Pilotes Québec

Savez-vous combien de taxes faut-il s'attendre à payer à l'achat d'un avion de plaisance
a) Avion acheté au Québec.
b) Avion acheté dans une autre province au Canada pour utilisation au Québec.
c) Avion acheté au États Unis pour utilisation au Québec.

A: Aucune
B: TVQ
C: TVQ et TPS

Merci, très utile.

Attention au point A, si l'avion est acheté d'une compagnie, il sera taxable tps, tvq...
Même chose pour B si je ne m'abuse.
Pour C, peu impote il y a des taxes anyway!

Nuance au point B, Dans certaines provinces, nous devons payer la taxe provinciale de cette province lors d’une transaction privé a privé en plus de la TVQ si l’appareil doit être immatriculé au Québec, dans ce cas sous certaines conditions il sera alors possible de demander un crédit de taxe dans la province d’achat APRÈS que nous aurons démontré que l’appareil est immatriculé et basé au Québec.

Willy wrote:Nuance au point B, Dans certaines provinces, nous devons payer la taxe provinciale de cette province lors d’une transaction privé a privé en plus de la TVQ si l’appareil doit être immatriculé au Québec, dans ce cas sous certaines conditions il sera alors possible de demander un crédit de taxe dans la province d’achat APRÈS que nous aurons démontré que l’appareil est immatriculé et basé au Québec.

Pour la CB, il faut remplir un court formulaire pour ne pas payer de taxes la-bas.
Francois

Willy wrote:Nuance au point B, Dans certaines provinces, nous devons payer la taxe provinciale de cette province lors d’une transaction privé a privé en plus de la TVQ si l’appareil doit être immatriculé au Québec, dans ce cas sous certaines conditions il sera alors possible de demander un crédit de taxe dans la province d’achat APRÈS que nous aurons démontré que l’appareil est immatriculé et basé au Québec.

Question: Comment est-ce qu’on peux avoir une immatriculation d’aéronef au Québec? Y me semble que c’est fédéral l’immatriculation d’un aéronef non?

Yves

yvesg wrote:

Willy wrote:Nuance au point B, Dans certaines provinces, nous devons payer la taxe provinciale de cette province lors d’une transaction privé a privé en plus de la TVQ si l’appareil doit être immatriculé au Québec, dans ce cas sous certaines conditions il sera alors possible de demander un crédit de taxe dans la province d’achat APRÈS que nous aurons démontré que l’appareil est immatriculé et basé au Québec.

Question: Comment est-ce qu’on peux avoir une immatriculation d’aéronef au Québec? Y me semble que c’est fédéral l’immatriculation d’un aéronef non?

Yves

Ce n'est pas l'immatriculation au Québec . Mais l'adresse inscrit sur le certificat au Québec
Jocelyn

merlin2340 wrote:Attention au point A, si l'avion est acheté d'une compagnie, il sera taxable tps, tvq...
Même chose pour B si je ne m'abuse.
Pour C, peu impote il y a des taxes anyway!

exacte,, mon erreur

Bonjour a tous!

Et si l avion a 2 proprietaires un enregistré au Quebec et l autre en Ontario????
La taxe qui la paiera...

Dreamman

Dans un cas comme ça j’imagine que la taxe serait payée dans la province ou l’avion serait basé.

dreamman wrote:Bonjour a tous!

Et si l avion a 2 proprietaires un enregistré au Quebec et l autre en Ontario????
La taxe qui la paiera...

Dreamman

et si les proprietaires on l'avion 6 mois chaqu'un ?

ben non c,EST une farce

Salut j’ai une question à propos des perception de taxes.

Avec quoi ce base le gouv pour charger les taxes? L’enregistrement de l’avion à transport Canada ?

Est ce que ça ce peut qu’on aéronef enregistrer à une école au Québec soit vendu comme privé?

On me dit que je paierais pas de taxe car la vente est en privé mais sur transport Canada registry, le type d’enregistrement est commercial, et à la section Information du propriétaire immatriculé, ça dit le nom de l’école.

Le vendeur dit aucune taxe à payer mais je pense qui a tord.

Qu’en penssé vous?

Un avion enregistré dans une compagnie est définitivement taxable.
Mais, fait ton offre d’achat, à ton prix en spécifiant que çe prix comprends toutes les tAxes applicables.
S’il croit en on affirmation, il acceptera, ce que je doute.
Jp

Autre mise en situation;

Aéronef enregistré au QC mais à 2 proprio;
1- Québec inc
2- John Dow résident du Qc
Base d’opération Qc

Sur le site de TC;
Type d’immatriculation: privé

Est ce qu’il y aurais des taxes à payer?

Un aéronef immatriculé privé pour l'opération peut quand même être dans une entreprise commerciale qui a demandé le remboursement des taxes lors de l'achat par cette compagnie. Un privé aura donc des taxes à payer s'il l'achète pour lui-même, et non pas au nom d'une entreprise par laquelle il pourrait demander le remboursement des taxes.

toxedo_2000 wrote:Un aéronef immatriculé privé pour l'opération peut quand même être dans une entreprise commerciale qui a demandé le remboursement des taxes lors de l'achat par cette compagnie. Un privé aura donc des taxes à payer s'il l'achète pour lui-même, et non pas au nom d'une entreprise par laquelle il pourrait demander le remboursement des taxes.

et dans ce cas la ces TPS et TVQ?

Oui, puisque en vérité, les gouvernements n'ont perçu aucune taxe depuis.

alors comment ce protege en cas que le gouvernement revien plus tard demandant les taxe? Le vendeur dit pas de taxe a payer...

kitkat0981 wrote:alors comment ce protege en cas que le gouvernement revien plus tard demandant les taxe? Le vendeur dit pas de taxe a payer...

Si l'avion est propriété d'une entreprise incorporée/personne morale, les taxes devront être payées. au moins sur la partie achetée d'une corporation

Bizarre pour commencer qu'il soit possible d'enregistrer un avion au nom d'une corporation et d'un individu simultanément.

Je serai très méfiant des allégation du vendeur