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Comme plusieurs d entre vous, je recoit mon CFS automatiquement par la la poste et a chaque fois que je jette le vieux (recuperation bien sur ) je me pose la même question?
Un CFS a une date de début et de fin. Techniquement il n'est pas la version a jour avant et après la date inscrit sur la page couverture.
Est-ce que légalement, un inspecteur de TC pourrait considère que durant un vol de nuit je ne serait pas conforme avec un CFS qui débuterait dans 5 jours?
Je sais qu'humainement parlant c'a prendrait un méchant con mais légalement?
Comme plusieurs d entre vous, je recoit mon CFS automatiquement par la la poste et a chaque fois que je jette le vieux (recuperation bien sur ) je me pose la même question?
Un CFS a une date de début et de fin. Techniquement il n'est pas la version a jour avant et après la date inscrit sur la page couverture.
Est-ce que légalement, un inspecteur de TC pourrait considère que durant un vol de nuit je ne serait pas conforme avec un CFS qui débuterait dans 5 jours?
Je sais qu'humainement parlant c'a prendrait un méchant con mais légalement?
Alex
Selon la lettre de la loi, tu doit attendre la date d'entrée en vigueur.
Pour mes vols militaires, je suis ces dates religieusement. Pour les vols civils, je suis un peu plus délinquant et m'assure d'avoir les pub a jour pour les vol IFR. En VFR j'essaie aussi mais disons que j'annulerais pas un vol, ou ne retournerait pas a la maison pour ca.
Dans l'aviation, on se fait tous confiance entre nous, que les personnes avec qui nous partageons le ciel font tous preuve de la même diligence que nous et ca commence avec des détails aussi banals (banaux!? hehe) que nos pubs.
Avoir des documents "trop a jour" comme tu dis (CFS, Carte, CAP, etc...) c'est comme avoir des documents passée date, i.e. pas recommandé et je dirais meme, illegal. Les infos contenus dans la "trop recente" version peuvent differer grandement des infos en vigueur. Les changements de frequences, de route aerienne, d'espace aerien, etc sont coordonnées avec la date d'entree en vigueur des nouvelles publications pour que justement, on ai les bonnes infos. Si tu utilise un CFS trop recent par exemple, tu peux te faire jouer des tour en essayant d'utiliser entre autre des frequences pas encore en vigueur. Un bon exemple est les changements majeurs qui auront lieux le 7 mars pour les secteur de CYUL, CYHU et CYMX. De nouvelles frequences, de nouvelles routes SID et STAR, etc... Donc si tu utilise des document trop recent, tu pourrais te retrouver a essayer a communiquer le terminal de Mtl sur une frequence qui n'est pas encore en fonction.... Donc, tu devrais utiliser ton vieux CFS jusqua sa date de fin avant de le changer par le nouveau que tu as recu avant sa date de validité...
"Avant l'heure, c'est pas l'heure; après l'heure, c'est pu l'heure"
C'est comme une porte, elle est soit fermée, soit ouverte. Tes publications sont à jours ou elles ne le sont pas. Donc, avant la date d'entrée en vigueur, les publications ne sont pas à jour. Tu as le loisir, si tu veux, de regarder s'il y a des changements à venir avant qu'ils soient effectifs, c'est un des avantages d'avoir ton nouveau CFS avant sa date d'entrée en vigueur.
alexfortin wrote:
Je sais qu'humainement parlant c'a prendrait un méchant con mais légalement?
Alex
Je crois que légalement, le fardeau de la preuve est de ton côté mais si tu peux prouver avoir fait due diligence et que les informations propres à la route sont a jour, tu respectes RAC 602.60. En effet, si la carte ou l'entrée CFS n'a pas été modifiée dans le CFS courant par rapport à la dernière édition, l'information est à jour (moyennant vérification des NOTAMs et suppléments AIP).
Contrairement aux critères des tests en vol qui spécifient la présence explicite d'un Supplément de Vol (dernière édition), le RAC dit "documentation et cartes à jour" mais ne spécifie pas le fournisseur, la responsabilité est celle du PIC par rapport à "l'Acceptable Mean of Compliance".
Merci à tous pour vos réponses, je vais donc faire attention pour garder mes vieux CFS en attendant que le Canada s'acchète un Scanner pour les numériser
) je me pose la même question?
