Les avions sont rares et (trop) chers

toxedo_2000 · Post by **toxedo_2000** » Fri 10 Jun, 2005 11:41

Bon, mettons que le monsieur est acquitté, et que son Robinson a perdu de la valeur parce que le temps a passé entre la saisie et l'acquittement, ou que l'appareil est endommagé parce qu'il n'a pas été transporté adéquatement, c'est qui qui paye ? Nous-autres ? ou bien y s'arrange avec ses troubles ?
Gaston

Luscombe · Post by **Luscombe** » Fri 10 Jun, 2005 11:59

J'imagine qui s'il peut prouver que le transport et le remisage on causé préjudice à sa machine, il a surement alors des recours :arrow:

Donc s'il gagne sa cause c'est nous qui paye

Hypcop · Post by **Hypcop** » Fri 10 Jun, 2005 13:13

Au pire Gaston il devra prendre une poursuite au civil contre les services de police impliqués SQ. GRC et DEA Américain donc très peu de chance de passer au travers ca, crois moi.Il ne faut pas oublier qu'il s'agit d'une enquête de quelques années, les preuves devraient être solides... :?

Hypcop

toxedo_2000 · Post by **toxedo_2000** » Fri 10 Jun, 2005 14:56

Vous vous souvenez de l'affaire Mattix ?
Gaston

Hypcop · Post by **Hypcop** » Fri 10 Jun, 2005 14:56

Oui assez bien d'ailleurs il y a des jusrisprudences depuis ce temps :cry:

OlivierC-FWOL · Post by **OlivierC-FWOL** » Fri 10 Jun, 2005 18:28

Je ne m'en ferais pas avec ça, la justice va suivre son cours.

toxedo_2000 · Post by **toxedo_2000** » Fri 10 Jun, 2005 21:31

M'a te dire Olivier, m'en fait pas trop. Pis je fais mes nuittes. :?
Bye
Gaston :wink:

OlivierC-FWOL · Post by **OlivierC-FWOL** » Fri 10 Jun, 2005 22:12

Tant mieux alors!

C'est juste un 44 après tout.

Si ça avait été un Spit, ça me travaillerait plus!

:wink: :wink: :wink: