Licence radio et vol aux USA

[Aéroparty]

Pour ceux qui vont aux USA est-ce que la licence radio est demandée lors de vos check car c'est un item non mentionné dans les guides pour faire des vols transfrontalliers. Car j'ai trouvé ce lien qui en parle
http://kingston.cps-ecp.org/radio_stati ... ll_req.htm

Philippe

[mrenaud]

Pour ceux qui vont aux USA est-ce que la licence radio est demandée lors de vos check car c'est un item non mentionné dans les guides pour faire des vols transfrontalliers. Car j'ai trouvé ce lien qui en parle
http://kingston.cps-ecp.org/radio_stati ... ll_req.htm

Philippe

Voler aux États-Unis ne t'exempte pas de suivre les règles Canadiennes lorsqu'elles sont plus rigoureuses que les règles Américaines (lorsque tu voles sous ta license canadienne (ie: avion immatriculé au Canada)

[Louis_greniier]

http://www.ic.gc.ca/eic/site/smt-gst.ns ... 01775.html


Exemption de licence

Exemption de licence aux stations à bord de navires et d'aéronefs

Le 17 mars 1999, Industrie Canada a publié dans la Gazette duCanada une modification au Règlement sur la radiocommunication. En vertu de cette modification, l'exigence de détenir une licence pour les « appareils radio à bord des navires ou bâtiments » et pour les « appareils radio à bord des aéronefs » a été abolie.

Vous n'aurez pas besoin de licence si vous répondez aux deux critères suivants :

aéronef n'est pas exploité dans l'espace aérien souverain d'un pays autre que le Canada.
le matériel radio à bord de l'aéronef peut seulement fonctionner sur les fréquences attribuées pour les communications du service mobile aéronautique ou pour la radionavigation aéronautique. Vous pouvez vérifier si les fréquences que vous utilisez se trouvent dans la bande du service mobile aéronautique en consultant l'Incorporation par renvoi (IPR-1)
Si vous ne répondez pas à ces deux conditions, vous devrez vous procurer une licence radio. Pour plus de renseignements, communiquez avec votre bureau local d'Industrie Canada. La liste de tous les bureaux d'Industrie Canada se trouve dans la CIR-66.

[PaulD]

Merci Philippe d'avoir soulevé la question et merci à Louis et mrenaud pour les détails. Je vais modifier le document de référence Vols transfrontaliers en conséquence.


Paul :D :D

[Louis_greniier]

Je vais modifier le document

Pourquoi Paul ? Ton document est exact. Il ne comporte pas la liste des documents que l'on doit apporter de toutes façons. Si tu intègres cette liste, alors oui, la licence radio devra figurer dans ta liste avec la liste des autres documents que l'on doit apporter ( licences, assurances, navigabilité etc...). Non pas pour pas pour la FAA, qui comme Transport ne se soucie pas de notre licence radio, mais pour l'invisible FCC, l'équivalent de notre tout aussi invisible Industrie Canada, organismes qui gèrent les radios transmetteurs et leurs utilisateurs.

Louis

[c-ieta]

il y aurait peu etre lieu de faire une distinction entre licence radio et
certificat d'opérateur radio qui lui, est toujours requis.
Carmel

[Aéroparty]

Merci pour les infos ça me semble clair maintenant que la licence radio de l'appareil et il va de soit celle de l'opérateur sont obligatoire pour un vol aux USA.

Philippe

[Louis_greniier]

Merci pour les infos ça me semble clair maintenant que la licence radio de l'appareil et il va de soit celle de l'opérateur

Je ne crois pas qu'il y ait une licence radio d'appareil. Pas dans les fréquences des radios d'avions. VHF de 108 MHz à 137 MHz (incluant les fréquences de nav).

Il n'y a qu'une licence radio d'opérateur.

Corrigez-moi si je me trompe.

Louis

[DeltaMike]

Oui Louiss je te corrige. D'ailleurs, tu l'as écrit toi-même.

http://www.ic.gc.ca/eic/site/smt-gst.nsf/fra/h_sf01775.html

...Si vous ne répondez pas à ces deux conditions, vous devrez vous procurer une licence radio...

On parle bien ici d'une licence radio de l'aéronef. La licence d'opérateur, quand à elle, est nécessaire en tout temps.

Bien que nous devrions légalement nous procurer une licence radio pour l'aéronef si nous sortons du Canada, je ne me suis jamais fait demander d'en produire une aux USA.

Daniel

[c-ieta]

Merci pour les infos ça me semble clair maintenant que la licence radio de l'appareil et il va de soit celle de l'opérateur

Je ne crois pas qu'il y ait une licence radio d'appareil. Pas dans les fréquences des radios d'avions. VHF de 108 MHz à 137 MHz (incluant les fréquences de nav).

Il n'y a qu'une licence radio d'opérateur.

Corrigez-moi si je me trompe.

Louis

En effet Louis,on parle plutot d'un certificat de competence en radio avec
la limitation aeronautique delivré par industrie canada et qu'ils n'ont pas jugé bon d'incorporer dans le nouveau document d'aviation.Mais qui est toujours obligatoire.
Pourquoi faire simple quand ca peut etre compliqué.
Carmel

[denimich]

..Je ne crois pas qu'il y ait une licence radio d'appareil....Louis

Oui il y en a une, c'est juste qu'elle n'est plus requise au Canada seulement depuis 1999.

Denis

[Aéroparty]

On s'entend qu'en tout temps la licence d'opérateur est obligatoire pour le reste je ferai les verifications avec les autorités compétentes lundi et je reviens là dessus.

Philippe

[DeltaMike]

Oui il y en a une, c'est juste qu'elle n'est plus requise au Canada seulement depuis 1999.

Denis

Ça ne peut pas être plus clair. :wink:

Daniel qui est aussi examinateur délégué pour Industrie Canada

[Aéroparty]

Après plusieurs téléphones au Canada et USA (Industie Canada, Transport Canada et US Customs de Burlington). On m' a confirmé que légalement on devrait avoir la licence radio de l'avion lors d'un vol aux USA. C'est le douanier qui est mendaté par le gouvernement américain pour faire la vérification malgré que tout comme ici c'est une autre agence gouvernementale (FCC) qui a crée cette législation. Dans la vraie vie selon un douanier de Burlington il ne feront pas de vérificaton de licence de l'appareil à moins qu'une demande explicite du FCC lui soit faite (Ça serait pour cette raison que ceux qui vont régulièrement aux USA ne se font jamais demander cette licence). Enfin pour ceux qui veulent contacter Industrie Canada pour l'obtention d'une licence voir http://www.ic.gc.ca/eic/site/smt-gst.nsf/fra/sf01742.html , le coût selon l'inspecteur est de $36.00 par année est le délais de réception du document serait de 2-3 semaines.

Philippe

[snowman]

J'ai été une 20ène de fois au US cette été et la seule fois ou l'on m'as demandé mes papiers était a Norffolk en virginie et la seule chose qu'il voulait voir etait la preuve d'assurance , ma lincence , et l'immatriculation de l'avion .

martin