Qui est commandant ?

[OlivierC-FWOL]

Durant le test en vol tu es PIC, l'examinateur t'évalue comme commandant et non comme étudiant.

[c-fzrb]

Durant le test en vol tu es PIC, l'examinateur t'évalue comme commandant et non comme étudiant.

tout a fait d'accord

sylvain

[PaulD]

Aux États-Unis, lorsqu'un élève-pilote subit son examen pratique (est en vol) pour une licence de pilote privée, il est le commandant et non pas l'examinateur (FAR 61.47(a)).

Qu'en est-il au Canada ? Au cours d'une formation, qui est le commandant ?

À ma dernière revue annuelle avec mon instrcuteur, nous avons "négocié" qui serait le commandant au besoin. Mais d'après moi, il y a certainement une règle là-dessus.

En premier lieu, le texte des questions demandées:

Une question me chicote depuis plusieurs années et j’aurais besoin d’une réponse experte. Je suis différentes formations depuis plusieurs années et à chaque fois, ces questions reviennent.

Mise en situation
L’un de mes copains est décédé dans un accident d’avion en 2002 alors qu’il recevait de l’instruction à bord de son avion privé qu’il venait d’acquérir (ci-attaché). Le pilote était donc supervisé par un instructeur.

On m’a toujours dit que lorsqu’un instructeur donnait de l’instruction, c’était lui le commandant de bord (PIC) et non le pilote. Il appert que dans l’accident mentionné ci-haut, c’est le pilote et non l’instructeur qui a été poursuivi. Cela a-t-il un lien avec la propriété de l’avion ?

Si je pilote un avion loué d’une école accompagné d’un instructeur pour une formation. Si on a un accident, qui est responsable ?

Dans le rapport d’accident ci-haut, on indique que le propriétaire avait déposé un plan de vol à titre de commandant. Cela peut-il avoir un impact sur la responsabilité ?

Voilà la réponse obtenue aujourd'hui.

...Citons l'article 3(1) de la loi sur l'aéronautique qui donne quelques définitions:

< commandant de bord> le pilote responsable, pendant le temps de vol, de l' utilisation et de la sécurité d'un aéronef.

Comme le propriétaire de l'avion, accompagné d'un instructeur à bord de l'avion, avait déposé un plan de vol à titre de commandant,c'est lui, en principe, le commandant de bord. Cependant, l'instructeur est commandant de bord lorsqu'il donne de l'instruction au propriétaire.Je vous réfère a' la décision du Tribunal d'appel des transports du Canada, Booth c. Ministre des Transports (2003) C.T.A.T.D. No 47 (ci-attachée).

Au point de vue responsabilité, la victime peut poursuivre le propriétaire et l'instructeur. Le propriétaire est poursuivi en tant que pilote et propriétaire et on allègue faute à son égard.L'instructeur est poursuivi et la partie demanderesse doit alléguer et prouver une faute de sa part.

Dans le cas d'un avion loué, le pilote ainsi que l'instructeur peuvent être tous les deux responsables. Je vous réfère à la décision de la Cour Supérieure du Québec, Hélicoptère Colibri Inc. c. Handfield, 2004 CanLII 18505 (ci-attachée). Le tribunal retient la responsabilité des deux pilotes dont l'un est instructeur.

Si vous avez des questions, n'hésitez pas de communiquer avec moi.

Gavin Wyllie
Advisory and Appeals Officer, Policy and Regulatory Services, Civil Aviation / Agent des Conseils et Appels, Politiques et Services de réglementation, Aviation civile

À lire et discuter bientôt.



Paul :D :D
Pour la xième fois, on ne parle pas de test en vol avec un évaluateur de TC.

[Theo007]

[Mise en situation
L’un de mes copains est décédé dans un accident d’avion en 2002 alors qu’il recevait de l’instruction à bord de son avion privé qu’il venait d’acquérir (ci-attaché). Le pilote était donc supervisé par un instructeur.

Un bien triste accident, je connaissais le monsieur qui venais de lui vendre le Monney, lui même décéder quelques année plus tard d’un accident bête,,, :(

Sont fils qui est un bon ami a moi Pilote toujours et viens d’acheter un Twin..

Theo

[Bob Cadi]

Bon.

Merci, mais...

Shui pas plus branché, on voit que tous 2 peuvent être responsables,ok , interressant, mais qui est le commandant ?

On ne le sait pas encore...

Commandant = Gars qui va logger PIC...

pendant le temps de vol, de l' utilisation et de la sécurité d'un aéronef.

À ces dires, les 2 peuvent même agir comme commandant, à tour de rôle, pour un segment du vol en question. ???

Bob

[C-GBVK]

Bonjour

Dans le rapport d'accident du Money

Le pilote et l'instructeur de vol possédaient les qualifications requises pour effectuer le vol selon la réglementation en vigueur. Même si la compagnie d'assurances ne stipulait pas la classification que devait détenir l'instructeur de vol, le pilote avait pris soin de s'assurer les services d'un instructeur de vol classe 1, la plus haute qualification délivrée par Transports Canada. Toutefois, il est permis de douter de la pertinence de la réglementation qui permet à un instructeur de vol de donner de l'instruction en vol sur un type d'appareil sur lequel il n'a aucune expérience. Lors des vols précédents, le pilote et l'instructeur avaient fait des exercices de décrochage et d'atterrissage d'urgence avec le Mooney; toutefois, leur expérience sur ce type d'appareil faisait en sorte qu'ils connaissaient peu les caractéristiques de vol de l'appareil.

Il y a une certaine logique dans ce rapport sur l'experience avec ce type d'appareil, de l'instructeur , mais vue la diversité des models d'avions (Cessna) et le petits nombres d'instructeurs qui ont des heures sur tous les types d'avions, recent , antique , on risque d'avoir de la difficulté a trouver la personne qui a de l'experience sur certain type d'avion dans un pays aussi étendu. Un bon nombres d'instructeurs n'ont jamais pratiqué de roue de queue , alors demander du training sur un Quickie ou un BD5 cela va devenir tache ardu ...
Heureusement le législateur a laissé un peu de souplesse dans les règles . (mais les assurances prenent le relais . )
La logique veut que l'instructeur qui a de l'éxperience sur plusieurs models d'avions , lorsque il pilote un type d'avion pour la premeire fois, fasse une petite acoutumance en solo, pour prendre l'avion bien en main.

De plus comment fait ton pour se qualifier sur un avion construction amateur prototype, et comment fait ton pour entrainer un pilote sur un monoplace ??

André

[PaulD]

Je viens de terminer la lecture de la réponse et des documents fournis par M. Gavin.

En résumé... Ça dépend! :evil: :evil:

Mes conclusions... Je suis mêlé en simonac, alors gênez-vous pas pour m'obstiner.

. Qui est commandant ?

Normalement l'instructeur, sauf si t'as déposé un plan de vol et que tu as indiqué que c'était toi le commandant de bord.

. Qui va être poursuivi ?

N'importe lequel des deux. Il s'agit seulement (!!!) de prouver lequel des deux a fait la faute. Dans les faits, on poursuivra facilement celui qui a le plus de sous!

En cas de décès du pilote et de l'instructeur, t'as beau ne pas être commandant, tu pourrais te faire poursuivre pour avoir écouté la parole de l'instructeur ?


Paul :D :D
Pas certain de trouver ça drôle ! :evil:

===>> Pour la xième fois, on ne parle pas de test en vol avec un évaluateur de TC ou d'un délégué.

[Louis_greniier]

Pour compliquer un peu l'affaire, il y a aussi la notion d'équipage. Un avion certifié pour un seul pilote peut très bien avoir deux membres d'équipage. Un commandant et un copilote.

Je dis ça surtout par rapport aux assurances. Dans le cas de l'accident aux monts Valins, il y avait eu pas mal de bougonnage des assurances pour payer de quoi à la veuve du passager, car il était aussi pilote. Ils ne voulaient pas payer, car ils avaient de fortes présomptions que le passager faisait aussi office de copilote. Il faisait les comm, avait été vu avec des cartes de navigation. On a essayé de lui imputer une part dans le pilotage pour se soustraire aux obligations de l'assurance envers les passagers décédés.

Je ne me souviens plus de l'issue de la chicane qui a duré des mois. Mon copain survivant a déclaré faillite. Je pense que l'avion avait aussi un deuxième proprio en partenariat, proprio qui n'était pas sur place, mais qui a eu une poursuite de la veuve. Ce n'est pas parce que l'assurance ne vous couvre pas que ça vous met à l'abri des poursuites.

Bref, la question ici soulevée est super intéressante. Pas seulement pour les implications de "tickets" de Transport, mais pour la responsabilité civile. J'adore lire tous ces cas qui semblent tout simples au début et qui se compliquent à mesure que l'on gratte. Le flou me parle. La certitude m'effraie.

Louis

[Louis_greniier]

===>> Pour la xième fois, on ne parle pas de test en vol avec un évaluateur de TC.

Oui, mais...

J epense que les testeurs privés qui tiennent leur autorité du ministre doivent tomber dans le même bateau qu'un évaluateur de Transport. Ils payent cher pour avoir le droit de remplacer le ministre, j'imagine que Transport devient aussi responsable de ces personnes dont ils ont déclaré être leur représentant officiel. Même s’ils ne sont pas directement à l'emploi de Transport.

Tout une responsabilité pour Transport !

Louis

[PaulD]

===>> Pour la xième fois, on ne parle pas de test en vol avec un évaluateur de TC.

... Je pense que les testeurs privés qui tiennent leur autorité du ministre doivent tomber dans le même bateau qu'un évaluateur de Transport.

T'as bien raison Louis. J'ai voulu couper court un brin...


Paul :D :D

[PaulD]

Le point de vue américain...

http://www.aopa.org/info/certified/pilot-protection-services/archives/2012/120907ron-whos-the-boss-pilot-in-command.html?WT.mc_id=120914epilot&WT.mc_sect=mbb&cmp=PPS:ePilot


Paul :D :D
Sauf que si personne ne survit, personne ne dira qui était le commandant "désigné".

[echoooo]

Il ne faut pas mêler les questions de responsabilité civile ou pénale. Les répercussions sont totalement différentes.

Au Québec pour être responsable d'un dommage, il faut 3 conditions: Avoir commis une faute (présumée ou non), qu'un dommage ait été causé et qu'un lien de causalité existe entre les 2. Lorsque ces 3 conditions existent, la personne reconnue responsable devra indemniser la victime, peut importe le poste qu'elle occupait lors du vol. Même le proprio d'un avion qu'il sait défectueux ou dangereux à voler, en raison d'un bris ou même du manque d'expérience du pilote qu'il laisse partir avec son avion, sera probablement reconnu responsable d'un accident qui se produirait alors qu'il n'est même pas dans l'avion.

En résumé, lorsqu'on se pose la question «Serais-je responsable si ...», bien souvent c'est parce qu'on a connaissance qu'il existe un risque dans l'évènement en question et que l'on estime qu'on pourrait avoir un certain contrôle sur ce risque. Dans ce cas, il est préférable de mieux se renseigner, ou de ne pas s'engager dans cette activité.

N'oubliez pas que même si vous êtes reconnu non responsable d'un dommage, vos frais de défense peuvent tout de même vous placer dans une situation financière difficile. Règle générale, vos frais de défense (avocat) ne vous seront jamais remboursés, que vous gagniez ou perdiez votre procès. Pensez-y bien! Assurez-vous. Non je ne suis pas courtier d'assurances, mais je suis avocat.

Quant à votre responsabilité pénale, ce sont les règlements et lois qui vous l'imposent. Dites-vous que cette responsabilité est beaucoup moins risquée financièrement que votre responsabilité civile.

Alain

[CampingMaster]

Pour compliquer un peu l'affaire, il y a aussi la notion d'équipage. Un avion certifié pour un seul pilote peut très bien avoir deux membres d'équipage. Un commandant et un copilote.

Je dis ça surtout par rapport aux assurances. Dans le cas de l'accident aux monts Valins, il y avait eu pas mal de bougonnage des assurances pour payer de quoi à la veuve du passager, car il était aussi pilote. Ils ne voulaient pas payer, car ils avaient de fortes présomptions que le passager faisait aussi office de copilote. Il faisait les comm, avait été vu avec des cartes de navigation. On a essayé de lui imputer une part dans le pilotage pour se soustraire aux obligations de l'assurance envers les passagers décédés.

Je ne me souviens plus de l'issue de la chicane qui a duré des mois. Mon copain survivant a déclaré faillite. Je pense que l'avion avait aussi un deuxième proprio en partenariat, proprio qui n'était pas sur place, mais qui a eu une poursuite de la veuve. Ce n'est pas parce que l'assurance ne vous couvre pas que ça vous met à l'abri des poursuites.

Bref, la question ici soulevée est super intéressante. Pas seulement pour les implications de "tickets" de Transport, mais pour la responsabilité civile. J'adore lire tous ces cas qui semblent tout simples au début et qui se compliquent à mesure que l'on gratte. Le flou me parle. La certitude m'effraie.

Louis

Ah ce Louis-là, il en connait des histoires ! Il est au courant de tout, il se rappelle de tout ce que je lui ai dit mais je vais faire de petites rectifications, car après 29 ans il est normal que des détails soient légèrement changés.

Effectivement Louis, tu as bien raison, on a tout fait pour me faire dire que Gaby m'avait aidé pour la navigation, le pilotage, la planification. On m'a fait rencontrer un monsieur de la Lloyd's, London au bureau de la rue Metcalfe à Montréal ( Stewart, Smith (Canada) Limited ) qui a tout essayé avec toutes les questions possibles de me faire dire que mon passager m'avait aidé pour le mettre co-responsable de l'accident et de ce fait ne pas payer la veuve.

Mais sur les plus de 3 000 milles parcourus et 34 heures de vol de cette expédition sur la Terre de Baffin, je leur ai dit que Gaby malgré qu'il avait une licence de pilote privé ( avec que quelques heures ) faisait de lui un bon passager et NON JAMAIS un aide pour ce vol-voyage. Par contre je leur ai dit la vérité, il n'a pris les commandes que quelques minutes pendant que j'avais de besoin de mes deux mains pour manger un sandwich, il n'avait pas le droit de toucher aux pédales c'est moi qui contrôlait la direction pendant que lui tenait l'avion stable et les miettes du sandwich tombaient sur ma carte qui était sur mes genoux car je continuais à naviguer pendant mon repas ( pas de GPS dans ce temps-là ).

Il n'a jamais fait les communications pour le peu qu'il y a à faire en pleine brousse ( ce n'était pas un vol IFR avec plein de communications et de notes à prendre ), si la passagère arrière a dit à l'assurance qu'il avait une carte sur ses genoux c'était pour son propre plaisir car je contrôlais absolument tout de la navigation, la planification, les communications et de toutes les décisions à prendre, jamais il ne m'a conseillé pour quoi que ce soit ni participé à quoi que ce soit lors de ce vol extraordinaire, il a toujours approuvé mes décisions, comme par exemple d'atterrir à la dernière minute et de camper sur l'île merveilleuse d'Akpatok dans la baie d'Ungava.

Il n'y a eu que Gaby qui a été mortellement blessé, moi gravement blessé, entre la vie et la mort pendant 3 semaines en hémodialyse 7 jours sur 7 et la passagère arrière a eu un choc nerveux.

En fin du compte la veuve a eu ¼ de million hors cours au bout de 3 ans et la passagère 8 000$ pour son choc nerveux.

J'étais assuré pour 300 000$/siège avec le plan GALIP de la COPA comme en témoigne ma police d'assurance ci-dessous.

J'ai fait éventuellement faillite ( aucun rapport avec la poursuite de la veuve ) car j'ai écoulé toutes mes journées de maladie ( policier SPCUM ), vendu mon chalet et tout dépensé car mon salaire à 66 2/3% ne m'exemptait pas de payer le pourcentage à donner pour le fonds de pension, l'assurance-chômage, RRQ et etc. J'ai été environ 5 ans sans travailler avec ce salaire dont les revenus net ne suffisaient pas pour une famille, j'ai été retraité pour invalidité en 1990 après 17 ans dans la police.

Éventuellement je donnerai simultanément sur le forum et mon site Web la raison exacte de l'erreur ( qui comme de raison comporte plusieurs éléments ) qui m'a amené à m'écraser, aussi éventuellement je publierai plus de 200 photos inédites et saisissantes toutes commentées de cette expédition dans les limites du cercle Arctique avec un monoteur sur roues sans aucune aide à la navigation sauf le compas magnétique ( Hamilton ) obligatoire dans un avion.

Cet avion je l'ai eu onze ans dont les deux premières années avec un comptable agréé et un opticien d'ordonnances qui ne volaient pas assez pour demeurer co-propriétaires, ils m'ont vendus leurs parts, j'ai eu cet avion tout seul pendant 9 ans. Donc pour rectifier Louis, personne d'autre que moi a eu des poursuites, c'est un membre de l'APBQ et un ami, Me Vincent Lefebvre qui m'a aidé en tant qu'avocat dans cette affaire ( 900$ de frais ).

[ttq]

OHOHOH!!!! ça semble un peu terrifiant toute cette histoire mon ami Pierre,,
après le retour de mon vol de l'Ungava, sans histoire, autre qu'un vraie appréciation
pour le vrai vol en BROUSSE, en régions vraiment inhospitalières
ou la moindre défaillance, la moindre inattention, le plus petit bris mécanique
peut avoir une influence sur votre cycle de vie
on ne cesse d'y penser
la vasteté de l'endroit porte a la réflexion,
chque petit arrêt de moucher, porte aussi a la comtemplation, a la réflexion aussi
je voit tout ça fifféremment maintenant
ce qui m'anène a te dire....est-ce bien sage de tout remonter ce filet d'évènements??????

j-p

[Jacques3012]

Touchant cette histoire Pierre.

Moi aussi je me demandes si tu fais bien de sortir cette histoire qui t'appartiens. Tu ne dois rien a personne.

Jacques3012

[abud]

Pierre merci de partager ton histoire, je crois que est une personne résilient .

Martin

[PaulD]

C'est pas mal tannant le questionnement de l'assurance. Par exemple, si j'emmène un pilote comme pilote d'assurance (!!!) pour un IFR sous le Hood. Il est dans la ma.. si ça plante.

Ta blonde et des non-pilotes que tu monte en haut à l'occasion seront couverts même si tu les fait piloter quelques minutes pour le fun . Mais si tu vole avec ton chum pilote, attache-lui les mains avec du duck tape et fait-lui porter des gants si jamais il change une fréquence pour toi !!!


Misère de misère !

[JSB]

La seule assurance d'une assurance c'est que l'assureur fait affaire avec des ''ajusteurs'' qui vont tout faire pour vous mettre en défaut et ne pas payer: C'est leur gagne pain. Alors, suite à un accident il est prudent de ne rien communiquer à personne avant d'avoir consulté un avocat spécialisé en assurances.

[Louis_greniier]

ce qui m'anène a te dire....est-ce bien sage de tout remonter ce filet d'évènements??????

j-p

Non.

Ça lui appartient en effet, à l'ami Pierre. Toute cette tragédie. Suivie par celles de tant d'autres, d'année en année, à chaque été. Mais l'ami Pierre est généreux. Dans une optique d'aider à éviter ce qui lui est arrivé, je le vois très bien se mettre à nu pour sauver le prochain.

Je lui dois mes premiers vols dans un petit avion de type Cessna. Bien avant que ne pense suelement à envisager de faire ma licence.

D'année en année, d'été en été. La tragédie de l'ami Pierre fut le premier d'une longue suite. Ce qui me fait penser que ce n'est pas encore arrivé cette année, me semble. Faisons attention, avec un peu de chance, et beaucoup de sécurité, on pourrait sauter un été pour une fois.

L'ami Pierre, le seul autre campeur que je connaisse qui s'attarde à évaluer les détails de son équipement aussi maladivement que moi. Peut-être encore plus même. L'ami Pierre m'avait aussi tout montré ses trucs pour les communications HF. Il avait du passer ben des heures à me montrer tout ça et m'amener chez monsieur Caban pour mon voyage en canot sur la rivière Nahanni.
Dans sa photo à chaqu'un de ses messages, il me fait un plaisir, un petit velours, en montrant ma tente. Le machin le plus réussi que j'ai fait dans ma vie.

Et moi, le salaud, qui vient rebrasser tous ces mauvais souvenirs. Mais je connais l'ami Pierre, je sais qu'il ne m'en tiendra même pas rigueur. Ce grand bonhomme mince à la silhouette unique à un coeur d'or. Et un sourire désarmant.

Louis

[Louis_greniier]

C'est pas mal tannant le questionnement de l'assurance.

Après l'accident de l'ami Pierre, ça s'est rêglé ce dossier. Il y a eu une directive là-dessus. Piloter à deux un avion certifié pour un seul pilote. Est-ce que le deuxièeme pilote est considéré membre de l'équipage ou pas.

Kessé qu'elle dit la directive ?

M'en souviens plus, crisse. Moi qui pilote seul, les seuls fois que j'ai un passager c'est d'habitude un autre détenteur d'uen licence de pilote.

Fa que à chaque deux ou trois ans, je repose la question.

Ça a ben l'air que chu du pour la poser encore

Louis