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Acheter un avion aux Étas-Unis

Posted: Sun 29 Aug, 2010 10:09
by DOUM_75
Bonjour,
je voudrais savoir si quelqu'un a déja fait une transaction au état unis.comment faire pour convertir en canadien.
merci

Posted: Sun 29 Aug, 2010 19:54
by McDonalds
J'ai acheté mon avion au USA. J'ai fait affaire avec un dealer. J'ai vu toute la paperasse et les taxes et les papier de transport Canada, et la douane, et le permis de navigabilité temporaire, et le broker, et l'inspection, et etc.....

J'avais un forfait tout inclus à $4000. Après avoir vu tout ça, (même eux qui sont des professionnels dans le domaine semblait sacré par moment.) c'était un projet clef en main pas si cher que ça. $4000 sur un avion de $100,000 environ, c'est 4%. C'est raisonnable comme commission.

J'ai fait affaire avec APEX à Buttonville. Anna , ma dealer a été super et très accomodante.

René

Posted: Sun 29 Aug, 2010 20:05
by Georges
Je viens tout juste d'importer mon avion des US et c'est très facile.Pour ce qui est de la conversion en dollars canadiens tu n'as pas à te soucier tu payes en US dollars. Quand tu arrives aux douanes canadiennes pour les taxes les douaniers feront le calcul pour arriver en dollars canadiens en utilisant le taux de change en cours lors de l'arrivé. Il te faudra payer les taxes sur le montant obtenu. Il te faudra avoir un chèque certifié pour le montant estimé moins quelques dollars et tu complète ce qui manque avec ta carte de crédit. Je n'ai pas eu à me servir d'un courtier car c'était un achat privé. Les douanes m'ont dédouané en 30 minutes. Georges

Posted: Sun 29 Aug, 2010 20:13
by ttq
j'aime beaucoup Anna
mais j'aime bien George aussi

j-p

Posted: Sun 29 Aug, 2010 20:54
by Mariquita
C'est mieux que tu passes par un Broker (Courtier en douanes) pour la conversion en canadien ils suivent ça tous les jours.

Mon chum est passé par Delmar lors d'un importation niveau commercial (Y'a dédouané à Windsor)... y'a eu aucun problème, ils ont passé facilement et les papiers avaient l'air de faire l'affaire aux douaniers. Disons que ... remplir un formulaire B3 c'est compliqué quand tu sais pas comment faire! Ils ont chargé genre 200$, mais je trouve que c'est rien, parce qu'on a la tranquillité d'esprit.

Mari

Posted: Sun 29 Aug, 2010 20:58
by DOUM_75
ok pour la douane mais pour la paprasse de us a canada comment on fait par raport a transport canada.
merci

Posted: Sun 29 Aug, 2010 21:17
by Georges
Merci Jean-Pierre mais Anna est vraiment quelque chose...Doum, pour la paperasse avec Transport Canada ceci est fait par le représentant du ministre de concert avec l'atelier qui fait l'inspection de ton avion. Tu dois compter des frais d'environ $5000.00 pour ce faire et ceci inclus la peinture des lettres d'appel. Georges

Posted: Sun 29 Aug, 2010 21:30
by Theo007
Mariquita wrote:... remplir un formulaire B3 c'est compliqué quand tu sais pas comment faire! Ils ont chargé genre 200$, mais je trouve que c'est rien, parce qu'on a la tranquillité d'esprit.

Mari
C'est drole c'est le meme formulaire que j'ai pour les chevaux,, :roll:

Posted: Mon 30 Aug, 2010 18:34
by Mariquita
Theo007 wrote:
Mariquita wrote:... remplir un formulaire B3 c'est compliqué quand tu sais pas comment faire! Ils ont chargé genre 200$, mais je trouve que c'est rien, parce qu'on a la tranquillité d'esprit.

Mari
C'est drole c'est le meme formulaire que j'ai pour les chevaux,, :roll:
En effet! Il s'agit du même formulaire! Mais bon y'a des cases avec des codes spéciaux ... y'a un manuel complet qui explique tout ça. Une méchante grosse brique. :? Il doit y avoir une sorte d'exemption pour l'aéronautique ou jsais pas quoi. Mais là je parle toujours niveau commercial. Pour un privé, je sais pas s'il doit en faire un.

Mari

Posted: Mon 30 Aug, 2010 20:49
by drapo
Je complète l'achat de mon deuxième appareil acheté aux USA ces jours-ci et je peux te dire que la procédure est très simple.

Premièrement, soit sûr de faire un "Bill of Sale" de la FAA, en deux copies originales et signées par le vendeur à l'encre bleue. Deuxièmement, dès que l'avion est arrivé au Canada, tu envoie ce Bill of sale avec une lettre signée, à l'encre bleue toujours, par le vendeur qui annule l'enregistrement de son avion. La lettre type se trouve sur le site de la FAA. Tu peux trouver le tout sur ce site:http://www.faa.gov/licenses_certificate ... _aircraft/ .

Pour ce qui est de la douane, rien de plus facile, tu appelles Canpass lorsque l'avion est ramené(la journée même) et tu paies les taxes provinciales et fédérales, par carte de crédit, sur le montant de la vente.

Dès que l'enregistrement américain de l'avion a été annulé, tu peux demander à Transport Canada d'immatriculer ton avion. Voici le lien pour les détails: http://www.tc.gc.ca/fra/aviationcivile/ ... e-2037.htm .

Si tu peux trouver quelqu'un qui fait tout ça pour $200, ça vaut peut-être la peine, mais c'est vraiment pas sorcier.

Un coup les papiers remplis, tu devras faire inspecter ton avion par un mécano, de nouveaux livres techniques seront produits, une nouvelle immatriculation devra être apposée sur l'avion et un inspecteur-délégué devra signer le tout. Cette portion coûte autour de $5000, si aucun pépin n'apparaît lors de l'inspection.

Bonne chance!

Posted: Mon 30 Aug, 2010 21:58
by LouisR
Il faut pas se mêler entre les procédures d'importation privées et commerciales.

Privé, c'est comme Drapo a décrit.

Commerciale: il faut que la compagnie soit enregistrée, des formulaires, etc... Après avoir fouillé un peu la procédure, j'ai suivi ce que quelques personnes m'avaient dit dès le départ et j'ai pris un courtier pour s'occuper des formulaires et du paiement des taxes. Plus précisément, un qui avait un bureau pas trop loin de l'aéroport de Windsor où j'ai passé les douanes avec le nouveau 172 de l'école.

Il y a différentes possibilités pour ramener l'avion, que ce soit sur son immatriculation américaine ou sur une canadienne. L'important, c'est de s'assurer que l'avion ne soit pas dans les limbes, sans immatriculation et navigabilité valide.

Aussi: Mettez votre atelier de maintenance dans le coup dès le départ.

À la prochaine,

Louis

P.S. Il pourrait être intéressant pour ceux qui sont acheteur de mentionner que j'ai mon commercial FAA et deux convoyages à mon actif, un du Texas, l'autre du Michigan.