Décharge
-
ttq
- Modérateur

- Posts: 5821
- Joined: Sat 20 Mar, 2004 09:15
- Possédez-vous une licence de pilote?: Oui
- Marque de l'avion: ex-C182 ex-185 ex-r44 H120
- Modèle de l'avion:
- Identification de l'avion:
- Location: montreal
Décharge
on embarque souvent des gens, inconscient des conséquences......mais prudamment
sur de plus long voyage, le risque grandit, prenez-vous la précaution de faire signer une décharge....
si oui, quelle en est la teneur
je l'ai jamais fait, mais des fois je me demande
j-p
sur de plus long voyage, le risque grandit, prenez-vous la précaution de faire signer une décharge....
si oui, quelle en est la teneur
je l'ai jamais fait, mais des fois je me demande
j-p
- Ben Audet
- Administrateur

- Posts: 1496
- Joined: Wed 14 Jan, 2004 13:37
- Possédez-vous une licence de pilote?: Oui
- Marque de l'avion: Cessna
- Modèle de l'avion: 150M
- Identification de l'avion: C-GRDA
- Location: Québec
- Contact:
Je me pose un peu la même question, encore plus maintenant que je suis un nouveau proprio...
Mais je me demande cependant la réelle valeur juridique d'une décharge de responsabilité. J'ai entendu dire que pour le droit public, ça n'a pas grande validité, et que si un plaignant pouvait prouver soit une négligence, le non respect de règles ou procédures, et ainsi de suite, déjà ça ne cadrerait plus avec la décharge de respinsabilité.
Mais je me demande cependant la réelle valeur juridique d'une décharge de responsabilité. J'ai entendu dire que pour le droit public, ça n'a pas grande validité, et que si un plaignant pouvait prouver soit une négligence, le non respect de règles ou procédures, et ainsi de suite, déjà ça ne cadrerait plus avec la décharge de respinsabilité.
- Louis_greniier
- Grand conteur

- Posts: 7616
- Joined: Sun 14 Sep, 2008 12:01
- Possédez-vous une licence de pilote?: Oui
- Marque de l'avion:
- Modèle de l'avion:
- Identification de l'avion:
- Location: montreal
Re: Décharge
Non, moi je ne le fais pas. Ça tient pas anyway, pi en plus on va te la mettre sous le nez en cours pour montrer à quel point t'es un crosseur de première.ttq wrote: prenez-vous la précaution de faire signer une décharge....
Comme dit mon avocat: le moins, le mieux
Il aime pas mal mieux défendre ses clients à partir d'une page blanche que de partir avec un tas de conneries que j'aurais dit ou fait signer avec lesquels il est pogné ensuite pour composer.
Moi, je ne parle plus, je n'écris plus, je ne respire même plus.
Louis
-
Davidrc
- Participant occasionnel

- Posts: 232
- Joined: Thu 24 Mar, 2011 05:33
- Possédez-vous une licence de pilote?: Non spécifié
- Marque de l'avion:
- Modèle de l'avion:
- Identification de l'avion:
- Location: Granby
Je crois que tu as raison....
J'ai fait un saut en parachute l'année passé....et dans le formulaire il était écris genre plusieurs fois que c'était dangereux et qu 'il y a eu des morts et
Qu'il y en aura encore, signez ici svp!
S'il serait arrivé quelques chose et bien ma conjointe aurais pu poursuive.
Le document est fait pour dissuader, mais la cie ne peux pas éviter leur responsabilité. Et ses là tout le débat que le juge fera.....responsable ou non, la décharge ne peux empêcher une poursuite.
P.s. Je n'ai pas encore emporter personne car je fais ma license présentement. Mais ça me fait peur ,de mettre ma famille dans la rue pour une passion s'il arrivait quelques chose. Les assurances....une chose est certains, ils vont tout faire pour trouver une raison pour pas payer pour quoi que ce soit. Là té dans merde...car en plus de payer des avocat pour de défendre, tu dois payer aussi pour actionner tes assurances qui veulent pas payé.
David
J'ai fait un saut en parachute l'année passé....et dans le formulaire il était écris genre plusieurs fois que c'était dangereux et qu 'il y a eu des morts et
Qu'il y en aura encore, signez ici svp!
S'il serait arrivé quelques chose et bien ma conjointe aurais pu poursuive.
Le document est fait pour dissuader, mais la cie ne peux pas éviter leur responsabilité. Et ses là tout le débat que le juge fera.....responsable ou non, la décharge ne peux empêcher une poursuite.
P.s. Je n'ai pas encore emporter personne car je fais ma license présentement. Mais ça me fait peur ,de mettre ma famille dans la rue pour une passion s'il arrivait quelques chose. Les assurances....une chose est certains, ils vont tout faire pour trouver une raison pour pas payer pour quoi que ce soit. Là té dans merde...car en plus de payer des avocat pour de défendre, tu dois payer aussi pour actionner tes assurances qui veulent pas payé.
David
- abud
- Toujours là!

- Posts: 4521
- Joined: Fri 15 Feb, 2008 11:32
- Possédez-vous une licence de pilote?: Oui
- Marque de l'avion: Bush caddy
- Modèle de l'avion: R-120
- Identification de l'avion: C-GYOP
- Location: CYYY
Re: Décharge
T`as bien raison Louis et tu l`as bien EXPIRÉ.Louis_greniier wrote:Non, moi je ne le fais pas. Ça tient pas anyway, pi en plus on va te la mettre sous le nez en cours pour montrer à quel point t'es un crosseur de première.ttq wrote: prenez-vous la précaution de faire signer une décharge....
Comme dit mon avocat: le moins, le mieux
Il aime pas mal mieux défendre ses clients à partir d'une page blanche que de partir avec un tas de conneries que j'aurais dit ou fait signer avec lesquels il est pogné ensuite pour composer.
Moi, je ne parle plus, je n'écris plus, je ne respire même plus.
Louis
Martin
- AzuraJames
- Sérieux participant

- Posts: 2326
- Joined: Fri 21 Oct, 2005 11:26
- Possédez-vous une licence de pilote?: Oui
- Marque de l'avion: BushCaddy
- Modèle de l'avion: L-160
- Identification de l'avion:
- Location: Sorel-Tracy
-
merlin2340
- Vrai participant

- Posts: 1194
- Joined: Sun 24 Jan, 2010 21:59
- Possédez-vous une licence de pilote?: Oui
- Marque de l'avion:
- Modèle de l'avion:
- Identification de l'avion:
- Location: Mont-Laurier
C'est pas mal inutile en effet, pour que ça soit valide il faudrait pouvoir prévoir tout tout tout ce que pourrait merder! Donc des centaines de pages en perspectives!!
Le principe de la responsabilité est simplement constitué de trois facteurs, la faute, le dommage et finalement le lien de causalité entre les deux. Le réclamant doit prouver les trois, parfois facile mais plus souvent difficile!
Je ne fais rien signer, mais je choisis qui j'embarque et je m'assure que mon appareil est toujours parfait et surtout je ne prends jamais de risques.
Bons vols!
Steeve
Le principe de la responsabilité est simplement constitué de trois facteurs, la faute, le dommage et finalement le lien de causalité entre les deux. Le réclamant doit prouver les trois, parfois facile mais plus souvent difficile!
Je ne fais rien signer, mais je choisis qui j'embarque et je m'assure que mon appareil est toujours parfait et surtout je ne prends jamais de risques.
Bons vols!
Steeve
- AirPat
- Participant occasionnel

- Posts: 120
- Joined: Thu 10 Jun, 2010 19:53
- Possédez-vous une licence de pilote?: Oui
- Marque de l'avion: Piper
- Modèle de l'avion: PA12
- Identification de l'avion:
- Location: Fermont, Qc
Il n'y a pas juste les blessures ou les accidents. Mettons dans un vol voyage ou juste pour aller diner assez loin, une fois rendu l'avion ne peut plus redécoller, bris, météo, ... Le passager doit payer une chambre d'hotel, un billet de retour Sept-Iles - Quebec ou n'importe quelle dépense imprévue, jours de travail ratés. Ca peut monter vite. Une semaine grounder a l'iles d'Anticosti y'a pas grand monde qui peuvent absorber ca. Est-ce que le passager pourrait demander une compensation? Dans ce cas, est-ce que la décharge aurait une valeur?
Patrick.
Patrick.
-
Neil
- Participant à l'aise

- Posts: 883
- Joined: Fri 08 May, 2009 10:33
- Possédez-vous une licence de pilote?: Oui
- Marque de l'avion: YAK55M
- Modèle de l'avion: 55M
- Identification de l'avion:
- Location: SB3
- Contact:
hi hi hi tu parle, si vous pensez emmenez des passagers qui pourrais te gossé emmêlez pas tout simplement.AirPat wrote:Il n'y a pas juste les blessures ou les accidents. Mettons dans un vol voyage ou juste pour aller diner assez loin, une fois rendu l'avion ne peut plus redécoller, bris, météo, ... Le passager doit payer une chambre d'hotel, un billet de retour Sept-Iles - Quebec ou n'importe quelle dépense imprévue, jours de travail ratés. Ca peut monter vite. Une semaine grounder a l'iles d'Anticosti y'a pas grand monde qui peuvent absorber ca. Est-ce que le passager pourrait demander une compensation? Dans ce cas, est-ce que la décharge aurait une valeur?
Patrick.
temps cas faire un papier au cas qui aurait mal au coeur.
Neil
- Rudder Bug
- Top participant

- Posts: 3293
- Joined: Fri 26 Sep, 2008 09:22
- Possédez-vous une licence de pilote?: Oui
- Marque de l'avion: Piper
- Modèle de l'avion: PA-22/150 Tri-Pacer
- Identification de l'avion: C-FKZE
- Location: Rivière-Rouge, Laurentides
Arrêtez donc de toujours rejeter le blâme sur Poste Canada, laissez-les tranquilles nos facteurs, bon sang!!!merlin2340 wrote:C'est pas mal inutile en effet, pour que ça soit valide il faudrait pouvoir prévoir tout tout tout ce que pourrait merder! Donc des centaines de pages en perspectives!!
Le principe de la responsabilité est simplement constitué de trois facteurs, la faute, le dommage et finalement le lien de causalité entre les deux. Le réclamant doit prouver les trois, parfois facile mais plus souvent difficile!
Je ne fais rien signer, mais je choisis qui j'embarque et je m'assure que mon appareil est toujours parfait et surtout je ne prends jamais de risques.
Bons vols!
Steeve
- chuck
- Participant régulier

- Posts: 683
- Joined: Fri 27 Aug, 2010 14:23
- Possédez-vous une licence de pilote?: Non spécifié
- Marque de l'avion:
- Modèle de l'avion:
- Identification de l'avion:
- Location: Toulouse - France
je pense que bcp, on est assuré (aussi).
Donc, déja, tant que l'on a bien fait notre boulot et entrenu l'avion dans les bonnes conditions, dur de venir dire quelques choses.
Bon, aprés, on peut dire que le pilote a outrepassé ses capacités... facile à dire quand on ne sait pas piloter !!
Pour ce qui des "chialeux" qui doivent se payer une nuit d'hotel par ce qu'il y a uen fuite d'huile, ou un plafond un peu trop bas, j'averti avant que:
-c'est un moyen de transport pour personne peu pressée.
-Si vous voulez arriver à l'heure, dans les temps sans dépenser un centimes de plus, il y a les cies aériennes, le train, la voiture... mais, cela n'afranchi pas de passer une nuit à l'hotel si le sort intervient (payé par la cie peut être...).
-que beaucoup de chose font qu'un vol peut être annulé, sans préavis... (la météo, on la découvre le jour même, ou quelques heures avant de maniere précise). Et un cessna, ca n'affronte pas les CBs... à moins d'être joueur et de croire en sa bonne étoile
Donc, déja, tant que l'on a bien fait notre boulot et entrenu l'avion dans les bonnes conditions, dur de venir dire quelques choses.
Bon, aprés, on peut dire que le pilote a outrepassé ses capacités... facile à dire quand on ne sait pas piloter !!
Pour ce qui des "chialeux" qui doivent se payer une nuit d'hotel par ce qu'il y a uen fuite d'huile, ou un plafond un peu trop bas, j'averti avant que:
-c'est un moyen de transport pour personne peu pressée.
-Si vous voulez arriver à l'heure, dans les temps sans dépenser un centimes de plus, il y a les cies aériennes, le train, la voiture... mais, cela n'afranchi pas de passer une nuit à l'hotel si le sort intervient (payé par la cie peut être...).
-que beaucoup de chose font qu'un vol peut être annulé, sans préavis... (la météo, on la découvre le jour même, ou quelques heures avant de maniere précise). Et un cessna, ca n'affronte pas les CBs... à moins d'être joueur et de croire en sa bonne étoile
- P-O Veilleux
- Participant régulier

- Posts: 598
- Joined: Mon 07 Nov, 2011 08:46
- Possédez-vous une licence de pilote?: Non, mais j'en rêve
- Marque de l'avion:
- Modèle de l'avion:
- Identification de l'avion:
- Location: Saint-Georges de Beauce - CYSG
- Contact:
Moi, un jeune de 15 ans, je m'y connais pas beaucoup dans ca, mais quand un pilote m'embarque (c'est arriver 3 fois et je les remercie beaucoup!) je suis assez vieux pour être conscient de se qui peut arriver... Les pilotes ne mon jamais rien fait signer mais s'il arrive quelque chose, c'est qui, qui a prit place dans l'avion ? Moi ! Alors... C'est sur que ça peut changer une vie en maudit si j'avais un accident, mais je me dis que c'est pas pire que la drogue ou toute ces affaires la ! Et pour ceux qui pensent aux parents vu que je ne suis pas majeur, ils m'ont dit d'accepter toute les rides, que c'était de belles opportunités, et surtout, que j'etais bien chanceux ! Bref, c'est mon avis.
Et... Sans risque, la vie serait plate
P-O Veilleux YSG 8)
Et... Sans risque, la vie serait plate
P-O Veilleux YSG 8)
- djipibi
- Référence

- Posts: 6045
- Joined: Sun 29 Oct, 2006 16:22
- Possédez-vous une licence de pilote?: Non spécifié
- Marque de l'avion:
- Modèle de l'avion:
- Identification de l'avion:
- Location: Laval
- Contact:
Moi je dis toujours à ma blonde "En aviation, tu sais quand tu pars. Mais tu peux jamais vraiment savoir quand tu reviens!"Neil wrote:hi hi hi tu parle, si vous pensez emmenez des passagers qui pourrais te gossé emmêlez pas tout simplement.AirPat wrote:Il n'y a pas juste les blessures ou les accidents. Mettons dans un vol voyage ou juste pour aller diner assez loin, une fois rendu l'avion ne peut plus redécoller, bris, météo, ... Le passager doit payer une chambre d'hotel, un billet de retour Sept-Iles - Quebec ou n'importe quelle dépense imprévue, jours de travail ratés. Ca peut monter vite. Une semaine grounder a l'iles d'Anticosti y'a pas grand monde qui peuvent absorber ca. Est-ce que le passager pourrait demander une compensation? Dans ce cas, est-ce que la décharge aurait une valeur?
Patrick.
temps cas faire un papier au cas qui aurait mal au coeur.
Neil
à vous lire, je pense que je vais finir par plus avoir d'invitation à voler...
- Jacques3012
- Légende vivante

- Posts: 8850
- Joined: Wed 14 May, 2008 06:51
- Possédez-vous une licence de pilote?: Oui
- Marque de l'avion: Cessna 1975
- Modèle de l'avion: 150
- Identification de l'avion: C-GEEU
- Location: Beauce
-
Neil
- Participant à l'aise

- Posts: 883
- Joined: Fri 08 May, 2009 10:33
- Possédez-vous une licence de pilote?: Oui
- Marque de l'avion: YAK55M
- Modèle de l'avion: 55M
- Identification de l'avion:
- Location: SB3
- Contact:
Stress pas avec ça JP ça va être facile les formulaire que je prépare auront maintenant du papier carbone entre chaque copie pour facilité l'opération, le tout dans un case d'aluminium avec stylo comme les livreurs de meuble, dans le futur je saurais plus ECO, j'aurais la version électronique comme Fedex ou UPS et tu reçois ta confirmation par email.djipibi wrote:Moi je dis toujours à ma blonde "En aviation, tu sais quand tu pars. Mais tu peux jamais vraiment savoir quand tu reviens!"Neil wrote:hi hi hi tu parle, si vous pensez emmenez des passagers qui pourrais te gossé emmêlez pas tout simplement.AirPat wrote:Il n'y a pas juste les blessures ou les accidents. Mettons dans un vol voyage ou juste pour aller diner assez loin, une fois rendu l'avion ne peut plus redécoller, bris, météo, ... Le passager doit payer une chambre d'hotel, un billet de retour Sept-Iles - Quebec ou n'importe quelle dépense imprévue, jours de travail ratés. Ca peut monter vite. Une semaine grounder a l'iles d'Anticosti y'a pas grand monde qui peuvent absorber ca. Est-ce que le passager pourrait demander une compensation? Dans ce cas, est-ce que la décharge aurait une valeur?
Patrick.
temps cas faire un papier au cas qui aurait mal au coeur.
Neil
à vous lire, je pense que je vais finir par plus avoir d'invitation à voler...
Neil
- P-O Veilleux
- Participant régulier

- Posts: 598
- Joined: Mon 07 Nov, 2011 08:46
- Possédez-vous une licence de pilote?: Non, mais j'en rêve
- Marque de l'avion:
- Modèle de l'avion:
- Identification de l'avion:
- Location: Saint-Georges de Beauce - CYSG
- Contact:
djipibi wrote:Neil wrote:hi hi hi tu parle, si vous pensez emmenez des passagers qui pourrais te gossé emmêlez pas tout simplement.AirPat wrote:Il n'y a pas juste les blessures ou les accidents. Mettons dans un vol voyage ou juste pour aller diner assez loin, une fois rendu l'avion ne peut plus redécoller, bris, météo, ... Le passager doit payer une chambre d'hotel, un billet de retour Sept-Iles - Quebec ou n'importe quelle dépense imprévue, jours de travail ratés. Ca peut monter vite. Une semaine grounder a l'iles d'Anticosti y'a pas grand monde qui peuvent absorber ca. Est-ce que le passager pourrait demander une compensation? Dans ce cas, est-ce que la décharge aurait une valeur?
Patrick.
temps cas faire un papier au cas qui aurait mal au coeur.
Neil
Moi je dis toujours à ma blonde "En aviation, tu sais quand tu pars. Mais tu peux jamais vraiment savoir quand tu reviens!"
à vous lire, je pense que je vais finir par plus avoir d'invitation à voler...
Ahahahahaha J-P je t'embarquerait bien, mais... J'ai pas d'avion, vien nous voir et on te trouvera un bon pilote
P-O Veilleux YSG 8)
- chuck
- Participant régulier

- Posts: 683
- Joined: Fri 27 Aug, 2010 14:23
- Possédez-vous une licence de pilote?: Non spécifié
- Marque de l'avion:
- Modèle de l'avion:
- Identification de l'avion:
- Location: Toulouse - France
euh, d'un coté, on es en tant que pilote privé... donc, nous n'avons pas les obligations d'un transporteurs aérien et ceci inclut le fait qu'on assume pas les pb meteo et mécanique en dédommageant les individus qui sont avec nous.
Si ton chum vient, et qu'il se retrouve bloqué à Kudjuak par ce que la météo est pourrie, c'est lui que cela regarde, car il a décidé de son propre chef de venir avec toi... sachant que tu ne peux pas, avec un PPL, vendre des billets et donc être en charge d'un transport et de la marchandise.
La seule chose que tu peux faire avec des chums du style, c'est lui dire, que c'est du loisir et que cela doit le rester. Si on te demande de t'emmener de A à B et de respecter les horaires, pour moi, ce n'est plus du loisir, mais un transport officiel.
Si ton chum vient, et qu'il se retrouve bloqué à Kudjuak par ce que la météo est pourrie, c'est lui que cela regarde, car il a décidé de son propre chef de venir avec toi... sachant que tu ne peux pas, avec un PPL, vendre des billets et donc être en charge d'un transport et de la marchandise.
La seule chose que tu peux faire avec des chums du style, c'est lui dire, que c'est du loisir et que cela doit le rester. Si on te demande de t'emmener de A à B et de respecter les horaires, pour moi, ce n'est plus du loisir, mais un transport officiel.
- Zico
- Sérieux participant

- Posts: 2678
- Joined: Thu 25 Mar, 2010 15:57
- Possédez-vous une licence de pilote?: Non spécifié
- Marque de l'avion:
- Modèle de l'avion:
- Identification de l'avion:
Là, je pense que tu inverses les rôles Djipibi.... Je pense que c'est plutôt elle qui dit 'Avec mon chum, quand il s'agit d'aviation, je sais quand il part, je ne sais jamais quand il va revenir !'djipibi wrote:Moi je dis toujours à ma blonde "En aviation, tu sais quand tu pars. Mais tu peux jamais vraiment savoir quand tu reviens!"
à vous lire, je pense que je vais finir par plus avoir d'invitation à voler...
Et ne t'inquiète pas, je pense que tu trouveras toujours quelqu'un pour t'embarquer, tu es bien trop sympa pour qu'on te refuse une ride
Martine
