Survol de la frontière des USA

garfield · Post by **garfield** » Wed 16 Nov, 2011 23:01

J'ai déjà fait Fredericton aller-retour et je m'adonnais à passer directement au dessus du Maine, j'étais sur itinéraire de vol et je n'ai jamais eu de problème.

Les États-Unis sont un pays ami, c'est pas pour rien que la frontière est pas dans l'ADIZ. Je vois pas où est le problème tant qu'il n'y a pas d'atterrissage.

drapo · Post by **drapo** » Wed 16 Nov, 2011 23:07

US NOTAM special notice FDC2/5319 on Sept11,2002, which added two new border-crossing rules to the existing flight plan requirement. These are:

1. The pilot is in communication with the governing ATC facility at the time of the boundary crossing.
2. The aircraft is squawking an air traffic control assigned discrete beacon(transponder) code.

The rules allow for special exceptions, but for this a transponder waiver is required. The waiver can be obtained as a printable form from the following Web site: http://www.aopa.org/whatsnew/newsitems/ ... canada.pdf

En gros, en plus des EAPIS et plan de vol obligatoires si on atterrit:
1- On doit être en communication avec ATC en traversant la frontière;
2- On doit afficher le code tel qu'assigné par ATC.

En remplissant une demande pour une dispense (waiver) on peut traverser la frontière sans transpondeur, sous certaines conditons. Du moins, c'est ce que je lis dans les différentes documentations à ce sujet.

Louis_greniier · Post by **Louis_greniier** » Wed 16 Nov, 2011 23:08

PlasticMan wrote:
Louis_greniier wrote: Ben comment tu fais pour être en contact radio avec l'ATC en VFR si tu n'es pas en suivi radar?

Etre en communication avec l'atc et être sous couverture radar sont deux choses distinctes.

Il y a plein d'endroit ou tu peux être en communication sans être sous couverture radar

Louis

Louis_greniier · Post by **Louis_greniier** » Wed 16 Nov, 2011 23:13

En fait, j'avais peut-être raison au début sur l'obligation du Eapis.

Tu peux t'en passer si tu pars des USA, survole le Canada, et revient aux USA.

Mais je n'ai pas trouvé de texte qui permet de survoler les USA sans Eapis même en vol privé Canada, survol USA, Canada

A part des textes non-officiels. Car le texte officiel ne mentionne la levée de l'obligation que dans le cas de vols partis et terminés aux USA

Louis

http://www.cbp.gov/linkhandler/cgov/tra ... _guide.pdf

Additionally, private aircraft APIS regulations do not apply to overflights of foreign airspace, provided the private aircraft departs and arrives in the U.S. and does not land at a foreign port (or overflights of U.S. airspace that do not include a U.S. arrival or departure).

Louis_greniier · Post by **Louis_greniier** » Wed 16 Nov, 2011 23:31

PlasticMan wrote: Comme ceci? "Boston Center, C-XXXX, crossing the border and establishing radio contact. Not requesting flight following or anything. How's it going?"

En plein ça.

L'ATC va te répondre

- Squawk 1234

Si elle te pogne, elle va te dire que tu es identifié radar.

La loi oblige d'être en communication. Pas en couverture radar. Mëme si elle prévoit que tu dois affiché un code transpondeur perso. Si elle te pogne pas avec ses radars, et que tu l'inquiètes, il lui reste bien des options. Il n'y a pas juste ses propres radars qui peuvent te pogner le transpondeur. Il y a des radars militaires, il y a des radars dans les autres avions. Et elle peut simplement ne pas être inquiété.

Mais toi tu as l'obligation de leur jaser et d'afficher ton code.

Louis

Louis_greniier · Post by **Louis_greniier** » Wed 16 Nov, 2011 23:36

garfield wrote:Je vois pas où est le problème tant qu'il n'y a pas d'atterrissage.

Mettons que les USA, et probablement bien des pays, préfèrent savoir qui les survolent. Des fois qu'un atterrissage non-autorisé serait tenté sur les Twins Tower ou sur une centrale nucléaire ...

Louis

Theo007 · Post by **Theo007** » Thu 17 Nov, 2011 08:08

Faudrait pas jouer avec le feu, une simple aventure ou "Joke" rien de grave mais ils rendre votre nom dans leur fameux système et vous voila refusé au USA et même de survoler le pays en commercial...

Une petit aventure qui est arrivé en Estrie.... Qui ma été raconté pas un gars de Unicom

Un américain et son jeune fils (8-10ans) sont venu en Estrie avec un avion de type cessna...

Le jeune garçon avais pas de passeport, Je ne sais pas comment mais ils ont reçu le OK du canada de venir atterrir..

Pour retourner ils ont due faire le processus contraire, comme le jeune garçon avais pas de passeport leur retour en avion a été refusé..

Il devais retourné via la route pour rencontré l'immigration au douane avant d'avoir la permission de retourner dans sont propre pays...

Cé ca, qui est ca... On niaise pas avec les Amerkain, pcq eu ils l'ont l'affaire les américains...

THEO

J'ai jamais eu de problème avec les douanes américaines, on le sait tous ils sont baveux et se prennent pour des Dieux,..... une fois un douanier très sympa ma dit, "tu répond au questions pas un mot de plus pis tu aura jamais de problème"

N.B. douanier canadien pas toujours mieux...

Louis_greniier · Post by **Louis_greniier** » Thu 17 Nov, 2011 08:20

Theo007 wrote:Je ne sais pas comment mais ils ont reçu le OK du canada de venir atterrir...

Justement a cause que le Canada n'a pas de reglement exigeant une déclaration préalable des passagers AVANT de venir. Ca veut pas dire que tu eux rentrer sans passeport, ça veut dire qu'on te laisse faire ton vol, et une fois rendu, on vérifie le tout.

Les USA ne veulent pas de survol de leurs territoires sans avoir vérifier la liste de l'équipage et des passagers. On ne peut pas les blamer, l'attentat du 2001 a été perpétré par des passagers.

On peut très bien dépasser leur frontière et revenir au Canada sans problèeme... en toute illégalité. Comme quand je roule 110 km-h sur les autoroutes pendant des années sans problèemes. Mais des fois, quand les astres se sont mal enlignés, on se fait pogner....

Et dans le domaine de l'aviation, quand tu te fais pogner, c'est ben du trouble pour pas grand chose

Louis

NormandL wrote:
Quel est votre avis ?

Ca vaut pas la peine d'essayer. Tu n'as rien à y gagner. Mais moi qui est accroct à l'adrénaline, et qui aime foutre le trouble, c'ets certain que j'irais me pointer le nez juste sur la ligne.

Louis_greniier · Post by **Louis_greniier** » Thu 17 Nov, 2011 11:20

Sans avoir pu mettre la main sur un texte de loi spécifique, voici une recommendation qui dit qu'on aurait pas besoin de APIS pour transiter au dessus des USA pour nous autres.

Juste les conditions que Drapo avait émises.

Louis

Aircraft Registered in Mexico, Canada, Bahamas, Bermuda, Cayman Islands and British Virgin Islands Transiting USA Territorial Airspace – Exceptions to TSA Waiver Requirement
Generally, foreign registered aircraft that are registered in Mexico, Canada, Bahamas, Bermuda, Cayman Islands or the British Virgin Islands are authorized to transit USA territorial airspace without a TSA Waiver if it departed from Mexico, Canada, Bahamas, Bermuda, Cayman Islands or the British Virgin Islands, so long as they comply with the following conditions:
*File and are on an active flight plan (DVFR included);
*Are equipped with an operational mode C or mode S transponder and continuously squawk the transponder code issued by air traffic control;
*Maintain two-way communications with air traffic control.

daniel61 · Post by **daniel61** » Thu 17 Nov, 2011 11:41

Moi je prendrais pas de chance...ça prends un zélé, que ca soit légal ou pas ultimement, pour faire un paquet de problèmes. Je fais souvent des survols de la région de Sutton et je vais vraiment jusqu'à la frontière, qu'on voit très bien au sol et sur le GPS mais je passe pas du côté US...

Avant 2001...ah ben la c'était une autre histoire...survols de Jay Peak et du Lac Champlain, partais sur un coup de tête pour un burger à $200 au Mont-Washington (Whitefield ou Twin Mountain), plan de vol... on tiquait ADCUS, pit-stop à Burlington et ca finissait là, maintenant mettons que ca porte moins à la spontanéité...

polaire · Post by **polaire** » Thu 17 Nov, 2011 20:23

Mariquita wrote:J'ai travaillé aux douanes de Lacolle (autoroute 15) pendant 3 étés. J'ai souvent vu des petits avions de type cessna (:lol:)
Mawie

Mawie!!!!

Polaire 8)

A+ · Post by A+ » Fri 18 Nov, 2011 06:58

Bonjour
au printemps, je me suis rendu a rose point par erreur
avec le c-185. pas eu de nouvelle
A+ jacques v.

Theo007 · Post by **Theo007** » Fri 18 Nov, 2011 09:01

Je suis deja aller survoler la piste de Stone Hope

Qui est tres proche des douanes

dans cet region on voit bien la ligne des douanes...

THEO

abud · Post by **abud** » Fri 18 Nov, 2011 09:29

Theo007 wrote:Je suis deja aller survolé la piste de Stone Hope

Qui est tres proche des douanes

dans cet region on voit bien la ligne des douane...

THEO

Theo,

as-tu les coordonnées GPS, merci

Martin

NormandL · Post by **NormandL** » Fri 18 Nov, 2011 20:48

STANHOPE CSN5
N 45 00 56 W 71 47 40

L'aéroport est dans le CFS. Il y a un PPR

abud · Post by **abud** » Fri 18 Nov, 2011 21:56

Merci Normand.

Theo c`est bien ça Stanhope

Martin

frac · Post by **frac** » Sat 19 Nov, 2011 09:29

NormandL wrote:est-ce que je peux traverser un peu du côté américain pour un survol seulement (sans atterrissage bien sûr) sans être en infraction ? J'aurais déposé un plan de vol et j'aurais obtenu un code transpondeur.
Quel est votre avis ?

Aucun problème, il m'arrive d'ailleurs de faire des approches IFR au départ de Montréal a Plattsburg ou a Burlington et de revenir au Canada. Si tu touche pas, squawk and talk pas de problème.

Tu peux même obtenir l'autorisation de survol sans radio et sans transpondeur mais il faut s'y prendre à l'avance.

Les références sont les suivantes:

14 CFR § 91.707 Flights between Mexico or Canada and the United States.

Unless otherwise authorized by ATC, no person may operate a civil aircraft between Mexico or Canada and the United States without filing an IFR or VFR flight plan, as appropriate.

19 CFR §122.32 Aircraft required to land.

Any aircraft coming into the U.S., including Puerto Rico, from an area outside the U.S., is required to land, unless exempted by the Federal Aviation Administration.

NOTAM FDC 0/6432
...
H. AIRCRAFT REGISTERED IN MEXICO, CANADA, BAHAMAS, BERMUDA, CAYMAN ISLANDS, AND BRITISH VIRGIN ISLANDS ARE AUTHORIZED TO TRANSIT THE TERRITORIAL AIRSPACE OF THE U.S., IF IN COMPLIANCE WITH CONDITIONS 1 THROUGH 3:

1. FILE AND ARE ON AN ACTIVE DIRECT FLIGHT PLAN (DVFR INCLUDED) THAT ENTERS U.S. TERRITORIAL AIRSPACE DIRECTLY FROM ANY OF THE COUNTRIES LISTED IN THIS PARAGRAPH....

2. ARE EQUIPPED WITH AN OPERATIONAL MODE C OR S TRANSPONDER AND CONTINUOUSLY SQUAWK AN ATC ISSUED TRANSPONDER CODE;

3. MAINTAIN TWO-WAY COMMUNICATIONS WITH ATC.
...

Le NOTAM est assez long et permet des exceptions, par exemple, les aéroports qui sont collés sur la frontière comme Boundary Bay et Point Roberts peuvent rester dans le tour de piste sans plan de vol et sans les autres requirements.

Le transpondeur mode C ou S n'est pas requis au Nord du 54e parallèle sans certaines conditions.

Ensuite, il est possible d'obtenir un waiver de la TSA (pour des aéronefs non équipés par exemple).

En espérant que les références réglementaires/procédurales te soient utiles.

Marc-Olivier

Pilotes Québec

Survol de la frontière des USA

Re: Survol de la frontière des USA