RANS SAVER
Posted: Tue 31 Mar, 2020 18:37
Bonjour les pilotes,fait longtemps que je suis venu ici.
Ma question a cent piastres. Un avion peut il appartenir a personne?
Je pose la question parce qu'en 2007 trois amis pilotes ont décidé de se construire un avion construction amateur qu'ils se partageraient de cette facon.
Un des trois achète les composantes fuselage moteur instruments,le deuxième en ferait la construction et la maintenance supervisé par l'acheteur propriétaire et le troisième prends en charge les frais de maintenance et d'essence.
Le tout fonctionne a merveille et tous y trouvent leur compte sans aucun problèmes pendant dix ans.
En 2017 le troisième décide de se retirer de l'aviation pour problèmes de santé après plus de 500hr de vol sur cet avion.
En 2018 le propriétaire décède après avoir légué l'a propriété a son petit fils.
Et voila qu'on découvre que l'enregistrement de l'avion a mal été fait par le propriétaire et que le transfert de propriété ne peux se faire avec TC.
L'avion est remisé dans un hangar a l'aéroport depuis 2018 et le petit fils a été avisé qu'il ne pouvait avoir accès a l'avion car il n'est pas propriétaire,
Qu'adviendra t'il de cet avion et QUI selon vous pourrais nous conseiller(aider) pour régler ce problème.
Peu pas me résigner a voir cet avion laissé a l'abandon.
Merci de m'aider
Carmel
Ma question a cent piastres. Un avion peut il appartenir a personne?
Je pose la question parce qu'en 2007 trois amis pilotes ont décidé de se construire un avion construction amateur qu'ils se partageraient de cette facon.
Un des trois achète les composantes fuselage moteur instruments,le deuxième en ferait la construction et la maintenance supervisé par l'acheteur propriétaire et le troisième prends en charge les frais de maintenance et d'essence.
Le tout fonctionne a merveille et tous y trouvent leur compte sans aucun problèmes pendant dix ans.
En 2017 le troisième décide de se retirer de l'aviation pour problèmes de santé après plus de 500hr de vol sur cet avion.
En 2018 le propriétaire décède après avoir légué l'a propriété a son petit fils.
Et voila qu'on découvre que l'enregistrement de l'avion a mal été fait par le propriétaire et que le transfert de propriété ne peux se faire avec TC.
L'avion est remisé dans un hangar a l'aéroport depuis 2018 et le petit fils a été avisé qu'il ne pouvait avoir accès a l'avion car il n'est pas propriétaire,
Qu'adviendra t'il de cet avion et QUI selon vous pourrais nous conseiller(aider) pour régler ce problème.
Peu pas me résigner a voir cet avion laissé a l'abandon.
Merci de m'aider
Carmel