Pilotes Québec

Bonjour à TOUteS !

Après une recherche avancée, je n'ai pas trouvé de sujet spécifique à ceci.

Comme vous savez, on peut avoir un conducteur "occasionnel" dans son auto,
et ça ne changera pas le prix des assurances. (J'ai pas de source, ça été vécu!)
MAIS, si l'occasionnel devient plus souvent que la moyenne, comme son fils
ou sa fille, il faut avertir les assurances, qui vont changer leur prix
en conséquence. (pas de source, ça été vécu)

Questions:
1 = Alors, pour un avion, peut-on le prêter occasionnellement,
ET que le pilote, l'avion, les passagers et autrui SOIENT ASSURÉS ?
( Autrui veut dire, dommages à l'avion et à autrui, en vol et au sol.)

2 = Si oui, et si le pilote est plus qu'occasionnel, et que l'avion lui
est prêté assez souvent, c'est sûr qu'on doit avertir nos assurances. . .

3 = Maintenant, en discutant de ça entre 4 pilotes, un de nous 4 a dit qu'il s'est
fait dire par un instructeur, que dans ce cas de pilote qui pilote l'avion
d'un autre, son nom doit être sur le certificat d'immatriculation !!!???
si non, le proprio DOIT être dans l'avion ???!!!

Est-ce que quelqu'un a une réponse à ça ???
Et si quelqu'un est sûr de sa réponse, SVP, SVP, montrez nous
LA SOURCE, le texte de l'argument SVP !!

Réponses avec sources:
1 =
2 =
3 =

Comme on sait:
==== Extraordinary claims require extraordinary evidence ====
ou
==== Extraordinary claims demand extraordinary proof ====

Et maintenant. . .je vais aller rechercher chez navcanada. . .gouv.ca

Cieux bleus.

Pourquoi ne pas tout simplement appeler ton assureur, de cette façon tu seras directement à la source ?

C-JEAN wrote: 1 = Alors, pour un avion, peut-on le prêter occasionnellement,
ET que le pilote, l'avion, les passagers et autrui SOIENT ASSURÉS ?
( Autrui veut dire, dommages à l'avion et à autrui, en vol et au sol.)

Oui. Tu peux le prêter comme tu veux, à conditions que l'avion soit assuré pour ce pilote. Avec les conditions de passagers ou non comme tu l'auras négocié.

( Prêter, c'est pas louer pour de l'argent )

C-JEAN wrote: 2 = Si oui, et si le pilote est plus qu'occasionnel, et que l'avion lui
est prêté assez souvent, c'est sûr qu'on doit avertir nos assurances. . .

Occasionnel ou pas. Ca change rien. Il faut qu'il soit assuré sur l'assurance de l'avion. Neil est assuré sur mon avion.... avec pas de passager. Chu assuré sur celui de ma blonde, avec des passagers.

Certaines assurances peuvent suivre le pilote. Je suis assuré sur tout avion.... à une valeur qui est topé à celle de mon avion. C'est logique, mon assurance aime bien mieux que j'aille voler un avion moins cher que le mien. Si je le casse, ils sauvent.

C-JEAN wrote: 3 = Maintenant, en discutant de ça entre 4 pilotes, un de nous 4 a dit qu'il s'est
fait dire par un instructeur, que dans ce cas de pilote qui pilote l'avion
d'un autre, son nom doit être sur le certificat d'immatriculation !!!???

Seulement si c'est loué. Prêté pour de l'argent. Alors, là, oui, il faut qu'il soit propriétaire. Pour éviter que des avions privés ne soient loués comme si c'était des avions commerciaux.

Louis

oui, il faut que le nom du ou des PIC soit mentionné sur la police, c'est mon expérience

sinon, problème a l'horizon

j-p

C-JEAN wrote:qu'il s'est fait dire par un instructeur, que dans ce cas de pilote qui pilote l'avion
d'un autre, son nom doit être sur le certificat d'immatriculation !!!???
si non, le proprio DOIT être dans l'avion ???!!!

Ce que son instructeur a probablement voulu lui dire est que pour faire ta formation sur un avion prive, il faut que ton nom doit etre sur le certificat d'immatricultaion. Ceci est applicable dans 95% des cas. Les exceptions notables sont: garcon qui prend l'avion de papa pour faire sa licence, meme chose pour la conjointe ou le conjoint. Transport Canada pourrait accepter le neveu, la niece si on le demande gentilement, mais pas le voisin ou le chum qu'on connais depuis la petite ecole.

Donc si tu ne fait pas de licence, tu peut emprunter l'avion d'un ami comme bon te semble. En autant bien sur que tu soit couvert par une assurance responsabilite. Pour etre certain d'etre couvert, soit tu ajoute le nom a la police existante, soit tu achete une police "emprunteur" d'avion de la COPA.


D

Donc, les gens qui louent des blocs d'heures sur des avions privés doivent avoir leur nom sur l'enregistrement de l'avion ?

Un non sens !

** Retiré **

Le silence est d'or, l'icône est jaune.

inventez pas des hitoires de légalité
j'ai loué des heures l'hiver passé sur un hélico
et mon nom fut ajouté sur l'assurances
et cela se fait régulièrement

c'est certain que si tu loue, prête, partage sans en parler a l'assurances
tu reste dans la zone grise

j-p

le mieux c'est d'en parler avec des experts, les courtiers....

Certificat d'immatriculation = Qui est le propriétaire (ou les proprio)
Assurance = Qui vole dessus comme Pilote aux commandes

Raf

Avant d acheter un helico je louais un helico a un de mes ami et j ai payer une surprime a l assureur
l enregistrement appartient au proprio seulement .

toxedo_2000 wrote:Donc, les gens qui louent des blocs d'heures sur des avions privés doivent avoir leur nom sur l'enregistrement de l'avion ?

Un non sens !

Non, non, non Gaston, c'est seulement dans le cas d'une formation en pilotage, comme un privé ou un commercial. Tout proprio d'avion, incluant les membres de sa famille immédiate peuvent faire leur entraînement sur leur propre machine.

Dans mon cas, jai une clause de ..... Euuuu jmen rapelle pas du nom .... En tout cas, jai pas besoin de donner les noms de ceux qui pilote mon avion a condition quils soient en règle avec transport canada.