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Exemple de contrat vente et offre achat avion

Posted: Sun 18 May, 2014 22:54
by pyerreau
Alors bonjour à vous tous....
Bien beau faire des recherches.... j'en trouve pas....bien beau demander pour des références ici et là mais j'en trouve pas....en fait....est-ce que quelqu'un aurait la gentillesse de me permettre de consulter un ou son model de contrat d'achat pour un avion et /ou un d'une offre d'achat écrit....Ça fait 4 jours que je me creuse le cerveau sur le comment écrire ça pour tenter de couvrir le plus de précautions possible dans une telle situation. J'ai lu un des topics des ailes qui traite de l'achat et j'ai vu que certain achats peuvent virer en roman d'horreur. Mis à part un inspection pré-achat par un mécano compérant, un hystorique de l'avion et un test en vol.....le contrat de vente est HYPER important car il protège les 2 parties.... TOUT est clair donc pas de «crosse» de part et d'autre.

Merci aux âmes charitables qui voudront bien m'aider..... vous pouvez m'en glisser une copie par messagerie MP ou à mon adresse messagerie personnelle....merci
messagerie: pyerreu@globetrotter.net
p.s. Je vais p-e pouvoir garder ce qui me reste de cheveux... :) :lol:

Gino

Re: Exemple de contrat vente et offre achat avion

Posted: Mon 19 May, 2014 04:54
by Neil
pyerreau wrote: j'ai vu que certain achats peuvent virer en roman d'horreur. Mis à part un inspection pré-achat par un mécano compérant, un hystorique de l'avion et un test en vol.....le contrat de vente est HYPER important car il protège les 2 parties.... TOUT est clair donc pas de «crosse» de part et d'autre.
Gino
Peux importe le contrat, si c'est ton premier achat d'avion le risque d'une possibilité déception a un niveau ou autre de l'avion est présent, il faut pas oublié que les avions en moyen sont très agé et on besoin de maintenance et ca ne veux pas dire que l'annuel est fait que il y a aucun trouble sur l'avion ca veux dire que l'avion peux volé dans le prochain 15 minutes de sont annuel pour une période inconnue. Et dans l'aviation il y a pas de deal et rien de claire a part de payé.

Je me troupe peux être, c'est possible que tu recherche seulement un contrat qui protège le vendeur si tu es pas comptant ou d'une manière de faire la transaction en t'a assurent du bon transfère des titres en te souciant moins de la qualité de l'avion.

Bonne chance dans ton achat, moi ca fait 25 ans que je suis le dedans comme mécano et pilote et j'ai déjà eu des gorgé sûre. Mais j'aime ca encore comme le première jour.
Neil

Re: Exemple de contrat vente et offre achat avion

Posted: Mon 19 May, 2014 06:36
by alexfortin
Je suis sur la route mais je pourrais regarder ce soir pour t en envoyer un. Mais je penses comme Neil.

Oublie pas que peut importe le contrat d achat que tu fait signé, toi et le vendeur etes les avec les lois deja existante du quebec

Quand j ai acheté mon avion j ai plus utilise une offre achat et acceptation de ventes indiquant clairement quelque petits poitn.

Selon moi si tu arrives avec un contrat d achat de 10 pages, personne va le signer.

Comme Neil a dit, nos avion on 40 ans, personne va rien te garantir.

Alex

Re: Exemple de contrat vente et offre achat avion

Posted: Mon 19 May, 2014 12:17
by JSB
Comme Neil a dit, nos avion on 40 ans, personne va rien te garantir.
Le règlement de transfer demande une facture mais pas de contrat. De toute facon dans toute transaction contractuelle une fois que l'argent est transféré au vendeur il est pratiquement irrécupérable à moins d'être masochiste et de demander ju$$$tice au tribunal, avec espérance d'un jugement favorable en 2024. Votre meilleure garantie est dans l'inspection pré-vente en profondeur, ca coûte moins cher que la justice et ca génère du travail pour les spécialistes de notre domaine. Bonne chance dans votre acquisition !