Pilotes Québec

Quelqu'un pourrait me dire s'il est légal, avec une licence de pilote privé, de faire des tours d'avion dans le but d'amasser des fonds pour un organisme sans but lucratif ?

Et pour les assurances ?

serge

Je me risque :wink:
Je dirais que mettre l'argent dans tes poches ou la donner à quelqu'un d'autre, c'est une rémunération obtenue avec un pilote privée au commande. D'après moi, c'est illégal ........

Sylvain

SI ça peux servir d'exemple, HopeAir nous rémunère seulement en essence via une pétrolière. Donc ça doit être pas mal délicat comme marge de manoeuvre.


Paul :D :D

Sur les assurances habituellement ca dit: Pour loisir ou affaire privee.
Ca veux dire que si tu a une reunion a Ottawa et tu habite a Quebec, tu decide de prendre ton avion pour y aller, ca c'est ''affaire privee''.

Un jour, Canal D m'on demandé , si ils faisaient un concour, et que quelqu'un gagnait ce concour ( un tour d'avion) Si je pouvais faire ce tour d'avion a la personne. J'ai envoyé mon contrat d'assurance, et leur avocat a dit NIET! Meme si j'étais pas rémunére. Mo j'aurais bien aimé mais voila!
Alain.

CruisairMan wrote: J'ai envoyé mon contrat d'assurance, et leur avocat a dit NIET! Meme si j'étais pas rémunére.
Alain.

C'est malheureux Alain, parce que franchement je vois pas la différence entre amener un de tes voisins faire un tour et amener le gagnant d'un concours.....surtout si tu n'es pas rémunéré :evil:
Ah, mais les contrats et les points de loi, faut trop essayer d'y comprendre une logique
Martint :cry:

Je crois aussi que si tu pilotes contre rémunération (pour tes poches ou celles d'un organisme c'est pareil) c'est non.

Pour les assurances, peut-être que Jean-François pourrait mettre son grain de sel... Après tout, c'est lui l'expert ! :lol:


Frank

Bon matin tout le monde,

Et oui j'étais à l'écoute sur la fréquence...

La question de ce matin me fait rire car elle m'a été posée par un client pas plus tard que mardi et voici en gros ce que je lui ai répondu:

Les contrats que vous avez tous pour la plupart font état d'un usage "plaisir et affaires privées".

La définition de "affaires privées" a bien été décrite par Alain quand il disait qu'un gars a le droit d'utiliser son avion pour aller sur le site d'une job ou pour rencontrer un client à Ottawa, Toronto, New York etc...

La définition de "Plaisir" maintenant: juste le mot parle de lui-même je pense...

Le gros dilemme dans cela c'est la notion de rémunération ou de remboursement des dépenses???

Vos contrats disent que vous avez le droit de vous faire rembourser vos dépenses, ou vos coûts d'opération...

Par contre, T-C dit qu'un pilote privé ne peut pas offrir ses services de pilote contre rémunération...

Donc, moi j'en comprends que si vous faites faire des tours à vos enfants ou à votre beau-frère ou à un pur inconnu qui bavait l'autre bord de la clôture en vous regardant préparer votre avion, ça fait pas grand différence.

Le point crucial il est là: si vous avez un C-150 et que vous chargez $100 pour 1/2 heure au pauvre type, ou si vous vous affichez avec une pancarte tous les samedis et que vous faites du profit dans tout cela, vous serez considéré comme commercial.

Par contre, si aucune rémunération ne va dans vos poches, que vous donnez gracieusement votre temps, qu'au pire on vous rembourse votre essence ou quelque chose du genre (c'est d'ailleurs ce qui se produit dans les Young Eagles de COPA ou les Jeunes En Vol de l'APBQ), là vous êtes quant à moi corrects. Personne ne pourra vous blâmer selon mon expérience.

Il faut toutefois être certain que l'on a au moins les minimum de T-C comme couverture d'assurance sur l'avion que l'on pense utiliser, surtout au niveau des passagers (voir RAC 606.02 Assurance-responsabilité), mais oui, vous seriez selon moi corrects.

Je me sens en feu ce matin alors je me risque en finissant avec un exemple salé:

Dans la vie, vous avez le droit de donner du "plaisir" au lit, mais vous n'avez juste pas le droit d'être payé pour pour vos bons services!! Car si c'est le cas, vous en faites un commerce et vous expliquerai ça au Monsieur avec le badge ou à Mme la Juge!

Bonne journée

En effet tu es en feu J.F. et je crois que les explications données sont exactes. À chaque année je donne au centre de la petite enfance un tour d'avion pour deux d'une heure que le centre fait tirer lors d'une soirée bénéfice. Je crois que je suis en règle avec mes assurances et T.C. en ce faisant. Georges

Comme d'habitude, ce forum est une mine d'informations.

Merci, la gang, pour avoir éclairci ma lanterne.

serge

Et dans mon cas du concour de canal D, bin eux ils ont fait du profit en vendant des billets, meme si ils me donnent rien ou juste de l'essence, il y a eu source de profit...sur mon dos si j'avais fait ce tour d'avion. sti de boeu.

Ma question, Un jour, un magazine d'aviation pour qui j'etais collaborateur, dans lequel j'ai fais quelques articles, m'ont demande d'apposer leur logo sur mon avion. Si il y a pas d'echange d'argent, serait-ce illegal?

Personnellement, je n'y voit aucun problème.

Tant que ton avion ne devient pas un outil de publicité ou de promotion contre rémunération, pourquoi pas!?!

Surtout si tu es actif comme journaliste pour cette revue, ça pourrait être logique d'afficher tes couleurs.

J'ai bien des stickers de l'APBQ et de COPA sur mon avion!

Ah bin voila, merci!

CruisairMan wrote:Ma question, Un jour, un magazine d'aviation pour qui j'etais collaborateur, dans lequel j'ai fais quelques articles, m'ont demande d'apposer leur logo sur mon avion. Si il y a pas d'echange d'argent, serait-ce illegal?

Même si il y a échange d'argent, dans ce cas-ci, je ne vois aucun problème. :shock:

Je m'explique. Ce n'est pas à cause de ta licence de pilote que tu gagnerais ces sous mais parce que tu es propriétaire d'un bien. Je pourrais être propriétaire d'un avion sans avoir de licence pour l'opérer. Il serait stationné là sans voler. Donc si une compagnie (disons pour l'exemple: Charette Assurance :lol: ) pourrait me payer pour que je placarde mon bien (avion) pour leurs faire de la publicité...

Donc, je pense (et là je peux me tromper) que si tu veux transformer ton avion en "chars allégorique" c'est ton droit.


J'espère que je ne me suis pas mis les pieds dans la bouche... :roll:

Frank

Merci Frank
Dans le fond c'est vrai, combien en voit on avec des collants de Rotax ou Lycoming et autres...

C'est drôle parce que lundi justement j'ai fais un tour d'avion à un jeune décrocheur de 15 ans parce qu'un site web qui réalise des rêves, voulais réaliser son rêve de faire un tour d'avion.

Je n'ai eu aucune rémunération, même pas pour l'essence. Aussi le site fait de l'argent, mais pas en rapport avec ce tour d'avion. Personne n'a rien payé à personne.

Je ne vois pas ce qu'il y aurait d'illégal là-dedans. Faire un tour à quelqu'un c'est faire un tour à quelqu'un...

En ce qui me concerne c'est juste que le vol a été filmé et des images seront en ligne sur le site web en question.

Pat

Pat Ben wrote:C'est drôle parce que lundi justement j'ai fais un tour d'avion à un jeune décrocheur de 15 ans parce qu'un des site web qui réalise des rêves, voulais réaliser son rêve de faire un tour d'avion.

Je n'ai eu aucune rémunération, même pas pour l'essence. Aussi le site fait de l'argent, mais pas en rapport avec ce tour d'avion. Personne n'a rien payé à personne.

Je ne vois pas ce qu'il y aurait d'illégal là-dedans. Faire un tour à quelqu'un c'est faire un tour à quelqu'un...

En ce qui me concerne c'est juste que le vol a été filmé et des images seront en ligne sur le site web en question.

Pat

Salut Pat Ben

Le site qui realise des reves que tu parle, ont-il besoin de # reve # en montgolfiere. Il me fait toujours plaisir de participer a des activitee caritatives comme celle la..... :D
Soit que je realise un vol special juste pour eux ou bien quand j' ai une place de libre , j' appelle......

Donnes moi des nouvelle, j' ai hate de faire voler des grands yeux tout emerveiller.

Propane

propane wrote:Salut Pat Ben

Le site qui realise des reves que tu parle, ont-il besoin de # reve # en montgolfiere. Il me fait toujours plaisir de participer a des activitee caritatives comme celle la..... :D
Soit que je realise un vol special juste pour eux ou bien quand j' ai une place de libre , j' appelle......

Donnes moi des nouvelle, j' ai hate de faire voler des grands yeux tout emerveiller.

Propane

C'est vrai que c'est tellement agréable! Quand le vidéo sera en ligne je viendrai poster le lien. Tu pourras les contacter :wink:

Un article traite de ce sujet sur le site de la COPA. Il est assez long, je ne le copierai pas ici:

http://www.copanational.org/non-members/index.htm

Cliquez "Flying in canada"
Cliquez "Aircraft in canada"
Cliquez "reimbursements of aircraft costs"

Bonne lecture!

Michel

yessir wrote:Un article traite de ce sujet sur le site de la COPA. Il est assez long, je ne le copierai pas ici:

http://www.copanational.org/non-members/index.htm

Cliquez "Flying in canada"
Cliquez "Aircraft in canada"
Cliquez "reimbursements of aircraft costs"

Bonne lecture!

Michel

Merci Michel, très instructif!
Je retiens une phrase suite à tous les exemples qu'ils donnent:
This CAR only limits you if you are getting money for your flying

On s'entend que si vos passagers paient les frais vous n'obtenez pas d'argent...
Et pour être en plein dans la zone grise, des passagers peuvent vous donner de l'argent pour autre chose que le vol... Tant que vous donnez pas de reçu! :P :lol: :wink:

Patrick

Moi, c'est drôle, mais je crois "le remboursement des dépenses" est une expression large.

Je m'explique: dans une année, mettons que ça me coûte autour de
1) $1500 pour l'entretient
2) $3500 pour les assurances
3) $1500 pour stationnement et membership

TOTAL: $6500 de frais fixes

Je dois par la suite diviser en 100 hres que je fais annuellement, ça fait $65/hre de frais fixes

Par la suite, les frais d'essence sont d'environ $50/hre de nos jours

Ça fait donc un grand total de $115/hre que ça coûte opérer mon avion :roll:

Il me semble que si je charge $115/hre à quelqu'un, ce n'est pas une rémunération :idea:

Qu'est-ce que vous en pensez???

Denis

PS: on pourrait même ajouter $12/hre pour prévoir l'Over-haul de $25000 au bout de 2000hres

PPS: toutefois, si quelqu'un rajoutait quelques dollars pour l'aider à rembourser son prêt sur l'avion, là par exemple, je crois que l'élastique pèterait!!!