LSA au Canada

ifly2low4u · Post by **ifly2low4u** » Tue 25 Jan, 2011 23:15

Certain d'entre vous sont peut être au courant mais pour la grande majorité, vous serez heureux d'apprendre que nous pouvons dorénavant importer et voler la majeure partie des apareils LSA et Kit américain ou de provenance étrangère au Canada. Celon certaine conditions distinctes et propre au Canada. Le tout, grace en partie au Certificat spécial de navigabilité - Limité, dont les dernière modification datant de 12/2009, ouvre la vois à l'importation et l'enregistrement de ces apareils.

Voir documentation ici: http://www.tc.gc.ca/aviationcivile/serv ... r/2108.htm

Demande de certificat de navigabilité incluant la section "LIMITÉ": http://www.tc.gc.ca/media/documents/ac-rac/24-0043.pdf

Voici un court passage du document:

1. Généralité
(1) Les demandes de certificat spécial de navigabilité – limité doivent être évaluées conformément aux procédures définies dans le présent appendice. Cette évaluation comporte quatre étapes :

évaluation initiale permettant de déterminer l’admissibilité de l’aéronef;
définition des conditions normalisées d’exploitation;
définition des conditions normalisées de maintenance; et
évaluation subjective de toutes les caractéristiques particulières qui pourraient modifier les conditions normalisées.
Note d’information : Si, à la suite de l’évaluation initiale, le type de l’aéronef n’est pas jugé admissible, aucun exemplaire de ce type ne sera plus admissible à un certificat spécial de navigabilité – limité, et cela, sans considération de son état ou de tout autre facteur. C’est pourquoi, il est fortement conseillé, avant de s’engager à acheter un aéronef dépourvu de certificat de type, de s’adresser à Transports Canada afin de se voir confirmer son admissibilité.

2. Évaluation initiale de l’admissibilité
(1) Le ministre doit juger, à sa satisfaction, que l’aéronef satisfait aux exigences du paragraphe (1) de la Partie I de cet appendice.

(2) Le ministre doit juger, à sa satisfaction et sous réserve des conditions et limites appropriées, que l’aéronef peut être maintenu en bon état et exploité sans risque inconsidéré pour ses occupants, d’autres personnes ou des biens.

(3) Le demandeur doit démontrer que l’information, l’équipement et les fournitures disponibles sont suffisants pour permettre une maintenance appropriée de l’aéronef et que des personnes possédant les connaissances et l’expérience requises sont disponibles pour s’acquitter de cette tâche.

(4) Les documents suivants doivent être fournis en français ou en anglais :

des documents indiquant le nom du constructeur ainsi que le lieu et la date de construction;
des données relatives au type et au modèle ainsi que les plans et les données nécessaires à l’inspection de conformité;
des dossiers techniques, sur la cellule, le moteur et l’hélice, suffisamment détaillés pour répondre aux exigences de la section IV du RAC 605;
un rapport de masse et de centrage en cours de validité;
un manuel de vol, ou un document équivalent, suffisamment détaillé pour permettre l’exploitation de l’aéronef en toute sécurité.
Note d’information : Le manuel de vol ou le document équivalent doit être pertinent et suffisamment détaillé pour permettre l’exploitation de l’aéronef en toute sécurité. S’il le juge nécessaire, le ministre peut exiger que des procédures ou des limites soient ajoutées, sous forme de supplément, à ce document. Une liste des pages en vigueur, ou un système équivalent, doit être mise en place afin de s’assurer que le document est complet et à jour. Ce document sera nommément cité comme condition de validité de l’autorité de vol afin de s’assurer que tous les vols se déroulent bien en conformité avec les procédures et les limites qui y sont indiquées.

A noté qu'il est nécéssaire d'avoir au minimum une licence de pilote de loisir pour piloter cet appareil au Canada car il est considéré comme étant un avion certifié, à toute fin pratique. Il faut aussi soumettre l'avion à une inspection annuelle qui porte principalement sur la cellule et la motorisation (dans la majorité des cas).

Après plusieurs heures de recherche et surtout plusieurs téléphones, j'ai obtenu la confirmation officielle et écrite de deux représentants de Transport Canada confirmant que ces informations son bel et bien exacte.

Il s'agit la d'un grand pas en avant pour Transport Canada... Un pas qui nous mènera bientôt, celon les responsables avec qui j'ai parler, vers l'introduction de la catégorie LSA au Canada à part entière. S'est une très bonne nouvelle pour ceux qui, comme moi, prévois faire l'acquisition d'un avion de type LSA prochainement.

callmesam · Post by **callmesam** » Tue 25 Jan, 2011 23:56

Nice! J'ai hate de voir les Cubcrafters LSA à l'entour d'ici! 8)

Sam

ifly2low4u · Post by **ifly2low4u** » Wed 26 Jan, 2011 00:00

En effet! Carbon Cub SS, toute une bête!!

esteset · Post by **esteset** » Wed 26 Jan, 2011 00:01

Jean-Serge

J'aimerais apporter une correction importante à ton énoncé.

Si tu relis les premières conditions
----------------------

1. un certificat d’immatriculation d’aéronef valide doit avoir été délivré par les États-Unis pour cet aéronef;

2. les marques de nationalité et d’immatriculation attribuées à l’aéronef par la Federal Aviation Administration doivent apparaître sur l’aéronef conformément aux exigences des États-Unis;
--------------------------

tu comprendras que ce document (qui date de 2009) est une permission POUR LES AMÉRICAINS de venir voler leur LSA au Canada.

Il n'est ici AUCUNEMENT mentionné d'importer un LSA et de le voler comme tel avec un document canadien.

La catégorie LSA au Canada n'existe pas . Par contre , il est possible d'importer un appareil NEUF qui aux USA est un LSA et de l'immatriculler au Canada sous la catégorie UL avancé (AULA). Malheureusement, il y a un petit problème de poids ..les LSA ayant droit à un maximum de 600 kg ,leur poids à vide est souvent dans les 320-360 kg..ce qui est problématique pour les AULA limités à 560 kg.
Le mieux, c'est de prendre un E-LSA (kit) et de l'immatriculler en construction amateur sous son poids max , de conception. Par contre , ce 600 kg de permet pas l'utilisation avec un Permis Ultra-Léger

et voilà

callmesam · Post by **callmesam** » Wed 26 Jan, 2011 00:07

esteset wrote:Jean-Serge

J'aimerais apporter une correction importante à ton énoncé.

Si tu relis les premières conditions
----------------------

1. un certificat d’immatriculation d’aéronef valide doit avoir été délivré par les États-Unis pour cet aéronef;

2. les marques de nationalité et d’immatriculation attribuées à l’aéronef par la Federal Aviation Administration doivent apparaître sur l’aéronef conformément aux exigences des États-Unis;
--------------------------

tu comprendras que ce document (qui date de 2009) est une permission POUR LES AMÉRICAINS de venir voler leur LSA au Canada.

Il n'est ici AUCUNEMENT mentionné d'importer un LSA et de le voler comme tel avec un document canadien.

La catégorie LSA au Canada n'existe pas . Par contre , il est possible d'importer un appareil NEUF qui aux USA est un LSA et de l'immatriculler au Canada sous la catégorie UL avancé (AULA). Malheureusement, il y a un petit problème de poids ..les LSA ayant droit à un maximum de 600 kg ,leur poids à vide est souvent dans les 320-360 kg..ce qui est problématique pour les AULA limités à 560 kg.
Le mieux, c'est de prendre un E-LSA (kit) et de l'immatriculler en construction amateur sous son poids max , de conception. Par contre , ce 600 kg de permet pas l'utilisation avec un Permis Ultra-Léger

et voilà

Ohh... alors pas de Cubcrafters LSA??

callmesam · Post by **callmesam** » Wed 26 Jan, 2011 00:11

Oui, tu as raison, je vien de voir ca:

("This document constitutes a validation of the Federal Aviation Administration Special Airworthiness Certificate – Light-sport or Special Airworthiness Certificate – Experimental – Light-sport, for the purpose of operating a United States-registered light-sport aircraft in Canadian airspace, subject to the following conditions....")

http://www.tc.gc.ca/eng/civilaviation/s ... n-2946.htm

ifly2low4u · Post by **ifly2low4u** » Wed 26 Jan, 2011 00:20

Message #1 édité et mis à jour!

ifly2low4u · Post by **ifly2low4u** » Wed 26 Jan, 2011 00:31

Message #1 édité et mis à jour!

raf · Post by **raf** » Wed 26 Jan, 2011 08:09

Hello,

Si tu dis que l'avion doit être immatriculé USA, alors tu dois voler avec une licence USA.

Dans ce cas, tu dois soit passer le Sport pilote license aux USA ou avoir une licence pilote privé CAN que tu convertis en private license USA.

Un permis de pilote loisirs, comme son nom l'indique, n'est pas une licence mais un permis donc tu ne peux pas le convertir aux USA comme beaucoup l'ont fait ici.

Raf

Theo007 · Post by **Theo007** » Wed 26 Jan, 2011 08:24

J'avais remarqué aussi que le lien date de 2007

Donc c'est trop beau pour être vrai et au Canada ils vont nous laisser "poivré" avec notre vielle flotte encore un boute

Bien hâte de voir si le Cessna 162 va pas ouvrir le chemin pour les autres..

THEO

ifly2low4u · Post by **ifly2low4u** » Wed 26 Jan, 2011 09:50

Message #1 édité et mis à jour!

esteset · Post by **esteset** » Wed 26 Jan, 2011 11:34

bon bon bon..faudrait pas mélanger les pommes avec les poires

RAF a raison.

Premièrement il faut regarder la CATÉGORIE de l'avion.

au USA il ya les Experimental et au Canada les 'construction amateur'' qui sont 2 catégories équivalentes et les import-export peuvent de faire entre les 2. Depuis 2005 , SEULEMENT au USA, il ya les LSA divisés en 2 sous-catégories S-LSA (S...pécial-LSA ) qui sont des avions vendus ''prêts à voler'' et les E-LSA ( E...xperimental-LSA) qui sont des avions construits/assemblés selon la norme Experimental mais entre dans la définition du LSA de part leur poids max (1320lbs) et leur vitesse max (décrochage et croisière)

si l'avion est un S-LSA...niet pas possible de l'importer dans la même catégorie car elle n'existe pas au Canada [ par contre si l'avion n'est PAS déjà immatricullé ,alors il est possible de l'enregister dans la catégorie AULA
au Canada..si le manufacturier a fait les démarches nécessaires à TC
et dans ce cas , il y 'pénalité' sur le poids max car il est moindre au Canada
(1232 vs 1320 lbs )

si l'avion est un E-LSA...alors,,oui, il peut être importé et immatriculler au Canada ...mais dans la catégorie '' construction amateur'' . Par contre ,si son poids max est de plus de 1200 lbs,,, il ne pourras être piloté avec le Permis UL

Le permis UL 'canadien' permet de voler des AULA avec un poids max de 1232 lbs ET n'importe quelle autre catégorie avec un poids max de 1200 lbs
[ des conditions de poids à vide et vitesse de décrochage s'applique aussi ]

lespommes et lespoires sont délicieuses mais on ne trouve pas de poires dans un pommier

drapo · Post by **drapo** » Wed 26 Jan, 2011 12:19

esteset, je cherchais la meilleure manière de l'expliquer, mais ton explication est parfaite!

C-GBVK · Post by **C-GBVK** » Wed 26 Jan, 2011 12:51

Bonjour

esteset wrote:bon bon bon..faudrait pas mélanger les pommes avec les poires

lespommes et lespoires sont délicieuses mais on ne trouve pas de poires dans un pommier

Hors sujet
Pour ton information j'ai greffé un poirier sur un pommier et cela produit des poires
j'ai également un pommier avec 22 varietés de pomme
Fin du hors sujet
Ton explication sur le reglement est bien decris ..

André

esteset · Post by **esteset** » Wed 26 Jan, 2011 13:01

C-GBVK wrote:Bonjour

esteset wrote:bon bon bon..faudrait pas mélanger les pommes avec les poires

lespommes et lespoires sont délicieuses mais on ne trouve pas de poires dans un pommier
Hors sujet
Pour ton information j'ai greffé un poirier sur un pommier et cela produit des poires
..

André

ben celle là..elle est pomme mal bonne

OK retour au LSA

martint · Post by **martint** » Wed 26 Jan, 2011 13:45

Messieurs, l'information que ifly2low4u nous fourni me semble très plausible, par contre l'explication de esteset semble contredire la situation par le fait que peu importe ce qu'on fait il faudra importer l'avion soit en AULA ou en construction amateur.
Est-ce moi qui a rien compris?? Qui a raison entre les 2 explications, je suis mêlé
Merci!

Martin (FJAR)

( qui a un certifié anyway, mais qui aime bien comprendre ou TC s'en va!)

Bob Cadi · Post by **Bob Cadi** » Wed 26 Jan, 2011 14:15

Et sur floyyeur un LSA à droit à 1430 lbs Gross.

bob

Bob Cadi · Post by **Bob Cadi** » Wed 26 Jan, 2011 14:16

ifly2low4u · Post by **ifly2low4u** » Wed 26 Jan, 2011 15:10

Message #1 édité et mis à jour!

drapo · Post by **drapo** » Wed 26 Jan, 2011 15:39

ifly2low4u wrote: -dans mon cas particulier, on parle du SportCruiser car s'est sur cet avion la qu'on porter mes discutions avec Transport Canada. Les deux avenus qu'on m'a proposé sont les suivantes, en résumé: Enregistrer l'avion dans la catégorie AULA et vivre avec le gross weight maximal (ce que je ne veut pas) - ou, enregistrer l'avion dans la catégorie Construction amateur, dans lequel il devra être opéré avec un certificat de navigabilité spécial, un seul pasager à bord, de jour et au Canada seulement. Inspection annuelle obligatoire et licence de pilote de loisir requis (au minimum).

Donc, il y a deux possibilité, soit les gens en question mon totalement induit en erreur en me disant qu'il était possible d'importer le SportCruiser, soit que les informations que j'ai reçu son correctes.

J'espère que j'ai bien été informer, car deux personnes mon confirmer la même chose! Mais tout est possible.

Je suggère que quelqun d'autre les appels!!!

Certains Sport Cruiser étaient des "homebuilt" ou "kit" Aircraft et pourraient être importés comme construction amateur, selon les conditions propres à ce type d'avion.

Mais ceux qui sont construits en République Tchèque sous le nom de Sport Cruiser ou Piper Sport Cruiser ne sont pas des constructions amateurs et doivent répondre à des normes plus strictes, au USA LSA ou Part 23 et au Canada, AULA ou un Certificat de navigabilité basé sur Part 23. Pour AULA, il y a une liste d'avions qui répondent à ces normes et le SportCruiser n'en fait pas partie : http://www.tc.gc.ca/fra/aviationcivile/ ... e-2036.htm

Bonne chance dans tes recherches!

Pilotes Québec

LSA au Canada - Dorénavant Permit - Certificat Spécial

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Re: LSA au canada

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