Aviation et Fiscalité

Theo007 · Post by **Theo007** » Mon 23 Aug, 2010 21:26

J'ouvre un thread pour ceux qui ont des questions (et réponses) pour le coté fiscale de l'aviation

Pis ma être la première question

Question pour ceux qui comme moi ont une entreprise,,

Avez vous acheter l'avion au nom de votre entreprise pour récupéré les taxes ?
:roll:
THEO

chaps90 · Post by **chaps90** » Mon 23 Aug, 2010 21:39

Je sens que les questions et réponses vont être très intéressantes !!! Je vais vous lire avec beaucoup d'intérêt !!!!!

Georges · Post by **Georges** » Mon 23 Aug, 2010 22:21

Moi j'ai toujours acheté mes avions personnel même si j'ai une compagnie dans laquelle il y à une provision pour commerce d'avions.Mon comptable m'a conseillé d'agir ainsi car il croit que les gouvernements sont frileux sur le fait d'avoir ton avion dans la compagnie à moins d'avoir une bonne raison commerciale.J'aime mieux dormir tranquille...Il est possible de posséder ton avion dans ta compagnie en tenant un bon registre des usages de ton avion du point de vue personnel et en te donnant un avantage imposable pour cet usage.Je suis sans doute peureux sur cet aspect de l'impôt. Quand penses-tu en tant que fiscaliste Chaps90? Georges

FD · Post by FD » Tue 24 Aug, 2010 03:16

Mon comptable m'a dit essentiellement la même chose qu'à Georges. Dans les faits, j'utilise l'avion que très rarement dans le cadre des activités de ma compagnie de sorte qu'il est plus simple que la compagnie me rembourse les dépenses le cas échéant que d'avoir à me verser des avantages imposables.

De toutes façon, j'ai acheté l'avion des mains d'un Québécois, donc je n'avais pas de taxes à payer.

chaps90 · Post by **chaps90** » Tue 24 Aug, 2010 07:09

Bonjour Georges,

je vais attendre d'avoir plusieurs questions et réponses avant de répondre afin de ne pas influencer le sujet. Je suis curieux de voir toutes les histoires des membres des ailes !

p.s. j'ai fait des glissades hier et posé décollé hier. Ça s'est très bien passé au point que l'instructeur m'a dit que c'est parce que je pratiquais avec toi que ça allais aussi bien ! ha ha ha t'es un bon instructeur Georges !

Charles · Post by **Charles** » Tue 24 Aug, 2010 09:01

Il est aussi possible d'acheter l'avion à son nom personnel et de réclamer les taxes de ventes si l'avion sert à une activité commerciale légitime. Pas besoin d'une compagnie pour ça. Par contre il faut une immatriculation commerciale et il faut que le particulier soit enregistré pour les taxes, ce qui amène d'autres complications.

rebrochu · Post by **rebrochu** » Tue 24 Aug, 2010 09:53

J'ai fait de même ,moi aussi,je n'ai pas posé de questions personnes,j'ai pris le chemin le plus "safe"et je l'ai acheté à mon nom personnel,Quand l'IMPOT sont venus 6 jours dans mon bureau à Val d'or,j'ai eu toutes sortes de sueurs froides sauf pour mon avion .Alors voilà.

R'B'

Louis_greniier · Post by **Louis_greniier** » Tue 24 Aug, 2010 14:49

J'ai payé ça avec mon propre argent. Ce qui n'a pas empêché de me mettre dans la merde: voulant me protéger de poursuites qui auraient dépassées ma police d'assurance, j'ai mis l'avion dans une compagnie formée que pour ça. Croyant , à tord, que le fait d'avoir mis de l'argent "clair" dans la compagnie m'évitait les fameux avantages imposables. Pas pantoute, même si c'était de l'argent sur laquelle j'avais payés mes impots personnels, et que je ne déduisais rien, zéro, zip de frais, j'ai du casquer sur les avantages imposables.

Il aurait fallu une comptabilité légèrement plus complexe pour me mettre à l'abri des avantages imposables.

J'ai tout ramené ça à mon nom. Peine perdue, il y a eu les complications d'évaluation de la transaction pour ramener ça à mon nom. L'avion que j'avais payé de mon argent personnel appartenait maintenant à une compagnie. Combien valait-il? Sans oublier les tps à l'aller et au retour de l'execrcice. Maudine que c'est compliqué !!

Louis

Louis_greniier · Post by **Louis_greniier** » Tue 24 Aug, 2010 14:50

J'imagine que celui qui n'a pas les liquidités pour payer l'impots personnel, a besoin de faire ça à l'intérieur de sa compagnie. Celui qui l'a a peut-être avantage de le payer de sa poche ?

Louis

kidkodak240 · Post by **kidkodak240** » Tue 24 Aug, 2010 17:18

Ne pas oublier également que lorsque l'avion sera revendu, l'acheteur éventuel devra, lui, payer les taxes et cela pourrait devenir une contrainte difficile à contourner pour le vendeur, puisqu'elle pourrait éloigner des acheturs sérieux.
L'autre solution pour le vendeur serait de réduire le prix de l'avion au niveau du marché et alors il vaudra probablement 15% de moins.

Où est l'avantage?
Je crois qu'il n'y en a pas, à moins d'exploiter une entreprise dans le domaine de l'aviation.

Michel

Theo007 · Post by **Theo007** » Wed 25 Aug, 2010 15:15

MERCI pour vos expérience..

Comme je peut voir il y a surtout réponse d’un coté..

C’est tu vraiment pcq il y a pas d’avantage,,, Ou ceux qui ont fait la transaction via leur compagnie reste muet ..

De plus la question est de s’avoir si c’est légal (oui ou non)

Ca semble être une “zone grise” si ont “je voulais pas prendre de chance”

Si c’est légal c’est pas un crime ? Pis ont vois plusieurs avion listé au nom de compagnie a numéro !

Bref c’est hâte a ma deuxième question,,,

Ont pas fini :lol:

THEO

(en direct de l”iles aux coudes pis qui cherche la piste)

Luigi · Post by **Luigi** » Wed 25 Aug, 2010 15:26

Depuis le libre échange, y a-t-il encore des taxes à l'importation pour les avions personnels?
Dans le temps il y en avait mais j'ai été longtemps loin de l'aviation.

Luigi

Uponebuck · Post by **Uponebuck** » Wed 25 Aug, 2010 15:33

Theo,
La piste est sur pres du chemin de la baleine en arriere de chez Mme Dufour.
Cest privé je crois que tu dois appeller. La piste on la vois pas dela route. et elle est sur partie la haute lile.

si ya un avion qui arrive elle est peut etre la sur place. Jai pas le numero , sympathique Mme Dufour.

Isa

Uponebuck · Post by **Uponebuck** » Wed 25 Aug, 2010 15:34

oops doublon.
Isa

Theo007 · Post by **Theo007** » Wed 25 Aug, 2010 15:37

Merci Isa

Merci Isa

:wink:

drapo · Post by **drapo** » Wed 25 Aug, 2010 16:00

Luigi wrote:Depuis le libre échange, y a-t-il encore des taxes à l'importation pour les avions personnels?
Dans le temps il y en avait mais j'ai été longtemps loin de l'aviation.

Luigi

Les taxes à payer lors d'une importation des USA sont la TPS et la TVQ.

chaps90 · Post by **chaps90** » Mon 20 Sep, 2010 16:29

J'avais oublié ce thread !!!

Ok voici mes commentaires:

1) lorsque l'avion est acheté dans une cie, il faut s'assurer qu'il y ait une proportion d'utilisation pour l'entreprise à plus de 50 % si on veut récuperer les taxes..ce n'est pas le cas dans la plupart des cas.

2) l'achat de l'avion utilisé personnellement dans une cie provoque la réalisation d'un avantage imposable. Il y a plusieurs manières de calculer l'avantage mais généralement les autorités fiscales considèrent que l'avantage doit être calculé en fonction d'un rendement sur la valeur immobilisée. Donc.. si on dit que c'est 100 000 $, l'avantage annuel sera de 100 000 $ * par le rendement que la cie aurait pu avoir.. disons 5 %.

3) pour ce qui est des taxes à l'importation, la tps est payable au dédouanement et la tvq est une autocotisation, donc l'acheteur devra la remettre lui même à revenu Québec.

Voilà je crois que ça fait le tour de la question !

drapo · Post by **drapo** » Mon 20 Sep, 2010 17:16

chaps90 wrote:3) pour ce qui est des taxes à l'importation, la tps est payable au dédouanement et la tvq est une autocotisation, donc l'acheteur devra la remettre lui même à revenu Québec.

Pour tes autres affirmations, je ne suis pas un expert, mais pour ce qui est de l'importation, pour l'avoir expérimenté encore dernièrement, tu dois payer, dès l'entrée du produit (avion) au Canada, la TPS et la TVQ à l'Agence des Services Frontaliers, soit au représentant sur l'aéroport ou, par téléphone, à CANPASS.

Charles · Post by **Charles** » Mon 20 Sep, 2010 17:38

J'imagine que si tu arrives à un port d'entrée hors Québec, ils ne collectent pas la TVQ et tu dois faire une autocotisation. C'est le cas avec les bateaux en tous cas.

Le point 1) s'applique aux particuliers également. Suffit simplement que l'avion soit utilisé à des fins commerciales.

- Charles

Georges · Post by **Georges** » Mon 20 Sep, 2010 18:26

Pour avoir L'autoquotisation il est en effet nécessaire d'arriver dans une autre province comme l'Ontario. Cornwall est une place privilégiée.Moi je suis entré à Dorval et j'ai payé les deux taxes aux services frontaliers. Çà prends un chèque certifié en évaluant l'échange de l'argent à un montant un peu plus bas que celui calculé et on complète le montant avec les douaniers à l'aide d'une carte de crédit. Georges