Pilotes Québec

Bonjour tout le monde,

Je voudrais savoir comment importer un avion Américain, quel est les procédures on a besoin de suivre?

Et comment on fait le paiement à propriétaire vendeur Américain, c'est par chèque de voyage ou bank draft dollar American


Quelle est la risque de la transaction, et les procédures de douane?

Merci pour partager vos expériences.

Comme j'ai pas de licence Américain, est-ce c'est légal pour voler l'avion américain temporairement pour ramener l'avion au Canada

Salutations

wodiyi777 wrote: Et comment on fait le paiement à propriétaire vendeur Américain, c'est par chèque de voyage ou bank draft dollar American

Les habitués préfèrent passer par un escrow ( si si, c'est le bon mot ! ) qui s'assurent des termes de la transaction avant de remttre l'argent à l'autre et les titres de l'avion à toi

wodiyi777 wrote:
Comme j'ai pas de licence Américain, est-ce c'est légal pour voler l'avion américain temporairement pour ramener l'avion au Canada

Légal au Canada, de piloter avec tes licences des avions de n'importe quelle nationnanités. Pas légal au USA de le faire avec une licence canadienne de piloter une nationalité autre qu'un avion canadien.

wodiyi777 wrote:c'est par chèque de voyage ou bank draft dollar American

Si ton titre de cash est nominatif, c'est à dire à un nom préçis, t'as pas besoin de le déclarer. Comme une traite bancaire. Si c'est non nominatif, style "au porteur" comme des chèques de voyages,ou du cash, tu dois le déclarer aux douanes si ça dépasse 10,000 piastres US. Sinon, c'est Guatanamo pour trente ans.

C'est l'essence même du controle de change au travers les frontières: pouvoir retracer l'argent pour ne pas qu'elle aille vers des méchants. Nominatif, on peut la suivre.

wodiyi777 wrote: Quelle est la risque de la transaction,

Mal accompagné, le risque est d'avoir ben du trouble. Avec un avion rendu ici qui n'est pas canadianisable pour une raison quelquonque. Mais ça se fait à toutes les semaines et tout se passe sur des roulettes.
Fais toi accompagner dans cette première démarche par un habitué. Mécano certifié. Il y en a qui font ça à l'année longue. Il va te piloter ton dossier. Juste l'étude des livres techniques peut t'aider à ne pas un choisir un avion qui ne passerait pas bien la canadianisation future. Syle une hélice variable qui serait légal au USA et passé dû ici.

Louis

Pour une première fois, comme le souligne Louis, très important d'être bien conseillé par un mécano qui a déjà traité une importation.

De plus, si tu es membre COPA, je te suggère de lire le document sur leur site à ce sujet et de t'affilier à AOPA, le pendant américain, pour environ $50/an. Cela te permettra de bénéficier de contacts pour l'inspection mais aussi pour un tarif spécial pour la recherche des titres et liens ainsi que pour le service d'escrow. Pour ce qui est de la recherche du titre et liens, c'est primordial car tu ne pourras immatriculer ton avion si tu ne peux prouver qu'il n'y a aucun lien sur celui-ci. Et crois-moi, ça peut arriver, surtout si certains acheteurs précédents n'ont pas eu à emprunter pour l'achat. Mon Mooney qui n'a eu que trois proprios, avait un lien qui datait des années 70 avec une banque qui n'existait plus! Ça peut devenir cauchemardesque!

bonne chance!

pour le paiement en US il y a une compagnie américaine qui peut s'occuper du transfert, en plus du transfert elle vérifie que tous les titres de propriétes soient remboursés, importés un appareil apporte des couts important, taux de change+ taxes + inspection par un ingenieur certifie par Transport Can +++, si tu veux + d'info envoie moi un mp, j'ai fait importé il y a 4 ans...

Salut,

Premièrement, pour importer un avion des États-Unis. Il faut s’avoir si c’est un avion certifié est éligible au Canada ou un aéronef qui pourra êtres inclus dans les « Aéronefs de construction amateur » au Canada (aéronef de catégorie « Expérimental » au États-Unis) ?

Car, les procédures pour les deux types sont légèrement différentes (Aussi disponible sur le site internet de COPA et AOPA).

Dans les deux cas, tous comme disent « Louis et Drapo » il vaut mieux faire inspecté par un mécanicien qui à de l’expérience sur le type d’aéronef que tu veux acheter. Déjà, les recours contre « Vendeur Légal » entre les États-Unis et toi au Canada ne seront pas faciles et dispendieuse au moins, s’il y a un problème ou « Vice caché » ! Aucun recours possible, si tu ne fait pas inspecté l’aéronef par un mécanicien qualifié.

Pour un aéronef certifié ; tu as à vérifier et faire ou faire faire des procédures avec TRANSPORTS CANADA. Il faut demander un « Certificat de navigabilité pour importation (Certificat of Airworthiness for import) durant le procédé d’importation si l’avion peut êtres admit au Canada.

Pour un aéronef qui peut entrée dans la catégorie de construction amateur ; tu as à vérifier et faire ou faire faire des procédures avec les « Représentants du Ministre – Aviation de Loisir (RM-AL) » ou en anglais « Minister’s Delegates –Recreational Aviation (MD-RA) » au site internet http://www.md-ra.com" onclick="window.open(this.href);return false;. Le site du RM-AL/MD-RA donne les procédures et les coûts d’inspection pour l’importation d’un aéronef éligible de « Construction Amateur » au Canada. Sur le site de TRANSPORTS CANADA il doit y avoir une section similaire. Si non, demande à ton TEA/AME. Si tu n’en connais pas contacte-moi en message privé.

Pour les douanes ; Eux il veule un acte de vente ou une facture et si le montant leur semble juste ils te factureront au Québec la « TPS » et la « TVQ » sur la conversion en $ CDN. Si tu passe par l’Ontario ou un autres «Province ». Tu peux t’attendre à recevoir une facture majoré des intérêts de « Revenu Québec » environs neuf mois après l’avoir enregistré l’aéronef pour la « TVQ ».

Paiement/Risque de la transaction ; Le paiement ces facile, c’est le reste qui peut êtres embêtant ! Premièrement avant le paiement, il faut vérifier qu’il n’a pas de lien sur l’aéronef (Banque, Agence de crédit, États et Gouvernemental (Internal Revenu Service, …), après avoir une quittance du « Vendeur Légal », faire retiré des » Registre Américain l’ancien propriétaire à Oklahoma City, puis obtenir ta licence Américaine pour effectuer le convoyage ou avoir quelqu’un qui à une licence Américaine. Il faut atterrir au Canada à l’aéroport ou sera faite l’inspection obligatoire par les autorités compétentes. Je ne suis pas sûre que tu puisses avoir un permis de convoyage entre l’aéroport d’entré au Canada et l’aéroport d’inspection ?

Mon 5 cents (¢).

A+

Jacques (TEA/AME)

Très bien expliqué, j'ai passé par là mais quand c'est ce que l'on veut,ça vaut la peine!

Bon, c'est bien beau ca
Si on faisait le chemin inverse!

Jp

ttq wrote:Bon, c'est bien beau ca
Si on faisait le chemin inverse!

Jp

Salut ttq,

Pour la réponse, il faut demander à l’OAPA, un bureau de la FAA ou à un A&P (nom, d’un mécanicien licencié (AME/TEA) américain) avec une autorisation d’inspection et/ou avec l’autorisation ‘’DAR’’.

A bientôt,

Jacques (TEA/AME)

Ma petite experience qui date deja de 4 ans

Dans mon cas, première visite seule et inspection et vol de l'avion selon mon expérience, donner un dépôt de $500 avec une entente de 10 jours pour compléter l'achat conditionnellement a se que mon mécanicien approuve l'avion et les documents de l'avion. Avant de finaliser la transaction... s'assuré que l'avion est libre de créance

Etape 2 : Inspection

Si achat la suite est de revenir avec l'avion au Québec avec un pilote canadien qui a le droit de voler l'avion et au USA (important assuré l'avion avant incluant le court vol en sol américain)

n.b. si tu payes cash tu devras déclaré le montant aux douanes US (un formulaire a remplir a l'intérieur) autre méthode recommander est PayPal (si le vendeur accepte)

Sortir l'avion des USA

Pour les EAPIS de sortie, tu peux sortir de n'importe quel aéroport ou aérodrome, tu n'as pas à rencontrer quelqu'un.
Ce qui sera important sera de t'assurer que ton plan de vol vers le Canada est ouvert par les Américains, plusieurs problèmes à ce niveau.
Je suggère toujours aux gens de contacter le FIC dès qu'ils sont à porter, afin de s'assurer que le plan de vol est ouvert.
CanPas avec qui tu peux payer par carte de crédit au même moment de leur téléphoner pour confirmé l’arrivé
1-888-CANPASS (1-888-226-7277) au moins 2 heures, mais pas plus de 48 heures, avant l'heure d'arrivée prévue de l'aéronef au Canada

S'ils t'ont donné ton code d'utilisateur et mot de passe, tu peux déposer des EAPIS.

Pour Canpass, tu n'as pas besoin d'être inscrit, c'est eux qui sont responsables des arrangements douaniers pour l'importation de véhicules.

Voici un check-list pour ton achat:
1- Bill of sale (en attache)
2- Lettre pour annuler immatriculation US (en attache)
3- Immatriculation US
4- Contrat de vente

Dans mon cas les douaniers ne sont jamais venus voir l'avion ou mon Pilote / Mécanicien a Bromont et ont donné le "OK" a l'Unicom de Bromont pour aller directe a Valcourt
donc pas de rencontre avec les douaniers et taxes payer au téléphone avec Visa (avec 1-888-CANPASS (1-888-226-7277)

Pour la lettre d'annulation, c'est important de l'apporter avec toi et de conserver l'immatriculation US et tu retourneras le tout à la FAA arrivé en sol canadien.


Une fois au Canada faire la demande de cancellation du n numéro (rapidement, riens se passe avec TC si non)

Une fois qu’on est certain que l'immatriculation américaine est cancellée

Vérifier avec le N number au site de FAA

http://registry.faa.gov/aircraftinquiry ... quiry.aspx" onclick="window.open(this.href);return false;

On peut faire la demande d'enregistrement de l'avion une fois que l'avion est au Canada
Avec le formulaire suivant

http://www.tc.gc.ca/media/documents/ac- ... -02_bo.pdf" onclick="window.open(this.href);return false;


En plus du formulaire inclure

- un cheque de $ 110.00 au nom du receveur général du Canada
- joindre une preuve de propriété (p. ex. acte de vente, copie de l'acte of sale de FAA)
- joindre une photo de la plaque d'identification de l'aéronef, montrant clairement le nom du constructeur, le modèle, le numéro de série et le numéro du certificat de type;
- joindre le paiement de la redevance d'immatriculation (ou votre réservation déjà fait)
- remettre le formulaire, les pièces jointes et le paiement à Transports Canada, Aviation civile.


Envoyer le tous a: (si vous êtes au Québec)


Transports Canada / enregistrement des aéronefs

NARB
700, Leigh Capréol 2ième étage
Dorval QC H4Y 1G7

Personne ressource pour répondre aux questions a transport Canada est Mme Florence 514 633 3703

De mon coté j'ai fait 80% des démarches et mon *mécanicien (qui a importé plusieurs avion dans le passé des USA et autre pays) s'occupais de l'inspection mécanique et vérification et enregistrement de la paperasse (env $ 1500) visite de l'inspecteur de TC(env $ 1200) et le premier annuel (environ $1000) et figuré un $ 1000 pour la peinture et le lettrage et quelques modification de l'avion pour les normes canadiennes de détails,

Note: les frais du premier annulent ne devrais pas être considéré comme des frais d'importation, puisque même un avion canadien a besoin d'une annuelle


Bon magasinage... ma parti préféré


Theo

Juste pour être certain, le calcul de taxes à payer est sur le montant total avec taux de change ou sur le montant que représente le taux de change lui même?

Ex : 60K US

60,000.00 USD -> 77,022.78 CAD (selon Xe.com ajdhui)

Taxes sur montant total : 77,022.78 * 15.47375% = 11 918.31$ CAD

Taxes sur différence de taux de change : 17,022.78 * 15.47375% = 2 634.06$ CAD

Merci,

Taxes sur le montant total converti = 11 918.31$ CAD

Merci pour la confirmation!

Et si on achète par l'entremise d'une entreprise inc. ? Je sais que plusieurs personnes détiennent leur avion par l'entremise d'une compagnie...