Pilotes Québec

Salut,
Je regarde pour acheter un avion en Saskatchewan.
Un de mes amis m'a dit qu'il a payé des taxes (2x) sur un avion en provenance de l'Ontario.
Un autre de mes amis me dit qu'il a pas payé de taxe lorsqu'il a acheté son avion en Ontario en 2009.

Est-ce que je dois m'attendre à un 10% de taxe pour tout avion acheté au Canada (sauf QC)
Et 15% de taxes pour les avions en provenance des États-Unis.

Merci

Si l’avion provient d’un particulier, revenu qc t’enverra une facture de 10%.Tu peux attendre avant de payer mais tu auras des frais de retard et intérêt. Revenu qc fait le tour de registres de tc pour les ventes périodiquement.
François

50% particulier et 50% à une entreprise

Pour les achats d’avions au Québec, est-ce qu’il y a une taxe à payer?

Pour un acheteur québécois:

- Si l’avion est acheté d’un particulier hors Québec, la TVQ sera due
- Si l’avion est acheté d’une entreprise au Canada (incluant le Québec), la TPS et la TVQ seront dues. Si la compagnie est hors Québec, la TPS sera facturée à l’achat et la TVQ sera payable par auto-cotisation. Si la compagnie est au Québec, la TPS et la TVQ seront facturées à l’achat.
- Si l’avion est acheté des USA, la TPS et la TVQ seront dues

Autrement dit, la TVQ est toujours due à moins d’acheter d’un particulier au Québec. La TPS est due si l’avion est acheté d’une entreprise ou importé au Canada.

Il y a aussi le rare cas d’un particulier qui opère son avion commercialement et qui a réclamé le crédit de taxes sur les intrants à l’achat de son avion et qui devra facturer les taxes à la revente. Ça peut arriver quand un particulier achète un avion à son nom personnel dans le but de le louer à une école de pilotage par exemple.