Avion ou hélicoptère U.S.

Georges · Post by **Georges** » Fri 01 Jun, 2012 07:30

Une question qui se pose à moi, j'ai une propriété aux États-Unis, j'ai une licence de pilote américaine, si je m'achète un avion aux U.S. et que je le laisse enregistré U.S. est-ce que j'ai le droit d'amener mon avion au Canada et si oui pour combien de temps? Si je paye la TPS et la TVQ et que je reste enregistré U.S. est-ce que çà change les choses? Je sais c'est technique mais je fais face à la situation et je cherche des solutions. En achetant aux U.S. je vais devoir payer une taxe si je laisse l'avion enregistré U.S. alors si je dois payer en plus les taxes aux Canada c'est une double taxe. À l'aide si vous le pouvez. Georges

Jacques3012 · Post by **Jacques3012** » Fri 01 Jun, 2012 07:49

Méchant problème Georges :lol:

J'en prendrais bien quelques uns des problèmes comme le tiens :wink: :lol: :lol: :lol:

Jacques3012

daniel61 · Post by **daniel61** » Fri 01 Jun, 2012 08:31

Ca n'aide pas beaucoup, mais en Europe plusieurs avions/hélico demeurent enregistrés US et sont entretenus par des meccanos qui peuvent signer les documents en conséquence. Je ne connais pas toutes les subtilité d'un tel arrangement par contre.

avialogs · Post by **avialogs** » Fri 01 Jun, 2012 08:57

Dans le cas de l'Europe, les appareils en N doivent appartenir à une compagnie Américaine. L'entretien se fait dans des unités agréés FAA avec des mécaniciens ayant les qualifs US. Je ne sais pas pour le Canada...

iceman · Post by **iceman** » Fri 01 Jun, 2012 15:25

George,

Si l'avion est enregistrer US, tu as une proprietee au US et une licence de pilote US, meme si tu l'amene au Canada, il n'y as pas d'immatriculation canadienne... :idea:

Ce qui veut dire pas de taxes de vente canadiennes :shock: :lol:
Je connais quelqu'un a mon aeroport qui en as un qui est enregistrer au US et pas de taxes.

Alain

Georges · Post by **Georges** » Fri 01 Jun, 2012 15:47

Ce serait génial si c'est ainsi Alain. On m'a mentionné qu'il y avait une limite de temps que je devais observer si j'amenais l'hélicoptère au canada.Est-ce que vous avez des renseignements sur ce sujet? Georges

iceman · Post by **iceman** » Fri 01 Jun, 2012 16:14

George,

Cela fait plusiurs annees qu'il a l'avion a l'aeroport et pas de problemes.
Je vais le renconter peu etre en fin de semaine au plus tard lundi soir a mon meeting de la RAA pour en avoir plus de renseignements.

Alain

Georges · Post by **Georges** » Fri 01 Jun, 2012 16:38

Merci Alain j'attends de tes nouvelles. Georges

Brieuc · Post by **Brieuc** » Fri 01 Jun, 2012 19:36

avialogs wrote:Dans le cas de l'Europe, les appareils en N doivent appartenir à une compagnie Américaine. L'entretien se fait dans des unités agréés FAA avec des mécaniciens ayant les qualifs US. Je ne sais pas pour le Canada...

Les appareils N exploité en Europe doivent, selon ce que j'ai compris, être enregistré dans un pays qui permet cet immatriculation, comme Monaco par exemple.

Les appareils N peuvent survoler l'Europe autant qu'elle le désire pour autant qu'ils sortent de 'Europe au moins une fois tout les 3 mois (si mes souvenirs sont bons) ex: La suisse.
Certains se permettraient même d'aller faire un tour en voiture avec le logbook de l'avion pour avoir un petit tampon...

Le passage des JAR aux EASA ne semble pas faciliter l'intégration du N en Europe, des rêgles plus strictes devraient être d'application, mais je n'en sais pas plus.

avialogs · Post by **avialogs** » Sat 02 Jun, 2012 08:47

Brieuc wrote:
avialogs wrote:Dans le cas de l'Europe, les appareils en N doivent appartenir à une compagnie Américaine. L'entretien se fait dans des unités agréés FAA avec des mécaniciens ayant les qualifs US. Je ne sais pas pour le Canada...

Les appareils N exploité en Europe doivent, selon ce que j'ai compris, être enregistré dans un pays qui permet cet immatriculation, comme Monaco par exemple.

Les appareils N peuvent survoler l'Europe autant qu'elle le désire pour autant qu'ils sortent de 'Europe au moins une fois tout les 3 mois (si mes souvenirs sont bons) ex: La suisse.
Certains se permettraient même d'aller faire un tour en voiture avec le logbook de l'avion pour avoir un petit tampon...

Le passage des JAR aux EASA ne semble pas faciliter l'intégration du N en Europe, des rêgles plus strictes devraient être d'application, mais je n'en sais pas plus.

Merci du complement d'information, mes connaissances sur le sujet datent de 15 ans... (date de mon départ ici)