Réglementation canadienne pour les aires de poser ?

[MYR]

Salut à tout le monde !

Pourriez-vous expliquer à l'étranger que je suis la réglementation canadienne pour les aires d'atterrissage et de décollage ?

En France, les ULM peuvent se poser partout. Ils peuvent se poser sur tous les terrains des avions, et sur les terrains permanents qui leurs sont réservés, mais aussi sur les terrains non aménagés. Dans ce dernier cas, il leur suffit d'avoir l'autorisation du propriétaire du terrain et de faire une déclaration au maire de la commune.
J'imagine que la réglementation canadienne est encore plus souple ?
En revanche, la réglementation française pour les poser sur l'eau est peu libérale, les autorisations paraissent même compliquées et difficiles à obtenir.

Quant aux avions français : ils ne peuvent aller que les pistes officielles.
Qu'en est-il pour les avions canadiens ?

Si quelqu'un pouvait expliquer aussi la réglementation des USA (avions et LSA), nous en serions ravis.

Merci pour vos réponses.

[J-Jacques]

J'ai trouvé ceci dans le RAC

602.13 (1) À moins d'indication contraire du présent article, de l'article 603.66 ou de la partie VII, il est interdit d'effectuer le décollage, l'approche ou l'atterrissage d'un aéronef à l'intérieur d'une zone bâtie d'une ville ou d'un village, à moins que le décollage, l’approche ou l’atterrissage ne soit effectué à un aéroport, à un héliport ou à un aérodrome militaire.
(modifié 2007/06/30; Version précédente)

(2) Il est permis d’effectuer un décollage ou un atterrissage à l’intérieur d’une zone bâtie d’une ville ou d’un village à un endroit qui n’est pas situé à un aéroport, à un héliport ou à un aérodrome militaire, lorsque les conditions suivantes sont réunies :
(modifié 2007/06/30; Version précédente)

a) l'endroit n'est pas réservé pour l'utilisation d'aéronefs;

b) le vol est effectué sans constituer un danger pour les personnes ou les biens à la surface;

c) l'aéronef est utilisé aux fins suivantes :

(i) une opération policière effectuée pour les besoins d'un corps policier,

(ii) le sauvetage de vies humaines.

Mais ce qui m'ammuse, si j'interprête bien l'ennoncé (2) b), tu peux te poser ou décoller de n'importe où, tant que tu ne mets personne en danger, ni brise des biens.

Donc c'est large.

[denimich]

....
En France, les ULM peuvent se poser partout......

Quant aux avions : ils ne peuvent pratiquer que les pistes officielles.
Qu'en est-il pour les avions canadiens ?

Au Canada la règlementation parle d'aéronefs donc ne fait pas de différence entre un avion ou un ULM à moins que ce ne soit spécifié dans les écrits.

Denis

[chaps90]

[quote="J

Mais ce qui m'ammuse, si j'interprête bien l'ennoncé (2) b), tu peux te poser ou décoller de n'importe où, tant que tu ne mets personne en danger, ni brise des biens.

Donc c'est large.[/quote]

faut faire attention.. c) dit que ça doit être une opération policière ou encore pour sauver des vies..

[C-GBVK]

Bonjour Myr

Dison que je n'épluche pas les reglementations . Ce que l'on fait dans la pratique, on atterrie et on décolle, éloigné des habitations et des gens , pratiquement dans tous les endroits ou l'avion est capable de le faire, que cela soit ULM ou avion.. Certains endroits que les ULM frequentent son parfois ardu pour l'atterrissage avec un avion , le décollage est plus facile une bon moteur, une grande hélice ...
Un avion pour faire du champs sauvage doit pouvoir décoller plus court qu'il atterrie.
En hiver sur ski la possibilité est encore plus grande, lacs , rivierres ,champs ect.. (bien que cette année les champs labourés ne sont pas encore recommandables la bonne bordée de neige se fait attendre..)
En été sur flotteur lacs ,rivierres ,
En été sur roue, champs , chemin forestier , chemin agricole , plage de sable dur ect..
Toute fois il y a des regles non écrites que tous pilotes de champs doit savoir , avant d'atterrie quelque part toujours verrifier si on est capable de redecoller , et cela prendre une certaine experience pour estimer la nature du terrain savoir évaluer les longueurs minimal des endroits avant d'atterrire . Le grand foin , la luzerne , les terrains vaseux , les trous de sifleux (marmottes)
La pratique d'atterrie dans n'importe quelle endroit comporte des risques de bris materiel, même pour les pilotes éxperimentés ... Dans les années 70 les champs comportaient des fossés de drainage (reconnaissable vue d'en haut l'herbe qui est plus vertes ) et il etaient pratiquement impossible d'atterrie sans passer un fossé , on s'organisait pour toucher le premier fossé avec de la vitesse et etre arreté au suivant . En hiver a surveiller le dernier rang de broche piquante des clotures sous la neige , et les fossés trop creux . (attention de ne pas laisser les vaches approcher un avion de toile, elles aiment bien la dope sur la toile d'un J3 ou Champion .

André

[snowman]

J'ai trouvé ceci dans le RAC

(2) Il est permis d’effectuer un décollage ou un atterrissage à l’intérieur d’une zone bâtie d’une ville ou d’un village à un endroit qui n’est pas situé à un aéroport, à un héliport ou à un aérodrome militaire, lorsque les conditions suivantes sont réunies :
(modifié 2007/06/30; Version précédente)

a) l'endroit n'est pas réservé pour l'utilisation d'aéronefs;

b) le vol est effectué sans constituer un danger pour les personnes ou les biens à la surface;

c) l'aéronef est utilisé aux fins suivantes :

(i) une opération policière effectuée pour les besoins d'un corps policier,

(ii) le sauvetage de vies humaines.

Mais ce qui m'ammuse, si j'interprête bien l'ennoncé (2) b), tu peux te poser ou décoller de n'importe où, tant que tu ne mets personne en danger, ni brise des biens.

Donc c'est large.

Si un avion perd ses moteur au dessus de dorval en direction 06 suposont... qu'arrive t'il du monde en dessous!!! ceux qui on écrit cet enoncé son des con... quand bien meme qu'il ny a qu'un seul foyer dans la ligne d'un décolage il est exposé a une panne moteur , rendue là, il en revient au pilote de tenter des évité si il en est capable...peut importe ou tu es il ya un risque , que ce soit chez moi , St-hubert , ou a Dorval !!!

Martin

P.S. la seule place ou il n'y avait aucun risque c'était Mirabel et il l'ont fermé !!! ce reglement ressemble a la commission bastache....

[MYR]

Merci pour ces réponses.

J'en conclus ceci :

Le texte dont parle J-Jacques fixe une interdiction pour un cas particulier : les zones bâties.
Devant le silence de la loi, cela veut donc dire qu'il n'y a aucune interdiction pour les zones non bâties (sauf une évidence : il vaut mieux avoir l'autorisation du propriétaire). Cela se confirme par le message de André C-GBVK (c'est quoi cet avion ou ulm vert ?).

Et pour les USA ?
Puisque vous êtes à coté, il est probable que quelqu'un d'entre vous le sache.

[MYR]

On a surtout parlé de l'autorisation de se poser "en campagne".
Il n'y a pas de restrictions des ULM dans les aérodromes ouverts aux gros avions ?

[chuck]

Je ne sais plus où je l'ai vu dans le RAC, mais la définition d'aerodrome/aeroport au canada, correspont à l'ensemble du territoir canadien...
Donc de là, en respectant les prescriptions générales, tu peux te poser n'importes où, sans autres forme de procés.
Cela à des avantages:
pas de policier pour venir te tendre un procés par ce qu'ils ne savent pas ce qu'est un atterrissage de précaution
cela à un inconvénient: cela peut vite devenir un abus et pas plaire aux voisins...
Mais l'idée générale, que j'en avais retenu, est "fais ce que tu veux avec ton avion, tant que tu ne déranges/blesses personnes/expose personnes à des risques importants".

[denimich]

On a surtout parlé de l'autorisation de se poser "en campagne".
Il n'y a pas de restrictions des ULM dans les aérodromes ouverts aux gros avions ?

L'espace aérien de certains aérodromes exige la communication radio et le transpondeur avec mode "C".
De plus certains gros aérodromes ont des frais d'atterrissages et de stationnement exorbitants, donc la sélection se fait naturellement selon les besoins du pilote d'aller dans ces endroit selon le montant de $$$ qu'il est prêt à payer.
Il y a beaucoup d'autres d’endroits tellement plus conviviaux pour la petite aviation.

Denis

[Louis_greniier]

il n'y a aucune interdiction pour les zones non bâties (sauf une évidence : il vaut mieux avoir l'autorisation du propriétaire).

Il faut considérer les parcs nationaux comme propriété du ministère des parcs, et donc il faut avoir une autorisation spécifique pour y atterrir

Louis

[mrenaud]

Si un avion perd ses moteur au dessus de dorval en direction 06 suposont... qu'arrive t'il du monde en dessous!!! ceux qui on écrit cet enoncé son des con... quand bien meme qu'il ny a qu'un seul foyer dans la ligne d'un décolage il est exposé a une panne moteur , rendue là, il en revient au pilote de tenter des évité si il en est capable...peut importe ou tu es il ya un risque , que ce soit chez moi , St-hubert , ou a Dorval !!!

Martin

P.S. la seule place ou il n'y avait aucun risque c'était Mirabel et il l'ont fermé !!! ce reglement ressemble a la commission bastache....

Le reglement que tu as cite parle de zones non situe a un aeroport. Ca ne s'applique pas a un aeroport. Ca empeche le monde (Dans le cas de ce reglement, ceux qui supportent une operation policiere ou sauvent une vie) de mettre les gens au sol en danger, ou encore de se mettre eux meme en danger en atterrissant au centre ville.

[C-GBVK]

Bonjour

Cela se confirme par le message de André C-GBVK (c'est quoi cet avion ou ulm vert ?).

l'avion vert est devenue jaune trop lourd pour etre un ULM c'est une construction amateur . il vole plus vite que un Cessan 172 et grimpe parfois a 2000 pieds minute en hiver suivant l'hélice en été c'est plutot 1200 pieds minutes .

Pour ce qui est des endroits atterrissables en grosomodo c'est partout ou l'avion est capable de redecoller . Le plus loin possible des habitations et des gens (notre terrain de jeu c'est l'hiver dans le nord merveilleuse nature que nous avons .. )
En hiver sur ski ont est plus choyé les endroits posables, sont plus nombreux. En été sur roue si tu vas dans n'importe quel champs c'est a tes risques. (tu est sur le territoire des (siffleux) marmottes) mais a force de faire cette pratique tu fini pas casser un avion , même si tu as bien de l'éxperience , parceque tu ambitione de plus en plus .

Il faut bien faire la differrence avec, avoir le droit, et utiliser ton avion suivant sa capacité . Casser un avion n'as rien a voir avec la légalitée )
Atterrie dans un champs ou sur un piste trés courte ce n'est pas un exploit, cela dépend un peu du pilote et beaucoup de l'avion .
toujours bien avoir en téte, avant d'atterrire (dans un trou) pense y bien, il faudra redecoller ..

André

[Maxplane]

Il est bien citer "dans une zone batie ville ou village" . donc dans une zone exterieur de batie tu fait quoi?