Pilotes Québec

J’ai beau chercher et parler avec des gens de douanes ou de MD-RA il n’y a rien de clair sur le sujet. Je prévois ramener mon Pélican la semaine prochaine sur une remorque. Je sais qu’il y en a ici qui ont acheté des machines aux USA et les ont rapporté sur des remorques et pas en vol, Quel type de papier aviez-vous mis à part le contrat de vente et le bill of sale? J’aurai tous les logs etc. Mais là je parle seulement pour passer les douanes.

Willy,

appel Marc Bisson Transport Canada 514-420-5879


Martin

Pour passé les douane (taxes a payer) selon moi dans besoin rien d'autre que ta facture... Moi c'est au telephone que j'ai payer les taxes.. Avec Canpass

Le mieux est que tu apelle Canpass avant... C'est se que j'ai fait

c'est eux qui sont en charge des arrangements douaniers pour l'importation de véhicules.


Pas besoin de courtier non plus..

THEO

Willy

je t'ai envoyé un MP

abud wrote:Willy,

appel Marc Bisson Transport Canada 514-420-5879


Martin

Willy,

correction, Martin Brisson est la personne ressource à T/C pour les construction amateur 613-633-3316.

Martin

Si c'est une importation à ton nom perso, ce que ça te prend:

-Un Bill of sale signé à l'encre
-Un contrat de vente signé à l'encre
-Si le vendeur est une compagnie, une procuration autorisant un signataire en particulier,
-Une Commercial Invoice (une facture commercial stipulant le VRAI montant de la transaction - signé du vendeur (ou son mandataire) et stipulant que l'avion est payé en totalité)
-Preuve de paiement (preuve du virement bancaire ou du chèque certifié par exemple - les douaniers voudront savoir d'où venait l'$$).

Attention si tu essais de les fourvoyer... Les douaniers savent naviguer sur Internet et ils peuvent très bien retrouver les annonces d'avions à vendre sur le Web. Essayer de passer une machine bien en deça de sa valeur marchande et du prix annoncé éveillera des doutes et te mettra dans le pétrin à coup sûr. Je prône personnellement la droiture avec ces Monsieurs en habit!

En arrivant au Québec, TPS et TVQ te seront chargées "on the spot" si tu passes un poste frontalier au Québec. La taxe sera calculée sur le montant de la transaction, converti en $ Canadiens, au taux du moment. Une preuve de paiement te sera ensuite remise.

Modes de paiement accepté: chèque certifié (dur à prévoir le montant exact), Cash, Carte de crédit ou carte de débit.

Si tu passes la frontière Canadienne en Ontario ou dans une autre province que le Québec, la TPS uniquement te sera chargée, et il est de ton devoir de bon citoyen et de contribuable de déclarer ton achat par la suite au Ministère du Revenu du Québec. J'ai le formulaire au besoin.

Si tu as d'autres questions, n'hésite pas à me les poser.

J

Super, Merci beaucoup J. C'est exactement l'info que je cherchais.

Ça me fait plaisir. Bonne chance.

J

Flying J wrote: Attention si tu essais de les fourvoyer... Les douaniers savent naviguer sur Internet et ils peuvent très bien retrouver les annonces d'avions à vendre sur le Web. Essayer de passer une machine bien en deça de sa valeur marchande et du prix annoncé éveillera des doutes et te mettra dans le pétrin à coup sûr. Je prône personnellement la droiture avec ces Monsieurs en habit!
J

Ouais, vraiment plus moderne notre douane... Lorsque j'ai ramené mon vélo, acheté aux USA, la douanière (ces Monsieurs en habit!) m'a demandé combien je l'avais payé et où je l'avais acheté, et elle a vérifié sur le site du marchand, le prix du vélo... Tu gagnes pas grand chose à tricher aux douanes, mais tu as beaucoup à perdre, dont ton achat...

Willy voici un autre contact.

http://apbq.com/index.php?option=com_co ... 53&lang=fr


Martin

Bon le douanier Canadien vient de soulever un autre doute dans mon esprit… Étant donné que c’est une vente de privé a privé ai-je l’obligation d’arrêter aux douanes Américaines comme c’est le cas pour une auto? Je crois pas mais????

C'est Canpas qui est ta référence

Dans mon cas aussi les douane mon dit que des connerie...

Tu fait comment pour arrêter au douane US si tu reviens en vol ?

Pis pas confondre passé au douane (importation) pis Immatriculation une fois au Canada

A plus de gens que tu demande des affaire, plus tu va avoir des version différente

Écoute mon oncle Theo pis appelle canpas... First

Mais oncle Théo, Mon problème est que Canpass ne peuvent pas m’aider je le ramène sur une remorque.

Willy wrote:Étant donné que c’est une vente de privé a privé ai-je l’obligation d’arrêter aux douanes Américaines comme c’est le cas pour une auto? Je crois pas mais????

Pas comme pour une auto. Mais comme pour une TV, un bateau, une machine à coudre. De privé à privé, à l'intérieur du Québec, tu n'as pas de taxes à payer parce qu'elle a déjà été payées lors de l'achat du premier acheteur. ( Sauf pour les autos ousse qu'on veut des taxes à chaque transactions) Mais là tu parles de privé hors frontière à privé d'ici, il faut payer des taxes en passant la douane comme si tu as acheté une TV. Parce que les taxes n'ont jamais été pauées pour ce produit. Et une douane dépendant d'ousse que le produit a été manufacturé ( libre échange si manufacturé aux USA )

Louis

Merci Louis c’est bien ce que je croyais. Il va falloir que l’on jase un peu quand je l’aurai d’ici une couple de semaine. Il est full ifr et j’aimerais bien le certifié ici et je sais que tu a passé par la avec un construction amateur….

Willy wrote:Mais oncle Théo, Mon problème est que Canpass ne peuvent pas m’aider je le ramène sur une remorque.

Tu les a appelé ?

Nope

Bon je suis rendu a Kingston, ONT avec mon cadeau de Noel. Les douanes ont été très faciles, j'étais très bien préparé. La douanières m’a même demander si il y avait un spécial genre boxing day sur les avions. Elle en a vu passer plusieurs hier sur des remorques, assez qu’elle savait le code de douane par cœur.

Willy wrote:Bon je suis rendu a Kingston, ONT avec mon cadeau de Noel. Les douanes ont été très faciles, j'étais très bien préparé. La douanières m’a même demander si il y avait un spécial genre boxing day sur les avions. Elle en a vu passer plusieurs hier sur des remorques, assez qu’elle savait le code de douane par cœur.

Good
Dolorès

Félicitation Willy!

Santiago