Achat d'un avion au Canada - Qu'en est t-il des taxes ?

[Santiago]

Bonjour Papa Golf,

J’ai entendue parler par un de mes amis qui a acheté un avion dans une autres province. Que le responsable à Revenue Québec empilaient les dossiers et quand il en a suffisamment, ils les traitaient en facturant l’intérêt depuis la date d’achat! Comme on est dans une société d’auto déclaration? Si j’étais toi je m’informerais tout de suite afin d’en donné possiblement moins à « Revenu Québec »?

Salutations,

Santiago

[mario leclair]

:lol: Est ce que je pourrais avoir des info sur les taxes a paye lors de l'importation d'un avion,,, j'ai fait a distance l'importation de mon avion, j'ai tout mes papiers et mon avion est maintenant canadienne mais toujours au état... Alors est ce que quelqu’un.un a déjà fait cela , ai je sauvé les taxes puisque qu'elle est déjà canadienne, ou si j'arrive par un autre province sauverais je la tvq... :roll:

[Theo007]

Allô pas de taxes a sauver même si tu arrive par le Yukon

Tu paye tes taxes au téléphone avec carte de crédit a canpas

1-888-CANPASS (1-888-226-7277)


Theo

[Flying J]

:lol: :lol: :lol:

J'aime ta réponse Theo.

Tu as 100% raison, mais c'est fou de voir des fois comment le monde peuvent tricoter pour ne pas payer les taxes et ensuite se donner des raisons de souffrir d'insomnie! J'en reviens juste pas.

Les gars (Un Québécois on s'entend) qui entrent par l'Ontario, avec un avion US (avec un N number sur la queue), ne se font que charger la TPS, car le douanier ontarien n'a pas de pouvoir de taxation puisque le Québec n'a pas encore ce qu'on appelle une taxe harmonisée (HST).

Mais il n'en demeure pas moins qu'il est de son devoir de bon citoyen que de déclarer sa transaction au fisc québécois et de payer la TVQ au ministère du revenu du Québec ou de CanPass.

Dans ton cas Mario, d'après mois, je ne sais même pas si les douaniers s'en rendraient compte car ton avion porte déjà tes marques canadiennes, toute bien peinturées.

À toi de savoir si tu veux dormir sur tes deux oreilles ou pas...

Le processus les légèrement plus complexe (surtout quant à la forme de paiement) quand on parle d'un avion immatriculé au nom d'une compagnie. Pour une fiducie... ???

Bonne chance.

J

[drapo]

Ouais, probablement faisable de frauder le gouvernement, mais les répercussions pourraient être un peu épicées, moi je préfère être légal, mais c'est un choix personnel... :wink:

Pour plus d'information, voici un extrait du site de Transport Canada:
http://www.tc.gc.ca/fra/aviationcivile/ ... e-2037.htm

EXIGENCES DE DÉCLARATION DOUANIÈRE:

Une non-déclaration peut entraîner la saisie de l'aéronef, des sanctions et/ou des poursuites au criminel. :shock:

Pour de plus amples renseignements, visitez notre site Web à l'adresse suivante : http://www.cbsa-asfc.gc.ca/security-sec ... u-fra.html

[Flying J]

Bien d'accord avec toi Pierre

J (alias coco - merci :wink: )

[drapo]

Bien d'accord avec toi Pierre J (alias coco - merci :wink: )

;)p

[patrickd123]

Bon, beaucoup d'information à faire le tri lolllll

Je crois que moi, j'ai le cas le plus simple: particulier quebecois vend a un particulier quebecois, un avion immatriculé au Canada. Qui paye quoi au niveau de la taxe. Y as tu une réponse simple avant que je doive appeler au gouvernement et me faire transférer pendant un apres-midi de temps pour trouver la bonne personne qui sera même pas certaine de sa réponse?

[Georges]

pas de taxe si celui qui te vend n'est pas une compagnie qui a collectée les taxes comme intrans au moment de l'achat. Bref si les taxes ont été payées et non réclamées par la suite il n'y a pas de taxe a payer.

[patrickd123]

C'est mot pour mot ce que je pense également. Sauf que ma logique et celle du gars de l'impôt concordent rarement. Pour ça que je suis à l'instant même dans la salle d'attente de Revenu Québec, pour qu'on s'entende sur notre logique lolllll

[patrickd123]

Réponse du gars de l'impot: pas de taxes à payer parce que:

• C'est un aeronef et non un véhicule routier
• La valeur est de moins de 30.000$

[Andre DA20]

Bonjour,

Je ne sais pas d'où ça vient le pas de taxe à payer, mais voici le capitre 16 du "Manuel de procédures d'immatriculation des aéronefs" de Transport Canada.
Chapitre 16 - Taxe de vente sur les aéronefs

Aviation Générale
Registre des aéronefs civils canadiens
Formulaires d'immatriculation et location
Règlement de l'aviation canadien
Bureau Régionaux
Aviation Common Taxonomies
Services en ligne de l'Aviation générale
Services en ligne de l'Aviation générale:
Information
Ouvrir une session / S'enregistrer

16.1 ACHAT D’UN AÉRONEF PAR TRANSACTION PRIVéE

La taxe de vente provinciale (TVP) est exigible dans la plupart des provinces (à l’exception de l’Alberta). Certains gouvernements provinciaux reçoivent la liste de tous les transferts de la garde et de la responsabilité légales des aéronefs que leur envoie l’administration centrale, ce qui leur permet alors de contacter les nouveaux propriétaires pour leur réclamer la TVP. La TVP est payée dans la province de résidence de l’acheteur. Il se peut que le gouvernement provincial exige une copie de l’acte de vente de l’aéronef ainsi qu’une facture indiquant le prix d’achat. Les propriétaires devraient contacter le centre des impôts de leur province pour en savoir plus sur la TVP, puisque certaines transactions, comme un transfert à un membre de la famille, peuvent en être exemptées.

La taxe sur les produits et services (TPS) ne s’applique pas aux transactions privées sur des aéronefs d’occasion effectuées entre particuliers. Il existe quelques revendeurs d’aéronefs d’occasion au Canada, et ils doivent exiger la TPS et la TVP ou la taxe de vente harmonisée (dans les Maritimes) sur leurs transactions. Les propriétaires devraient contacter le bureau local de Revenu Canada pour en savoir plus sur la TPS.

16.2 TPS IMPOSÉE SUR LES AÉRONES

Les aéronefs importés au Canada sont assujettis à la TPS.


Donc, comme vous pouvez le constater, la seule taxe qui ne s'applique pas lors de la vente entre partculiers est la TPS. La TVP (taxe de vente provinciale) de 9,975% sera facturée.

Domage mais c'est comme ça.

[alexfortin]

Aucune taxe a payer entre particulier quebec a quebec. 100% certains hors de tout doute.

J ai achete mon avion il y a plus de 1 an et j avais faite toute les verifications.

Qui ici a deja paye des taxes entre particulier au quebec.

Alex

[patrickd123]

Ca venait du bureau de revenu Quebec d'où je sortais à peine. Est bien culotté, celui qui voudrait mettre ca en doute;-)

[alexfortin]

Ca venait du bureau de revenu Quebec d'où je sortais à peine. Est bien culotté, celui qui voudrait mettre ca en doute;-)

Je lance simplement la question si qulqu un a deja paye de la taxe provincial pour une transaction entre prive au quebec

[patrickd123]

Ma réplique n'était pas dirigée a toi Alex

[alexfortin]

Ma réplique n'était pas dirigée a toi Alex

Je sais,

Simplement que si tu as raison, on est une sacrement de gang qui vont avoir des surprises quand on va recevoir un appel du gouv. Du quebec

Alex

[Davidrc]

Salut!

Moi j'ai acheté mon kitfox l'année passé d un particulier en Ontario et jamais reçu de compte de taxe a payer
Aucune.

Il fait dire que l'avion n'avait pas encore passé son inspection final.

David

[Luscombe]

Il ne t'oublierons pas.
J'ai acheté un Cessna 152 (C-GQDZ) à Thunder Bay Ontario. J'ai reçu l'avis de cotisation 2 ans et 9 mois après l'achat. J'ai payé en entier plus les intérêts.

Fred

[Georges]

La question originale était d'un particulier québéquois qui achète au Québec. A ce moment sauf erreur il n'y a pas de taxe car la tps et la tvq ont déjà été payés.