Avion americain, pilote canadien

mario leclair · Post by **mario leclair** » Mon 12 Dec, 2011 19:34

bonjour je cherche de l'info, j'ai acheter un nouvel avion au etat unis, j'ai une propriete au u.s. je veut piloter mon avion au etat uni et transferer celle-ci en avril a mon retour, Je ne connait pas la reglementation la dessus ni ce que les assurance voit cela. merci de m'informer.

daniel61 · Post by **daniel61** » Mon 12 Dec, 2011 19:54

Ca prend une licence US (FAA) pour piloter un avion immatriculé N.

Assez facile à obtenir par contre en équivalence basé une licence canadienne. Faut juste pas la vouloir "demain", ca prends au moins 4-5 semaines au mieux.

http://www.ailesquebecoises.com/phannon ... nceUSA.pdf

et discussion assez exhaustive sur le sujet

http://www.ailesquebecoises.com/viewtop ... licence+us

mario leclair · Post by **mario leclair** » Mon 12 Dec, 2011 20:04

merci jai deja demander ma licence il y a 2 semaines j'attend apres.. pour les assurance estce possible maintenant, et puis je mettre canadienne mon avion en la laissant au us

raf · Post by **raf** » Mon 12 Dec, 2011 21:46

Hello,

Comme tu as une maison aux states pourquoi ne pas laisser ton avion US. A moins que tu ne veuilles pas voler aux states avec par la suite.

Je sais qu'il existe une loi qui te permet de garder ton avion immatricule US si tu possede une adresse aux states et que ton avions ne passe pas plus que .... Mois en dehors des states ou que son adresse principale n'est pas en dehors des states.

La FAA pourrait te repondre et tu garderais ainsi certains privileges d'avion N.

Raf

iceman · Post by **iceman** » Mon 12 Dec, 2011 22:41

Fait attention aux taxes.

IL y as des etats et des compter qui charges des taxes sur les avions quand il sont baser dans leur territoires.

Alain

Capt Inversé · Post by **Capt Inversé** » Tue 13 Dec, 2011 07:44

Mario,

quelque petit points;

1- pour qu'un Canadien puisse voler un avion entre deux pointe au Canada, la TPS doit etre paye. Peu importe dans quel pays l'avion est immatricule. Si tu ne vole jamais l'avion entre 2 points au Canada mais plutot retourne a l'international a chaque vol, au meilleur de ma connaisance, l'avion est exempt de taxe. Par contre, acheter un avion et ne pas pouvoir la voler localement, c'est pas tres pratique...

2- Il est possible qu'un avion soit imatriculer au Canada (C-g machin chouete) mais ne vienne jamais au Canada. La cie pour laquelle je ravaille a acheter 2 avions a l'etranger, les as immatriculer C et les opere a l'etranger. Ils n'ont jamais mis pied au pays. Par contre, le processus d'immatriculation est le meme et un mecano Canadien doit aller inspecter, modifier et signer l'avion a l'etranger.

3- Un citoyen Canadien ne peut posseder un avion Americain. Qu'il ait une residence aux USA on non, ca n'a pas d'importance. Seul les citoyens Americains ou les corporations Americaines peuvent posseder un avion Americain. Il y a bien sur quelques execpetions a cette regle.

4- Il est necessaire d'avoir une licence de pilote de la FAA pour voler un avion Americain aux USA seulement. Pour voler un avion Americain dans tout autre pays, il est necessaire d'avoir soit une licence Americaine OU une licence (autorisant de voler cet avion) emise par le pays dans lequel tu vole l'avion.

5- Un avion etranger ne peut rester au Canada pour plus de 90 par annee calandrier. Bien sur il y a des exceptions; un avion peut rester au Canada plus de 90 jours si il appartient a une corporation etrangere ET que l'operation de cet avion ne soit pas sujet a un certificat d'operation aerienne selon le RAC.

6- le processus d'immatriculation d'un avion etrangere au Canada (ie importation) peut etre long et couteux. J'ai vu un helicoptere etre importe en 3 semaines et j'ai vu un avion prendre 18 mois..... Le tout depend souvent de la documentation qui vient avec l'avion. Si il est imposible de tracer l'historique de tout les gros morceaux, l'importation peut etre couteuse...

D

mrenaud · Post by **mrenaud** » Tue 13 Dec, 2011 09:05

Capt Inversé wrote:Mario,

quelque petit points;

1- pour qu'un Canadien pisse voler un avion entre deux pointe au Canada, la TPS doit etre paye. Peu importe dans quel pays l'avion est immatricule. Si tu ne vole jamais l'avion entre 2 points au Canada mais plutot retourne a l'international a chaque vol, au meilleur de ma connaisance, l'avion est exempt de taxe. Par contre, acheter un avion et ne pas pouvoir la voler localement, c'est pas tres pratique...

C'est vrai pour un avion commercial. Pas pour un avion privé.

Capt Inversé · Post by **Capt Inversé** » Tue 13 Dec, 2011 10:04

mrenaud wrote:C'est vrai pour un avion commercial. Pas pour un avion privé.

C'est vrai pour tout les avions Max. Du C-152 au 747. Mais sent toi bien libre de l'apprendre a tes frais et risques. Ou de croire ceux qui l'ont appris a leur frais

D

daniel61 · Post by **daniel61** » Tue 13 Dec, 2011 10:16

...... ......

mario leclair · Post by **mario leclair** » Tue 13 Dec, 2011 22:19

Wow, merci les gars , voici ou je suis rendue, 1- puisque je n'ai pas ma licence américaine encore mon assureur me permettra de piloter de Arizona à Lantan Fl, ensuite mon mécanicien fera le nessecaire pour la rendre canadienne ensuite je pourrai la piloter au U.S. Ce qu'il me reste à savoir c'est pour la récupération des taxes de vente canadienne et québécoise je doit trouver la manière de faire cela, ma dernier j'avais payé les taxes donc mon avion à vendre un185 ne sera pas taxé pour un acheteur, mais cette fois ci j'aimerais trouver la façon de les récupérer sans que mon comptable m'arrache le coût, connaissez vous la bonne manière, merci à ceux qui mon répondu cela m'aide beaucoup.bonne soirée