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Achat aux états (taxes applicables)
Posted: Sun 08 Jan, 2006 10:13
by Radarld
Bonjour à tous.
Puisque le dollard canadien monte :mrgreen: , il me semble interressant de magasiner aux états pour l'achat d'un avion usager. Quelqun peut-il me résumer les frais à prévoir lors de l'achat. (taxe aux états :twisted: , taxe canadienne :twisted: et autres frais que j'ignore :roll: ).
Merci à tous
Luc Drouin
Posted: Sun 08 Jan, 2006 10:49
by C-GSAM
Bonjour M. Drouin,
Pour en avoir acheter aux USA, vous payer pas de taxes aux USA mais vous allez payer la TPS sur la valeur US de votre acquisition et cela versé au taux de change la date de l'importation.
Bon magasinage.
P.S. Il faut tout de meme etre prudent avec les avions au USA, concernant la corrosion, les livres techniques, les suivis de maintenance etc.
Salutations,
Sylvain
Posted: Sun 08 Jan, 2006 11:58
by Radarld
Bonjour Sylvain
A part les taxes TPS et TVQ, y a-t-il une taxe à l'importation et y a-t-il des frais important d'immatriculation ou de certification un fois au canada ?
Merci
Luc Drouin
Posted: Sun 08 Jan, 2006 12:34
by DeltaMike
Le frais d'immatriculation sont toujours présents, importation ou non.
À éviter, des avions qui ont passé une partie de leur vie près des côtes à l'air salin.
Les log books techniques des avions immatriculés au USA ne sont pas aussi élaborés que les nôtres, moins d'informations sont donc disponibles à ce niveau. Alors s'assurer d'une inspection préachat minutieuse.
Je crois qu'il n'y a pas de taxe d'importation, mais il y a des coûts associés à l'importation, c'est à dire toute la paperasse d'importation fait normalement par une compagnie d'entretien ou un mécanien accrédité pour importer un aéronef. Ces coûts peuvent aller jusqu'à 5,000$.
Bien que le taux d'échange soit favorable, il faut bien comparer l'ensemble des coûts, incluant les déplacements pour voir, faire inspecter et ramener l'avion vs un achat plus près de chez soi.
De plus, une vente de privé à privé au Québec n'implique pas de TPS ni TVQ. Un achat privé à privé à l'extérieur du Québec, au Canada, implique la TVQ. Un achat à l'extérieur du Canada implique le TPS et la TVQ en plus des frais mentionnés plus haut.
Bonne chance dans tes recherches
Daniel