Pilotes Québec

Bonjour,

Je cherche la réglementation fédérale sur la conception de quai/ rampe de mise à l’eau pour mon hydravion. La municipalité me demande l’obtention d’un permis du ministère de l’environnement du Qc mais comme c’est de juridiction exclusivement fédérale, je cherche à satisfaite les normes fédérales.

Merci!

Sam

Il n'y en a pas. Et ni la municipalité ni le ministère provincial de l'environnement n'ont juridiction sur toi pour ton projet. Si tu es sur ton terrain à toi, tu le fais, et tu attends le ticket. Il ne viendra pas.

Louis

Le quai , il ne devrait pas y avoir de niaisage de règlementation.

La descente, ( rampe de mise à l'eau ) là ça peut se corser.
Règle générale, il y a normalement une règlementation municipale concernant la bande riveraine et son empiètement.
Alors, c'est sur ce point que ça peut accrocher.
La descente, si tu y vas a grand coups de pépine puis de voyages de 10 roues de concassé 3/4 net, c'est possible
que tu te fasse poser des questions.
Par contre c'est pas toujours avec une pioche à main que l'on peut faire notre installation.

A toi d'aller voir ta municipalité afin de savoir quel largeur d'empiètement du pourras faire sur ta
bande riveraine. Ils vont surement te dire que tu n'a pas le droit de toucher à quoi que ce soit
sur une bande de 3 mêtres. Même pas y couper un brin d'herbe ou de déplacer une roche, ça pourrais mettre en danger
la vie de 2-3 grenouilles...qui vont dire.

Alors, tu retournes chez toi et tu y fait ce qu'il te faut et fais le bien, car ce sera ta seule chance...
Tu recevras ensuite ton tiket municipale de genre $250.00 que tu pourras contester ... ce que tu te dira comme étant le coût du permis.
Et ils vont ensuite te dire de remettre le rivage dans son état naturel.
Donc tu vas y planter 2-3 arbustres et qqe plans de quenouilles et le tour sera joué.

Bob

Dans notre cas, chez nous, la bande riveraine est de 15mètres et cette largeur va varier en fonction de la pente de ton terrain (escarpement). Dans notre cas, elle va varier de 5m à 15m.
Donc tu devrais vérifier c'est quoi dans ta municipalité et pour ton terrain à toi. Comme dit Bob, c'est pareil pour nous, on a le droit à une ouverture (un passage) d'au plus 2.5m pour se rendre au lac et autant que possible il devrait être en diagonal avec le lac pour éviter que le ruissellement aille direct dans le lac, mais se fasse plutôt attraper par tes plantes riveraines.
Alors si ton idée est d'avoir une descente pour une remorque d'hydravion, tu te feras pas des amis
Par contre, si c'est d'avoir un élévateur à avion (à la Bob) ou tout simplement un quai flottant ou sur pieux pour amarrer ton hydravion, je vois pas le problème.

Bonne chance, et reviens nous avec ton expérience municipale!

P.S. Y'a notre ami Martin-Abud qui je crois a pu se faire un très beau setup, qu'il a discuté avec sa municipalité.

Martint. (qui va passer par là l'été prochain!!)

martint wrote:Dans notre cas, chez nous, la bande riveraine est de 15mètres et cette largeur va varier en fonction de la pente de ton terrain (escarpement). Dans notre cas, elle va varier de 5m à 15m.
Donc tu devrais vérifier c'est quoi dans ta municipalité et pour ton terrain à toi. Comme dit Bob, c'est pareil pour nous, on a le droit à une ouverture (un passage) d'au plus 2.5m pour se rendre au lac et autant que possible il devrait être en diagonal avec le lac pour éviter que le ruissellement aille direct dans le lac, mais se fasse plutôt attraper par tes plantes riveraines.
Alors si ton idée est d'avoir une descente pour une remorque d'hydravion, tu te feras pas des amis
Par contre, si c'est d'avoir un élévateur à avion (à la Bob) ou tout simplement un quai flottant ou sur pieux pour amarrer ton hydravion, je vois pas le problème.

Bonne chance, et reviens nous avec ton expérience municipale!

P.S. Y'a notre ami Martin-Abud qui je crois a pu se faire un très beau setup, qu'il a discuté avec sa municipalité.

Martint. (qui va passer par là l'été prochain!!)

Salut Martin qui va passer par là, est ce que c'est conclu ?
Francois

Tu sembles trop en savoir....je ne dirais rien sans la présence de mon avocat! LOL
Martin

pour le quai je ne voit aucun problème, je l'ai vécu au Baskatong, et a ile Paton……
a moins d'exagérer et bâtir un quai commercial de 50 places
la vile n'as rien a faire dans ce dossier

pour la descente, plus délicat, j'avait mis du gravier sur une ouverture dans le terrain qui était là depuis
50 ans, mais était une peu mou, j'ai ajouter du gravier
eh ben, l'inspecteur de la ville est passé et m'as envoyé un avis pour enlever le gravier
sur au moins la moitié de la largeur et de planter des arbustes, qui n'étaient pas là a l'origine
sous peine d'une amande de quelques centaines d'écu..

si vous avez une bande riveraine qui n'as jamais été percée par une descente, là, bonne chance

un voisin plus aventurier avait bétonner sa descente, ils ont pris des démarches pour qu'il
la retire complètement

j-p

http://www.bandesriveraines.quebec/la-reglementation/" onclick="window.open(this.href);return false;

Amos:
http://mrcabitibi.qc.ca/resources/media ... _Final.pdf" onclick="window.open(this.href);return false;

Votre règlementation est bien ouverte:
L’aménagement des rives et du littoral dans la MRC d’Abitibi. CE QUI EST PERMIS DANS LA RIVE Créer un accès au lac:
-Si la pente est inférieure à 30 %Il est permis de se créer une ouverture de 5 mètres (16 pi) de large maximum dans la rive.
La végétation herbacée doit être conservée et l’ouverture ne doit pas créer de problèmes d’érosion.

Bob

Sur ma terre j'ai accès a la rivière je me suis informé a la municipalité pour une descente et un petit quai pour mon avion .La réponse de l'inspecteur ,y avais -il une veille descente avant et a tu des photos ,je lui dit oui mais ça fais 30 ans de ça ,j'ai pris une photo qui ressemble a une descente , pas de problème fais juste la nettoyer mais ne met pas de ciment pis c'est OK.
Mais j'ai vendu mon avion donc pas de descente a nettoyer.
Jocelyn

Moi ca serait une rampe de mise à l’eau ancré sur la roche... donc pas de bande riveraine à changer...

samlambert wrote:Moi ca serait une rampe de mise à l’eau ancré sur la roche... donc pas de bande riveraine à changer...

À ce moment là, si je comprend bien, ce serait pas différent que si tu installais un quai sur pieux qui serait ancré à la rive???
Si c'est ça et que la municipalité sont OK avec des quais, je vois pas le problème.

Est-ce que tu as trouvé des plans de rampes comme tu voudrais faire, je serais intéressé à voir ça, ......je risque d'en avoir besoin

Martint

Oui exactement... une roche plate sur le bord de mon terrain sur laquelle je voudrais m’ancrer puis descendre dans l’eau peu profonde avec un angle pour faire la descente... je ne veux pas laisser l’avion à l’eau donc je sors les roues des flotteurs amphibies et je sors l’avion de l’eau...

ca ressemblerait à ca , une descente encrée à la roche et 2 passerelles de chaque côté...