport d'entrée.

[Eric GARF]

il doit aussi remplir un Eapis On line pour sortir des USA ainsi que d'être sur un plan de vol avec suivi radar.

[supercub]

Ca prends cette affaire là pour rentrer au canada????

[Charles]

Oui. En fait, ça prend tout ceci:

- Passeports pour tous les passagers
- Licence de pilote, médical, assurance, enregistrement de l'avion
- Cartes canadiennes et CFS

Pour le vol:
- Soumettre un manifeste sur eAPIS comme l'a souligné Éric au moins une heure avant le décollage
- Appeler les douanes canadiennes comme l'a indiqué Mammatus au moins 2 heures avant l'heure d'arrivée prévue
- Déposer un plan de vol avec les autorités américaines
- Être en contact radio avec ATC au moment de traverser la frontière et afficher un code transpondeur autre que 1200 ou 1400
- Fermer le plan de vol avec les autorités canadiennes
- Se rendre au point de rendez-vous convenu avec les douanes canadiennes et les appeler s'ils ne sont pas là

Il y a plusieurs autres conditions à respecter pour faire le vol dans l'autre sens.

[dave557]

Ca prends cette affaire là pour rentrer au canada????

Non pas pour entrer au Canada mais pour sortir des USA, oui!

[supercub]

Oui. En fait, ça prend tout ceci:

- Cartes canadiennes et CFS

.

Fore flight c'est tu ok?

[Eric GARF]

Oui. En fait, ça prend tout ceci:

- Cartes canadiennes et CFS

.

Fore flight c'est tu ok?

ForeFlight mais avec les maps Canadiennes. Comme ton Américain n'a surement pas l'abonnement Canadien, vaut mieux qu'il download la map de Mtl sur FltPlanGo

[supercub]

Bon osti une autre affaire....

Tk ceux qui ont envie d'importer une machine ici dites vous bien que c'est d'ouvrage en tabarn£€!|

[daniel61]

Oh que oui

Faut pas oublier que depuis 9/11 il y a un marché de la "sécurité" de plusieurs milliards de dollars qui s'est crée avec des centaines de milliers d'emplois attenants, y a personne là dedans qui a intérêt a faire ça simple pour nous

[Louis_greniier]

Tk ceux qui ont envie d'importer une machine ici

Elle est déjà achetée l'avion ou pas ? Parce que si la transaction est déjà fait, va falloir déclarer cette importation aux douanes. Si la transaction n'est pas encore faite, et qu'il vient te la montrer pour une décision future d'achat, n'oubliez pas de rappeler les douanes plus tard pour déclarer l'importation, payer la TPS, et si c'est au Québec, la TVQ. Mëme si il n'y a pas de frais de douanes entre les USA et le Canada pour les avions, il faut quand même déclarer l'importation comme tout bien qui traverse les frontières. Si il repart après aux USA avec, alors il n'a rien à re-déclarer. Mais si il laisse l'avion ici, à la question " Avez-vous de quoi à déclarer" c'est oui: un avion !
Et si il ne la pas fait lors du passage puisqu'il ne venait que te la montrer, alors il faut qu'il amende sa déclaration subséquemment.

Les douanes sont habituées. Ils ne font pas de chichi avec ça. Faut juste leur expliquer la vérité. Avec un peu de chance, ils vont te traiter direct à Dorval. Sinon, ça ira au bureau des douanes sur McGill

C'est plus facile qu'avec une auto et la quarantaine obligatoire. Tu peux même appeler Canpass maintenant et exposer ton cas pour qu'ils te donnent la façon dont ils préfèrent fonctionner. T'as juste à suivre leur conseil ensuite.

Louis

[ttq]

T'aurais pu prendre un PIC avec sa license amaricaine et aller rapatrier ta bete ......

[supercub]

T'aurais pu prendre un PIC avec sa license amaricaine et aller rapatrier ta bete ......

C'est ce que j'ai fait et americain en plus!

Je vends de la machinerie pour plusieurs M$ aux usa et c'est pas la moitié compliqué comme amené cette affaire la ici. Ca fini pu de finir!

[Charles]

et si c'est au Québec, la TVQ.

Entendu aux nouvelles cette semaine. Nombre d'autocotisations pour la TVQ dans toute l'année 2014: 5. CINQ! Et je pense que je suis un de ces poissons là. D'où un manque à gagner de 450 millions $ en perception de TVQ.

Au lieu de faire des efforts pour appliquer la loi, le gouvernement utilise ça pour justifier le plan rétrograde de baisser la TVQ et hausser l'impôt sur le revenu.

Compte tenu de ça, pas besoin d'être plus catholique que le pape, si vous voulez mon avis.

[Theo007]

Je vends de la machinerie pour plusieurs M$ aux usa et c'est pas la moitié compliqué comme amené cette affaire la ici. Ca fini pu de finir!

Ho que je suis pas de ton avis... Je suis dans l'importation et exportation aussi et ils est cent fois plus simple d'acheter US et importer au Canada que le contraire...

Je fait tout mes entré commercial (B3) moi meme sans courtier (impossible a faire du coté américain)

Pour se qui est de l'avion,,, Quand j'ai acheter mon avion au USA en 2011 ca été plus facile a importé que une remorque a chevaux que j'ai acheter 1 an plus tot.

Il faut juste suivre la démarche correctement et aucun soucis

Theo

[supercub]

C'est pas juste l'importation en tant que tel qui fini plus de finir mais tout le processus d'achat au complet. Du fin fond du lac st-jean c'est c'est pas facile!
Negociation
Visite
Inspection
Echange de papier qui fini pu, jamais le bon
Recherche de titre
Immatriculation us
Compte en fiducie
Compte US
Ferry pilot us
Canpass
Eapis
Douanes
Location hangard
Conversion Immatriculation canadien
Pis patati patata et le tout en anglais avec un anglais qui est pas accoutumé de négocié et qui pense que le quebec c'est la cote d'ivoire... et a 5000km avec 3h de decalage
Tk je vends des contrat de plusieurs $$$ partout en amerique pis c'est moins compliqué que ça

[supercub]

Bon apres 4 jours de vol et du mauvais temps dans les rocheuses, et vrf de nuit jusqu'à 1h cette nuit, mon oiseau a finalement trouvé son nouveau nid.
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[Charles]

Superbe! Ça valait sûrement le trouble.

[Eric GARF]

Bravo, belle machine !