Lettre d'entente ou contrat de location

alexfortin · Post by **alexfortin** » Sat 27 Apr, 2013 13:11

Je vais louer des heures sur mon avion et je voulais savoir si un d entre vous avait un modele de lettre ou de contratc. Quelque chose de simple mais qui protege les deux parties

Merci

Alex

drapo · Post by **drapo** » Sat 27 Apr, 2013 15:29

Alex, peut-être ton assurreur a une ébauche d'une telle entente, car c'est évident qu'il devront l'approuver de toute façon.

alexfortin · Post by **alexfortin** » Mon 06 May, 2013 07:03

Bonjour à tous!

je relance ma question car je suis certain qu'un d'entre vous à une réponse pour moi. je vais louer des heures sur mon avion et je veux avoir une lettre d'entente ou un contrat pour me protéger mais aussi protéger mon locataire.

Est-ce qu'un d'entre vous à déjà quelque chose que je pourrais me servir comme base.

J'ai déjà un exemple de contrat entre associés d'un club d'aviation mais je cherche quelque chose de plus précis pour la location d'un appareil privé

Merci

Pilotes Québec

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