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Obligation de déposer un plan de vol aux USA?

Posted: Sat 23 Mar, 2013 18:42
by Charles
On sait qu'il n'est pas obligatoire de déposer des plans de vols pour des vols VFR aux USA et le concept d'itinéraire de vol n'existe pas.

Par contre le RAC stipule qu'il est obligatoire d'avoir un plan de vol ou un itinéraire de vol pour pratiquement tous vols VFR.

Quelle est la règle qui s'applique à un pilote canadien qui vole aux USA? Doit-il déposer des plans de vol?

Re: Obligation de déposer un plan de vol aux USA?

Posted: Sat 23 Mar, 2013 20:56
by FHGO
Obligation ou pas, pourquoi ne pas déposer de plan de vol, c'est beaucoup plus sécuritaire de le faire...

Re: Obligation de déposer un plan de vol aux USA?

Posted: Sat 23 Mar, 2013 21:52
by nuage
Une raison (plus ou moins valable) me vient à l'esprit: Le délai que ça implique.

On demande s'il est réglementaire de ne pas en déposer et non si c'est sécuritaire.

Selon ce document, à la page 4, item 5. Il semble que ce n'est pas exigé. http://www.flyvfc.com/database/img_4bd4a049342ab.pdf

Reste à contactez Tristan Nano pour lui demander d'où il déduit cette information.

Re: Obligation de déposer un plan de vol aux USA?

Posted: Sat 23 Mar, 2013 21:54
by Georges
J'utilise le suivi de vol spécialement aux U.S. et je ne dépose pas de plan de vol. Advenant un pépin le contrôleur qui s'occupe de moi verra à prendre les mesures appropriées. Georges

Re: Obligation de déposer un plan de vol aux USA?

Posted: Sat 23 Mar, 2013 22:03
by Louis_greniier
Charles wrote: Par contre le RAC stipule

Le droit canadien prévoit l'application de ses lois de façon extraterritoriale pour certains cas. Mais pas dans celui-çi. Par contre, si tu fais un acte criminel à bord d'un avion canadien volant dans un autre pays, alors là tu pourras être poursuivi ici. Mais pas pour une infraction sommaire. Dans les cas de terrorisme, de pédophilie, de bigamie, de détournement d'avions, de torture, d'utilsation d'armes chimiques ou nucléaires, de falsification de passeport canadien, et autres bizarreries que j'espère tu n'as pas dans tes plans, alors dans ces cas là, oui, la loi canadienne pourrait s'appliquer en plus de la loi du pays ou tu te trouves.

Mais pour les règlements de l'air, il faut appliquer ceusses du pays ousse que tu voles. Et c'est valable pour les minimums de fuel, ou les minimum météo. Ou le code de la route. Mëme si le nôtre exige de rouler à droite, tu ne seras pas obliger de rouler du mauvais côté dans les pays ousse qu'on roule à gauche.

Si tu contreviens à certains règlements, l epays hôte peut par contre demander ( céder ) sa compétence d'application à Transport Canada pour te donner les tickets appropriés

Louis

Re: Obligation de déposer un plan de vol aux USA?

Posted: Sun 24 Mar, 2013 15:43
by daniel61
Moi... là, là, là, :gratte: :gratte: :gratte: ...ma souvenance est que dans un avion Canadien avec un équipage Canadien les RAC Canadien s'appliquent à moins que ça ne soit contraire à la règlementation du pays visité. Autrement dit les US n'exigent pas de plan de vol en VFR plus de 25nm mais le Canada oui donc on en fait un parce que ce ne va pas à l'encontre des règles US...mais je pourrais être dans le champs. Même chose pour les dégagements en IFR.

Sur le sujet des plans de vols, on sait qu'aux US c'est pas mal plus chiant les plans de vol VFR, faut appeler le FSS pour les faire activer, dans certaines régions éloignées pas évident. Avec Félix le mois dernier on a du recourir a appeler le FSS par cel, en vol, pour activer un plan de vol VFR. Et on a aussi été surpris quand on a pris une autorisation IFR en route alors qu'on était sur un plan de vol VFR. On croyait que notre pland e vol VFR devenait simplement un plan de vol IFR...mais... non :nenon: :nenon: :nenon: On doit canceler/fermé le plan de vol VFR avec le FSS. L'ATC et les FSS ca ne se parle pas directement, très bizarre. Dans ce cas ils se sont parlé éventuellement car ils nous cherchaient pour le plan de vol VFR passé du alors qu'on étit déjà en route sur notre deuxième leg de la journée mais IFR au complet cette fois.

Re: Obligation de déposer un plan de vol aux USA?

Posted: Mon 25 Mar, 2013 12:28
by AlexisBV
Louis_greniier wrote:(...) si tu fais (...) à bord d'un avion (...) de bigamie (...)
Je sais pas si j'essaye d'imaginer ça à bord d'un C150 ou si je laisse tomber. Je pense que je vais laisser tomber. :think: