Bon, finalement après des mois de délibération, le gouvernement Harper a fini par accoucher du texte proposé de leur loi sur la qualité de l'air ... je pense que ca avait fait l'objet d'un post sur ce site du aux difficultés que ca crérait aux propriétaires d'avions pour réduire les émissions de Gaz a effet de serre ou d'utiliser d'autre type de combustibles ou des mélanges avec des combustibles renouvelables (éthanol - essence) ..
un extrait des véhicules qui seront légiférés (si ca passe aux communes)... la plupart des véhicules récréatifs seront inclus dans les règlements a venir sous cette loi cadre....
"Conformément à cet objectif, le gouvernement du Canada proposera les règlements ci-dessous au cours des douze prochains mois.
- Règlement définitif visant à réduire davantage les émissions de polluants atmosphériques provenant des motocyclettes routières.
- Modifications apportées aux règlements existants afin de réduire davantage les émissions de polluants atmosphériques causées par les moteurs et l'équipement diesel hors route (utilisés par exemple pour la construction, l'exploitation minière et forestière et l'agriculture).
- Nouveau règlement en vue de réduire les émissions de polluants atmosphériques causées par les moteurs marins à étincelles et les véhicules récréatifs hors route (p. ex. hors bords, motomarines, motoneiges, véhicules tout-terrain). - Nouveau règlement obligeant à avoir des systèmes diagnostiqueurs à bord pour les moteurs routiers lourds (p. ex. poids lourds, autobus).
- Nouveau règlement en vue de réduire les émissions de polluants atmosphériques provenant des gros moteurs à étincelle hors route (p. ex. chariots élévateurs à fourche)."
Mais il semble que le projet de loi soit acceuilli froidement.. surtout les objectifs de GHG qui met Kyoto aux poubelles et fixe des objectifs vers 2050 plutot que 2012...
PierreB
