Travaux sur construction amateur

[Jacques3012]

Je me pose la question suivante.

Mettons que quelqu'un travaille sur l'avion d'un particulier et que l'avion est une construction amateur, qui dois signer les livres des réparations effectuées ?

C'est embêtant un peu ses histoires la

Jacques3012

[Jacques3012]

Je n'ai pas la formation d'un mécanicien d'aéronef mais celle d'un mécanicien automobile mais j'ai suivi à la lettre le livre du fabricant du moteur pour ce qui est de l'inspection et du montage du moteur et ce qui devais être inspecté par un atelier spécialisé a été fait. Le moteur s'en va dans l'avion demain matin, premier vol au printemps après une inspection d'un mécano d'avion.

Jacques3012

[Neil]

Moi dans le contexte que je lis tu as pas la responsabilité du bon fonctionnement de ce moteur Jacques, même si tu participé de près, tu le dit tu est mécano d'auto et si le proprio veux faire ces travaux par un mécano d'auto c'est sont choix, et les RAC mentionné si haut sont pour des avions de catégorie certifié pour 571 et la partie VII est pour les avion de service aérien commerciaux, dans le cas de une construction amateur suivre les directive du RAC549 et il dise bien que la responsabilité final de mettre en service l'avion dans ce genre de catégorie après maintenance relève uniquement de la signature du proprio. Pi dans le pire sénario tu devrais même pas te sentir coupable. tu as fait le mieux que tu as pus avec les resource que ont ta donné et que le proprio a choisi.

Neil

[Neil]

L‘étendue de la poursuite que tu peux encourir dépend du montant que tu as reçu (monétaire ou non) pour le travail exécuter. Je ne veux pas en rajouté une couche cependant, il faut espérer que le « problème » ne blesse pas ou au pire coûte pas la vie à une personne. Car à ce moment là ça devient une affaire criminelle au fédéral du moins car, l’aviation tel que vous le savez es de juridiction Fédéral.

Mon deux cents,

Hélicoptère

J'ai jamais vue un cas comme ca dans les construction amateur, ca devient impossible.
Il y a déjà eu des conséquence grave a cause d'une mauvaise réparation sur une construction amateur et cel qui avait répararé la pièce en cause du crash n'était pas le proprio de l'avion, et le seul a blâmé est le proprio qui avait fait le choix de cet réparation et de l'endossé, et la personne qui avait fait cet réparation a rien eu.

Neil

[abud]

Je crois que AC 43-13 et les recommandations du MFG pour différente pièces doivent être faites avec les entrées dans le livre de bord.

La responsabilité de la mise en service de l`avion est au(x) proprio(s).

Martin

[echoooo]

Je ne veux pas vous contrarier, l'aéronautique est de juridiction fédérale, vous avez raison. La responsabilité civile est cependant de juridiction provinciale. Si vous commettez une faute dans quoi que ce soit, qui cause un dommage, vous êtes responsable. C'est le Code civil du Québec qui s'applique. Voilà.

Si quelqu'un construit ou répare un moteur d'avion qui fait défaut en raison de sa négligence ou de son incompétence, ce quelqu'un sera responsable des dommages qu'il a causés.

Alain

[C-GBVK]

Bonjour

Certain proprietaire d'avion homebuilt, qui n'ont pas construit , mais acheter d'un autre constructeur amateur, ne connaissant pas suffisament la mecanique , font faire leur inspection par un mecanicien certifié , et dans la pratique c'est bien rare que le mécanicien certifié signe , c'est le proprietaire qui signe ..
Que cela soit changement de bougie, timer les mags, changement d'huile, et filtreur
ajustage des cables de control , patch sur la toile remplacement de boulons .
Rien n'empeche un constructeur amateur d'envoyer refaire ses magnetos dans un atelier ,mais rarement l'atelier vas les poser sur son avion c'est le proprietaire aidé d'un personne compétante qui vas les timer .


Si a chaque fois que tu vas participer, aider, ou montrer a autre constructeur amateur comment faire un rapport de CG , timer les magnetos ,change rles bougies , poser des rivets , faire un patche de toile, ajuster une antenne radio, poser des skis ajuster les cables de skis , tu devient responsable ? plus personne ne vas montrer aux autres constructeurs amateurs , la responsabilité , aprés que tu la aidé tu monte dans l'avion avec lui (comme a l'armée le mécanicien vas tester sa job )
Si on pousse dans les extremes ce raisonement cela vas faire que des gars qui ne connaissent rien vont vouloir le faire eux même sans aucuns conseils et en bout de ligne c'est encore plus dangereux (ne pas oublier que un avion homebuilt peut etre acheter par un un pilote qui a aucune connaissance qui ne sait pas faire un changement d'huile sur son auto , ni dans quel reservoir il faut mettre du lave vitre , et légalement il a tous les droits de faire les travaux sur son avion .
la logique et le bon sens veut que ce que un pilote qui sait pas faire, il le fasse faire par un gars experimenté ou du moins aller faire un tour au chapitre 415 a Longueil pour voir l'entraide qui il y a parmis les constructeurs amateurs .
Le RAA le EAA cela sert a cela c'est une mine d'informations et d'échange entre constructeurs amateurs .

André

[Neil]

Ici Neil, il mentionne bien qu’une construction amateur doit être maintenue selon le Chapitre et/ou la Norme 571. Avec ta grande expérience si tu n’es pas d’accord? Alor par quelle Chapitre et/ou Norme une construction amateur doit-elle être maintenue ? Selon le MD-RA " Malgré ce qui précède, et à moins d’indication contraire dans le RAC, les aéronefs de construction amateur sont assujettis aux mêmes exigences de maintenance que les aéronefs pour lesquels le ministre a délivré un certificat de type. "

[(c) L'inspection doit démontrer que les critères de maintenance établis au sous-alinéa 571.101(a) du chapitre 571 sont satisfaits.]

Par le Chapitre et Norme du 571, ca je suis bien d'accord, le 571 est super et très complet, mais plein de: a l'exception des , qui n'est pas des, sauf pour des, n'est exigée dans les cas suivants, autre qu'un. Pour les construction amateur et les maintenance par le proprio. Il faut prendre le temps de bien lire ce 571 il est pas facile.
et à moins d’indication contraire dans le RAC

Même le 605.84 que tu rapporte en partent pour les CA et MPLP il y'a un: sauf dans les cas des CA et des MPLP et plein d'autre chapitre et norme du RAC sont comme ca.

Puis André a bien expliqué le rôle des personnes qui aide dans les construction amateur. puis c'est bien comme ça.
Allo la responsabilité, comment veut tu rendre quelqu'un responsable d'un aide qui te donne ou qui t'échange quand c'est pas ça profession première dans ça vie.

Une construction amateur en gros c'est gang d'amateur qui s'amuse, et comment veux tu condamnée des amateurs d'un erreur

Dans les avions certifié, les TEA et les OMA c'est toute un autre histoire, la la responsabilité est vraiment présente.


Neil

[Neil]

par Maurice Simoneau, inspecteur de la sécurité de l’aviation civile, Maintenance et construction des aéronefs, Normes, Aviation civile, Transports Canada

L’aviation de loisir

J'ai sue dernièrement que Mr Maurice Simoneau a prit ca pension a TC, j'ai eu le plaisir de lui demandé conseille et information pour des importations d'avion de l'est a quel que reprise et d'un genre de validation d'un certificat de navigabilité de construction amateur Canadienne pour l'Australie, pour moi il était une grande ressource, il t'expliquait la réponse a ta question toujours avec simplicité.

Neil

[Jacques3012]

Merci pour tous vos commentaires, c'est bien apprécié.

Comme je mentionnais, il est trop tard pour reculer, je vais installer, faire inspecter et on verra la suite. Pour ce qui est de la négligence, je ne pense pas avoir été négligent en remontant ce moteur, j'ai demandé beaucoup d'informations et j'ai lu le manuel avec attention pour l'assemblage.

Bon s'il arrivais quelque chose avec ce moteur et que je serai poursuivi, il faudra tout de même prouver que j'ai été négligent ou complètement incompétent. SI dans la vie on s'arrête a tout questionnement concernant les poursuites possibles, on ne ferai plus rien pour les autres et la plupart d'entre vous n'apporteriez plus personne dans vos avions. Je vais terminer ce projet malgré tout car je ne laisserai pas en planque le monsieur qui m'as fait confiance pour réparer tout ca, sinon ça voudrais dire de retourner le moteur dans un atelier et de tout refaire faire, aussi bien tout foutre au poubelles maintenant car déjà les travaux sont plus élevés que le coût de l'achat de l'avion au départ.

Jacques3012

[Neil]

Les questions originale était “… qui dois signer les livres des réparations effectuées ?
Hélicoptère

Je ne suis pas sur de tes grand explications de ta compréhension des RAC, crois tu que Jacques est tenue de signé dans les livre technique de cet avion vue qu'il a participé a l'assemblage de ce moteur ou pas?

Neil

[Neil]

Selon l’intention de la loi ; Jacques devrait signer le travail qu’il a fait cependant, s’il le veut, il peu demander au « Propriétaire » qui à l’autorité suprême de signer la maintenance. Ce que je lui es conseillé de faire !

Je crois pas pour les construction amateur

De toute façon ca signature n'aura aucune valeur d'autorité de vole.
il y a que le proprio et un TEA qui peux signé pour une construction amateur.

la réponce est a la fin toute dernière ligne

J’attends toujours t’a réponse au sujet de « Quel partie des RAC, s’applique aux normes de maintenance des aéronefs amateur (Chapitre et Norme 549) ? »

La reponce je l’avais donné a mon poste du 27 a 2:04 de ce sujet: Par le Chapitre et Norme du 571, ca je suis bien d'accord, le 571 est super et très complet…….

625.85 Certification après maintenance et travaux élémentaires
(ii) L’exécution de travaux élémentaires ne demande pas qu’une certification après maintenance soit signée par un technicien d’entretien d’aéronef. Cependant, en vertu des dispositions de l’article 571.03 du RAC, tout travail élémentaire effectué sur un aéronef doit être détaillé dans le dossier technique et doit être signé par la personne qui l’a effectué.
(modifié 2007/12/30; Version précédente)

Le terme Les travaux élémentaire vise uniquement les avions qui possède un certificat de type, qui veux dire que un ou une pilote peux faire des travaux élémentaire énumérer dans la liste des travaux élémentaire permis sur un avion certifié qu’il ne sont pas nécessaire propriétaire de cet avion, mais il dois énumérer et signé obligatoirement tout ce qu’il a fait comme travaux élémentaire de cet avion. Ce si conserne aucunement les construction amateur

(iii) Le propriétaire d’un aéronef de construction amateur ou d’un aéronef exploité en vertu d’un certificat spécial de navigabilité de la catégorie de maintenance par le propriétaire peut exécuter le travail et signer la certification après maintenance pour ce qui touche son aéronef.
(modifié 2002/03/01; Version précédente)

Dans (iii) explique que le prorio peux travaillé ou faire faire les travaux et signé (la signature est du proprio pas l'ami qui aide ou qui a fait le travaille)tout ce qui touche son avion.



Neil

[Neil]

Neil,


• Faut t-il faire une inscription pour un travail (car il n’y a pas de travaux élémentaire sur un CA, à ce que tu dis) de maintenance dans le ou les livres approprié(s) sur un aéronef de Construction Amateur (CA) ?

Oui toujours faire des inscriptions, exacte les travaux élémentaire est pour les certifié.

• Es-ce que de démontez un moteur comme le Continental A-XX ou O-XXX en pièce détaché complètement comme la fait notre amis Jacques 3012 et le remonté complètement. Es-ce considéré comme travail (ordinaire) ou cela considéré comme travail spécialisé (ou quel classification la-considérerais-) tu ce type de travail ?

dans la construction amateur il n'y a pas de niveau de travaux, pas d'ordinaire ni de spécialisé c'est un travail point.
et c'était ça le but de la construction amateur.

• Dans ta réponse du 27 à 2 :04, tu semble allez comme moi ? C'est-à-dire qu’il faut interprété le « Sens ou l’intention » de la loi car il y a plein d’ambiguitée ou d’exception

Il n'a pas d'ambiguitée dans les RAC, c'est nous qui avons de la difficulté a lire et a comprendre, c'est ça que moi et toi nous tentons de faire de lire et de comprendre.

Neil

[cuber]

Je crois que c`est au propriétaire de remplir les livres et non pas à Jacques. C`est la responsabilité du propriétaire de faire les travaux avec aide si il le faut et de se conformer au règles. Sinon tu fait faire les travaux par un AME qui pourra signé les travaux.
Mon 2 cents

[Rudder Bug]

Je crois que c`est au propriétaire de remplir les livres et non pas à Jacques. C`est la responsabilité du propriétaire de faire les travaux avec aide si il le faut et de se conformer au règles. Sinon tu fait faire les travaux par un AME qui pourra signé les travaux.
Mon 2 cents

+1 sans cassage de tête inutile. Jacques serait un des premiers à qui je demanderais de l'aide si j'avais un Owner Maintenance ou un Construction Amateur.

Gilles

[Louis_greniier]

Bizarre.

Un rendez-vous a été pris avec le neurologue.

Je pensais suivre un sujet à propos d'une question de Jacques3412 sur les inscriptions aux livres selon le RAC pour les constructions amateurs, et les responsabilités possibles des fournisseurs de biens et services dans le cadre d'entretien et de réparations. J'ai vraiment eu l'impression de lire des affaires là dessus, avec deux visions diamétralement opposées qui bizarrement disait les mêmes affaires. ( Faut le faire: s'obstiner à dire la même affaire ) et j'ai passé la nuit là dessus. Dans mon souvenir, des pans complets du RAC y étaient copiés, mais mélangés avec des interprétations personnelles et l'utilisation de caractères en gras, rendant la discussion aussi dure à lire qu'un texte d'Emmanuel Kant sur la philosophie analytique.

J'y retourne ce matin après une bonne nuit de sommeil pour ré-essayer de comprendre , et POUF!!!. Plus rien. Je fais des recherches sur "amateur", "livres", "responsabilités"..... rien. J'ai rêvé ce sujet. J'ai eu la berlue. Même dans la section cachée Bar Des Pilotes, aucune trace de ce que j'ai imaginé.

J,ai pris rendez-vous chez le neurologue. Je dois souffrir de quelque chose, c'est certain.

Pourtant, hier soir, j'ai quasiment tout compris le fabuleux spectacle de Boucar Diouf, et j'ai beaucoup ri. Malgré la grande intelligence de ses textes. Je me souviens même de quelques-unes de ses savoureuses réflexions sur l'origine de notre vie.

Mais peut-être ça aussi j'ai tout imaginé. Mais j'en doute, jamais je n'arriverais à inventer tels textes et tel spectacle. Je vous le recommande chaleureusement. Par contre, faut agir vite. Les billets s'envolent un peu à la manière de certains sujets.

j'ai mon rendez-vous chez le neurologue le 4 novembre. Chez le psi le 5. Je vous tiens au courant si c'est neurologique, ou psychologique, ou un peu des deux.

En attendant, réserver pour Boucar Diouf, ça vaut la peine.

Louis

[Hélicopter]

!

[C-GBVK]

Bonjour

Bizarre.

Un rendez-vous a été pris avec le neurologue.

j'ai mon rendez-vous chez le neurologue le 4 novembre. Chez le psi le 5. Je vous tiens au courant si c'est neurologique, ou psychologique, ou un peu des deux.

Louis

Louis cherche pas, il y a un bon parmis nous, il est aussi pilote
Je comprend aussi l'administrateur, il prévient les problémes, les discutions qui s'enflammes, surtout qu' on est un petit monde, et que on se connait tous ,
même si les pseudos changent
Pourtant tous les deuxiemes merceredi soir, l'intervenant est au chapitre 415 a St-Hubert ..
Dans notre petite aviation , il y a de la place, pour les avions certifiés , la construction amateur, les ULM . Ont est un petit monde, qui vie harmonieusement parce on est pas nombreux , c'est le propre des gens du nords ceux qui vivent isolés . Ce qui differrent des gens qui vivent dans les grandes villes .

On peut s'engluer sur les reglements ambigues , mal traduits , les manuels , mais rendu au fond de la forêt du nord , c'est le gros bon sens qui prime ..

André

[120140415]

Il y a peut-être des susceptibilités qui se sont un petit peu manifestées mais je regrette la disparition de ce thème qui porte à réfléchir. Hors susceptibilité, la confrontation des IDÉES, pour moi, c'est toujours positif. Et puis, certaines intervention particulièrement courtes n'en étaient pas moins pertinentes.

Juste mon point de vue, qui n'arrête pas de s'enrichir de la lecture de SB et autres lettres d'information.

Donc, merci quand même pour ces échanges qui ont alimenté la réflexion. Après tout, si des propos désobligeants se glissent dans des fils, il n'est pas interdit aux éventuels auteurs de les éditer à tête reposée.

Pierre

[Jacques3012]

Louis tu n'a pas rêvé, cancelle ton rendez vous chez le neurologue

Je ne suis nullement responsable de cette disparition, j'ai été surpris autant que vous. Mais bon, fort possible qu'ils ne voulaient pas que ça dégénère. De mon côté, j'ai eu les réponses que je voulais. Le sujet était clos pour moi.

Jacques3012