Règlementation pour une piste privée?

[Dany]

Salut,
j'ai une petite question pour vous

Qu'elle est la règlementation concernant les pistes privée?

J'ai entendue dire que ce sujet à été jusqu'en cour supérieur mais rien de plus...

Je veut savoir s'il est permis selon la loie (et non ce que j'en pense) de faire une petite piste en gazon dans un champ zoné agricole.

Merci Dany

[Theo007]

J’ai déjà étudié beaucoup la question...

Tu peux aller voir les cause de la CPTAQ (Commission Protection du Territoire Agricole du Québec) sur http://www.jugements.qc.ca sélection CPTAQ dans Tribunal ou organisme et comme Mots clés « avion » « piste » « atterrissage »


Ont peut voir que certain ont abusé un peut en asphaltant la piste et construit des hangars et ont due détruire et planter du foin à nouveau !
Seul ceux qui se fait prendre sont sur le site, les autres n’en parlent pas nulle part et c’est mieux comme ca…

Je connais 2-3 propriétaire privé et personne se vente et personne publie trop leur affaire ca prend une plainte et les problèmes commence

Se que j’en comprends est que c’est possible si ta piste reste naturelle, tu n’invite pas trop d’ami en avion (oublie les RVI) tu donne une ballade en avion de temps en temps a tes voisins ou invitent au BBQ dans ton hangar qui dois ressembler a une remise agricole avec un vieux tracteur en morceaux quelques chèvres (ou des chevaux de Théo) dans une belle clôture et un abri pour tes animaux et une girouette en forme de Coq comme manche a vent et une cotisation a l’UPA… Bingo te voila gentlemen farmer

Au contraire si tu installe l’éclairage a ta piste un PAPI et un hangar en forme de « T » et tu ne sais pas c’est quoi la différence entre le devant et le derrière de ta chèvre… Bye Bye mon Cow-boy

Conclusion : C’est possible mais pas plus légal que de conduire a 115 Km/h sur l’autoroute…

[Dany]

Merci c'est en plein ce que je me disais... en autant que les voisins tolèrent.
Et je prend note pour le coq sur la couverture!

Dany

[OlivierC-FWOL]

Salut Dany,

je sais que la COPA (et p-ê l'APBQ) est impliqué dans des dossiers de litiges concernant de telles pistes.

Lâche un coup de fil à l'APBQ pour voir, ils vont t'aiguiller au bon endroit.

Et le tour de Fw est toujours dispo... 8)

[FrancisGUYQ]

Dany !

Tes recherches me seront utiles!

Laisse moi savoir le résultat de tes démarches.

Mes salutations

Francis

[yalbert]

Salut Dany,

je sais que la COPA (et p-ê l'APBQ) est impliqué dans des dossiers de litiges concernant de telles pistes.

Lâche un coup de fil à l'APBQ pour voir, ils vont t'aiguiller au bon endroit.

Et le tour de Fw est toujours dispo... 8)

C'est avec la COPA qu'il faut parler. C'est eux qui poursuivent l'oeuvre de Laferrière/Gervais dans la poursuite qui est actuellement à la Cour Suprême du Canada.

Michel Moreau, Directeur du Québec jusqu'en juin 2010 et après M. Bergeron son successeur désigné

[mike.king]

)

C'est avec la COPA qu'il faut parler. C'est eux qui poursuivent l'oeuvre de Laferrière/Gervais dans la poursuite qui est actuellement à la Cour Suprême du Canada.

Michel Moreau, Directeur du Québec jusqu'en juin 2010 et après M. Bergeron son successeur désigné

Dossier 32604
http://www.scc-csc.gc.ca/case-dossier/c ... ?cas=32604

Mike

[C-GBVK]

Bonjour

Salut,
j'ai une petite question pour vous

Qu'elle est la règlementation concernant les pistes privée?

J'ai entendue dire que ce sujet à été jusqu'en cour supérieur mais rien de plus...

Je veut savoir s'il est permis selon la loie (et non ce que j'en pense) de faire une petite piste en gazon dans un champ zoné agricole.

Merci Dany

Du point de vue légal sur un terrain zoné agricole tu ne peut faire une piste privé, même si le terrain t'appartient, tu peux laisser une bande de gazon, mais si on te dénonce tu aurras affaire avec les totons macoutes ..
Ceci est apparue depuis les lois que le gouvernement du Quebec a mis en vigueur , certaines pistes qui operaient depuis nombreuses années ne sont pas touché par ce reglement . (mais si il n'oprere plus d'avion pendant un certain temps ils perdent leur privilege )

Bien que ce réglement et laissé a la discretion des fonctionairs gouvernementaux ,qui on font une interpretation et application un peu extreme..
Un cultivateur qui range son ULM dans le même hangard que son tracteur , lorsque il décolle sur le même chemin de terre utilise pour son tracteur est en infraction par les agents gouvernementals.
Il peut passer avec un 4 roues , un motoneige , un motocrosse ,une autos ,mais pas décoller et atterrie avec un ULM ou un Piper J3 ??
Lorsque on laisse les politiciens (ou plutot les bureaucrates qui les entourent écrires des lois aussi large, mal définit, et que on laisse la latitude et interpretation aux inspecteurs du gouvernement , on accouche d'une telle imbecilité . Uniquement au Quebec ...
Le zonage agricole est une bonne chose en soit, cela freine les promoteurs les spéculateurs , mais quand un gouvernement ne sait pas faire la differrence entre un ULM ou petit avion 2000 lbs et un Airbus entre une piste de gazon et une piste asphalte d'un aeroport , il est grand temps que l'on aille voir nos députés pour leur demander si il dormaient lorsque 'ils ont passé un tel reglement, et leur rappeller que l'on s'en souviendra au prochaine éléction , lorsque les élus laissent leur fonctionaires qui connaissent rien en aviaition , interpreter, les régles, il est temps de les changer..


André

[mike.king]

Je pense qu'un propriétaire d'une terre agricole qui veut se faire une piste en gazon, n'a qu'a s'acheter un equipement pour rouler la tourbe et prétendre qu'il fait de la recherche et developpement pour tourbière future. Meme pire encore il aura droit a des crédit d'impôt pour la recherche et developpement. :D :D :D

En tout cas, moi j'essairais!
Mike

[D T A 582]

Ma fille a mis sa ferme à vendre. Il y a un ring pour faire courir les chevaux , c'était une place d'entrainement pour Blue Bonnet, j'ai atterri souvent en ultraléger , ça ferait une belle piste privée, merci pour la plog. :lol:

[snowman]

J,ai eu une piste privé longtemp et effectivement la CPTAQ est venue suite a une plainte de la municipalité qui me reprochait d'avoir batie un abrit tempo sans permission... (sauf que ya pas besoin d'avoir de permis pour ce genre d'abrit si contruit en zone agricole...)

Quand l'inspecteur est venu , un gentlement en passant , il m'a demandé si je mettai encore mon avion dedans , je lui répond que que depuis que j'avais un autre avion qui ne pouvait attérir la je mettais la petite a l'aéroport ou j'ai batie un garage .

Ill m'a alors dit ,que lui meme amait bien les avions (lorsque je l'ai rencontré j'attérissait avec le bush devant lui!) et m'a dit que si je ne mettais plus mon dans ce tempo que j'avais toute la latitude de le laisser là .

A ma question a savoir si j'avais le droit d'attérir et de le laisser dans le champ , il ne semblait pas y avoir aucune objection et j'ai continué a me servir de ce champ une couple d'anné encore.

Mais je suis tres concient que je suis tombé sur un fonctionnaire qui était compréensif je crois. :wink:

martin

[chico5817]

J,ai eu une piste privé longtemp et effectivement la CPTAQ est venue suite a une plainte de la municipalité qui me reprochait d'avoir batie un abrit tempo sans permission... (sauf que ya pas besoin d'avoir de permis pour ce genre d'abrit si contruit en zone agricole...)

Quand l'inspecteur est venu , un gentlement en passant , il m'a demandé si je mettai encore mon avion dedans , je lui répond que que depuis que j'avais un autre avion qui ne pouvait attérir la je mettais la petite a l'aéroport ou j'ai batie un garage .

Ill m'a alors dit ,que lui meme amait bien les avions (lorsque je l'ai rencontré j'attérissait avec le bush devant lui!) et m'a dit que si je ne mettais plus mon dans ce tempo que j'avais toute la latitude de le laisser là .


Et probablement très compétent.

Pierre C.

A ma question a savoir si j'avais le droit d'attérir et de le laisser dans le champ , il ne semblait pas y avoir aucune objection et j'ai continué a me servir de ce champ une couple d'anné encore.

Mais je suis tres concient que je suis tombé sur un fonctionnaire qui était compréensif je crois. :wink:

martin

[GQVT]

J'ai une piste privée près de Victoriaville.
Seul mon 172 et un autre appareil y viennent. Je laisse pas mon appareil à cet endroit, n'ayant pas de garage.
Elle est en gazon, au milieu d'un champ d'avoine, près d'un village.
Je sais que l'utilisation que j'en fait tient probablement à une seule plainte bien placée.
Pour mettre les chances de mon bord, j'ai amené faire un tour le maire de la place, des gens de l'âge d'or qui demeurent tout près de la piste, des producteurs agricoles des environs, des collègues de travail résidents du village, etc... Ils ont tous très apprécié l'expérience.

Je pense que ça peut m'aider à éviter les plaintes.

JeanD

[mike.king]

J'ai une piste privée près de Victoriaville.
Seul mon 172 et un autre appareil y viennent. Je laisse pas mon appareil à cet endroit, n'ayant pas de garage.
Elle est en gazon, au milieu d'un champ d'avoine, près d'un village.
Je sais que l'utilisation que j'en fait tient probablement à une seule plainte bien placée.
Pour mettre les chances de mon bord, j'ai amené faire un tour le maire de la place, des gens de l'âge d'or qui demeurent tout près de la piste, des producteurs agricoles des environs, des collègues de travail résidents du village, etc... Ils ont tous très apprécié l'expérience.

Je pense que ça peut m'aider à éviter les plaintes.

JeanD

s'est la meilleur recette a mon avis. du PR comme tu le fait !

Mike