Info sur vente d'avion

GLAB · Post by **GLAB** » Tue 05 Jul, 2011 10:51

J'ai un copain qui vend son avion ce matin et il se demande à quel montant $$ il doit faire son chèque pour transport Canada pour le transfert de propriété.

Est-ce que quelqu'un peut m'aider à ce sujet.

Merci

Jacques

merlin2340 · Post by **merlin2340** » Tue 05 Jul, 2011 11:01

Normalement c'est l'acheteur qui paie, mais je ne me souviens plus combien ça coutait, si tu appels à transport et ils vont se faire un plaisir de répondre à ça.

C'est tu ton ami qui a le 206??

Steeve

DeltaMike · Post by **DeltaMike** » Tue 05 Jul, 2011 11:07

C'est l'acheteur qui doit faire un chèque de 110$ lorsqu'il applique pour son certificat d'immatriculation. Le vendeur n'a rien à payer.

Je t'envoie un document de COPA par courriel.

Daniel

GLAB · Post by **GLAB** » Tue 05 Jul, 2011 11:08

Bonjour Steeve, Non, ce n'est pas le gars du 206.
Je viens d'appeler TC et pas moyens de parler à personne.

Merci

Jacques

GLAB · Post by **GLAB** » Tue 05 Jul, 2011 11:09

DeltaMike wrote:C'est l'acheteur qui doit faire un chèque de 110$ lorsqu'il applique pour son certificat d'immatriculation. Le vendeur n'a rien à payer.

Je t'envoie un document de COPA par courriel.

Daniel

D'accord Daniel

Merci

Jacques

Mooney21 · Post by **Mooney21** » Tue 05 Jul, 2011 11:23

Est-ce que la vente d'avion de particulier à particulier est assujetti à la taxe de vente au Québec?

DeltaMike · Post by **DeltaMike** » Tue 05 Jul, 2011 11:39

Mooney21 wrote:Est-ce que la vente d'avion de particulier à particulier est assujetti à la taxe de vente au Québec?

La réponse est ici : http://www.ailesquebecoises.com/viewtop ... 82&start=0

Daniel

Mooney21 · Post by **Mooney21** » Tue 05 Jul, 2011 12:06

Merci Daniel
Michel

daniel61 · Post by **daniel61** » Tue 05 Jul, 2011 20:21

GLAB wrote: Je viens d'appeler TC et pas moyens de parler à personne.

Jacques

A qui le dit tu. Des fois j'ai l'impression qu'ils sont 10 employés réels dans tout le pays et des centaines de boîtes vocales auxquelles personnes ne fait jamais de suivi....l'aventure pour ravoir mon médical c'était complètement Kafkaïen...ahurissant...

scuzez pour le mini hi-jack