Assurances pour instructeur

[Synoptic]

Est-ce que ça existe une police d'assurance, réservé aux instructeurs, qui leur permet d'être assuré sur les machines sur lesquelles ils instruisent, mais qui ne leurs appartiennent pas.

Un peu comme une police d'assurance de garagiste. J'en avais une. Ça assurait le véhicule du client quand c'est moi qui le conduisait pendant mes fonctions de mécano.

Je donne comme exemple notre police à moi et mon partenaire. On ne peut recevoir d'instruction d'un instructeur qui n'a pas au minimum 50hrs sur type. Notre assureur ne veut pas. Mais est-ce qu'un instructeur peut instruire sur mon avion, et en cas de dommages civil ou matériels, réclamer à SON assureur ??

[frac]

Est-ce que ça existe une police d'assurance, réservé aux instructeurs, qui leur permet d'être assuré sur les machines sur lesquelles ils instruisent, mais qui ne leurs appartiennent pas.

Je dispose de deux polices d'assurances pour couvrir ce type de risque. Premièrement une police d'assurance Responsabilité Civile personnelle Instructeur à hauteur de 9 000 000 EUR par année civile et 4 000 000 EUR par événement. Cette police me couvre pour l'ensemble de mes activités d'instruction. Elle est aussi complémentaire à l'assurance civile liée à l'aéronef en cas de défaillance de l'assurance de l'aéronef.

Toutefois, cette police exclue expressément certains points dont celui-ci:

EXCLUSIONS DEMEURENT FORMELLEMENT EXCLUS :

LES DOMMAGES MATERIELS SUBIS PAR L’AERONEF UTILISE PAR L’ASSURE, QUE L’ASSURE EN SOIT LE PROPRIETAIRE OU LE GARDIEN...

Pour me couvrir contre cela, je dispose d'une assurance casse pour aéronef dont je ne suis pas propriétaire cependant pour que ça demeure raisonnable, je limite la couverture de cette assurance à environ 50 000 EUR mais il m'arrive évidemment de voler sur des aéronef dont la valeur dépasse largement cette somme donc avant de voler sur une machine avec un propriétaire, je demande a être couvert par l'assurance du propriétaire dans le cadre de vols d'instruction, que ce soit par le biais d'une entrée nominative ou par une clause m'intégrant) avec une clause de non-subrogation ("Waiver of Subrogation"). De fait, cette assurance me sert plus pour éventuellement payer la franchise ou des dommages limités mais pas pour le remplacement de la machine.

De plus, pour me couvrir, je fais signer au propriétaire un formulaire de renonciation à recours (en gros, tu ne te retournes pas contre moi), ce n'est pas complètement bullet-proof mais ça clarifie l'intention des parties préalablement au sinistre.

Je donne comme exemple notre police à moi et mon partenaire. On ne peut recevoir d'instruction d'un instructeur qui n'a pas au minimum 50hrs sur type. Notre assureur ne veut pas. Mais est-ce qu'un instructeur peut instruire sur mon avion, et en cas de dommages civil ou matériels, réclamer à SON assureur ??

Typiquement, dans ce cas-ci je ne volerais pas sur l'avion en tant qu'instructeur car je ne comprendrais pas que le propriétaire ne prenne pas le complément d'assurance nécessaire à la couverture. Dans certains cas, la limitation fixée par l'assureur est justifiée par son appréciation du risque, dans d'autres, il suffit de payer une surprime, de faire une analyse spécifique du risque ou encore de prendre une assurance complémentaire pour diminuer ces "contraintes assurances".

Ensuite, si l'instructeur veut assumer le risque et l'assurer, c'est possible mais en même temps, si l'instructeur est en mesure de s'assurer, vraisemblablement le propriétaire aussi .

Cordialement,

Marc-Olivier

[Sopheric]

J'ai justement eu cette discussion avec mon assureur et mon instructeur il y a quelques mois. Dans mon assurance, il y a une description des personnes couvertes par l'assurance. Je te dit ça de mémoire car je n'ai pas accès a mes document mais ça ressemblait à ceci :

Un pilote avec une licence d'instructeur et un minimum de ??? Heures sur type et modèle

Un représentant de transport canada

Un pilote avec licence commerciale et ??? heures sur type et modèle.

Alors si toute les assurances sont semblables, un instructeur serait couvert mais il faut se rappeler que la couverture sera la même que celle du proprio. Par exemple si le proprio a pris une assurance responsabilité mais pas de couverture sur l'avion en vol, à mon avis l'instructeur ne serait pas couvert non plus pour les dommages sur la coque.

C'est toujours idéal de faire rajouter l'instructeur par un avenant sur la police.

[raf]

C'est pratiquement la même situation pour toutes les assurances. Ils demandent un instructeur avec un 50 heures sur type. Cependant, il est possible de discuter avec l'assurance et faire du cas par cas en fonction de l'expérience de l'instructeur. Si l'instructeur à de l'expérience sur avion de type similaire et système similaire ça peut compter.

Je n'ai jamais entendu parler d'assurance pour un instructeur mais à chaque fois que j'ai donné des check on type ou instruction sur avion de propriétaire j'étais approuvé par ses assurances et même sans expérience sur le type en question, mon expérience similaire était prise en compte.

Raf

[Synoptic]

C'est pratiquement la même situation pour toutes les assurances. Ils demandent un instructeur avec un 50 heures sur type. Cependant, il est possible de discuter avec l'assurance et faire du cas par cas en fonction de l'expérience de l'instructeur. Si l'instructeur à de l'expérience sur avion de type similaire et système similaire ça peut compter.

Je n'ai jamais entendu parler d'assurance pour un instructeur mais à chaque fois que j'ai donné des check on type ou instruction sur avion de propriétaire j'étais approuvé par ses assurances et même sans expérience sur le type en question, mon expérience similaire était prise en compte.

Raf

Ok, c'est bon à savoir.
Quel genre d'info l'assureur recherche, le nb d'heure total sur tous les types volé + toutes les compétences ?

[Sopheric]

[/quote]

Ok, c'est bon à savoir.
Quel genre d'info l'assureur recherche, le nb d'heure total sur tous les types volé + toutes les compétences ?[/quote]

Compétences, # de licence, nb heures totales, nb heures sur type et nb d'heures dans les derniers 3 mois je crois.

[polaire]

Probablement que FlyingJ peut te répondre...

[raf]

Me concernant, ils voulaient savoir le total time, total time on type, total time retractable et les expériences pertinentes comme roue de queue, pas variable tout ceci en rapport avec l'avion du pilote.

Raf

[frac]

Je n'ai jamais entendu parler d'assurance pour un instructeur mais à chaque fois que j'ai donné des check on type ou instruction sur avion de propriétaire j'étais approuvé par ses assurances et même sans expérience sur le type en question, mon expérience similaire était prise en compte.
Raf

Honnêtement, ce n'est pas très cher, surtout si il s'agit uniquement de responsabilité civile et je pense que c'est une assurance qui vaut la peine d'être souscrite surtout en l'absence de clause de non subrogation sur l'assurance du propriétaire vis à vis l'instructeur.

Pour donner une idée, pour la partie responsabilité civile je dois payer l'équivalent de 350 CAD par année pour la police #1 évoquée plus haut. Je n'ai jamais eu à l'utiliser et n'espère jamais avoir à le faire mais je sais que je n'ai pas envie de payer pour le reste de mes jours dans le cas d'un sinistre important (surtout en cas de blessures).

Marc-Olivier

[Synoptic]

En fait , c'est plus pour couvrir la machine en cas d'erreur de pilotage.

[raf]

Si c'est juste pour l'avion alors ton assurance va te demander un cv de l'instructeur avec ses heures de vols.

Lorsque j'ai forme un pilote sur sa nouvelle machine c'est ce que nous avons fait, je n'apparaissez pas sur ses assurances mais j'étais approuvé pour donner la formation au propriétaire. Par la suite lorsque j'ai voulu prendre cette avion pour utilisation personnelle il a fallut que je donne a nouveau mon expérience et je suis maintenant inscrit comme assure sur les papiers.

Le mieux est de parler a ton assurance pour savoir exactement ce qu'il veut.

Raf

[frac]

En fait , c'est plus pour couvrir la machine en cas d'erreur de pilotage.

Dans ce cas, c'est du non-owner inssurance, AIG Offre ce type d'assurance en Amérique du Nord mais pour ma part, je me limite à 50 000 EUR.

Renters and Certified Flight Instrutor Insurance

ou

http://www.aviationinsurance.com/images ... O08-07.pdf" onclick="window.open(this.href);return false;

ou encore plein d'autres qui packagent un produit équivalent mais je m'en sers principalement comme prise en compte de franchise (en tout cas c'est l'idée puisque je n'ai jamais eu à l'utiliser).

Marc-Olivier