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Convoyer avion immatriculé November

Posted: Fri 15 Mar, 2013 17:27
by Fish
Hello,

Je crois me souvenir que ce sujet a déjà été abordé mais je ne retrouve plus où :

Un chum vient d'acheter un avion US, il a fini les procédures d'importation et maintenant il va falloir ramener l'avion au Canada. L'appareil est toujours immatriculé en N, peut-on le convoyer avec nos licences canadiennes jusqu'au Québec ?

Merci.

Fish

Re: Convoyer avion immatriculé November

Posted: Fri 15 Mar, 2013 18:01
by Willy
Non, Si il est N ca prend minimum une conversion Américaine.

Re: Convoyer avion immatriculé November

Posted: Fri 15 Mar, 2013 18:04
by Fish
Même si c'est juste pour un convoyage ?

J'avais entendu que si c'était pour amener un N au Canada suite à un achat, la licence TC suffisait (mais peut-être ai-je mal compris).

Fish

Re: Convoyer avion immatriculé November

Posted: Fri 15 Mar, 2013 18:41
by daniel61
Willy wrote:Non, Si il est N ca prend minimum une conversion Américaine.
J'en ai une licence US et possiblement disponible pour un convoyage :danse1: :danse1:

Que voulez vous dire par "les procédures d'importation" faites vous référence plutôt à la transaction? Si l'avion est encore immatriculé N ça prend une licence US, a moins que vous l'avion ait été "canadiennisé" aux US, faisable, mais à ce moment il aurait une immatriculation C.

Re: Convoyer avion immatriculé November

Posted: Fri 15 Mar, 2013 19:14
by Theo007
Fish

tu peut m'envoyer un e-mail grison@grison.com et je te partage mon experience en .pdf

THEO

Re: Convoyer avion immatriculé November

Posted: Fri 15 Mar, 2013 20:22
by raf
Je peux vous offrir ce service.

En pm si besoin

Raf

Re: Convoyer avion immatriculé November

Posted: Fri 15 Mar, 2013 22:06
by yadel
raf wrote:Je peux vous offrir ce service.

En pm si besoin

Raf
Attention Raf c'est un piston a moins de 10 000' ça peut être TRÈS dangereux !!!! :D

Re: Convoyer avion immatriculé November

Posted: Sat 16 Mar, 2013 08:08
by Capt Inversé
Fish wrote:Même si c'est juste pour un convoyage ?
Fish,

Le seul endroit au monde ou tu necessite une licence dela FAA pour voler un avion avec un N-number, c'est au USA. Donc tant que l'avion vole au dessus des USA, le pilote doit avoir une licence Americaine. Ausitot que l'avion traverse la frontiere, tu en as plus besoin.

Selon le RAC 401.04 pour voler un avion au Canada, tu as besoit soit d'une licence emise par le pays ou l'avion est immatricule ou soit une licence Canadienne. A condition bien sur d'etre qualifie pour ce type d'avion.

http://www.tc.gc.ca/fra/aviationcivile/ ... 1-1073.htm" onclick="window.open(this.href);return false;

D

Re: Convoyer avion immatriculé November

Posted: Sat 16 Mar, 2013 08:34
by yadel
Capt Inversé wrote:
Fish wrote:Même si c'est juste pour un convoyage ?
Fish,

Le seul endroit au monde ou tu necessite une licence dela FAA pour voler un avion avec un N-number, c'est au USA. Donc tant que l'avion vole au dessus des USA, le pilote doit avoir une licence Americaine. Ausitot que l'avion traverse la frontiere, tu en as plus besoin. D
Je suis scotché par ce que tu dis D.... :shock:
Donc si je te suit bien je peux voler un avion "N" partout dans le monde avec n'importe quel licence du moment que ce soit pas aux USA !!!????
Ca veut donc dire que pour voler nos avions a joliette nous n'avons en fait pas besoin de licence US !???
Moi j'avais tjs compris que pays d'immatriculation de l'avion = licence du pays de l'immatriculation !
Je pense que je dois avoir mal compris quelque chose de ton texte car je ne peux pas y croire, pourtant je connais ton professionnalisme!

Re: Convoyer avion immatriculé November

Posted: Sat 16 Mar, 2013 08:50
by alexfortin
Capt Inversé wrote:
Fish wrote:Même si c'est juste pour un convoyage ?
Fish,

Le seul endroit au monde ou tu necessite une licence dela FAA pour voler un avion avec un N-number, c'est au USA. Donc tant que l'avion vole au dessus des USA, le pilote doit avoir une licence Americaine. Ausitot que l'avion traverse la frontiere, tu en as plus besoin.

Selon le RAC 401.04 pour voler un avion au Canada, tu as besoit soit d'une licence emise par le pays ou l'avion est immatricule ou soit une licence Canadienne. A condition bien sur d'etre qualifie pour ce type d'avion.

http://www.tc.gc.ca/fra/aviationcivile/ ... 1-1073.htm" onclick="window.open(this.href);return false;

D
J imagine que c est la meme chose a l inverse. Tu peux voler un avion canadien partout dans le monde sans licence canadien mais au canada c a prend une licence canadien pour avion canadien?

Alex

Re: Convoyer avion immatriculé November

Posted: Sat 16 Mar, 2013 08:53
by yadel
On en arrive donc au fait qu'il faut possédé les licences du pays survolé......
Je m'excuse mais j'ai un gros doute sur tes dires D ...

Re: Convoyer avion immatriculé November

Posted: Sat 16 Mar, 2013 08:58
by alexfortin
Il faut la licence du pays qu on survole dans un avion de ce meme pays.

Tu peux faire le tour du monde avec un avion canadien avec une licence americaine tant que tu survole pas le canada?

C est ce que je crois comprendre.

Re: Convoyer avion immatriculé November

Posted: Sat 16 Mar, 2013 09:02
by yadel
alexfortin wrote:Il faut la licence du pays qu on survole dans un avion de ce meme pays.
Tu peux faire le tour du monde avec un avion canadien avec une licence americaine tant que tu survole pas le canada?
C est ce que je crois comprendre.
C'est ce que je crois comprendre aussi mais j'ai un serieux doute la dessus pour ne pas dire que je n'y crois pas....

Re: Convoyer avion immatriculé November

Posted: Sat 16 Mar, 2013 09:26
by Capt Inversé
J'ai pas beaucoup de temp, donc reponse breve...

Selon le FAR 61

§ 61.3 Requirement for certificates, ratings, and authorizations.

(a) Pilot certificate. No person may serve as a required pilot flight crewmember of a civil aircraft of the United States, unless that person—

(1) Has a pilot certificate or special purpose pilot authorization issued under this part in that person's physical possession or readily accessible in the aircraft when exercising the privileges of that pilot certificate or authorization. However, when the aircraft is operated within a foreign country, a pilot license issued by that country may be used; and

(2) Has a photo identification that is in that person's physical...


Je ne peut confirmer que c'est valide pour TOUT les pays. Chaque pays a le droit d'ecrire ces regelements. Mais pour les US, c'est vrai. Tu peut voler un avions Americain au Canada avec une licence Canadianne. Tu peut voler une avion Americain en France avec une licence Francaise, mais pas une Canadienne... Le seul pays ou tu as besoin d'une licence de la FAA pour voler un avion Americain, c'est aux USA.

Bon je me sauve, petit vol en vue.

D

Re: Convoyer avion immatriculé November

Posted: Sat 16 Mar, 2013 09:38
by martind2112
yadel wrote:Je m'excuse mais j'ai un gros doute sur tes dires D ...
À toute les fois que je relis le texte, il change de sens! :shock: Mais après le café, je crois que Raf a raison.

Membre d'équipage de conduite d'un aéronef immatriculé dans un État contractant autre que le Canada

401.04 Il est interdit à toute personne d'agir en qualité de membre d'équipage de conduite ou d'exercer les avantages d'une licence de membre d'équipage de conduite au Canada à bord d'un aéronef immatriculé dans un État contractant autre que le Canada, à moins que, selon le cas :

a) la personne ne soit titulaire d'un permis ou d'une licence de membre d'équipage de conduite délivrés en application de la présente sous-partie;
(modifié 2003/06/01; version précédente)

b) la personne ne soit titulaire d'une licence de membre d'équipage de conduite ou d'un document équivalent à un certificat de validation de licence étrangère délivrés sous le régime des lois de l'État contractant.
(modifié 2003/06/01; version précédente)


Pour un N-registered,
on peut voler au Canada avec une licence canadienne, ou n'importe quelle combinaison de validation qui permette de piloter un avion immatriculé "C-" (paragraphe a) );
on peut voler au Canada avec une licence américaine (paragraphe b) );
on peut voler aux États-Unis avec une licence américaine (pas d'équivalence, une vraie).

Là où ça devient mélangeant, c'est qu'on ne peut pas exploiter en majorité à l'extérieur des États-Unis un avion N-registered si le "propriétaire légal" n'est pas citoyen US. Je ne trouve pas le texte officiel pour ceci. http://www.agcorp.com/lba_us.cfm#

Re: Convoyer avion immatriculé November

Posted: Sat 16 Mar, 2013 10:30
by Eric GARF
Quel type d'avion, veux tu ramener ici ?

Lorsque je magasinais pour mon dernier avion, j'avais justement été chercher mon équivalence de licence FAA en vu de ramener l'avion moi-même. Par contre, j'avais pas prévu que mon assureur me demande un check de 15hres puisque j'avais pas d'expérience sur rétractable.... :nenon:

Re: Convoyer avion immatriculé November

Posted: Sun 17 Mar, 2013 08:48
by Fish
Salut à tous et merci pour vos réponses.

Il s'agit juste d'un C172 tout simple. Peut-être vais-je aller chercher ma licence FAA dans ce cas.

Fish

Re: Convoyer avion immatriculé November

Posted: Sun 17 Mar, 2013 10:38
by Eric GARF
Dans ce cas là, n'oublis pas qu'il y des délais soit le temps que tu reçoive le le ok par la poste de ta demandes (quelques semaines) et ensuite tu devras aller à Portland ME pour finaliser le tout..

Aussi, si tu n'as pas d'expérience de vol au USA, je te suggère de passer au travers du document "Vol transfontalier" disponible sur le site des ailes afin de te familiariser avec les particularités du vol au usa et l'entrée au Canada via les usa.

Re: Convoyer avion immatriculé November

Posted: Tue 19 Mar, 2013 09:34
by yadel
Capt Inversé wrote:
Fish wrote:Même si c'est juste pour un convoyage ?
Fish,

Le seul endroit au monde ou tu necessite une licence dela FAA pour voler un avion avec un N-number, c'est au USA. Donc tant que l'avion vole au dessus des USA, le pilote doit avoir une licence Americaine. Ausitot que l'avion traverse la frontiere, tu en as plus besoin.

Selon le RAC 401.04 pour voler un avion au Canada, tu as besoit soit d'une licence emise par le pays ou l'avion est immatricule ou soit une licence Canadienne. A condition bien sur d'etre qualifie pour ce type d'avion.D
Après recherche et avis auprès d'autres experts :)
il s'avère que tu as raison Cap inversé, il parait qu'on en apprends tout les jours et bien là j'ai appris pour qq jours :euh:
Merci pour ton éclaircissement :)

Re: Convoyer avion immatriculé November

Posted: Tue 19 Mar, 2013 11:43
by Capt Inversé
;)p