Pilotes Québec

Bonjour les amis,

Déjà 2 ans que je pilote et comme j'ai plus de 54 ans, ben il me faut passer un ECG......

Parler pour parler juste comme ça afin d'alimenter une autre discussion, quel est la date d'expiration de mon médical d'après vous?

Amicalement Berny

Selon moi, ton certificat médical n'est plus valide à partir du 1er Nov. 2013.

L'important est la date à laquelle tu as reçu l'examen, soit le 21 Oct. 2011. C'est aussi l'âge que tu avais à cette date qui détermine si ton médical est valide 2 ou 5 ans.

Est-ce que je gagne un prix si j'ai la bonne réponse?

Mathieu V.

Pareil comme Nuage !

Le format c'est deplacer en collant ici.
CAR= 404.04 certificat medical

Jacques

(5) Un certificat médical est valide à compter de la date où le demandeur signe la déclaration médicale présentée en vue de la délivrance ou du renouvellement de celui-ci ou de la date où l’examen médical est effectué à cet égard jusqu’à la première des éventualités suivantes à survenir :

a) la fin de la période de validité indiquée au tableau du paragraphe (6) pour ce certificat;

b) la fin de toute période de validité plus courte inscrite par le ministre sur celui-ci;

c) la date où un nouveau certificat médical est délivré au titulaire.

(6) Sous réserve du paragraphe (9), la période de validité d’un certificat médical pour un permis, une licence ou une qualification indiqués à la colonne 1 du tableau du présent paragraphe est, dans le cas où le titulaire est âgé de moins de 40 ans, celle indiquée à la colonne 2 ou, dans le cas où le titulaire est âgé de 40 ans ou plus, celle indiquée à la colonne 3.

TABLEAU
Article Colonne 1 Colonne 2 Colonne 3
Licence, permis ou qualification Moins de 40 ans 40 ans ou plus
1. Licence de pilote privé 60 mois 24 mois
2. Licence de pilote — planeur 60 mois 60 mois
3. Licence de pilote — ballon 60 mois 24 mois
4. Permis de pilote — loisir 60 mois 24 mois
5. Permis de pilote — autogire 60 mois 24 mois
6. Permis de pilote — avion ultra-léger 60 mois 60 mois
7. Qualification d’instructeur de vol — planeur 60 mois 60 mois
8. Qualification d’instructeur de vol — avion ultra-léger 60 mois 60 mois
9. Qualification permettant le transport de passagers — avion ultra-léger 60 mois 24 mois
10. Licence de mécanicien navigant 12 mois 12 mois
11. Licence de contrôleur de la circulation aérienne 24 mois 12 mois
12. Permis d’élève-pilote 60 mois 60 mois

Pour ajouter à l'énoncé de jacdor:

(7) La fin de la période de validité d’un certificat médical délivré ou renouvelé en vertu du paragraphe (1) est calculée à compter du jour suivant le premier jour du mois qui suit, selon le cas :
o a) la date où le demandeur signe la déclaration médicale qui est présentée en vue de la délivrance ou du renouvellement du certificat médical;
o b) la date où est effectué l’examen médical en vue de la délivrance ou du renouvellement du certificat médical.

Selon moi, aussi le 1er nov. 2013

À moins que ce soit le 1 er juin 2014

Pourquoi ils ne peuvent pas mettre une date d'expiration dans notre licence qui correspond la date d'expiration du médical ? sans qu'ont soit obligé à consulter et spéculer sur les règlements à chaque fois. Ils savent notre âge, notre type de licence etc.

Votre passeport, carte de crédit, permis de conduire, etc ont tous une date d'expiration et tu a pas a consulté le code civil pour voir si tu est expiré ou pas !


Bref ils ont les infos requis de faire les choses simples,,, mais c'est contre la nature d'un fonctionnaire,, la complication volontaire c'est dans leur ADN.

Pis nous ont passe pour un gang de tarla à se demander si on est légal ou pas et si on va passer dans le journal de COPA ou pas (2 ans plus tard Pcq la non plus ils ne sont pas rapides)



Theo

Allo les fonctionnaires du forum,,, je vous aime ... Je sais que vous etes gentils

La date d'expiration peut être variable selon différents critères: exemple mes licences professionnelles sont valides pour 6 mois seulement si je veux travailler mais je garde les privilèges d'une licence privé pour 24 mois. Donc je peux voler mon avion privé pour mes loisirs sans avoir à faire un médical à tout les 6 mois.

Merci pour les réponses les amis,

Je me suis fait avoir un tit peut sur celle là, mais bon tout est envoyé....pis il me pognerons pas une deuxième fois.

Je suis bien d'accord avec toi Théo, tant qu'a inscrire 2 dates et que l'une d'elle je m'en cali..........pourquoi ne pas avoir celle qui est butoir, ils ont l'info....

J'ai demandé a Transport Canada et Paulo m'a informé que les commentaires étaient lus et écoutés si l'on écrivait à cairs_ncr@tc.qc.ca

J'ai demandé a COPA si il y avait des demandes de leur part fait à Transport et j'ai obtenu...
C’est très simple, Transport Canada ne veulent point être responsable de faire le calcul pour tous et chacun de la date d’expiration car il y a une montagne d’exceptions à la règle de période de validation. La responsabilité de vérifier tous nos documents (pilote et avion) et d’être informer tant à la période de validité de nos document, est au pilote.

Voici le lien pour faire valoir ton point/objection. Transport Canada doivent te répondre. http://www.tc.gc.ca/fra/aviationcivile/ ... nu-209.htm" onclick="window.open(this.href);return false;

Ben non toé, ils souhaites pas être responsable.......Pour ma part c'est clair que je vais écrire et si un jour ils ont beaucoup de demandent peut-être agirons t-ils.......

Berny

Denimich,

Je suis bien conscient que des grosses machines machine comme ça, c'est dur à faire bouger.......et que je vais devoir composer avec, et c'Est de que je ferai.

Étant en informatique, je sais qu'il y aura toujours des exceptions, pour les cas de figure simple tu donne la date simple, pour les cas de figure a 2 dates ben tu donne les 2 dates.

Anyway il y a déjà une des 2 dates qui me sert a rien......c'est quoi mon utilité de savoir la date d'impression du document médical, l'encre ou le papier vas t-il disparaître ou s'effacer.

Par contre si pour pas plus cher on m'enlève enlève l’ambiguïté, GO. Par exemple, j'aime bien faire ma NAV avec un GPS, comme ça j'ai plus souvent la tête a regarder dehors que sur ma carte
a comparer le relief voir si je suis bien là et quel est la distance bla bla bls....donc dans ma petite tête de moineau la date butoir est connu...IMPRIME LÀ

Berny

Theo007 wrote:Pourquoi ils ne peuvent pas mettre une date d'expiration dans notre licence qui correspond la date d'expiration du médical ? sans qu'ont soit obligé à consulter et spéculer sur les règlements à chaque fois. Ils savent notre âge, notre type de licence etc.

Parce que, curieusement, c'est pour une raison de flexibilité.

Le détenteur d'un médical classe 1, après 1 an (si moins de 40 ans), s'il n'a pas renouvelé son médical, alors il jouira quand même d'un médical valide pour le classe 3, pendant les 4 années suivantes. Alors son médical n'est pas "échu" a proprement parler, il l'est juste pour la classe 1.

Aussi, comme le RAC le mentionne, toujours pour une raison de flexibilité, mettons que tu as passé ton médical en date du 3 mai 2013 (mettons classe 1), alors il ne tombe pas échu en date du 2 mai 2014 (ce qui ferait 1 an pile): tu peux voler avec tout à fait légalement jusqu'au 31 mai 2014.

Flexibilité.

Maintenant, on peut toujours chialer sur le manque de clarté et tout, n'en demeure pas moins que ça reste la responsabilité du pilote de s'assurer que tout est en règle. C'est pas si difficile de s'informer et de suivre ça quand même... Tout est disponible rapidement comme information sur internet si on a des doutes, et on peut toujours se mettre des tites alertes personnalisées avec notre tite musique préférée sur notre iPhone pour nous rappeler que ce serait l'temps de prendre rendez-vous pour renouveler notre médical!

Oui ils connaissent votre âge, votre type de licence et etc. Par contre, votre âge avance à chaque année! Et rien n'empêche un pilote de passer de pilote loisirs à pilote privé. Ou encore de pilote privé à pilote commercial. Et les classe médicales ne sont pas les mêmes alors. Tu peux changer de licence dans une période très courte de temps (moins d'un an), et ça causerait encore plus de problèmes si les dates d'expiration étaient fixés alors...

Moi je pense que le système est assez bien fait. Il n'est pas si évident à cause des nombreuses conditions et dispositions propres à chaque type de licences et permis, ainsi que des différents groupes d'âge de personnes pour tous ces types de permis et de licences. Ne pas oublier aussi que ce système existe d'abord pour les professionnels du secteur, et que ce sont eux qui sont les plus grands "utilisateurs"... Ça apporte de la flexibilité pour tout-un-chacun, à condition de suivre minimalement ses affaires.

Berny wrote:Anyway il y a déjà une des 2 dates qui me sert a rien......c'est quoi mon utilité de savoir la date d'impression du document médical, l'encre ou le papier vas t-il disparaître ou s'effacer.

Non, c'est pas ça la 2ème date. Encore une fois, tu penses juste à ton besoin personnel... Mais si tu obtenais un médical classe 1 dans le même carnet, est-ce que ça ne pourrait pas être utile de voir la date d'émission du 2ème?

J'ai déjà eu un médical classe 1 pendant que je n'étais que pilote privé... J'ai dépassé le 1 an sans renouveler, sachant que mes privilèges passaient automatiquement à classe 3 par après. Quand je suis allé renouveler, mon médecin examinateur à regardé la date d'émission pour savoir si je pourrais quand même "renouveler" le classe 1 (et éviter les frais d'ouverture d'un "nouveau" classe 1...), au lieu d'ouvrir un nouveau classe 1... Alors je peux te dire qu'elle sert cette date, même si toi dans ton cas bien personnel, elle ne te sert peut-être pas.

Ben Audet wrote:Parce que, curieusement, c'est pour une raison de flexibilité.

Pas tout a fait d'accord... Dans notre même licence nous avons aussi notre type de licence donc possible de indiquer l'expiration a coté

Mais bon ca prendrait un effort de plus

Ben Audet wrote: Moi je pense que le système est assez bien fait. Il n'est pas si évident à cause des nombreuses conditions et dispositions propres à chaque type de licences et permis, ainsi que des différents groupes d'âge de personnes pour tous ces types de permis et de licences. Ne pas oublier aussi que ce système existe d'abord pour les professionnels du secteur, et que ce sont eux qui sont les plus grands "utilisateurs"... Ça apporte de la flexibilité pour tout-un-chacun, à condition de suivre minimalement ses affaires.

Il est tellement bien fait que la majorité des infractions est fait par des pilote professionnelles et commercial

Et un médical classe 3 fait à 38 ans..... il est bon 2 ans parce qu'on passe le 40 ans, ou il est bon 5 ans parce qu'on l'a fait à moins de 40 ans??

J'ai un copain qui a la même question jass....Alors je vais lire attentivement la réponse que les pros du site vont nous répondent......vous êtes tellement enrichissant ma gang de beau bonhomme

Merci encore de toute cette info

Berny

jass wrote:Et un médical classe 3 fait à 38 ans..... il est bon 2 ans parce qu'on passe le 40 ans, ou il est bon 5 ans parce qu'on l'a fait à moins de 40 ans??

Tu es bon pour un autre 5 ans!!!

OK je vais le repasser a 39 ans 11 mois....

Je lisais les messages pour essayer de m'y retrouver, puis tout d'un coup ça m'a sauté aux yeux. Le papier compliqué avec des filigranes, le format passeport, les inscriptions multiples avec même des dates "non-officielles pour référence seulement". Un papier compliqué à 24 pages pour donner un air officiel. Comme les lettres du roi transportées par les chevaliers.
A l'ère des imprimantes numériques couleur qu'on trouve à moins de 100 piastres, c'est d'un ridicule fini. N'importe qui se fait une licence en moins de 30 minutes. Je défie n'importe quel agent de sécurité d'aéroport qui a passé son cours de deux semaines pour le devenir de voir la différence.

L'avenir d'une preuve de certification n'est plus dans la production couteuse et inutile d'un papier qui a l'air aussi officielle que la lettre du roi au moyen âge. Il est dans l'accès en ligne informatisé à nos données de certification. Accès ouvert à ceux qui ont la responsabilité de vérifier notre certification. Parce que en attendant, ce papier supposé compliqué à reproduire, est d'une inutilité couteuse.

J'imagine que c'était la logique qui faisait que nos médicals n'étaient qu'un petit bout de carton tamponné par le docteur. Ca a fait la job pendant des années. J'imagine à peine l'énergie qu'on a du mettre pour arriver au nouveau format. Qu ne donne strictement rien de plus.

Paperasserie, quand tu nous tiens...

Louis

Si mes souvenirs sont bons, le médical ne doit pas être fait en dedans du mois suivant notre date d'anniversaire ??

Jacques3012

Louis_greniier wrote:Je lisais les messages pour essayer de m'y retrouver, puis tout d'un coup ça m'a sauté aux yeux. Le papier compliqué avec des filigranes, le format passeport, les inscriptions multiples avec même des dates "non-officielles pour référence seulement". Un papier compliqué à 24 pages pour donner un air officiel. Comme les lettres du roi transportées par les chevaliers.
A l'ère des imprimantes numériques couleur qu'on trouve à moins de 100 piastres, c'est d'un ridicule fini. N'importe qui se fait une licence en moins de 30 minutes. Je défie n'importe quel agent de sécurité d'aéroport qui a passé son cours de deux semaines pour le devenir de voir la différence.

L'avenir d'une preuve de certification n'est plus dans la production couteuse et inutile d'un papier qui a l'air aussi officielle que la lettre du roi au moyen âge. Il est dans l'accès en ligne informatisé à nos données de certification. Accès ouvert à ceux qui ont la responsabilité de vérifier notre certification. Parce que en attendant, ce papier supposé compliqué à reproduire, est d'une inutilité couteuse.

J'imagine que c'était la logique qui faisait que nos médicals n'étaient qu'un petit bout de carton tamponné par le docteur. Ca a fait la job pendant des années. J'imagine à peine l'énergie qu'on a du mettre pour arriver au nouveau format. Qu ne donne strictement rien de plus.

Paperasserie, quand tu nous tiens...

Louis

Eh oui paperasserie quand tu nous tiens, en effet Louis, je gagne un brin ma vie avec le papier pi l'encre qui s'étale dessus... toutefois pour le petit carnet il y a plus que ce que la photo nous montre, il y a aussi un ou des filigranes incorporés dans le papier(usiné) a plusieurs endroits, le papier a une texture très différente à l'oeil et au toucher, ce même papier n'est pas disponible à qui le veut, la page recto et différente de la page verso et probablement autres chose que je ne vois pas.

Mais tu as bien raison il y a qqun qui s'est rempli les poches avec le design l'idée et la production, et effectivement s'il est regardé rapidement cela pourrait arriver.

Salutations!

Pierre C...